Convention financière du 14 janvier 2015 entre l'Etat et l'ANRU relative au programme d'investissements d'avenir, NOR : PRMI1431296X
Publié le : 14/01/2015
Réf. : 10236
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (MENESR), Premier ministre, Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Dispositifs:
- Programme national de rénovation urbaine
Territoires :
Tweet
Convention interministérielle pour l'égalité entre les filles et les garçons, les femmes et les hommes dans le système éducatif 2013-2018
Publié le : 08/02/2013
Réf. : 8605
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Ministère des droits des femmes, Ministère de l'éducation nationale (MEN), Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche (MESR), Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Droits et égalité des femmes
- Action publique et territoires
- Education
Territoires :
Taille du fichier : 418 Ko
Tweet
Convention nationale entre la fédération nationale des CREPI et le ministère délégué à la ville
Publié le : 30/05/2013
Réf. : 10690
Type : Charte, accords
Auteurs : Ministère délégué à la ville, Fédération nationale des Chefs Régionaux d'Entreprises Partenaires de l'Insertion (fédération nationale des CREPI)
Thématiques:
- Emploi, développement économique
Territoires :
Taille du fichier : 524 Ko
Tweet
Convention partenariale entre l'A.L.T.M. ( Association Lyonnaise pour la Tranquillité et la Médiation) et le lycée Don Bosco. Projet "Développement de parcours professionnels pour les élèves de baccalauréat professionnel Service de proximité et vie locale ( S.P.V.L.)"
Publié le : 01/02/2014
Réf. : 9849
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Don Bosco Lyon, Association lyonnaise pour la tranquilité publique (ALTM)
Thématiques:
- Métiers
- Médiation
Territoires :
Taille du fichier : 2.3 Mo
Tweet
Convention particulière du Contrat de ville de Saint-Fons : Quartier des Clochettes (Contrat de ville de Lyon)
Publié le : 01/01/2002
Réf. : 941
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Commune PLM : Lyon
- Commune : Saint-Fons
- ZUS : Les Clochettes
- Département : Rhône
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- CV : Lyon
Taille du fichier : 126 Ko
Tweet
Convention plan de relance entre l’Etat et l’Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances (ACSé) relatives aux actions mises en œuvre par l'ACSé en faveur de l'insertion sociale et professionnelle des jeunes
Publié le : 30/11/2009
Réf. : 5641
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances (ACSE), Secrétariat d'État chargé de la politique de la ville, Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville, Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Education
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Education > Ecole
Taille du fichier : 1.8 Mo
Tweet
Convention pluriannuelle de la fondation Culture et diversité, 2008
Publié le : 13/02/2008
Réf. : 5469
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Ministère de l'éducation nationale (MEN), Ministère de la culture et de la communication, Fondation Culture et diversité
Thématiques:
- Education
- Emploi, développement économique
- Culture
- Education > Animation
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Dispositifs:
- Réseau d'éducation prioritaire (REP)
Taille du fichier : 883 Ko
Tweet
Convention portant sur l'intervention du 1 % logement en faveur du renouvellement urbain conclue en application de la convention du 11 octobre 2001
Publié le : 01/12/2001
Réf. : 1921
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Union d'économie sociale pour le logement (UESL), Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (MINEFI), Ministère de l'équipement, des transports et du logement (METL), Ministère délégué à la ville, Secrétariat d'État chargé du budget, Secrétariat d'État chargé du logement
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Taille du fichier : 156 Ko
Tweet
Convention pour la mise en place d'une politique de Gestion Urbaine de Proximité sur la ville d'Epernay
Publié le : 01/12/2001
Réf. : 925
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Gestion urbaine de proximité
Territoires :
Taille du fichier : 885 Ko
Tweet
Convention pour la mise en place d'une politique de Gestion Urbaine de Proximité sur la ville de Carros
Publié le : 01/12/2001
Réf. : 923
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Commune de Carros, Office public des Alpes-Maritimes (OPAM)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Gestion urbaine de proximité
Territoires :
Taille du fichier : 246 Ko
Tweet
Convention pour la mise en place d'une politique de Gestion Urbaine de Proximité sur la ville de Chanteloup-les-Vignes
Publié le : 01/07/2001
Réf. : 942
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Gestion urbaine de proximité
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Yvelines
- Commune : Chanteloup-les-Vignes
- CV : Achères/Chanteloup-les-Vignes/Vernouillet
Taille du fichier : 62.5 Ko
Tweet
Convention pour la mise en place d'une politique de Gestion Urbaine de Proximité sur la ville de Nice
Publié le : 01/12/2001
Réf. : 922
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Commune de Nice, Office public des Alpes-Maritimes (OPAM)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Gestion urbaine de proximité
Territoires :
Taille du fichier : 36.6 Ko
Tweet
Convention pour la mise en place d'une politique de Gestion Urbaine de Proximité sur la ville de Rennes
Publié le : 01/12/2001
Réf. : 924
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Gestion urbaine de proximité
Territoires :
Taille du fichier : 42.5 Ko
Tweet
Convention pour l’égalité entre les filles et les garçons, les femmes et les hommes, dans le système éducatif.
