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Montreuil : contrat de ville 2000-2006 convention territoriale
Publié le : 01/07/2001
Réf. : 2114
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Action publique et territoires
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Opération de Renouvellement Urbain
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Seine-Saint-Denis
- Commune : Montreuil
- CV : Noisy-le-Sec/Bagnolet/Montreuil/Rosny-sous-Bois
Taille du fichier : 631 Ko
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Protocole (Etat - SNCF Ile de France) relatif à la mise en œuvre des contrats de ville 2000-2006 et de leurs conventions d'application territoriale (GPV et ORU)
Publié le : 01/06/2001
Réf. : 739
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Ministère délégué à la ville, SNCF Ile-de-France
Thématiques:
- Services
- Services
- Emploi, développement économique
- Politique de la ville généralités
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Transport
- Services > Services publics
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Dispositifs:
- Contrat de ville
- Grand Projet de Ville
- Opération de Renouvellement Urbain
Territoires :
Taille du fichier : 16.2 Ko
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Protocole (Etat - Organisation Professionnelle des Transports d'Ile de France) relatif à la mise en œuvre des contrats de ville 2000-2006 et de leurs conventions territoriales (GPV et ORU)
Publié le : 01/06/2001
Réf. : 741
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Organisation Professionnelle des Transports d'Ile de France (OPTILE)
Thématiques:
- Services
- Politique de la ville généralités
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Transport
Dispositifs:
- Contrat de ville
- Grand Projet de Ville
- Opération de Renouvellement Urbain
Territoires :
Taille du fichier : 20.3 Ko
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Grands Projets de Ville : premiers éléments d'évaluation, Cahiers du conseil national des villes
Publié le : 01/06/2001
Réf. : 810
Type : Rapport
Auteurs : Conseil national des villes (CNV)
Sur le site de : Conseil National des Villes
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Observation et évaluation des politiques territoriales
Dispositifs:
- Grand Projet de Ville
Taille du fichier : 193 Ko
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Convention territoriale du contrat de ville de Colmar - Opération de Renouvellement Urbain
Publié le : 01/06/2001
Réf. : 920
Type : Contrat, convention, protocole
Opération de Renouvellement Urbain (ORU
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Action publique et territoires
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Opération de Renouvellement Urbain
Territoires :
Taille du fichier : 57.6 Ko
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Convention territoriale du contrat de ville de Chanteloup-les-Vignes - Grand Projet de Ville (GPV)
Publié le : 01/06/2001
Réf. : 961
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Action publique et territoires
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Grand Projet de Ville
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Essonne
- Commune : Chanteloup-les-Vignes
- CV : Achères/Chanteloup-les-Vignes/Vernouillet
Taille du fichier : 115 Ko
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Grand projet de ville de Stains / Saint-Denis / Pierrefitte
Publié le : 01/06/2001
Réf. : 1822
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Dispositifs:
- Grand Projet de Ville
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Seine-Saint-Denis
- Commune : Pierrefitte-sur-Seine
- Commune : Saint-Denis
- Commune : Stains
- CV : Plaine Commune/Stains/La Courneuve
Taille du fichier : 249 Ko
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Bruay La Buissière : Opération de renouvellement urbain du centre ville
Publié le : 01/06/2001
Réf. : 1954
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Action publique et territoires
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Opération de Renouvellement Urbain
Territoires :
- Département : Pas-de-Calais
- Région : Hauts-de-France
- Commune : Bruay-la-Buissière
- CV : Béthune/Bruay
Taille du fichier : 30.5 Ko
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Bagneux : convention d'opération de renouvellement urbain
Publié le : 01/06/2001
Réf. : 2006
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Action publique et territoires
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Opération de Renouvellement Urbain
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Hauts de Seine
- Commune : Bagneux
- CV : Bagneux/Bourg-la-Reine/Sceaux/Fontenay-aux-Roses
Taille du fichier : 816 Ko
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Villeneuve-la-Garenne : Grand Projet de Ville
Publié le : 01/06/2001
Réf. : 2059
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Action publique et territoires
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Grand Projet de Ville
