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Circulaire relative aux réponses judiciaires aux toxicomanies

Publié le : 01/06/1999

Réf. : 111

Type : Texte législatif, circulaire


Auteurs : Ministère de la justice

Thématiques:

  • Prévention de la délinquance > Justice
  • Santé
  • Prévention de la délinquance

Dispositifs:

  • Contrat Local de Sécurité
  • Conseil Intercommunal de Prévention de la Délinquance
  • Conseil Communal de Prévention de la Délinquance

 

L'économie et l'emploi, réussir la ville solidaire, Rencontres de Nantes

Publié le : 01/06/1999

Réf. : 131

Type : Actes de colloque ou de séminaire


Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)

Thématiques:

  • Emploi, développement économique
  • Emploi, développement économique
  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
  • Emploi, développement économique > Développement économique

Dispositifs:

  • Plan Local pour l'Insertion par l'Economie

Taille du fichier : 638 Ko


 

Règlement (CE) N° 1260/1999 du Conseil du 21 juin 1999 portant dispositions générales sur les Fonds structurels

Publié le : 01/06/1999

Réf. : 262

Type : Texte législatif, circulaire


Auteurs : Conseil de l'Union européenne

Thématiques:

  • Europe, International

Dispositifs:

  • Zonage européen objectif 2

Taille du fichier : 261 Ko


Auteurs : Conseil de l'Union européenne

Thématiques:

  • Europe, International

Dispositifs:

  • Zonage européen objectif 2

Taille du fichier : 47.0 Ko


 

Rapport Cavallier - Piloter et mettre en œuvre les contrats de ville

Publié le : 01/05/1999

Réf. : 43

Type : Rapport


Auteurs : CAVALLIER Georges

Thématiques:

  • Métiers
  • Métiers
  • Politique de la ville généralités
  • Métiers > Ingénierie et Conduite de projet
  • Métiers > Qualification, Formation et appui aux professionnels

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Taille du fichier : 91.3 Ko


 

Sites pilotes - la préfiguration des contrats de ville - XIIè Plan - Repères - l'évaluation

Publié le : 01/05/1999

Réf. : 46

Type : Note ou document d'orientation


Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)

Thématiques:

  • Observation et évaluation des politiques territoriales
  • Politique de la ville généralités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Taille du fichier : 18.3 Ko


 

Sites pilotes de préfiguration des contrats de ville XIIè Plan - Repères - le diagnostic

Publié le : 01/05/1999

Réf. : 47

Type : Note ou document d'orientation


Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)

Thématiques:

  • Métiers
  • Politique de la ville généralités
  • Métiers > Ingénierie et Conduite de projet

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Taille du fichier : 22.6 Ko


 

Sites pilotes de préfiguration des contrats de ville XIIè Plan - Repères - note de cadrage

Publié le : 01/05/1999

Réf. : 48

Type : Note ou document d'orientation


Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)

Thématiques:

  • Métiers
  • Politique de la ville généralités
  • Métiers > Ingénierie et Conduite de projet

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Taille du fichier : 26.6 Ko


 

Pour un projet éducatif local (note d'orientation dossier contrats de Ville 2000-2006)

Publié le : 01/05/1999

Réf. : 90

Type : Note ou document d'orientation


Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)

Thématiques:

  • Education
  • Education > Ecole

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Taille du fichier : 19.8 Ko


Auteurs : CAVALLIER Georges

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Métiers
  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Métiers
  • Développement social, Intégration
  • Métiers > Ingénierie et Conduite de projet
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
  • Métiers > Qualification, Formation et appui aux professionnels
  • Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Taille du fichier : 478 Ko


 

Les contrats de ville 2000-2006. Rencontre nationale avec les élus CNIT 6 mai 1999

Publié le : 01/05/1999

Réf. : 122

Type : Note ou document d'orientation


Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Métiers
  • Action publique et territoires
  • Métiers > Ingénierie et Conduite de projet
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Taille du fichier : 6.9 Ko


 

Conduire un projet en faveur de l'emploi et du développement économique (dossier Contrats de Ville 2000-2006)

Publié le : 01/05/1999

Réf. : 161

Type : Note ou document d'orientation


Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)

Thématiques:

  • Emploi, développement économique
  • Emploi, développement économique
  • Emploi, développement économique > Développement économique
  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Taille du fichier : 24.8 Ko


Auteurs : Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (MATE)

Thématiques:

  • Développement durable
  • Emploi, développement économique

Taille du fichier : 90.3 Ko


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Territoires :

Taille du fichier : 20.7 Ko


Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Délégation interministérielle à l'aménagement du territoire et à l'attractivité régionale (DATAR), Direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction (DGUHC), Direction générale de l'administration (DGA)

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Taille du fichier : 18.3 Ko


 

L'éducation dans la ville : une responsabilité partagée, Rencontres de Tours

Publié le : 01/03/1999

Réf. : 130

Type : Actes de colloque ou de séminaire


Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)

Thématiques:

  • Education
  • Education > Ecole

Dispositifs:

  • Contrat Educatif Local
  • Zone d'Education Prioritaire ou Réseau d'Education Prioritaire

Taille du fichier : 550 Ko


 

Évaluation nationale du dispositif Ville Vie Vacances (VVV)

Publié le : 01/02/1999

Réf. : 65

Type : Rapport


Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), KIRSZBAUM Thomas

Thématiques:

  • Education
  • Observation et évaluation des politiques territoriales
  • Education > Animation

Dispositifs:

  • Ville Vie Vacances

Taille du fichier : 293 Ko


Auteurs : Ministère délégué à l'enseignement scolaire

Thématiques:

  • Education > Ecole
  • Education

Dispositifs:

  • Zone d'Education Prioritaire ou Réseau d'Education Prioritaire

Taille du fichier : 51.0 Ko


 

Circulaire du 31 décembre 1998 relative aux contrats de ville 2000-2006, NOR : PRMX9903379C

Publié le : 01/12/1998

Réf. : 120

Type : Texte législatif, circulaire


Paragraphe 8 (contrat de ville)

Auteurs : Premier ministre

Thématiques:

  • Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
  • Politique de la ville généralités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :


 

Circulaire du 02 octobre 1998 relative à la lutte contre la violence scolaire et au renforcement des partenariats

Publié le : 01/10/1998

Réf. : 112

Type : Texte législatif, circulaire


Auteurs : Ministère de l'éducation nationale (MEN), Ministère délégué à la ville

Thématiques:

  • Prévention de la délinquance
  • Education
  • Prévention de la délinquance > Sécurité
  • Education > Ecole

Dispositifs:

  • Conseil Communal de Prévention de la Délinquance
  • Conseil Intercommunal de Prévention de la Délinquance
  • Contrat Local de Sécurité

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