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Le Réseau Caucriauville Santé au Havre. Contribution de l'Objectif 1 et 2 au développement des territoires prioritaires de la politique de la ville

Publié le : 01/02/2005

Réf. : 3215

Type : Fiche d'expérience


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Auteurs : ACT Consultants

Thématiques:

  • Europe, International
  • Action publique et territoires
  • Santé
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Zonage européen objectif 2

Territoires :

Taille du fichier : 24.4 Ko


 

Présence et Médiation à La Ricamarie. Contribution de l'Objectif 1 et 2 au développement des territoires prioritaires de la politique de la ville

Publié le : 01/02/2005

Réf. : 3216

Type : Fiche d'expérience


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Auteurs : ACT Consultants

Thématiques:

  • Prévention de la délinquance
  • Prévention de la délinquance
  • Europe, International
  • Métiers
  • Médiation
  • Prévention de la délinquance > Sécurité

Dispositifs:

  • Zonage européen objectif 2

Territoires :

Taille du fichier : 35.3 Ko


 

Décret n° 2005-416 du 3 mai 2005 relatif aux conditions d'attribution des aides à la construction, à l'acquisition et à la réhabilitation de logements et modifiant le code de la construction et de l'habitation

Publié le : 05/05/2005

Réf. : 3217

Type : Texte législatif, circulaire


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Auteurs : Premier ministre, Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales, Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (MINEFI), Ministère délégué au logement et à la ville

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Action publique et territoires
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Zone Urbaine Sensible

 

Les difficultés des étrangers sur le marché du travail : effet nationalité, effet quartier ?

Publié le : 01/04/2005

Réf. : 3218

Type : Etude ou recherche


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Auteurs : ROSPABE Sandrine, OKBA Mahrez, LAINÉ Frédéric, Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques (DARES)

Thématiques:

  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
  • Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
  • Emploi, développement économique
  • Développement social, Intégration

Dispositifs:

  • Zone Urbaine Sensible

Taille du fichier : 300 Ko


 

Formulaire de déclaration d’embauche d’un salarié par une association dont un établissement est implanté en zone de redynamisation urbaine (ZRU) ou en zone franche urbaine (ZFU)

Publié le : 01/01/2004

Réf. : 3219

Type : Note ou dossier technique


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Auteurs : Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale

Thématiques:

  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
  • Emploi, développement économique > Développement économique
  • Citoyenneté > Association
  • Emploi, développement économique
  • Citoyenneté

Dispositifs:

  • Zone Franche Urbaine
  • Zone de Redynamisation Urbaine

Taille du fichier : 306 Ko


 

La nouvelle constitution financière de l'Etat. La mise en œuvre de la loi organique relative aux lois de finances (LOLF) : 2001-2005

Publié le : 01/03/2005

Réf. : 3220

Type : Dossier documentaire


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Auteurs : La Documentation française

Thématiques:

  • Observation et évaluation des politiques territoriales
  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires

 

Protocole 2005 des missions locales pour l'insertion des jeunes

Publié le : 10/05/2005

Réf. : 3229

Type : Contrat, convention, protocole


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Auteurs : Conseil national des missions locales (CNML), Assemblée des départements de France (ADF), Association des régions de France (ARF), Association des maires de France et des Présidents d'Intercommunalité (AMF), Secrétariat d'Etat chargé de l'insertion professionnelle des jeunes, Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Collectivités
  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
  • Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
  • Action publique et territoires
  • Emploi, développement économique
  • Développement social, Intégration

Taille du fichier : 228 Ko


 

L’insertion des jeunes issus de l’immigration : de l’école au métier

Publié le : 01/04/2005

Réf. : 3226

Type : Etude ou recherche


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Auteurs : LAINÉ Frédéric, OKBA Mahrez

Thématiques:

  • Education > Famille
  • Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
  • Education > Ecole
  • Développement social, Intégration
  • Emploi, développement économique
  • Education

 

Circulaire N° DGAS/DPM/DIV/DGEFP/DGUHC/2005/223 du 11 mai 2005 relative à la mise en œuvre de chartes territoriales de cohésion sociale (programme 18 du Plan de Cohésion Sociale)

Publié le : 01/05/2005

Réf. : 3225

Type : Texte législatif, circulaire


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Auteurs : Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale

Thématiques:

  • Développement social, Intégration
  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Action publique et territoires
  • Emploi, développement économique
  • Observation et évaluation des politiques territoriales
  • Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Zone Urbaine Sensible
  • Projets Sociaux de Territoire
  • Contrat de ville

Taille du fichier : 52.5 Ko


 

Décret n° 2005-557 du 27 mai 2005 modifiant le décret n° 2004-219 12 mars 2004 portant délimitation des zones franches urbaines créées en application de l'article 23 de la loi du 1er août 2003 d'orientation et de programmation pour la ville et la rénovation urbaine

