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Contrat de ville 2015-2020 Est Ensemble

Publié le : 28/05/2015

Réf. : 10891

Type : Contrat, convention, protocole


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Auteurs : Communauté d'Agglomérations Est Ensemble, Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, Secrétariat d'État chargé de la politique de la ville, Razzy Hammadi, Préfecture de Seine-Saint-Denis, Ville du Pré Saint-Gervais, Conseil régional Ile-de-France (CR IDF), Conseil Départemental de Seine-Saint-Denis, Ville de Bagnolet, Ville de Bobigny, Ville de Bondy, Ville des Lilas, Ville de Montreuil, Ville de Noisy-le-Sec, Ville de Pantin, Ville de Romainville

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 9.3 Mo


 

Recherche-action sur les Parcours de réussite éducative (PRE) dans 7 villes de Seine-Saint-Denis. Rapport de l'Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances (ACSé)

Publié le : 31/05/2010

Réf. : 6978

Type : Rapport


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Auteurs : MESSICA Fabienne, Profession Banlieue, ACT Consultants, Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances (ACSE)

Thématiques:

  • Education > Ecole
  • Education > Réussite scolaire
  • Education > Décrochage scolaire
  • Education > Famille
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Programme de réussite éducative

Territoires :


 

Décret n° 2009-1780 du 31 décembre 2009 fixant la liste des quartiers bénéficiaires du programme national de requalification des quartiers anciens dégradés, NOR: DEVU0929691D

Publié le : 31/12/2009

Réf. : 5758

Type : Texte législatif, circulaire


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Auteurs : Premier ministre, Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer (MEEDDM), Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi (MINEIE), Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, Secrétariat d'État chargé du logement et de l'urbanisme

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Politique de la ville généralités
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine

Dispositifs:

  • Opération de Renouvellement Urbain
  • Zone Urbaine Sensible

Territoires :

Taille du fichier : 83.4 Ko


 

Contrat urbain de cohésion sociale de Bagnolet

Publié le : 24/05/2007

Réf. : 4364

Type : Contrat, convention, protocole


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Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Collectivités
  • Action publique et territoires
  • Politique de la ville généralités

Dispositifs:

  • Contrat urbain de cohésion sociale

Territoires :

Taille du fichier : 155 Ko


 

Bagnolet - Les Lilas - Romainville : convention d'opération de renouvellement urbain 2002-2006

Publié le : 01/04/2002

Réf. : 2037

Type : Contrat, convention, protocole


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Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Action publique et territoires
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Opération de Renouvellement Urbain

Territoires :

Taille du fichier : 622 Ko


 

Bagnolet - Les Lilas - Pré-Saint-Gervais : convention de renouvellement urbain

Publié le : 01/04/2002

Réf. : 2038

Type : Contrat, convention, protocole


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Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Action publique et territoires
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Opération de Renouvellement Urbain

Territoires :

Taille du fichier : 809 Ko


 

Contrat de ville de Bagnolet - Montreuil - Noisy-le-Sec et Rosny-sous-Bois - Convention cadre

Publié le : 01/01/2001

Réf. : 818

Type : Contrat, convention, protocole


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Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 78.9 Ko


 

Cartographie réglementaire (n°639) de la Zone urbaine sensible (ZUS) de : ' Les Coutures.' (Bagnolet., Seine St Denis (93))

Publié le : 01/01/1997

Réf. : 1706

Type : Cartographie réglementaire


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Plan annexé aux décrets n°9611-56 et 9611-57 du 26 décembre 1996 (liste des zones urbaines sensibles et liste des zones de redynamisation urbaine). Fond de plan: (c) IGN SCAN 25. La reproduction de ces cartes est soumise à autorisation de l'institut géogr

Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Institut géographique national (IGN)

Thématiques:

  • Tous

Dispositifs:

  • Zone Urbaine Sensible

Territoires :

Taille du fichier : 698 Ko


 

Cartographie réglementaire (n°640) de la Zone urbaine sensible (ZUS) de : ' Malassis.' (Bagnolet., Seine St Denis (93))

Publié le : 01/01/1997

Réf. : 1707

Type : Cartographie réglementaire


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Plan annexé aux décrets n°9611-56 et 9611-57 du 26 décembre 1996 (liste des zones urbaines sensibles et liste des zones de redynamisation urbaine). Fond de plan: (c) IGN SCAN 25. La reproduction de ces cartes est soumise à autorisation de l'institut géogr

Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Institut géographique national (IGN)

Thématiques:

  • Tous

Dispositifs:

  • Zone Urbaine Sensible

Territoires :

Taille du fichier : 693 Ko


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