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Auteurs : Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (MENESR), Premier ministre, Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement

Dispositifs:

  • Programme national de rénovation urbaine

Territoires :


Auteurs : Ministère des droits des femmes, Ministère de l'éducation nationale (MEN), Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche (MESR), Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

Thématiques:

  • Développement social, Intégration > Droits et égalité des femmes
  • Action publique et territoires
  • Education

Territoires :

Taille du fichier : 418 Ko


Auteurs : Ministère délégué à la ville, Fédération nationale des Chefs Régionaux d'Entreprises Partenaires de l'Insertion (fédération nationale des CREPI)

Thématiques:

  • Emploi, développement économique

Territoires :

Taille du fichier : 524 Ko


Auteurs : Don Bosco Lyon, Association lyonnaise pour la tranquilité publique (ALTM)

Thématiques:

  • Métiers
  • Médiation

Territoires :

Taille du fichier : 2.3 Mo


 

Convention particulière du Contrat de ville de Saint-Fons : Quartier des Clochettes (Contrat de ville de Lyon)

Publié le : 01/01/2002

Réf. : 941

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 126 Ko


Auteurs : Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances (ACSE), Secrétariat d'État chargé de la politique de la ville, Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville, Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat

Thématiques:

  • Emploi, développement économique
  • Education
  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
  • Education > Ecole

Taille du fichier : 1.8 Mo


 

Convention pluriannuelle de la fondation Culture et diversité, 2008

Publié le : 13/02/2008

Réf. : 5469

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Ministère de l'éducation nationale (MEN), Ministère de la culture et de la communication, Fondation Culture et diversité

Thématiques:

  • Education
  • Emploi, développement économique
  • Culture
  • Education > Animation
  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation

Dispositifs:

  • Réseau d'éducation prioritaire (REP)

Taille du fichier : 883 Ko


Auteurs : Union d'économie sociale pour le logement (UESL), Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (MINEFI), Ministère de l'équipement, des transports et du logement (METL), Ministère délégué à la ville, Secrétariat d'État chargé du budget, Secrétariat d'État chargé du logement

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine

Taille du fichier : 156 Ko


 

Convention pour la mise en place d'une politique de Gestion Urbaine de Proximité sur la ville d'Epernay

Publié le : 01/12/2001

Réf. : 925

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Gestion urbaine de proximité

Territoires :

Taille du fichier : 885 Ko


 

Convention pour la mise en place d'une politique de Gestion Urbaine de Proximité sur la ville de Carros

Publié le : 01/12/2001

Réf. : 923

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Commune de Carros, Office public des Alpes-Maritimes (OPAM)

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Gestion urbaine de proximité

Territoires :

Taille du fichier : 246 Ko


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Gestion urbaine de proximité

Territoires :

Taille du fichier : 62.5 Ko


 

Convention pour la mise en place d'une politique de Gestion Urbaine de Proximité sur la ville de Nice

Publié le : 01/12/2001

Réf. : 922

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Commune de Nice, Office public des Alpes-Maritimes (OPAM)

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Gestion urbaine de proximité

Territoires :

Taille du fichier : 36.6 Ko


 

Convention pour la mise en place d'une politique de Gestion Urbaine de Proximité sur la ville de Rennes

Publié le : 01/12/2001

Réf. : 924

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Gestion urbaine de proximité

Territoires :

Taille du fichier : 42.5 Ko


 

Convention pour l’égalité entre les filles et les garçons, les femmes et les hommes, dans le système éducatif.

Publié le : 29/06/2006

Réf. : 5323

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement, Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (MENESR), Ministère de la justice, Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer, Ministère de l'agriculture et de la pêche, Ministère de la culture et de la communication, Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

Thématiques:

  • Education
  • Développement social, Intégration
  • Education > Ecole
  • Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations

Taille du fichier : 198 Ko


 

Convention quinquennale entre l’État, Action Logement et l'ANRU du 11 juillet 2018

Publié le : 11/07/2018

Réf. : 14994

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Union des entreprises et des salariés pour le logement - Action Logement (UESL), Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU), Ministère de la cohésion des territoires, Ministère de l'économie et des finances, Ministère de l'action et des comptes publics

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine

Dispositifs:

  • Programme national de rénovation urbaine

Territoires :


Auteurs : La Poste, Préfecture de la Bourgogne, Rectorat de l'académie de Dijon

Thématiques:

  • Emploi, développement économique

Dispositifs:

  • chartes entreprises & quartiers déclinaison locale

Territoires :

Taille du fichier : 2.4 Mo


 

Convention relative à la mise en œuvre de l'Opération de Renouvellement Urbain de BREST

Publié le : 01/03/2001

Réf. : 645

Type : Contrat, convention, protocole


Opération de Renouvellement Urbain

Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Action publique et territoires
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Opération de Renouvellement Urbain

Territoires :

Taille du fichier : 49.0 Ko


Auteurs : Ministère de la ville, EDF

Thématiques:

  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
  • Emploi, développement économique > Développement économique

Dispositifs:

  • chartes entreprises & quartiers

Territoires :

Taille du fichier : 2.0 Mo


Auteurs : EIFFAGE, Ministère de la ville

Thématiques:

  • Emploi, développement économique > Développement économique
  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation

Territoires :

Taille du fichier : 147 Ko


Auteurs : Ministère délégué à la ville, MICROSOFT

Thématiques:

  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
  • Emploi, développement économique > Développement économique

Dispositifs:

  • chartes entreprises & quartiers

Territoires :

Taille du fichier : 2.6 Mo


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