Communauté d'Agglomération Terres de France Contrat de Ville unique et intercommunal
Publié le : 22/09/2015
Réf. : 12285
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 6.6 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 Est Ensemble
Publié le : 28/05/2015
Réf. : 10891
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Communauté d'Agglomérations Est Ensemble, Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, Secrétariat d'État chargé de la politique de la ville, Razzy Hammadi, Préfecture de Seine-Saint-Denis, Ville du Pré Saint-Gervais, Conseil régional Ile-de-France (CR IDF), Conseil Départemental de Seine-Saint-Denis, Ville de Bagnolet, Ville de Bobigny, Ville de Bondy, Ville des Lilas, Ville de Montreuil, Ville de Noisy-le-Sec, Ville de Pantin, Ville de Romainville
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Seine-Saint-Denis
- Commune : Bagnolet
- Commune : Bobigny
- Commune : Bondy
- Commune : Gagny
- Commune : Les Lilas
- Commune : Montreuil
- Commune : Noisy-le-Sec
- Commune : Pantin
- Commune : Le Pré-Saint-Gervais
- Commune : Romainville
- Commune : Sevran
- CV : CA Est Ensemble
- QP : Centre Ville
- QP : La Capsulerie
- QP : Le Plateau - Les Malassis - La Noue
- QP : Les Courtillires - Pont-De-Pierre
- QP : Blanqui
- QP : Abreuvoir - Bondy Nord - Bondy Centre - Pont-De-Bondy - La Sablire - Secteur Sud
- QP : Trois Communes - Fabien
- QP : Branly - Boissire
- QP : Bel Air - Grands Pchers - Ruffins - Le Morillon
- QP : Jean Moulin - Espoir
- QP : Bthisy
- QP : Le Londeau
- QP : La Boissire
- QP : Sept Arpents - Stalingrad
- QP : Quatre Chemins
- QP : Marcel Cachin
- QP : Quartier de L'Horloge
- QP : Gagarine
Taille du fichier : 9.3 Mo
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Arrêté du 31 octobre 2013 fixant la liste des communes éligibles au dispositif « emplois francs », NOR : VILV1324844A
Publié le : 31/10/2013
Réf. : 9345
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère délégué à la ville, Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, Ministère délégué au budget
Thématiques:
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Dispositifs:
- Emploi franc
Territoires :
- Région : Guadeloupe
- Département : Guadeloupe
- Région : Réunion
- Département : Réunion
- Commune : La Chapelle-Saint-Luc
- Commune : Les Noës-près-Troyes
- Commune : Pont-Sainte-Marie
- Commune : Saint-André-les-Vergers
- Commune : Troyes
- Région : Ile-de-France
- Département : Seine et Marne
- Département : Yvelines
- Département : Essonne
- Département : Hauts de Seine
- Département : Seine-Saint-Denis
- Département : Val de Marne
- Commune : Aytré
- Commune : La Rochelle
- Département : Aube
- Commune : Chenôve
- Commune : Dijon
- Commune : Longvic
- Commune : Quetigny
- Commune : Talant
- Département : Oise
- Département : Seine Maritime
- Région : Centre-Val de Loire
- Département : Eure et Loir
- Commune : Audincourt
- Commune : Bavans
- Commune : Bethoncourt
- Commune : Étupes
- Commune : Grand-Charmont
- Commune : Montbéliard
- Département : Manche
- Commune : Valentigney
- Département : Côte d'or
- Région : Bourgogne-Franche-Comté
- Région : Normandie
- Commune : Dreux
- Commune : Sainte-Gemme-Moronval
- Commune : Vernouillet
- Département : Nord
- Département : Pas-de-Calais
- Région : Hauts-de-France
- Commune : Bègles
- Commune : Bordeaux
- Commune : Cenon
- Commune : Floirac
- Commune : Lormont
- Commune : Mérignac
- Commune : Pessac
- Commune : Talence
- Commune : Villenave-d'Ornon
- Commune : Montpellier
- Commune : Rennes
- Département : Meurthe et Moselle
- Département : Bas Rhin
