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Circulaire Ville Vie Vacances 2000 (VVV)

Publié le : 01/02/2000

Réf. : 64

Type : Texte législatif, circulaire


Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)

Thématiques:

  • Education
  • Prévention de la délinquance
  • Education > Animation
  • Prévention de la délinquance > Sécurité

Dispositifs:

  • Ville Vie Vacances

Taille du fichier : 10.1 Ko


 

Contrat de ville de Montauban - Convention cadre

Publié le : 01/02/2000

Réf. : 273

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 107 Ko


 

Contrat de ville de Sarreguemines - Convention cadre

Publié le : 01/02/2000

Réf. : 276

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 184 Ko


Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)

Thématiques:

  • Prévention de la délinquance
  • Prévention de la délinquance > Sécurité

Dispositifs:

  • Contrat Local de Sécurité

Taille du fichier : 13.9 Ko


Auteurs : Ministère délégué à la ville, Ministère de l'équipement, des transports et du logement (METL)

Thématiques:

  • Services
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Transport

Dispositifs:

  • Contrat de ville
  • Grand Projet de Ville
  • Plan de Déplacement Urbain

Taille du fichier : 43.2 Ko


Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)

Thématiques:

  • Services
  • Action publique et territoires
  • Services > Services publics
  • Action publique et territoires > Collectivités

Taille du fichier : 966 Ko


 

Brochure 2000 - 2006. Une nouvelle ambition pour la politique de la ville

Publié le : 01/01/2000

Réf. : 116

Type : Note ou document d'orientation


Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités

Dispositifs:

  • Contrat de ville
  • Grand Projet de Ville

Taille du fichier : 242 Ko


Auteurs : BARTOLONE Claude

Thématiques:

  • Développement social, Intégration
  • Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations

Taille du fichier : 19.8 Ko


 

Contrat de ville de Nîmes - Convention Cadre

Publié le : 01/01/2000

Réf. : 248

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 131 Ko


Auteurs : Secrétariat d'État chargé du logement

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement

Dispositifs:

  • Programme Local de l'Habitat

Taille du fichier : 271 Ko


 

Contrat de ville intercommunal des Portes de Paris - Convention Cadre (Noisy le Grand, Villiers sur Marne)

Publié le : 01/01/2000

Réf. : 299

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 71.5 Ko


 

Circulaire transitoire de gestion concernant la gestion déconcentrée en 2000 des crédits du ministère de la ville

Publié le : 01/01/2000

Réf. : 393

Type : Texte législatif, circulaire


Auteurs : Ministère délégué à la ville, Secrétariat d'État chargé du budget

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités

Taille du fichier : 16.5 Ko


 

Loi n°2000-37 du 19 janvier 2000 relative à la réduction négociée du temps de travail

Publié le : 01/01/2000

Réf. : 519

Type : Texte législatif, circulaire


Auteurs : Président de la République, Premier ministre, Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (MINEFI), Ministère de l'emploi et de la solidarité, Ministère de l'équipement, des transports et du logement (METL)

Thématiques:

  • Services
  • Services > Temps des villes

Taille du fichier : 85.0 Ko


 

Convention territoriale de l'agglomération mancelle (Le Mans) - Opération de Renouvellement Urbain

Publié le : 01/01/2000

Réf. : 875

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Action publique et territoires
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Opération de Renouvellement Urbain

Territoires :

Taille du fichier : 198 Ko


Auteurs : RONCHIN Serge, LATIMIER Hervé, DUTRIEZ Lucienne, DEROCLES Annie, GHESQUIERE Monique, CUBY Jean-François, Ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche (IGAENR), BARGAS Didier

Thématiques:

  • Services > Services publics
  • Education
  • Métiers

Territoires :

Taille du fichier : 669 Ko


Ce document n'est plus valable. "Cohérence et complémentarité doivent être systématiquement recherchées, lors de l’élaboration du PLIE, avec les mesures et programmes de la politique générale de l’emploi (programme TRACE, mise en oeuvre du nouveau départ vers l’emploi pour les chômeurs de longue durée et pour les jeunes sans emploi, mise en oeuvre territoriale des programmes de lutte contre les exclusions….). La cohésion et l’articulation, doivent également être recherchée avec d’autres démarches contractuelles, en particulier avec les contrats d’agglomération et de pays et la nouvelle génération des contrats de ville dont les volets emploi et développement économique devront être particulièrement étoffés. Le comité interministériel des villes (CIV) du 14 décembre 1999 a ainsi indiqué que le développement des PLIE devait se faire prioritairement sur les sites engagés dans un contrat de ville."

Auteurs : Délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle (DGEFP)

Thématiques:

  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
  • Emploi, développement économique

Dispositifs:

  • Plan Local pour l'Insertion par l'Economie

Territoires :

Taille du fichier : 67.9 Ko


 

Les Grands Projets de Ville (journal)

Publié le : 01/12/1999

Réf. : 34

Type : Note ou document d'orientation


Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine

Dispositifs:

  • Grand Projet de Ville

Taille du fichier : 386 Ko


 

Les Fonds de participation des habitants : Site de présentation du Conseil Régional du Nord / Pas-de-Calais

Publié le : 01/12/1999

Réf. : 69

Type : Note ou dossier technique


Auteurs : Conseil régional Nord-Pas-de-Calais

Thématiques:

  • Citoyenneté
  • Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale

Territoires :


 

Education et Politique de la ville (extrait du projet de loi de finances Ville 2000)

Publié le : 01/12/1999

Réf. : 91

Type : Etat de la question


Auteurs : Ministère délégué à la ville, Ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie

Thématiques:

  • Education
  • Education > Ecole

Dispositifs:

  • Contrat Educatif Local
  • Zone d'Education Prioritaire ou Réseau d'Education Prioritaire

Taille du fichier : 37.9 Ko


 

Contrat de ville de l'agglomération bergeracoise - Convention Cadre (Bergerac)

Publié le : 01/12/1999

Réf. : 246

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 164 Ko


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