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Décrochage scolaire : mise en oeuvre des décisions du Comité interministériel des villes du 20 juin 2008NOR : MENB0801025C circulaire n° 2008-174 du 18-12-2008 RLR : 506-3 MEN - BDC / MLV
Publié le : 27/01/2008
Réf. : 4210
Type : Texte législatif, circulaire
Circulaire du MINISTÈRE DU BUDGET, DES COMPTES PUBLICS ET DE LA FONCTION PUBLIQUE sur Parcours d'accès aux carrières de la fonction publique territoriale, hospitalière et de l'Etat (PACTE).
Publié le : 03/07/2008
Réf. : 4212
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Emploi, développement économique
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Taille du fichier : 480 Ko
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Circulaire de Délégation Interministérielle à la Ville portant sur la mise en oeuvre territoriale du volet « Gestion urbaine de Proximité » dans le cadre de la « Dynamique Espoir Banlieue » du 21 janvier 2009
Publié le : 21/01/2009
Réf. : 4213
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Gestion urbaine de proximité
Taille du fichier : 340 Ko
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DIRECTIVES DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CNDS CONCERNANT LA REPARTITION EN 2009 DES SUBVENTIONS ATTRIBUEES AU NIVEAU LOCAL
Publié le : 25/11/2008
Réf. : 4214
Type : x Archives x
Auteurs : Centre national pour le développement du sport (CNDS)
Thématiques:
- Sport
Taille du fichier : 111 Ko
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Circulaire DGEFP n°2008-20 du 4 décembre 2008 relative à la mise en oeuvre de la réforme des aides d’Etat (EDEN et Chèques conseil) à la création/reprise d’entreprise par les demandeurs d’emploi et les bénéficiaires de minima sociaux.
Publié le : 03/12/2008
Réf. : 4215
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi (MINEIE), Délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle (DGEFP)
Thématiques:
- Emploi, développement économique
Taille du fichier : 2.5 Mo
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Mise en oeuvre des allocations pour la diversité dans la fonction publique au titre de l’année universitaire 2008/2009. 29 juillet 2008.
Publié le : 29/07/2008
Réf. : 4216
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique, Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Thématiques:
- Services
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Education
Dispositifs:
- Pacte et Allocation diversité.
Territoires :
Taille du fichier : 152 Ko
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ESPOIR BANLIEUES pour la Seine-et-Marne
Publié le : 29/01/2009
Réf. : 4217
Type : Note ou dossier technique
Auteurs : Préfecture de la Seine et Marne
Thématiques:
Territoires :
Taille du fichier : 855 Ko
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Lettre d'orientation du Préfet, Secrétaire général du Comité interministériel de prévention de la délinquance aux préfets de département, au préfet de police, au directeur général de l'ACSé (pour information) concernant les orientations du FIPD.
Publié le : 23/01/2009
Réf. : 4219
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Secrétariat général du comité interministériel de prévention de la délinquance (SGCIPD)
Thématiques:
- Prévention de la délinquance
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Taille du fichier : 473 Ko
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Avis du Conseil économique, social et environnemental DÉFENSE 2ème CHANCE, BILAN ET PERSPECTIVES, présenté par Me Françoise Geng. 2009
Publié le : 21/01/2009
Réf. : 4220
Type : Rapport
Auteurs : Conseil économique, social et environnemental (CESE)
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Dispositifs:
- Défense deuxième chance
Taille du fichier : 482 Ko
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Arrêté du 3 février 2009 portant prorogation de la convention constitutive d’un groupement d’intérêt public (L'Institut des villes)
Publié le : 03/02/2009
Réf. : 4221
Type : Texte législatif, circulaire
MESURES NOMINATIVES.Arrêté du 22 janvier 2009 portant nomination au cabinet du ministre.( Concernant, entre autres, la nomination de Jacques Michelot) NOR : MTSC0901594A
Publié le : 22/01/2009
Réf. : 4222
Type : Texte législatif, circulaire
Circulaire NOR IMI/C/09/00053/C Mise en place d'une nouvelle politique d'intégration des étrangers en situation régulière. Du Ministère de l'immigration, de l'intégration de l'identité nationale et du développement solidaire. En date du 07/01/2009 ( Comporte 4 annexes)
Publié le : 07/01/2009
Réf. : 4223
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du co-développement
Thématiques:
- Développement social, Intégration
Taille du fichier : 1.1 Mo
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Dynamique Espoir Banlieue. Désenclavement : transports et qualité de service. Appel à projets « Des quartiers vers l’emploi :une nouvelle mobilité »
Publié le : 09/01/2009
Réf. : 4226
Type : Appel à projet
Auteurs : Secrétariat d'État chargé de la ville
Thématiques:
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Renouvellement urbain et cadre de vie
Taille du fichier : 127 Ko
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Des habitants participent à la création d'un espace jeux - Caen - 14
Publié le : 01/01/2006
Réf. : 4225
Type : Fiche d'expérience
Les organismes de logement social : chiffres clés 2005-2006, situation financière et indicateurs des Sociétés anonymes d'habitation a loyer modéré (SA HLM) et des Offices publics de l’habitat (OPH), définition des ratios. Rapport de la Direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature (DGALN)
Publié le : 01/06/2009
Réf. : 5489
Type : Carte ou Chiffres clés
Auteurs : Direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature (DGALN)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Développement social, Intégration
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Taille du fichier : 8.4 Mo
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Espoir Banlieues. Une nouvelle impulsion pour la Politique de la Ville. Colloque du 9 juillet 2008 — Le Havre Synthèse des interventions
Publié le : 09/07/2008
Réf. : 4231
Type : Actes de colloque ou de séminaire
Auteurs : Conseil national des villes (CNV)
Sur le site de : Conseil National des Villes
Thématiques:
Taille du fichier : 1.1 Mo
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JORF n°0041 du 18 février 2009 page texte n° 39 Arrêté du 2 février 2009 portant nomination au cabinet de la secrétaire d'Etat chargée de la politique de la ville NOR: MTSC0902729A
Publié le : 02/02/2009
Réf. : 4241
Type : Texte législatif, circulaire
JORF n°0041 du 18 février 2009 page texte n° 40 Arrêté du 2 février 2009 portant nomination au cabinet de la secrétaire d'Etat chargée de la politique de la ville NOR: MTSC0902737A
Publié le : 02/02/2009
Réf. : 4242
Type : Texte législatif, circulaire
Décret du 2 mars 2009 portant délégation de signature (délégation interministérielle à la ville et au développement social urbain)
Publié le : 02/03/2009
Réf. : 4244
Type : Texte législatif, circulaire
Décret n° 2009-187 du 18 février 2009 modifiant le décret n° 2007-1000 du 31 mai 2007 relatif aux attributions du ministre du travail, des relations sociales et de la solidarité
Publié le : 18/02/2009
Réf. : 4245
Type : Texte législatif, circulaire
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