Publié le : 28/05/2005

Réf. : 3230

Type : Texte législatif, circulaire


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Auteurs : Premier ministre, Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales, Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (MINEFI), Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer, Ministère de la fonction publique et de la réforme de l'Etat

Thématiques:

  • Emploi, développement économique
  • Emploi, développement économique
  • Emploi, développement économique > Développement économique
  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation

Dispositifs:

  • Zone Franche Urbaine

 

Réforme budgétaire - mise en oeuvre de la LOLF. Bilan d'ouverture au 01 janvier 2006

Publié le : 17/05/2005

Réf. : 3233

Type : Texte législatif, circulaire


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Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)

Thématiques:

  • Services
  • Politique de la ville généralités

Taille du fichier : 134 Ko


 

Politique d'accompagnement des démolitions de logements sociaux

Publié le : 01/11/2003

Réf. : 3234

Type : Rapport


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Auteurs : QUERCY Pierre, CREPEY Georges, Conseil Général des Ponts et Chaussées

Thématiques:

  • Développement social, Intégration
  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Action publique et territoires
  • Observation et évaluation des politiques territoriales
  • Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Gestion urbaine de proximité
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Grand Projet de Ville
  • Opération de Renouvellement Urbain
  • Programme Local de l'Habitat
  • Programme national de rénovation urbaine

Territoires :


 

Les groupements de jeunes créateurs : des accélérateurs de compétences

Publié le : 01/12/2004

Réf. : 3235

Type : Bulletin, lettre ou magazine


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Auteurs : Association Nationale des Groupements de Créateurs (ANGC)

Thématiques:

  • Emploi, développement économique
  • Emploi, développement économique
  • Emploi, développement économique > Développement économique
  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation

Dispositifs:

  • Zone Franche Urbaine

Taille du fichier : 131 Ko


 

Circulaire concernant la mise en oeuvre des programmes 15 et 16 du plan de cohésion sociale. Programme de réussite éducative.

Publié le : 27/04/2005

Réf. : 3236

Type : Texte législatif, circulaire


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Auteurs : Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité, Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement, Délégation interministérielle à la ville (DIV)

Thématiques:

  • Education
  • Développement social, Intégration
  • Action publique et territoires
  • Education > Famille
  • Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Programme de réussite éducative

Taille du fichier : 602 Ko


 

Décret n° 2005-693 du 23 juin 2005 relatif aux attributions déléguées au ministre délégué à la promotion de l'égalité des chances

Publié le : 24/06/2005

Réf. : 3237

Type : Texte législatif, circulaire


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Auteurs : Président de la République, Premier ministre, Ministère délégué à la promotion de l'égalité des chances

Thématiques:

  • Développement social, Intégration
  • Education
  • Emploi, développement économique
  • Santé
  • Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations

 

Discours du Président de la République lors de l'installation de la Haute autorité de lutte contre les discriminations et pour l'égalité

Publié le : 23/06/2005

Réf. : 3238

Type : Discours


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Auteurs : Président de la République

Thématiques:

  • Développement social, Intégration
  • Education
  • Emploi, développement économique
  • Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
  • Education > Ecole
  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation

Dispositifs:

  • Programme national de rénovation urbaine
  • Zone Franche Urbaine

 

Le bulletin des ressources n°13

Publié le : 15/06/2005

Réf. : 3240

Type : Bulletin, lettre ou magazine


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Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités

Taille du fichier : 888 Ko


 

Question écrite n°58661 : exonérations. entreprises. zones franches urbaines.

Publié le : 07/06/2005

Réf. : 3241

Type : Etat de la question


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Auteurs : Ministère délégué au logement et à la ville, HAMEL Gérard

Thématiques:

  • Emploi, développement économique
  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation

Dispositifs:

  • Zone Franche Urbaine

Taille du fichier : 18.4 Ko


 

Circulaire interministérielle n°DIF/DIV/DGAS/DESCO/2005/270 du 30/05/2005 relative à la mise en oeuvre de la politique d'accompagnement à la scolarité pour l'année scolaire 2005-2006.

Publié le : 30/05/2005

Réf. : 3242

Type : Texte législatif, circulaire


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Auteurs : Délégation interministérielle à la famille (DIF), Délégation interministérielle à la ville (DIV)

Thématiques:

  • Education
  • Education
  • Education > Ecole
  • Education > Famille

Taille du fichier : 415 Ko


 

Séminaire sur les regroupements de jeunes dans les quartiers de la politique de la ville

Publié le : 04/05/2004

Réf. : 3250

Type : Actes de colloque ou de séminaire


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Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)

Thématiques:

  • Observation et évaluation des politiques territoriales
  • Prévention de la délinquance
  • Education
  • Prévention de la délinquance > Sécurité
  • Education > Famille

Taille du fichier : 452 Ko


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