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Le contrat de ville de Plaine Commune

Publié le : 08/07/2015

Réf. : 10890

Type : Contrat, convention, protocole


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Auteurs : Vilogia, Valophis, Toit et joie, SOFILOGIS, Semiso, Saint-Ouen Habitat Public, SA HLM Plaine de France, Résidences Logement Fonctionnaires, Plaine Commune Habitat, Paris Habitat, OSICA, Opievoy, Office public de l’habitat de Seine-Saint-Denis, Office public de l’habitat d’Aubervilliers, Logis Transports, Logirep, Le Logement francilien, Maison du CIL SA d'HLM, Immobilière 3F, ICF Habitat La Sablière, France Habitation, Espacil, Effidis, DOMAXIS, Coallia, Bâtigère Île-de-France, Antin Résidences, ADOMA, Caisse d’allocations familiales de Seine-Saint-Denis, Caisse primaire d’assurance maladie de Seine-Saint-Denis, Agence régionale de santé Île-de-France (ARS IDF), Académie de Créteil, Chambre de Commerce et d'Industrie de Seine-Saint-Denis, Pôle emploi, Caisse des dépôts et consignations d'Ile-de-France, Conseil Départemental de Seine-Saint-Denis, Conseil régional Ile-de-France (CR IDF), Commune de Villetaneuse, Commune de Stains, Ville de Saint-Ouen-sur-Seine, Ville de Saint-Denis, Commune de Pierrefitte-sur-Seine, Ville de l’Île-Saint-Denis, Commune de La Courneuve, Ville d'Épinay-sur-Seine, Ville d'Aubervilliers

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 2.8 Mo


 

Arrêté du 31 octobre 2013 fixant la liste des communes éligibles au dispositif « emplois francs », NOR : VILV1324844A

Publié le : 31/10/2013

Réf. : 9345

Type : Texte législatif, circulaire


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Auteurs : Ministère délégué à la ville, Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, Ministère délégué au budget

Thématiques:

  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation

Dispositifs:

  • Emploi franc

Territoires :


 

Recherche-action sur les Parcours de réussite éducative (PRE) dans 7 villes de Seine-Saint-Denis. Rapport de l'Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances (ACSé)

Publié le : 31/05/2010

Réf. : 6978

Type : Rapport


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Auteurs : MESSICA Fabienne, Profession Banlieue, ACT Consultants, Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances (ACSE)

Thématiques:

  • Education > Ecole
  • Education > Réussite scolaire
  • Education > Décrochage scolaire
  • Education > Famille
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Programme de réussite éducative

Territoires :


 

Contrat urbain de cohésion sociale de Villetaneuse

Publié le : 15/03/2007

Réf. : 4652

Type : Contrat, convention, protocole


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Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Collectivités
  • Action publique et territoires
  • Politique de la ville généralités

Dispositifs:

  • Contrat urbain de cohésion sociale

Territoires :

Taille du fichier : 740 Ko


 

Contrat cadre de Plaine Commune

Publié le : 01/03/2007

Réf. : 4451

Type : Contrat, convention, protocole


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Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat urbain de cohésion sociale

Territoires :

Taille du fichier : 151 Ko


 

Présentation du Grand Projet de Ville de Plaine Commune / Stains / La Courneuve

Publié le : 01/12/2000

Réf. : 607

Type : Fiche territoriale


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Publication des Editions de la DIV, Conception Graphique Studio Graph 01 45 07 01 95. Ce document est disponible (au prix de 120 FTTC port inclus) sur demande écrite à l'adresse suivante : DIV, Service communication, 194 avenue du président Wilson 93217

Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine

Dispositifs:

  • Grand Projet de Ville

Territoires :

Taille du fichier : 195 Ko


 

Carte du Grand Projet de Ville (GPV) de Plaine Commune / Stains / La Courneuve

Publié le : 01/12/2000

Réf. : 1024

Type : Carte ou Chiffres clés


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Extrait du document 50 grands projets de ville. Publication des Editions de la DIV, Conception Graphique Studio Graph 01 45 07 01 95. Ce document est disponible (au prix de 120 FTTC port inclus) sur demande écrite à l'adresse suivante : DIV, Service com

Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Institut géographique national (IGN)

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine

Dispositifs:

  • Grand Projet de Ville

Territoires :

Taille du fichier : 829 Ko


 

Contrat de ville de Plaine Commune (Aubervilliers, Epinay/Seine, Pierrefitte/Seine, Saint-Denis et Villetaneuse), Stains, La Courneuve - Convention cadre

Publié le : 01/06/2000

Réf. : 340

Type : Contrat, convention, protocole


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Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 49.3 Ko


 

Cartographie réglementaire (n°670) de la Zone urbaine sensible (ZUS) de : ' Allende.' (Villetaneuse., Seine St Denis (93))

Publié le : 01/01/1997

Réf. : 1737

Type : Cartographie réglementaire


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Plan annexé aux décrets n°9611-56 et 9611-57 du 26 décembre 1996 (liste des zones urbaines sensibles et liste des zones de redynamisation urbaine). Fond de plan: (c) IGN SCAN 25. La reproduction de ces cartes est soumise à autorisation de l'institut géogr

Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Institut géographique national (IGN)

Thématiques:

  • Tous

Dispositifs:

  • Zone Urbaine Sensible

Territoires :

Taille du fichier : 681 Ko


 

Cartographie réglementaire (n°671) de la Zone urbaine sensible (ZUS) de : ' Grandcoing.' (Villetaneuse., Seine St Denis (93))

Publié le : 01/01/1997

Réf. : 1738

Type : Cartographie réglementaire


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Plan annexé aux décrets n°9611-56 et 9611-57 du 26 décembre 1996 (liste des zones urbaines sensibles et liste des zones de redynamisation urbaine). Fond de plan: (c) IGN SCAN 25. La reproduction de ces cartes est soumise à autorisation de l'institut géogr

Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Institut géographique national (IGN)

Thématiques:

  • Tous

Dispositifs:

  • Zone Urbaine Sensible

Territoires :

Taille du fichier : 693 Ko


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