Circulaire Ville Vie Vacances 2000 (VVV)
Publié le : 01/02/2000
Réf. : 64
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Education
- Prévention de la délinquance
- Education > Animation
- Prévention de la délinquance > Sécurité
Dispositifs:
- Ville Vie Vacances
Taille du fichier : 10.1 Ko
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Contrat de ville de Montauban - Convention cadre
Publié le : 01/02/2000
Réf. : 273
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 107 Ko
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Contrat de ville de Sarreguemines - Convention cadre
Publié le : 01/02/2000
Réf. : 276
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 184 Ko
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Circulaire du 9 février 2000 relative au financement des actions de prévention de la délinquance et de sécurité dans le cadre du XIIème Plan
Publié le : 01/02/2000
Réf. : 334
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Prévention de la délinquance
- Prévention de la délinquance > Sécurité
Dispositifs:
- Contrat Local de Sécurité
Taille du fichier : 13.9 Ko
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Circulaire concernant les instructions relatives au volet déplacements dans les Contrats de ville et les Grands Projets de Ville
Publié le : 01/02/2000
Réf. : 373
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère délégué à la ville, Ministère de l'équipement, des transports et du logement (METL)
Thématiques:
- Services
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Transport
Dispositifs:
- Contrat de ville
- Grand Projet de Ville
- Plan de Déplacement Urbain
Taille du fichier : 43.2 Ko
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Territoire et proximité : moderniser le service public des villes, Rencontres de Montreuil du 24 et 25 février 2000, version intégrale
Publié le : 01/02/2000
Réf. : 534
Type : Actes de colloque ou de séminaire
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Services
- Action publique et territoires
- Services > Services publics
- Action publique et territoires > Collectivités
Taille du fichier : 966 Ko
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Brochure 2000 - 2006. Une nouvelle ambition pour la politique de la ville
Publié le : 01/01/2000
Réf. : 116
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat de ville
- Grand Projet de Ville
Taille du fichier : 242 Ko
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Discours de M.BARTOLONE, Ministre délégué à la ville, lors de la cérémonie de l'Aïd Al Fitr Marseille le 10 janvier 2000
Publié le : 01/01/2000
Réf. : 124
Type : x Archives x
Auteurs : BARTOLONE Claude
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
Taille du fichier : 19.8 Ko
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Contrat de ville de Nîmes - Convention Cadre
Publié le : 01/01/2000
Réf. : 248
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 131 Ko
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Circulaire n°2000-6 du 31 janvier 2000 relative à la mise en œuvre de la politique du logement et à la programmation des financements aidés de l'Etat pour 2000
Publié le : 01/01/2000
Réf. : 254
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Secrétariat d'État chargé du logement
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Dispositifs:
- Programme Local de l'Habitat
Taille du fichier : 271 Ko
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Contrat de ville intercommunal des Portes de Paris - Convention Cadre (Noisy le Grand, Villiers sur Marne)
Publié le : 01/01/2000
Réf. : 299
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Seine-Saint-Denis
- Département : Val de Marne
- Commune : Noisy-le-Grand
- Commune : Villiers-sur-Marne
- CV : Portes de Paris
Taille du fichier : 71.5 Ko
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Circulaire transitoire de gestion concernant la gestion déconcentrée en 2000 des crédits du ministère de la ville
Publié le : 01/01/2000
Réf. : 393
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère délégué à la ville, Secrétariat d'État chargé du budget
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
Taille du fichier : 16.5 Ko
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Loi n°2000-37 du 19 janvier 2000 relative à la réduction négociée du temps de travail
Publié le : 01/01/2000
Réf. : 519
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Président de la République, Premier ministre, Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (MINEFI), Ministère de l'emploi et de la solidarité, Ministère de l'équipement, des transports et du logement (METL)
Thématiques:
- Services
- Services > Temps des villes
Taille du fichier : 85.0 Ko
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Convention territoriale de l'agglomération mancelle (Le Mans) - Opération de Renouvellement Urbain
Publié le : 01/01/2000
Réf. : 875
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Action publique et territoires
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Opération de Renouvellement Urbain
Territoires :
- Région : Pays de la Loire
- ZUS : Ronceray,Glonnières
- Département : Sarthe
- Commune : Le Mans
- CV : Le Mans
Taille du fichier : 198 Ko
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Gestion des ressources humaines : la dimension qualitative de la gestion des personnels (du mythe au quotidien). Rapport de l'Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche (IGAENR), janvier 2000
Publié le : 01/01/2000
Réf. : 7188
Type : Rapport
Auteurs : RONCHIN Serge, LATIMIER Hervé, DUTRIEZ Lucienne, DEROCLES Annie, GHESQUIERE Monique, CUBY Jean-François, Ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche (IGAENR), BARGAS Didier
Thématiques:
- Services > Services publics
- Education
- Métiers
Territoires :
Taille du fichier : 669 Ko
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Circulaire DGEFP 99/40 du 21 décembre 1999 : développement des plans locaux pluriannuels pour l’insertion et l’emploi (PLIE)
Publié le : 21/12/1999
Réf. : 6843
Type : Texte législatif, circulaire
Ce document n'est plus valable. "Cohérence et complémentarité doivent être systématiquement recherchées, lors de l’élaboration du PLIE, avec les mesures et programmes de la politique générale de l’emploi (programme TRACE, mise en oeuvre du nouveau départ vers l’emploi pour les chômeurs de longue durée et pour les jeunes sans emploi, mise en oeuvre territoriale des programmes de lutte contre les exclusions….). La cohésion et l’articulation, doivent également être recherchée avec d’autres démarches contractuelles, en particulier avec les contrats d’agglomération et de pays et la nouvelle génération des contrats de ville dont les volets emploi et développement économique devront être particulièrement étoffés. Le comité interministériel des villes (CIV) du 14 décembre 1999 a ainsi indiqué que le développement des PLIE devait se faire prioritairement sur les sites engagés dans un contrat de ville."
Auteurs : Délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle (DGEFP)
Thématiques:
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Emploi, développement économique
Dispositifs:
- Plan Local pour l'Insertion par l'Economie
Territoires :
Taille du fichier : 67.9 Ko
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Les Grands Projets de Ville (journal)
Publié le : 01/12/1999
Réf. : 34
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Dispositifs:
- Grand Projet de Ville
Taille du fichier : 386 Ko
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Les Fonds de participation des habitants : Site de présentation du Conseil Régional du Nord / Pas-de-Calais
Publié le : 01/12/1999
Réf. : 69
Type : Note ou dossier technique
Auteurs : Conseil régional Nord-Pas-de-Calais
Thématiques:
- Citoyenneté
- Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
Territoires :
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Education et Politique de la ville (extrait du projet de loi de finances Ville 2000)
Publié le : 01/12/1999
Réf. : 91
Type : Etat de la question
Auteurs : Ministère délégué à la ville, Ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Thématiques:
- Education
- Education > Ecole
Dispositifs:
- Contrat Educatif Local
- Zone d'Education Prioritaire ou Réseau d'Education Prioritaire
Taille du fichier : 37.9 Ko
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Contrat de ville de l'agglomération bergeracoise - Convention Cadre (Bergerac)
Publié le : 01/12/1999
Réf. : 246
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 164 Ko
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