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Hauts de Seine
- Commune : Villeneuve-la-Garenne
- CV : Boucle-des-Hauts-de-Seine
Taille du fichier : 358 Ko
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Disours de C. Bartolone lors de la signature du Grand Projet de Ville de Lille Métropole
Publié le : 01/05/2001
Réf. : 679
Type : x Archives x
Auteurs : BARTOLONE Claude
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Emploi, développement économique
- Développement social, Intégration
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Dispositifs:
- Grand Projet de Ville
Taille du fichier : 17.9 Ko
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Discours de Claude Bartolone lors de la réunion du 27 avril 2001 avec les Préfets
Publié le : 01/04/2001
Réf. : 654
Type : x Archives x
Auteurs : BARTOLONE Claude
Thématiques:
- Services
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique
- Services > Services publics
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Taille du fichier : 21.8 Ko
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Décret n°2001-351 du 20 avril 2001 relatif à l'Agence Nationale pour l'Amélioration de l'Habitat (ANAH)
Publié le : 01/04/2001
Réf. : 658
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Premier ministre, Ministère de l'équipement, des transports et du logement (METL), Ministère de l'intérieur , Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (MINEFI), Secrétariat d'État chargé du logement, Secrétariat d'État chargé du budget
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Taille du fichier : 25.2 Ko
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Décret n°2001-316 du 12 avril 2001 relatif à l'inventaire annuel des logements locatifs sociaux pris en application de l'article L.302-6 du code de la construction et de l'habitation
Publié le : 01/04/2001
Réf. : 696
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Premier ministre, Ministère de l'équipement, des transports et du logement (METL), Secrétariat d'État chargé du logement
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Taille du fichier : 8.4 Ko
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Convention territoriale du contrat de ville d'Evreux - Opération de Renouvellement Urbain (ORU)
Publié le : 01/04/2001
Réf. : 821
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Action publique et territoires
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Opération de Renouvellement Urbain
Territoires :
Taille du fichier : 45.0 Ko
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Circulaire n°2001-19 du 12 mars 2001 relative à la mise en œuvre de la politique du logement et à la programmation des financements aidés de l'Etat pour 2001
Publié le : 01/03/2001
Réf. : 567
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Secrétariat d'État chargé du logement
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Taille du fichier : 117 Ko
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Circulaire relative à la programmation des aides au logement pour 2001
Publié le : 01/03/2001
Réf. : 568
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Secrétariat d'État chargé du logement
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Taille du fichier : 13.4 Ko
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Convention relative à la mise en œuvre de l'Opération de Renouvellement Urbain de BREST
Publié le : 01/03/2001
Réf. : 645
Type : Contrat, convention, protocole
Opération de Renouvellement Urbain
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Action publique et territoires
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Opération de Renouvellement Urbain
Territoires :
Taille du fichier : 49.0 Ko
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Décret n° 2001-260 du 27 mars 2001 modifiant le code de l'urbanisme et le code de l'expropriation pour cause d'utilité publique et relatif aux documents d'urbanisme
Publié le : 01/03/2001
Réf. : 695
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Premier ministre, Ministère de l'équipement, des transports et du logement (METL), Ministère de la justice, Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (MATE), Ministère de l'intérieur , Ministère de la culture et de la communication, Secrétariat d'État chargé du logement
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Taille du fichier : 44.2 Ko
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Décret n°2001-261 du 27 mars 2001 relatif aux zones d'aménagement concerté et modifiant le code de l'urbanisme
Publié le : 01/03/2001
Réf. : 697
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Premier ministre, Ministère de l'équipement, des transports et du logement (METL), Ministère de la justice, Ministère de l'intérieur , Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (MATE), Secrétariat d'État chargé du logement
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Taille du fichier : 14.8 Ko
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