Il y a 11275 résultats :
Convention territoriale du contrat de ville de Dunkerque - Grand Projet de Ville (GPV)
Publié le : 01/03/2002
Réf. : 958
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Action publique et territoires
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Grand Projet de Ville
Territoires :
- Département : Nord
- Région : Hauts-de-France
- Commune : Dunkerque
- Commune : Saint-Pol-sur-Mer
- CV : Dunkerque
Taille du fichier : 102 Ko
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Convention territoriale du contrat de ville de Fort-de-France : Grand Projet de Ville (GPV)
Publié le : 01/05/2000
Réf. : 551
Type : Contrat, convention, protocole
Convention territoriale d'application du contrat de ville signé le 26 mai 2000 entre l'Etat et la ville de Fort-de-France
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Action publique et territoires
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Grand Projet de Ville
Territoires :
Taille du fichier : 91.8 Ko
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Convention territoriale du contrat de ville de Mantes-la-Jolie (Le Mantois) - Grand Projet de Ville (GPV)
Publié le : 01/12/2001
Réf. : 963
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Action publique et territoires
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Grand Projet de Ville
Territoires :
Taille du fichier : 97.1 Ko
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Convention territoriale du contrat de ville de Montbéliard - Grand Projet de Ville (GPV)
Publié le : 01/11/2001
Réf. : 960
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Action publique et territoires
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Grand Projet de Ville
Territoires :
Taille du fichier : 48.8 Ko
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Convention territoriale du contrat de ville de Montereau-Fault-Yonne
Publié le : 01/07/2001
Réf. : 815
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Action publique et territoires
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Opération de Renouvellement Urbain
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Seine et Marne
- Commune : Montereau-Fault-Yonne
- CV : Montereau-Fault-Yonne
Taille du fichier : 27.7 Ko
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Convention territoriale du contrat de ville de Mulhouse - Grand Projet de Ville (GPV)
Publié le : 01/07/2001
Réf. : 964
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Action publique et territoires
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Grand Projet de Ville
Territoires :
Taille du fichier : 155 Ko
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Convention territoriale du contrat de ville de Nancy - Grand Projet de Ville (GPV)
Publié le : 01/02/2001
Réf. : 965
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Action publique et territoires
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Grand Projet de Ville
Territoires :
Taille du fichier : 33.6 Ko
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Convention territoriale du contrat de ville de Nantes - Grand Projet de Ville (GPV)
Publié le : 01/10/2001
Réf. : 971
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Action publique et territoires
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Grand Projet de Ville
Territoires :
Taille du fichier : 66.5 Ko
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Convention territoriale du contrat de ville de Niort : Opération de renouvellement urbain (ORU)
Publié le : 01/01/2001
Réf. : 640
Type : Contrat, convention, protocole
Opération de Renouvellement Urbain
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Action publique et territoires
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Opération de Renouvellement Urbain
Territoires :
Taille du fichier : 22.4 Ko
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Convention territoriale du contrat de ville de Pantin - Bobigny - Bondy - Grand Projet de Ville (GPV)
Publié le : 01/12/2001
Réf. : 966
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Action publique et territoires
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Grand Projet de Ville
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Seine-Saint-Denis
- Commune : Bobigny
- Commune : Bondy
- Commune : Pantin
- CV : Pantin/Bobigny/Bondy/Drancy
Taille du fichier : 290 Ko
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Convention territoriale du contrat de ville de Pau - Opération de Renouvellement Urbain
Publié le : 01/11/2001
Réf. : 876
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Action publique et territoires
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Opération de Renouvellement Urbain
Territoires :
Taille du fichier : 98.7 Ko
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Convention territoriale du contrat de ville de Poitiers - Opération de Renouvellement Urbain
Publié le : 01/02/2002
Réf. : 921
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Action publique et territoires
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Opération de Renouvellement Urbain
Territoires :
Taille du fichier : 79.4 Ko
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Convention territoriale du contrat de ville de Saint-Dié des Vosges - Opération de Renouvellement Urbain
Publié le : 01/11/2001
Réf. : 918
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Action publique et territoires
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Opération de Renouvellement Urbain
Territoires :
- ZUS : Kellerman
- Département : Vosges
- Région : Grand Est
- Commune : Saint-Dié
- CV : Saint-Dié-des-Vosges
Taille du fichier : 111 Ko
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Convention territoriale du contrat de ville de Saint-Etienne - Grand Projet de Ville (GPV)
Publié le : 01/07/2001
Réf. : 970
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Dispositifs:
- Contrat de ville
- Grand Projet de Ville
Territoires :
- Commune : Saint-Étienne
- ZUS : Montreynaud
- ZUS : Tarentaise-Beaubrun-Severine
- Département : Loire
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- CV : Saint-Etienne
Taille du fichier : 421 Ko
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Convention territoriale du contrat de ville de Saint-Nazaire - Opération de Renouvellement Urbain (ORU)
Publié le : 01/05/2000
Réf. : 874
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Action publique et territoires
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Opération de Renouvellement Urbain
Territoires :
Taille du fichier : 70.0 Ko
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Convention territoriale du contrat de ville de Trappes - La Verrière - Grand Projet de Ville (GPV)
Publié le : 01/02/2002
Réf. : 967
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Action publique et territoires
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Grand Projet de Ville
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Yvelines
- Commune : Trappes
- Commune : La Verrière
- CV : Saint-Quentin-en-Yvelines
Taille du fichier : 140 Ko
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Convention territoriale du contrat de ville de Val de Bièvre : ORU de la Porte de Gentilly aux Portes d'Arcueil
Publié le : 01/07/2001
Réf. : 738
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Action publique et territoires
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Opération de Renouvellement Urbain
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Val de Marne
- Commune : Arcueil
- Commune : Gentilly
- CV : Val de Bièvre
Taille du fichier : 242 Ko
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Convention territoriale du contrat de ville de Valenciennes - Grand Projet de Ville (GPV)
Publié le : 01/12/2001
Réf. : 959
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Action publique et territoires
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Grand Projet de Ville
Territoires :
- Département : Nord
- Région : Hauts-de-France
- Commune : Anzin
- Commune : Beuvrages
- Commune : Bruay-sur-l'Escaut
- Commune : Condé-sur-l'Escaut
- Commune : Crespin
- Commune : Denain
- Commune : Douchy-les-Mines
- Commune : Escaudain
- Commune : Escautpont
- Commune : Fresnes-sur-Escaut
- Commune : Lourches
- Commune : Quiévrechain
- Commune : Raismes
- Commune : Valenciennes
- Commune : Vieux-Condé
- CV : Valenciennes
Taille du fichier : 207 Ko
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Convention territoriale du contrat de ville de Vaulx en Velin - Grand Projet de Ville (GPV)
Publié le : 01/12/2000
Réf. : 969
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Action publique et territoires
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Grand Projet de Ville
Territoires :
Taille du fichier : 186 Ko
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Convention territoriale du contrat de ville du Mans : Opération de Renouvellement urbain de la ville d'Allonnes
Publié le : 01/01/2002
Réf. : 940
Type : Contrat, convention, protocole
Opération de Renouvellement Urbain (ORU
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Action publique et territoires
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Opération de Renouvellement Urbain
Territoires :
- Région : Pays de la Loire
- ZUS : Chaoué Perrières
- Département : Sarthe
- Commune : Allonnes
- Commune : Le Mans
- CV : Le Mans
Taille du fichier : 301 Ko
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