Il y a 3190 résultats :
Plans et documents de programmation des Fonds structurels 2000-2006
Publié le : 01/12/1999
Réf. : 267
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Commission européenne
Thématiques:
- Europe, International
Dispositifs:
- Zonage européen objectif 2
Taille du fichier : 116 Ko
Tweet
Circulaire n°99-194 Préparation et suivi des volets éducation des contrats de ville
Publié le : 01/12/1999
Réf. : 1969
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, Ministère délégué à la ville
Thématiques:
- Education
- Education > Ecole
Dispositifs:
- Contrat de ville
Taille du fichier : 28.8 Ko
Tweet
Projet de loi de finances 2000 - Grand Projet Urbain - jaune budgétaire (volet financier)
Publié le : 01/11/1999
Réf. : 37
Type : Etat de la question
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Politique de la ville généralités
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Dispositifs:
- Grand Projet Urbain
Taille du fichier : 39.0 Ko
Tweet
Dimension culturelle et sites-pilotes de préfiguration des contrats de ville 2000-2006
Publié le : 01/11/1999
Réf. : 234
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Culture
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Taille du fichier : 16.6 Ko
Tweet
Circulaire conjointe DGUHC/DIV :Instructions relatives à l'habitat et au renouvellement urbain dans les contrats de ville
Publié le : 01/10/1999
Réf. : 1
Type : Actes de colloque ou de séminaire
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction (DGUHC)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Dispositifs:
- Grand Projet de Ville
- Opération de Renouvellement Urbain
- Programme Local de l'Habitat
Taille du fichier : 40.1 Ko
Tweet
Circulaire concernant la participation de l'Institut judiciaire à la préparation et à la mise en œuvre des contrats de ville 2000-2006
Publié le : 01/10/1999
Réf. : 82
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de la justice
Thématiques:
- Prévention de la délinquance
- Politique de la ville généralités
- Prévention de la délinquance > Justice
Dispositifs:
- Contrat de ville
Taille du fichier : 56.5 Ko
Tweet
Circulaire du ministre délégué à la ville du 14-10-99 relative à la négociation des contrats de ville 2000-2006
Publié le : 01/10/1999
Réf. : 119
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère délégué à la ville
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Taille du fichier : 15.9 Ko
Tweet
Jaune budgétaire Ville Jeunesse et sports (Projet de loi de finance 2000)
Publié le : 01/10/1999
Réf. : 179
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Ministère de la jeunesse et des sports
Thématiques:
- Sport
- Education > Ecole
- Education > Animation
- Citoyenneté > Association
- Politique de la ville généralités
- Education
- Citoyenneté
Taille du fichier : 11.4 Ko
Tweet
Culture et Politique de la ville (extrait du projet de loi de finances Ville 2000)
Publié le : 01/10/1999
Réf. : 232
Type : Etat de la question
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Culture
- Politique de la ville généralités
Taille du fichier : 10.9 Ko
Tweet
Pour le renouvellement urbain. Rapport présenté à Monsieur Claude BARTOLONE ministre délégué à la ville
Publié le : 01/10/1999
Réf. : 255
Type : x Archives x
Auteurs : VIGNAUD Philippe
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Politique de la ville généralités
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Taille du fichier : 460 Ko
Tweet
Circulaire du 29 septembre 1999 : Education et politique de la ville : Préparation et suivi des volets éducation des contrats de ville
Publié le : 01/09/1999
Réf. : 84
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère délégué à la ville, Ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, Ministère délégué à l'enseignement scolaire
Thématiques:
- Education
- Education > Ecole
Dispositifs:
- Contrat de ville
Taille du fichier : 16.1 Ko
Tweet
Contrat Local de Sécurité - contrats de ville et prévention
Publié le : 01/09/1999
Réf. : 93
Type : Etat de la question
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Prévention de la délinquance
- Prévention de la délinquance > Sécurité
Dispositifs:
- Contrat de ville
- Conseil Communal de Prévention de la Délinquance
- Conseil Intercommunal de Prévention de la Délinquance
- Contrat Local de Sécurité
Taille du fichier : 15.4 Ko
Tweet
Ville Vie Vacances (VVV) : Extrait du projet de loi de finances ville 2000
Publié le : 01/09/1999
Réf. : 102
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Prévention de la délinquance
- Prévention de la délinquance > Sécurité
Dispositifs:
- Ville Vie Vacances
Taille du fichier : 32.5 Ko
Tweet
Projet de loi de finances pour 2000 : État récapitulatif de l'effort financier consacré à la politique des villes
Publié le : 01/09/1999
Réf. : 117
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
Taille du fichier : 406 Ko
Tweet
Elaboration du volet santé des contrats de ville
Publié le : 01/09/1999
Réf. : 197
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Santé
Dispositifs:
- Contrat de ville
Taille du fichier : 12.9 Ko
Tweet
Santé et politique de la ville (extrait LF 2000 p 23-26)
Publié le : 01/09/1999
Réf. : 205
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Santé
- Politique de la ville généralités
Taille du fichier : 37.7 Ko
Tweet
Circulaire DIV/CILPI relative à la prise en compte du logement des populations immigrées dans la préparation des contrats de ville
Publié le : 01/07/1999
Réf. : 3
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Commission interministérielle pour le logement des populations immigrées (CILPI)
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Dispositifs:
- Contrat de ville
Taille du fichier : 16.8 Ko
Tweet
Règlement (CE) N° 1783/1999 du Parlement européen et du Conseil du 12 juillet 1999 relatif au Fonds Européen de Développement Régional
Publié le : 01/07/1999
Réf. : 263
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Parlement européen, Conseil de l'Union européenne
Thématiques:
- Europe, International
Dispositifs:
- Zonage européen objectif 2
Taille du fichier : 18.0 Ko
Tweet
Communication de la Commission du 01/07/1999 concernant les fonds structurels et leur coordination avec le Fonds de cohésion : Orientations pour les programmes de la période 2000-2006
Publié le : 01/07/1999
Réf. : 269
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Commission européenne
Thématiques:
- Europe, International
Dispositifs:
- Zonage européen objectif 2
Taille du fichier : 154 Ko
Tweet
Circulaire du 7 juin 1999 relative aux contrats locaux de sécurité
Publié le : 01/06/1999
Réf. : 98
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'intérieur , Ministère de l'emploi et de la solidarité, Ministère délégué à la ville, Ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, Ministère de la jeunesse et des sports
Thématiques:
- Prévention de la délinquance
- Prévention de la délinquance > Sécurité
Dispositifs:
- Contrat Local de Sécurité
Taille du fichier : 50.6 Ko
Tweet
Disposez d'un espace personnel pour mémoriser vos recherches :
Connexion