I-Ville - Base documentaire de la politique de la ville

Auteurs : Premier ministre, Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU), Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, Secrétariat d'État chargé de la politique de la ville

Thématiques:

Action publique et territoires
Développement durable > Environnement, Développement durable
Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine

Territoires :

Pays : France

Convention du 13 février 2017 portant avenant n° 4 à la convention du 20 octobre 2010 entre l'Etat et l'ANRU relative au programme d'investissements d'avenir (Actions : « Internats d'excellence et égalité des chances » et « Internats de la réussite »), NOR : PRMI1702231X

Publié le : 13/02/2017

Réf. : 14070

Type : Texte législatif, circulaire

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Auteurs : Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU), Ministère de la jeunesse et des sports, Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (MENESR), Commissariat général à l'investissement, Premier ministre

Thématiques:

Education > Réussite scolaire

Dispositifs:

Les internats d'excellence

Territoires :

Pays : France

Convention du 14 octobre 2010 entre le Ministère de la culture et de la communication et le Secrétariat d'Etat chargé de la politique de la ville

Publié le : 14/10/2010

Réf. : 6432

Type : Contrat, convention, protocole

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Auteurs : Secrétariat d'État chargé de la politique de la ville, Ministère de la culture et de la communication

Thématiques:

Culture > Histoire et mémoire de la politique de la ville et des quartiers
Action publique et territoires

Dispositifs:

Zone Urbaine Sensible
Contrat urbain de cohésion sociale
Comité de pilotage commun pour l'excellence culturelle dans les quartiers

Territoires :

Pays : France

Taille du fichier : 1.4 Mo

Convention du 15 juillet 2004 entre l'Etat et l'Union d'économie sociale du logement relative à l'intervention du 1% Logement dans la location-accession, le logement locatif et la rénovation urbaine

Publié le : 15/07/2004

Réf. : 2926

Type : Contrat, convention, protocole

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Auteurs : Union d'économie sociale pour le logement (UESL), Secrétariat d'État chargé du logement, Secrétariat d'Etat chargé du budget et de la réforme budgétaire, Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (MINEFI)

Thématiques:

Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Renouvellement urbain et cadre de vie

Dispositifs:

Programme national de rénovation urbaine

Taille du fichier : 3.4 Mo

Convention du 16 mars 2011 entre le ministère de l'Éducation nationale, de la Jeunesse et de la Vie associative et l'institut Télémaque, NOR : MENE1100177X

Publié le : 16/03/2011

Réf. : 6920

Type : Texte législatif, circulaire

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Auteurs : Ministère de l'éducation nationale (MEN), Institut Télémaque

Thématiques:

Education > Ecole
Education > Réussite scolaire

Territoires :

Pays : France

Base documentaire de la politique de la ville

Convention de partenariat entre le Ministère de la Ville et SODEXO (2014-2015)

Convention de partenariat entre le Ministère délégué à la Ville et la Société Générale (2014-2015)

Convention de partenariat entre le Ministère délégué à la Ville et Schneider Electric (2014-2015)

Convention de partenariat entre le Ministère délégué à la Ville et VINCI (2014-2015)

Convention de partenariat entre le Ministère des Droits des Femmes, de la Ville, de la Jeunesse et des Sports et FEDEX Express (2014-2015)

Convention de partenariat entre l’agence nationale de l’habitat (Anah) et la Caisse des Dépôts 2016 – 2020

Convention de partenariat entre Manpower France et le Ministère des Droits des Femmes, de la Ville, de la Jeunesse et des Sports (2014-2015)

Convention de partenariat entre Orange et le Ministère délégué à la Ville (2014-2015)

Convention de partenariat entre PSA Peugeot Citroën et le Ministère des Droits des Femmes, de la Ville, de la Jeunesse et des Sports (2014-2015). Charte Entreprises et Quartiers

Convention de partenariat entre Saint-Gobain et le Ministère délégué à la Ville (2014-2015)

Convention de partenariat entre Société Générale et le ministère délégué à la ville(2014-2015)

Convention de partenariat entre Suez Environnement et le Ministère délégué à la Ville (2014-2015)

Convention de partenariat entre SYNERGIE et le Ministère délégué à la Ville (2014-2015)

Convention de partenariat entre Véolia Environnement et le Ministère délégué à la Ville (2014-2015)

Convention de partenariat Ministère de la Ville - Intel dans le cadre de la Charte Entreprises et Quartiers (2014-2015)

Convention du 12 décembre 2014 entre l'État et l'Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU) relative au programme d'investissements d'avenir (action : « Ville durable et solidaire, excellence environnementale du renouvellement urbain »), NOR : PRMI1426494X

Convention du 13 février 2017 portant avenant n° 4 à la convention du 20 octobre 2010 entre l'Etat et l'ANRU relative au programme d'investissements d'avenir (Actions : « Internats d'excellence et égalité des chances » et « Internats de la réussite »), NOR : PRMI1702231X

Convention du 14 octobre 2010 entre le Ministère de la culture et de la communication et le Secrétariat d'Etat chargé de la politique de la ville

Convention du 15 juillet 2004 entre l'Etat et l'Union d'économie sociale du logement relative à l'intervention du 1% Logement dans la location-accession, le logement locatif et la rénovation urbaine

Convention du 16 mars 2011 entre le ministère de l'Éducation nationale, de la Jeunesse et de la Vie associative et l'institut Télémaque, NOR : MENE1100177X

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