Il y a 11275 résultats :
Région Rhône-Alpes : contribution de l'Objectif 1 et 2 au développement des territoires prioritaires de la politique de la ville
Publié le : 01/09/2004
Réf. : 3188
Type : Note ou dossier technique
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), ACT Consultants
Thématiques:
- Europe, International
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat de ville
- Zonage européen objectif 2
Territoires :
Taille du fichier : 199 Ko
Tweet
Loi n° 2005-380 du 23 avril 2005 d'orientation et de programme pour l'avenir de l'école
Publié le : 24/04/2005
Réf. : 3189
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Président de la République, Premier ministre, Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (MENESR), Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (MINEFI), Ministère de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, Ministère de l'outre-mer
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Education
- Citoyenneté
- Outre-mer
- Développement social, Intégration > Accès et maîtrise de la langue
- Education > Ecole
Tweet
Décret n° 2005-381 du 20 avril 2005 relatif à l'Agence nationale de l'accueil des étrangers et des migrations et modifiant le code du travail (deuxième partie : Décrets en Conseil d'Etat)
Publié le : 24/04/2005
Réf. : 3190
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Premier ministre, Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (MENESR), Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales, Ministère des solidarités, de la santé et de la famille, Ministère délégué à l'intégration, à l'égalité des chances et à la lutte contre l'exclusion
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
Tweet
Au possible nous sommes tenus : rapport de la Commission Familles, vulnérabilité, pauvreté
Publié le : 22/04/2005
Réf. : 3191
Type : Rapport
Auteurs : HIRSCH Martin, Ministère des solidarités, de la santé et de la famille
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Education
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Services
- Emploi, développement économique
- Santé
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Education > Famille
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Services > Services publics
Dispositifs:
- Zone d'Education Prioritaire ou Réseau d'Education Prioritaire
Tweet
Auteurs : Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Thématiques:
- Citoyenneté
- Education
- Education
- Action publique et territoires
- Culture
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Citoyenneté > Association
- Education > Ecole
- Education > Animation
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
- Contrat Educatif Local
- Zone d'Education Prioritaire ou Réseau d'Education Prioritaire
Tweet
Contribution de l'Objectif 1 et 2 au développement des territoires prioritaires de la politique de la ville : fiches d'expériences (introduction)
Publié le : 01/02/2005
Réf. : 3193
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : ACT Consultants, Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Europe, International
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Politique de la ville généralités
- Outre-mer
Dispositifs:
- Zonage européen objectif 2
Taille du fichier : 27.0 Ko
Tweet
Aménagement des abords d’un équipement et des espaces extérieurs des Mesliers à Elbeuf. Contribution de l'Objectif 1 et 2 au développement des territoires prioritaires de la politique de la ville
Publié le : 01/02/2005
Réf. : 3194
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : ACT Consultants
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Europe, International
- Action publique et territoires
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Gestion urbaine de proximité
Dispositifs:
- Opération de Renouvellement Urbain
- Zonage européen objectif 2
Territoires :
- ZUS : Le Puchot,Mesliers,Mont Duve
- Département : Seine Maritime
- Région : Normandie
- Commune : Elbeuf
- CV : Elbeuf
Taille du fichier : 25.6 Ko
Tweet
Restructuration des espaces publics du Quartier Moulin Neuf à Stains. Contribution de l'Objectif 1 et 2 au développement des territoires prioritaires de la politique de la ville
Publié le : 01/02/2005
Réf. : 3195
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : ACT Consultants
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Services
- Europe, International
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Gestion urbaine de proximité
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Transport
Dispositifs:
- Contrat de ville
- Grand Projet de Ville
- Zonage européen objectif 2
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- ZUS : Moulin Neuf
- Département : Seine-Saint-Denis
- Commune : Stains
- CV : Plaine Commune/Stains/La Courneuve
Taille du fichier : 26.3 Ko
Tweet
Restructuration du centre commercial de la Tour à La Courneuve. Contribution de l'Objectif 1 et 2 au développement des territoires prioritaires de la politique de la ville
Publié le : 01/02/2005
Réf. : 3196
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : ACT Consultants
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Europe, International
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Gestion urbaine de proximité
Dispositifs:
- Contrat de ville
- Grand Projet de Ville
- Zonage européen objectif 2
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- ZUS : Les 4000