Publié le : 29/06/2006
Réf. : 5323
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement, Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (MENESR), Ministère de la justice, Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer, Ministère de l'agriculture et de la pêche, Ministère de la culture et de la communication, Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité
Thématiques:
- Education
- Développement social, Intégration
- Education > Ecole
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
Taille du fichier : 198 Ko
Tweet
Convention quinquennale entre l’État, Action Logement et l'ANRU du 11 juillet 2018
Publié le : 11/07/2018
Réf. : 14994
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Union des entreprises et des salariés pour le logement - Action Logement (UESL), Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU), Ministère de la cohésion des territoires, Ministère de l'économie et des finances, Ministère de l'action et des comptes publics
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Dispositifs:
- Programme national de rénovation urbaine
Territoires :
Tweet
Convention régionale d'engagement pour la région Bourgogne entre le groupe La Poste et l'État - déclinaison locale "Charte Entreprises et Quartiers"
Publié le : 07/07/2015
Réf. : 10790
Type : Charte, accords
Auteurs : La Poste, Préfecture de la Bourgogne, Rectorat de l'académie de Dijon
Thématiques:
- Emploi, développement économique
Dispositifs:
- chartes entreprises & quartiers déclinaison locale
Territoires :
Taille du fichier : 2.4 Mo
Tweet
Convention relative à la mise en œuvre de l'Opération de Renouvellement Urbain de BREST
Publié le : 01/03/2001
Réf. : 645
Type : Contrat, convention, protocole
Opération de Renouvellement Urbain
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Action publique et territoires
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Opération de Renouvellement Urbain
Territoires :
Taille du fichier : 49.0 Ko
Tweet
Convention spécifique d'application de la charte Entreprises et Quartiers entre le Ministère de la Ville et EDF (2014-2015)
Publié le :
Réf. : 10314
Type : Charte, accords
Auteurs : Ministère de la ville, EDF
Thématiques:
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Emploi, développement économique > Développement économique
Dispositifs:
- chartes entreprises & quartiers
Territoires :
Taille du fichier : 2.0 Mo
Tweet
Convention spécifique d'application de la charte Entreprises et Quartiers entre le Ministère de la Ville et Eiffage
Publié le : 17/09/2013
Réf. : 10315
Type : Charte, accords
Auteurs : EIFFAGE, Ministère de la ville
Thématiques:
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Territoires :
Taille du fichier : 147 Ko
Tweet
Convention spécifique d'application de la Charte Entreprises et Quartiers entre le Ministère Délégué à la Ville et Microsoft France
Publié le : 28/01/2014
Réf. : 10326
Type : Charte, accords
Auteurs : Ministère délégué à la ville, MICROSOFT
Thématiques:
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Emploi, développement économique > Développement économique
Dispositifs:
- chartes entreprises & quartiers
Territoires :
Taille du fichier : 2.6 Mo
Tweet
Disposez d'un espace personnel pour mémoriser vos recherches :
Connexion