- Département : Doubs
- Département : Haute-Saône
- Département : Territoire de Belfort
- Région : Grand Est
- Commune : Nantes
- Commune : Rezé
- Commune : Saint-Herblain
- Commune : Cherbourg-Octeville
- Région : Pays de la Loire
- Département : Loire Atlantique
- Département : Sarthe
- Région : Bretagne
- Département : Ille et Vilaine
- Département : Charente Maritime
- Commune : Jarville-la-Malgrange
- Commune : Laxou
- Commune : Malzéville
- Commune : Maxéville
- Commune : Nancy
- Commune : Saint-Max
- Commune : Tomblaine
- Commune : Vandouvre-lès-Nancy
- Commune : Anzin
- Commune : Aulnoy-lez-Valenciennes
- Commune : Beuvrages
- Commune : Bruay-sur-l'Escaut
- Commune : Condé-sur-l'Escaut
- Commune : Marly
- Commune : Quiévrechain
- Commune : Valenciennes
- Commune : Vieux-Condé
- Commune : Creil
- Commune : Montataire
- Commune : Nogent-sur-Oise
- Commune : Avion
- Commune : Boulogne-sur-Mer
- Commune : Bully-les-Mines
- Commune : Calais
- Commune : Harnes
- Commune : Lens
- Commune : Liévin
- Commune : Mazingarbe
- Commune : Le Portel
- Commune : Sallaumines
- Commune : Aulnat
- Commune : Clermont-Ferrand
- Commune : Cournon-d'Auvergne
- Commune : Gerzat
- Commune : Bischheim
- Commune : Honheim
- Commune : Lingolsheim
- Commune : Schiltigheim
- Commune : Strasbourg
- Commune : Bron
- Commune : Fontaines-sur-Saône
- Commune : Givors
- Commune : Grigny
- Commune PLM : Lyon
- Commune : Oullins
- Commune : Pierre-Bénite
- Commune : Saint-Fons
- Commune : Vaulx-en-Velin
- Commune : Vénissieux
- Commune : Villeurbanne
- Commune : Décines-Charpieu
- Commune : Meyzieu
- Commune : Rillieux-la-Pape
- Commune : Saint-Priest
- Commune : Héricourt
- Commune : Allonnes
- Commune : Coulaines
- Commune : Le Mans
- Département : Gironde
- Région : Nouvelle-Aquitaine
- Région : Occitanie
- Commune : Canteleu
- Commune : Elbeuf
- Commune : Le Petit-Quevilly
- Commune : Rouen
- Commune : Saint-Étienne-du-Rouvray
- Commune : Sotteville-lès-Rouen
- Commune : Dammarie-les-Lys
- Commune : Le Mée-sur-Seine
- Commune : Melun
- Commune : Magny-les-Hameaux
- Commune : Montigny-le-Bretonneux
- Commune : Trappes
- Commune : La Verrière
- Département : Rhône
- Commune : La Seyne-sur-Mer
- Commune : Toulon
- Département : Puy de Dôme
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- Commune : Belfort
- Commune : Offemont
- Commune : Corbeil-Essonnes
- Commune : Courcouronnes
- Commune : Évry
- Département : Hérault
- Commune : Ris-Orangis
- Commune : Nanterre
- Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Commune : Aubervilliers
- Commune : Aulnay-sous-Bois
- Commune : La Courneuve
- Commune : Épinay-sur-Seine
- Commune : Pierrefitte-sur-Seine
- Commune : Saint-Denis
- Commune : Sevran
- Commune : Stains
- Commune : Villetaneuse
- Département : Var
- Commune : Alfortville
- Commune : Créteil
- Commune : Limeil-Brévannes
- Commune : Les Abymes
- Commune : Pointe-à-Pitre
- Commune : Saint-Denis
- Commune : Sainte-Marie
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Développer une offre abordable d’immobilier d’activité dans les quartiers. Analyse transversale de 8 projets. Recommandations. Collection « Eléments de méthodes et de repères » n° 4, Février 2013
Publié le : 15/02/2013
Réf. : 10604
Type : Etude ou recherche
Auteurs : Union sociale pour l'habitat (USH), Caisse des dépôts et consignations (CDC)
Thématiques:
- Emploi, développement économique
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Seine-Saint-Denis
- Département : Val d'Oise
- Département : Marne
- Commune : Bordeaux
- Commune : Rennes
- Département : Meurthe et Moselle