- Département : Seine-Saint-Denis
- Commune : La Courneuve
- CV : Plaine Commune/Stains/La Courneuve
Taille du fichier : 33.7 Ko
Tweet
Question écrite n° 56491 : Observatoire national des zones urbaines sensibles
Publié le : 19/04/2005
Réf. : 3197
Type : Etat de la question
Auteurs : DOMERGUE Jacques, Ministère délégué au logement et à la ville
Thématiques:
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Zone Urbaine Sensible
Taille du fichier : 82.1 Ko
Tweet
Question écrite n°54629 : Mise en place de l'observatoire national des zones urbaines sensibles
Publié le : 08/03/2005
Réf. : 3198
Type : Etat de la question
Auteurs : BOURG-BROC Bruno, Ministère délégué au logement et à la ville
Thématiques:
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Prévention de la délinquance
Dispositifs:
- Zone Urbaine Sensible
Taille du fichier : 84.4 Ko
Tweet
Question écrite n° 14769 : Exonérations d'impôt et de charges sociales des entreprises en zones franches urbaines
Publié le : 07/04/2005
Réf. : 3199
Type : Etat de la question
Auteurs : GODEFROY Jean-Pierre, Ministère délégué au logement et à la ville
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Emploi, développement économique > Développement économique
Dispositifs:
- Zone Franche Urbaine
Taille du fichier : 27.9 Ko
Tweet
Question écrite n°43376 : soutien scolaire, projets de réussite éducative
Publié le : 19/04/2005
Réf. : 3200
Type : Etat de la question
Auteurs : NESME Jean-Marc, Ministère délégué au logement et à la ville
Thématiques:
- Education
- Développement social, Intégration
- Education > Ecole
Dispositifs:
- Programme de réussite éducative
- Zone Urbaine Sensible
- Zone d'Education Prioritaire ou Réseau d'Education Prioritaire
Taille du fichier : 85.2 Ko
Tweet
Question écrite n°52164 : Critères présidant au classement d'un quartier en ZUS
Publié le : 08/03/2005
Réf. : 3201
Type : Etat de la question
Auteurs : MARIANI Thierry, Ministère délégué au logement et à la ville
Thématiques:
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Zone Urbaine Sensible
Taille du fichier : 78.1 Ko
Tweet
Démolitions de logements à St Etienne du Rouvray. Contribution de l'Objectif 1 et 2 au développement des territoires prioritaires de la politique de la ville
Publié le : 01/02/2005
Réf. : 3205
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : ACT Consultants
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Europe, International
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Dispositifs:
- Opération de Renouvellement Urbain
- Zonage européen objectif 2
Territoires :
- ZUS : Cité Château Blanc
- Département : Seine Maritime
- Région : Normandie
- Commune : Saint-Étienne-du-Rouvray
- CV : Rouen
Taille du fichier : 25.4 Ko
Tweet
Démolition de 86 logements, quartier Montreynaud à Saint-Etienne. Contribution de l'Objectif 1 et 2 au développement des territoires prioritaires de la politique de la ville
Publié le : 01/02/2005
Réf. : 3206
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : ACT Consultants
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Europe, International
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Gestion urbaine de proximité
Dispositifs:
- Grand Projet de Ville
- Zonage européen objectif 2
Territoires :
- Commune : Saint-Étienne
- ZUS : Montreynaud
- Département : Loire
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- CV : Saint-Etienne
Taille du fichier : 25.4 Ko
Tweet
Le développement de l'intercommunalité :la révolution discrète
Publié le : 01/04/2005
Réf. : 3209
Type : Dossier documentaire
50 propositions pour la relance du logement en Ile-de-France
Publié le : 04/05/2005
Réf. : 3210
Type : Rapport
Auteurs : POMMELLET Pierre, Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, Ministère délégué au logement et à la ville
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Politique de la ville généralités
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Dispositifs:
- Programme national de rénovation urbaine
- Zone Urbaine Sensible
Territoires :
Tweet
Création d’un centre de loisirs et de la petite enfance à Rouvroy. Contribution de l'Objectif 1 et 2 au développement des territoires prioritaires de la politique de la ville
Publié le : 01/02/2005
Réf. : 3211
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : ACT Consultants
Thématiques:
- Europe, International
- Action publique et territoires
- Education
- Education
- Développement social, Intégration
- Action publique et territoires > Collectivités
- Education > Animation
- Education > Famille
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Dispositifs:
- Zonage européen objectif 2
Territoires :
Taille du fichier : 18.7 Ko
Tweet
L’Atelier Santé Ville d’Aubervilliers. Contribution de l'Objectif 1 et 2 au développement des territoires prioritaires de la politique de la ville
Publié le : 01/02/2005
Réf. : 3214
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : ACT Consultants
Thématiques:
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Santé
- Europe, International
Dispositifs:
- Ateliers Santé-Ville
- Zonage européen objectif 2
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Seine-Saint-Denis
- Commune : Aubervilliers
- CV : Plaine Commune/Stains/La Courneuve
Taille du fichier : 30.4 Ko
Tweet
Disposez d'un espace personnel pour mémoriser vos recherches :
Connexion