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Convention spécifique d'application de la Charte Entreprises et Quartiers entre le Ministère des Droits des Femmes, de la Ville, de la Jeunesse et des Sports et KPMG S.A (2014-2015)
Publié le : 27/06/2014
Réf. : 10322
Type : Charte, accords
Auteurs : Ministère des droits des femmes, de la ville, de la jeunesse et des sports, KPMG
Thématiques:
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Emploi, développement économique > Développement économique
Dispositifs:
- chartes entreprises & quartiers
Territoires :
Taille du fichier : 375 Ko
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Convention spécifique de partenariat entre b2s et le Ministère des Droits des Femmes, de la Jeunesse et des Sports dans le cadre de la Charte Entreprises et Quartiers (2014-2015)
Publié le :
Réf. : 10305
Type : Charte, accords
Auteurs : B2S, Ministère des droits des femmes, de la ville, de la jeunesse et des sports
Thématiques:
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Emploi, développement économique > Développement économique
Dispositifs:
- chartes entreprises & quartiers
Territoires :
Taille du fichier : 254 Ko
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Convention spécifique de partenariat entre la SNCF et le Ministère délégué à la Ville (2014-2015)
Publié le : 12/12/2013
Réf. : 10336
Type : Charte, accords
Auteurs : SNCF Ile-de-France, Ministère délégué à la ville
Thématiques:
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Territoires :
Taille du fichier : 715 Ko
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Convention spécifique de partenariat entre le Ministère de la Ville et SFR dans le cadre de la charte Entreprises et Quartiers (2014-2015)
Publié le : 02/01/2014
Réf. : 10335
Type : Charte, accords
Auteurs : Ministère de la ville, SFR
Thématiques:
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Emploi, développement économique > Développement économique
Dispositifs:
- chartes entreprises & quartiers
Territoires :
Taille du fichier : 1.1 Mo
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Convention sur l'accès à l'information, la participation du public au processus décisionnel et l'accès à la justice en matière d'environnement, signée le 25 juin 1998 à Aarhus au Danemark
Publié le : 25/06/1998
Réf. : 7544
Type : Contrat, convention, protocole
Articles 1er, 3, 6, 7 ,8 ,10 et 15). (débat public - Élargissement du principe de participation, environnement)
Auteurs : Commission économique pour l'Europe des Nations unies (UNECE)
Thématiques:
- Développement durable > Environnement, Développement durable
- Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
Territoires :
Taille du fichier : 58.1 Ko
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Convention territoriale de l'agglomération mancelle (Le Mans) - Opération de Renouvellement Urbain
Publié le : 01/01/2000
Réf. : 875
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Action publique et territoires
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Opération de Renouvellement Urbain
Territoires :
- Région : Pays de la Loire
- ZUS : Ronceray,Glonnières
- Département : Sarthe
- Commune : Le Mans
- CV : Le Mans
Taille du fichier : 198 Ko
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Convention territoriale du contrat de ville d'Angers - Opération de Renouvellement Urbain (ORU) Annexe territoriale d'Angers
Publié le : 01/02/2002
Réf. : 934
Type : Contrat, convention, protocole
Opération de Renouvellement Urbain (ORU
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Action publique et territoires
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Opération de Renouvellement Urbain
Territoires :
Taille du fichier : 328 Ko
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Convention territoriale du contrat de ville d'Angers / Trélazé - Opération de Renouvellement Urbain (ORU)
Publié le : 01/02/2002
Réf. : 933
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Action publique et territoires
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Opération de Renouvellement Urbain
Territoires :
- Commune : Angers
- Commune : Trélazé
- Région : Pays de la Loire
- Département : Maine et Loire
- CV : Angers-Trélazé
Taille du fichier : 113 Ko
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Convention territoriale du contrat de ville d'Evreux - Opération de Renouvellement Urbain (ORU)
Publié le : 01/04/2001
Réf. : 821
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Action publique et territoires
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Opération de Renouvellement Urbain
Territoires :
Taille du fichier : 45.0 Ko