- Commune : Saint-Étienne
- Région : Grand Est
- Commune : Nantes
- Commune : Reims
- Région : Pays de la Loire
- Département : Loire Atlantique
- Région : Bretagne
- Département : Ille et Vilaine
- Commune : Vandouvre-lès-Nancy
- Département : Gironde
- Région : Nouvelle-Aquitaine
- Département : Loire
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- Commune : Sevran
- Commune : Garges-lès-Gonesse
- Pays : France
Taille du fichier : 3.6 Mo
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Premier conseil : un centre d'affaires en pied d'immeuble. Fiche d'expérience de Profession Banlieue
Publié le : 24/01/2013
Réf. : 8490
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : Profession Banlieue, VINCENT Candice, GOKPON Victorin, CARDA Jean-Michel
Sur le site de : Profession Banlieue / Damien BERTRAND
Thématiques:
- Centres de ressources de la politique de la ville
- Emploi, développement économique > Développement économique
Dispositifs:
- Zone Urbaine Sensible
- Zone Franche Urbaine
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- ZFU : Les Beaudottes
- Département : Seine-Saint-Denis
- Commune : Sevran
- Pays : France
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Tableau de bord des zones franches urbaines (ZFU). Rapport d'activité 2011 par l'Institut d'aménagement et d'urbanisme de la région Île-de-France (IAU îdF)
Publié le : 06/06/2012
Réf. : 7997
Type : Rapport d'activité
Auteurs : Institut d'aménagement et d'urbanisme d'Ile-de-France (IAU îdF), MANDON Olivier
Thématiques:
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Zone Franche Urbaine
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Yvelines
- Département : Seine-Saint-Denis
- Commune : Trappes
- Commune : Sevran
- CUCS : Saint-Quentin-en-Yvelines
- Pays : France
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Programme d'expérimentation "Qualité et sûreté des espaces urbains" du Plan urbanisme construction architecture (PUCA). Cahier n°4 - Atelier de Chelles, septembre 2011
Publié le : 16/09/2011
Réf. : 7228
Type : Note ou dossier technique
Auteurs : FRENAIS Jacques, PERROCHEAU Christophe, VALLET Bertrand
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Prévention de la délinquance > Sécurité
Dispositifs:
- Programme national de rénovation urbaine
- Zone Urbaine Sensible
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Seine et Marne
- Département : Seine-Saint-Denis
- Commune : Chelles
- Commune : Sevran
- Pays : France
Taille du fichier : 3.0 Mo
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L'avenir des « années collège » dans les quartiers sensibles. Rapport d'information de Mme Fabienne KELLER, fait au nom de la Délégation à la prospective, n° 352, tome I (2010-2011), 10 mars 2011
Publié le : 10/03/2011
Réf. : 6805
Type : Rapport
"De très nombreux jeunes vivent aujourd’hui dans ces quartiers fragiles où logent beaucoup de familles nombreuses. Les jeunes y rencontrent, comme leurs parents, de nombreux obstacles à la construction d’un projet de vie positif. Quel avenir pour nos jeunes adolescents dans un scénario au fil de l’eau ? Quelles sont les évolutions possibles des facteurs qui déterminent leur avenir ? C’est le thème de cette étude prospective, qui couvre à la fois le temps scolaire, c'est-à-dire le collège pour cette tranche d’âge, et le temps non scolaire, dans la famille ou le quartier. Nous nous sommes efforcés d’analyser la réalité des jeunes dans leur famille, leur quartier, avec leurs pairs, sur ces temps longs qui participent fortement à la formation de leurs projets et de leurs choix de vie."
