Il y a 11275 résultats :
Arrêté du 12 septembre 2008 portant nomination au cabinet de la secrétaire d'Etat chargée de la politique de la ville [M. Alain Fourna]
Publié le : 17/09/2008
Réf. : 4186
Type : Texte législatif, circulaire
Décret n° 2008-1227 du 27 novembre 2008 relatif au contentieux du droit au logement opposable
Publié le : 28/11/2008
Réf. : 4187
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Cour des comptes
Thématiques:
- Education
- Services
- Action publique et territoires
- Education > Ecole
Taille du fichier : 1.1 Mo
Tweet
Arrêté du 11 décembre 2008 fixant les modalités d'attribution de l'indemnité temporaire de mobilité aux agents exerçant les fonctions de délégué du préfet dans les quartiers de la politique de la ville
Publié le : 13/11/2008
Réf. : 4192
Type : Texte législatif, circulaire
Décret n° 2008-1296 du 11 décembre 2008 relatif aux attributions du ministre auprès du Premier ministre, chargé de la mise en oeuvre du plan de relance
Publié le : 12/12/2008
Réf. : 4193
Type : Texte législatif, circulaire
Circulaire du 18 décembre 2008 sur le décrochage scolaire - mise en oeuvre des décisions du CIV du 20 juin 2008
Publié le : 18/12/2008
Réf. : 4194
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère du logement et de la villle, Ministère de l'éducation nationale (MEN)
Thématiques:
- Education > Ecole
- Education > Décrochage scolaire
- Politique de la ville généralités
Taille du fichier : 1.5 Mo
Tweet
Décret du 19 décembre 2008 confiant une mission à un commissaire à la diversité et à l'égalité des chances - M. Sabeg (Yazid)
Publié le : 20/12/2008
Réf. : 4195
Type : Texte législatif, circulaire
Synthèse des travaux du groupe de réflexion sur le décrochage scolaire « La prévention du décrochage scolaire et l'accompagnement du jeune décrocheur » (CIPD)
Publié le : 22/12/2008
Réf. : 4196
Type : Note ou dossier technique
Auteurs : Secrétariat général du comité interministériel de prévention de la délinquance (SGCIPD)
Thématiques:
- Education > Ecole
- Education > Décrochage scolaire
- Prévention de la délinquance
- Education
Taille du fichier : 451 Ko
Tweet
Arrêté du 11 décembre 2008 portant nomination au conseil d'orientation de l'Observatoire national des zones urbaines sensibles (Mme Bernadette Malgorn)
Publié le : 23/12/2008
Réf. : 4198
Type : Texte législatif, circulaire
Enquête européenne Les leviers de l’action publique en matière de développement urbain durable
Publié le : 06/11/2008
Réf. : 4197
Type : Etat de la question
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Action publique et territoires
Taille du fichier : 515 Ko
Tweet
Circulaire interministérielle N°DIF/DGAS/2B/DAIC/DGESCO/DIV/2008/361 du 11 décembre 2008 relative aux Réseaux d'Ecoute, d'Appui et d'Accompagnement des Parents (REAAP)
Publié le : 11/12/2008
Réf. : 4199
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Education
Taille du fichier : 112 Ko
Tweet
LOI n° 2008-1425 du 27 décembre 2008 de finances pour 2009 (NOR: BCFX0821595L)
Publié le : 27/12/2008
Réf. : 4200
Type : Texte législatif, circulaire
Circulaire du 14 janvier 2009 relative à l'ouverture sociale et à la promotion de l'excellence par la création de cordées de la réussite
Publié le : 14/01/2009
Réf. : 4201
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Secrétariat d'État chargé de la politique de la ville
Thématiques:
- Education
Dispositifs:
- Cordées de la réussite
Taille du fichier : 685 Ko
Tweet
Arrêté du 11 décembre 2008 fixant le montant annuel de la prime spécifique de fonctions attribuée aux agents exerçant les fonctions de délégué du préfet dans les quartiers de la politique de la ville
Publié le : 11/12/2008
Réf. : 4202
Type : Texte législatif, circulaire
Décret n° 2008-1311 du 11 décembre 2008 relatif à l'attribution d'une prime spécifique de fonctions aux agents exerçant les fonctions de délégué du préfet dans les quartiers de la politique de la ville
Publié le : 11/12/2008
Réf. : 4203
Type : Texte législatif, circulaire
Arrêté du 11 décembre 2008 fixant les listes de quartiers de la politique de la ville pour l'exercice des fonctions de délégué du préfet
Publié le : 11/12/2008
Réf. : 4204
Type : Texte législatif, circulaire
Circulaire DIV/DGAFP du 16 décembre 2008 relative à la mise en oeuvre de la circulaire du premier ministre du 30 juillet 2008 relative aux délégués du préfet dans les quartiers de la politique de la ville - Eléments de gestion
Publié le : 16/12/2008
Réf. : 4205
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère du logement et de la villle
Thématiques:
- Action publique et territoires > Délégués des Préfets dans les quartiers
- Politique de la ville généralités
Taille du fichier : 79.1 Ko
Tweet
Circulaire du 20 janvier 2009 relative à la consolidation des dynamiques territoriales de santé au sein des contrats urbains de cohésion sociale et préparation de la mise en place des contrats locaux de santé
Publié le : 20/01/2009
Réf. : 4206
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Secrétariat d'État chargé de la politique de la ville
Thématiques:
- Santé
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Taille du fichier : 134 Ko
Tweet
Renforcer la place des villes petites et moyennes dans l'espace régional. Forum des élus des villes petites et moyennes de la région Centre, le 2 décembre 2011 à Chinon
Publié le : 02/12/2011
Réf. : 7510
Type : Actes de colloque ou de séminaire
Auteurs : DAUGE Yves, DUVERGNE Jean-Pierre, ROULLET Dominique, BONNEAU François, Chinon, Villes au carré
Thématiques:
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Action publique et territoires > Collectivités
Territoires :
Tweet
La politique culturelle au service du développement social - 69 - Lyon
Publié le : 26/01/2009
Réf. : 4209
Type : Fiche territoriale
Auteurs : Agence des pratiques et initiatives locales (APRILES)
Sur le site de : APRILES-ODAS / Sébastien Poulet-Goffard
Thématiques:
- Action publique et territoires
- Culture
- Citoyenneté
- Action publique et territoires > Collectivités
- Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Tweet
Disposez d'un espace personnel pour mémoriser vos recherches :
Connexion