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Convention territoriale du contrat de ville de Beauvais - Opération de Renouvellement Urbain (ORU)
Publié le : 01/12/2000
Réf. : 820
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Action publique et territoires
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Opération de Renouvellement Urbain
Territoires :
Taille du fichier : 57.2 Ko
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Convention territoriale du contrat de ville de Belfort / Montbéliard - Grand Projet de Ville (GPV)
Publié le : 01/11/2001
Réf. : 972
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Dispositifs:
- Contrat de ville
- Grand Projet de Ville
Territoires :
- Commune : Montbéliard
- Région : Bourgogne-Franche-Comté
- Département : Territoire de Belfort
- Commune : Belfort
- Commune : Offemont
- CV : Belfort-Offémont
- CV : Pays de Montbéliard
Taille du fichier : 96.5 Ko
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Convention territoriale du contrat de ville de Blanc-Mesnil
Publié le : 01/06/2001
Réf. : 1834
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Seine-Saint-Denis
- Commune : Le Blanc-Mesnil
- CV : Aulnay-sous-Bois/Blanc-Mesnil/Sevran/Dugny
Taille du fichier : 118 Ko
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Convention territoriale du contrat de ville de Chambéry - Grand Projet de Ville (GPV)
Publié le : 01/06/2000
Réf. : 910
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Action publique et territoires
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Grand Projet de Ville
Territoires :
Taille du fichier : 57.5 Ko
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Convention territoriale du contrat de ville de Chanteloup-les-Vignes - Grand Projet de Ville (GPV)
Publié le : 01/06/2001
Réf. : 961
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Action publique et territoires
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Grand Projet de Ville
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Essonne
- Commune : Chanteloup-les-Vignes
- CV : Achères/Chanteloup-les-Vignes/Vernouillet
Taille du fichier : 115 Ko
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Convention territoriale du contrat de ville de Chenôve - Opération de Renouvellement Urbain
Publié le : 01/01/2002
Réf. : 919
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Action publique et territoires
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Opération de Renouvellement Urbain
Territoires :
Taille du fichier : 74.8 Ko
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Convention territoriale du contrat de ville de Choisy : Opération de Renouvellement urbain
Publié le : 01/11/2001
Réf. : 939
Type : Contrat, convention, protocole
Opération de Renouvellement Urbain (ORU
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Action publique et territoires
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Opération de Renouvellement Urbain
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Val de Marne
- Commune : Choisy-le-Roi
- Commune : Orly
- Commune : Villeneuve-le-Roi
- CV : Choisy-le-Roi/Villeneuve-le-Roi/Orly
Taille du fichier : 92.1 Ko
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Convention territoriale du contrat de ville de Colmar - Opération de Renouvellement Urbain
Publié le : 01/06/2001
Réf. : 920
Type : Contrat, convention, protocole
Opération de Renouvellement Urbain (ORU
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Action publique et territoires
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Opération de Renouvellement Urbain
Territoires :
Taille du fichier : 57.6 Ko
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Convention territoriale du contrat de ville de Créteil - Grand Projet de Ville (GPV)
Publié le : 01/09/2001
Réf. : 962
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Action publique et territoires
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Grand Projet de Ville
Territoires :
Taille du fichier : 145 Ko
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Convention territoriale du contrat de ville de Dreux : Opération de Renouvellement Urbain (ORU)
Publié le : 01/03/2000
Réf. : 740
Type : Contrat, convention, protocole
Opération de Renouvellement Urbain (ORU)
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Action publique et territoires
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Opération de Renouvellement Urbain
Territoires :
- Région : Centre-Val de Loire
- Département : Eure et Loir
- Commune : Dreux
- Commune : Vernouillet
- CV : Dreux/Vernouillet
Taille du fichier : 123 Ko
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