Auteurs : Sénat, KELLER Fabienne
Thématiques:
- Education > Ecole
- Education > Décrochage scolaire
- Education > Réussite scolaire
- Politique de la ville généralités
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Santé
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Education
Dispositifs:
- Cordées de la réussite
- Programme national de rénovation urbaine
- Les internats d'excellence
- Zone d'Education Prioritaire ou Réseau d'Education Prioritaire
- Zone Urbaine Sensible
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Seine-Saint-Denis
- Département : Val d'Oise
- Commune PLM : Marseille
- Commune : Bethoncourt
- Commune : Valentigney
- Région : Bourgogne-Franche-Comté
- Département : Nord
- Région : Hauts-de-France
- Département : Doubs
- Commune : Roubaix
- Commune : Clichy
- Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Commune : Montfermeil
- Commune : Sevran
- Département : Bouches du Rhône
- Commune : Sannois
- Pays : France
Taille du fichier : 857 Ko
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L'avenir des « années collège » dans les quartiers sensibles. Rapport d'information de Mme Fabienne KELLER, fait au nom de la Délégation à la prospective, n° 352, tome II (2010-2011), 10 mars 2011
Publié le : 10/03/2011
Réf. : 6804
Type : Rapport
"De très nombreux jeunes vivent aujourd’hui dans ces quartiers fragiles où logent beaucoup de familles nombreuses. Les jeunes y rencontrent, comme leurs parents, de nombreux obstacles à la construction d’un projet de vie positif. Quel avenir pour nos jeunes adolescents dans un scénario au fil de l’eau ? Quelles sont les évolutions possibles des facteurs qui déterminent leur avenir ? C’est le thème de cette étude prospective, qui couvre à la fois le temps scolaire, c'est-à-dire le collège pour cette tranche d’âge, et le temps non scolaire, dans la famille ou le quartier. Nous nous sommes efforcés d’analyser la réalité des jeunes dans leur famille, leur quartier, avec leurs pairs, sur ces temps longs qui participent fortement à la formation de leurs projets et de leurs choix de vie."
Auteurs : Sénat, KELLER Fabienne
Thématiques:
- Education > Réussite scolaire
- Politique de la ville généralités
- Education > Décrochage scolaire
- Education > Ecole
- Education
Dispositifs:
- Cordées de la réussite
- Programme de réussite éducative
- Les internats d'excellence
- Zone Urbaine Sensible
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Seine-Saint-Denis
- Département : Val d'Oise
- Commune PLM : Marseille
- Commune : Bethoncourt
- Commune : Valentigney
- Région : Bourgogne-Franche-Comté
- Département : Nord
- Région : Hauts-de-France
- Département : Doubs
- Commune : Roubaix
- Commune : Clichy
- Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Commune : Montfermeil
- Commune : Sevran
- Département : Bouches du Rhône
- Commune : Sannois
- Pays : France
Taille du fichier : 3.7 Mo
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Programme d’expérimentation "Qualité et sûreté des espaces urbains". Dossier de Premier plan, le journal d'information du Plan urbanisme construction architecture (PUCA), n° 22, septembre-décembre 2010
Publié le : 01/09/2010
Réf. : 6465
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Plan urbanisme construction architecture (PUCA), VALLET Bertrand, PERROCHEAU Christophe
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Prévention de la délinquance > Sécurité
Dispositifs:
- Opération de Renouvellement Urbain
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- ZUS : Villette-Les Quatre Chemins*
- ZUS : Les Beaudottes
- ZUS : Pont Blanc
- Département : Seine et Marne
- Département : Seine-Saint-Denis
- non-ZUS : Villette, Quatre Chemins (Extension ZUS)
- non-ZUS : Les Beaudottes (Extension ZUS)
- non-ZUS : Pont Blanc (Extension ZUS)
- Département : Val de Marne
- Département : Seine Maritime
- non-ZUS : Saint-Just, Paul Bouchez, Bourgogne
- Commune : Valentigney
- Région : Bourgogne-Franche-Comté
- Région : Normandie
- Département : Nord
- non-ZUS : Faubourg de Béthune (Extension ZUS)
- Région : Hauts-de-France
- ZUS : Port du Rhin
- Département : Bas Rhin
- Département : Doubs
- Région : Grand Est
- Commune : Nantes
- Région : Pays de la Loire
- Département : Loire Atlantique
- non-ZUS : Clos Toreau
- Commune : Lille
- Commune : Strasbourg
- Commune : Le Havre
- Commune : Chelles
- Commune : Melun
- Commune : Aubervilliers
