Circulaire relative aux réponses judiciaires aux toxicomanies
Publié le : 01/06/1999
Réf. : 111
Type : Texte législatif, circulaire
L'économie et l'emploi, réussir la ville solidaire, Rencontres de Nantes
Publié le : 01/06/1999
Réf. : 131
Type : Actes de colloque ou de séminaire
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Emploi, développement économique > Développement économique
Dispositifs:
- Plan Local pour l'Insertion par l'Economie
Taille du fichier : 638 Ko
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Règlement (CE) N° 1260/1999 du Conseil du 21 juin 1999 portant dispositions générales sur les Fonds structurels
Publié le : 01/06/1999
Réf. : 262
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Conseil de l'Union européenne
Thématiques:
- Europe, International
Dispositifs:
- Zonage européen objectif 2
Taille du fichier : 261 Ko
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Règlement (CE) N° 1264/1999 du Conseil du 21 juin 1999 modifiant le règlement (CE) n° 1164/94 instituant le Fonds de cohésion
Publié le : 01/06/1999
Réf. : 265
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Conseil de l'Union européenne
Thématiques:
- Europe, International
Dispositifs:
- Zonage européen objectif 2
Taille du fichier : 47.0 Ko
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Rapport Cavallier - Piloter et mettre en œuvre les contrats de ville
Publié le : 01/05/1999
Réf. : 43
Type : Rapport
Auteurs : CAVALLIER Georges
Thématiques:
- Métiers
- Métiers
- Politique de la ville généralités
- Métiers > Ingénierie et Conduite de projet
- Métiers > Qualification, Formation et appui aux professionnels
Dispositifs:
- Contrat de ville
Taille du fichier : 91.3 Ko
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Sites pilotes - la préfiguration des contrats de ville - XIIè Plan - Repères - l'évaluation
Publié le : 01/05/1999
Réf. : 46
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Taille du fichier : 18.3 Ko
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Sites pilotes de préfiguration des contrats de ville XIIè Plan - Repères - le diagnostic
Publié le : 01/05/1999
Réf. : 47
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Métiers
- Politique de la ville généralités
- Métiers > Ingénierie et Conduite de projet
Dispositifs:
- Contrat de ville
Taille du fichier : 22.6 Ko
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Sites pilotes de préfiguration des contrats de ville XIIè Plan - Repères - note de cadrage
Publié le : 01/05/1999
Réf. : 48
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Métiers
- Politique de la ville généralités
- Métiers > Ingénierie et Conduite de projet
Dispositifs:
- Contrat de ville
Taille du fichier : 26.6 Ko
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Pour un projet éducatif local (note d'orientation dossier contrats de Ville 2000-2006)
Publié le : 01/05/1999
Réf. : 90
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Education
- Education > Ecole
Dispositifs:
- Contrat de ville
Taille du fichier : 19.8 Ko
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Rapport Cavallier : Nouvelles recommandations pour la négociation des contrats de ville de la nouvelle génération (2000-2006)
Publié le : 01/05/1999
Réf. : 121
Type : Rapport
Auteurs : CAVALLIER Georges
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Métiers
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Métiers
- Développement social, Intégration
- Métiers > Ingénierie et Conduite de projet
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Métiers > Qualification, Formation et appui aux professionnels
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Dispositifs:
- Contrat de ville
Taille du fichier : 478 Ko
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Les contrats de ville 2000-2006. Rencontre nationale avec les élus CNIT 6 mai 1999
Publié le : 01/05/1999
Réf. : 122
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Métiers
- Action publique et territoires
- Métiers > Ingénierie et Conduite de projet
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Taille du fichier : 6.9 Ko
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Conduire un projet en faveur de l'emploi et du développement économique (dossier Contrats de Ville 2000-2006)
Publié le : 01/05/1999
Réf. : 161
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Dispositifs:
- Contrat de ville
Taille du fichier : 24.8 Ko
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Circulaire du 11 mai 1999 relative à l'élaboration des contrats de plan Etat-Régions dans une perspective de développement durable
Publié le : 01/05/1999
Réf. : 243
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (MATE)
Thématiques:
- Développement durable
- Emploi, développement économique
Taille du fichier : 90.3 Ko
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Convention entre l'Etat et le conseil général du Gard pour le développement de la politique de la ville dans le Gard
Publié le : 01/05/1999
Réf. : 272
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Territoires :
Taille du fichier : 20.7 Ko
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Circulaire relative à la préparation des diagnostics de négociation des futurs contrats urbains : contrat de ville et contrat d'agglomération
Publié le : 01/04/1999
Réf. : 371
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Délégation interministérielle à l'aménagement du territoire et à l'attractivité régionale (DATAR), Direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction (DGUHC), Direction générale de l'administration (DGA)
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Taille du fichier : 18.3 Ko
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L'éducation dans la ville : une responsabilité partagée, Rencontres de Tours
Publié le : 01/03/1999
Réf. : 130
Type : Actes de colloque ou de séminaire
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Education
- Education > Ecole
Dispositifs:
- Contrat Educatif Local
- Zone d'Education Prioritaire ou Réseau d'Education Prioritaire
Taille du fichier : 550 Ko
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Évaluation nationale du dispositif Ville Vie Vacances (VVV)
Publié le : 01/02/1999
Réf. : 65
Type : Rapport
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), KIRSZBAUM Thomas
Thématiques:
- Education
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Education > Animation
Dispositifs:
- Ville Vie Vacances
Taille du fichier : 293 Ko
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Circulaire du 20 janvier 1999 relative à la relance de l'éducation prioritaire : Elaboration, pilotage et accompagnement des contrats de réussite des réseaux d'éducation prioritaires
Publié le : 01/01/1999
Réf. : 86
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère délégué à l'enseignement scolaire
Thématiques:
- Education > Ecole
- Education
Dispositifs:
- Zone d'Education Prioritaire ou Réseau d'Education Prioritaire
Taille du fichier : 51.0 Ko
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Circulaire du 31 décembre 1998 relative aux contrats de ville 2000-2006, NOR : PRMX9903379C
Publié le : 01/12/1998
Réf. : 120
Type : Texte législatif, circulaire
Paragraphe 8 (contrat de ville)
Auteurs : Premier ministre
Thématiques:
- Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
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Circulaire du 02 octobre 1998 relative à la lutte contre la violence scolaire et au renforcement des partenariats
Publié le : 01/10/1998
Réf. : 112
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'éducation nationale (MEN), Ministère délégué à la ville
Thématiques:
- Prévention de la délinquance
- Education
- Prévention de la délinquance > Sécurité
- Education > Ecole
Dispositifs:
- Conseil Communal de Prévention de la Délinquance
- Conseil Intercommunal de Prévention de la Délinquance
- Contrat Local de Sécurité
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