- Commune : Sevran
- Commune : Le Kremlin-Bicêtre
- Pays : France
Taille du fichier : 610 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Sevran
Publié le : 22/03/2007
Réf. : 4623
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 318 Ko
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Présentation du Grand Projet de Ville de Aulnay-Sous-Bois / Sevran
Publié le : 01/12/2000
Réf. : 608
Type : Fiche territoriale
Publication des Editions de la DIV, Conception Graphique Studio Graph 01 45 07 01 95. Ce document est disponible (au prix de 120 FTTC port inclus) sur demande écrite à l'adresse suivante : DIV, Service communication, 194 avenue du président Wilson 93217
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Dispositifs:
- Grand Projet de Ville
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Seine-Saint-Denis
- Commune : Aulnay-sous-Bois
- Commune : Sevran
- CV : Aulnay-sous-Bois/Blanc-Mesnil/Sevran/Dugny
Taille du fichier : 87.8 Ko
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Carte du Grand Projet de Ville (GPV) de Aulnay-Sous-Bois / Sevran
Publié le : 01/12/2000
Réf. : 984
Type : Carte ou Chiffres clés
Extrait du document 50 grands projets de ville. Publication des Editions de la DIV, Conception Graphique Studio Graph 01 45 07 01 95. Ce document est disponible (au prix de 120 FTTC port inclus) sur demande écrite à l'adresse suivante : DIV, Service com
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Institut géographique national (IGN)
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Dispositifs:
- Grand Projet de Ville
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Seine-Saint-Denis
- Commune : Aulnay-sous-Bois
- Commune : Sevran
- CV : Aulnay-sous-Bois/Blanc-Mesnil/Sevran/Dugny
Taille du fichier : 447 Ko
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Cartographie réglementaire (n°665) de la Zone de redynamisation urbaine (ZRU) de : ' Les Beaudottes.' (Sevran., Seine St Denis (93))
Publié le : 01/01/1997
Réf. : 1732
Type : Cartographie réglementaire
Plan annexé aux décrets n°9611-56 et 9611-57 du 26 décembre 1996 (liste des zones urbaines sensibles et liste des zones de redynamisation urbaine). Fond de plan: (c) IGN SCAN 25. La reproduction de ces cartes est soumise à autorisation de l'institut géogr
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Institut géographique national (IGN)
Thématiques:
- Tous
Dispositifs:
- Zone de Redynamisation Urbaine
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- ZUS : Les Beaudottes
- Département : Seine-Saint-Denis
- Commune : Sevran
- CV : Aulnay-sous-Bois/Blanc-Mesnil/Sevran/Dugny
Taille du fichier : 654 Ko
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Cartographie réglementaire (n°666) de la Zone de redynamisation urbaine (ZRU) de : ' Pont Blanc.' (Sevran., Seine St Denis (93))
Publié le : 01/01/1997
Réf. : 1733
Type : Cartographie réglementaire
Plan annexé aux décrets n°9611-56 et 9611-57 du 26 décembre 1996 (liste des zones urbaines sensibles et liste des zones de redynamisation urbaine). Fond de plan: (c) IGN SCAN 25. La reproduction de ces cartes est soumise à autorisation de l'institut géogr
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Institut géographique national (IGN)
Thématiques:
- Tous
Dispositifs:
- Zone de Redynamisation Urbaine
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- ZUS : Pont Blanc
- Département : Seine-Saint-Denis
- Commune : Sevran
- CV : Aulnay-sous-Bois/Blanc-Mesnil/Sevran/Dugny
Taille du fichier : 644 Ko
Tweet
Cartographie réglementaire (n°667) de la Zone de redynamisation urbaine (ZRU) de : ' Rougemont.' (Sevran., Seine St Denis (93))
Publié le : 01/01/1997
Réf. : 1734
Type : Cartographie réglementaire
Plan annexé aux décrets n°9611-56 et 9611-57 du 26 décembre 1996 (liste des zones urbaines sensibles et liste des zones de redynamisation urbaine). Fond de plan: (c) IGN SCAN 25. La reproduction de ces cartes est soumise à autorisation de l'institut géogr
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Institut géographique national (IGN)
Thématiques:
- Tous
Dispositifs:
- Zone de Redynamisation Urbaine
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- ZUS : Rougemont
- Département : Seine-Saint-Denis
- Commune : Sevran
- CV : Aulnay-sous-Bois/Blanc-Mesnil/Sevran/Dugny
Taille du fichier : 672 Ko
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