Il y a 11275 résultats :
Question écrite n° 48849 de M. Morel-A-L'Huissier Pierre ( Union pour un Mouvement Populaire - Lozère ) publiée au JO le : 12/05/2009 page : 4489
Publié le : 12/05/2009
Réf. : 6055
Type : Question écrite
Auteurs : MOREL-A-L'HUISSIER Pierre
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Taille du fichier : 77.8 Ko
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Question écrite n° 08687 de M. François Rebsamen (Côte-d'Or - SOC) publiée dans le JO Sénat du 14/05/2009 - page 1193
Publié le : 14/05/2009
Réf. : 6022
Type : Question écrite
Auteurs : REBSAMEN François
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Taille du fichier : 60.6 Ko
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Décret no 2009-539 du 14 mai 2009 relatif aux instances en charge de la politique de la ville, MINISTÈRE DU TRAVAIL, DES RELATIONS SOCIALES,DE LA FAMILLE, DE LA SOLIDARITÉ ET DE LA VILLE, 15 mai 2009.
Publié le : 15/05/2009
Réf. : 4306
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
Taille du fichier : 105 Ko
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Analyse du volet prévention de la délinquance et citoyenneté des Contrats urbains de cohésion sociale (CUCS) : synthèse du rapport final d'une mission pour le compte du Ministère du Logement et de la Ville, Secrétariat général des comités interministériels des villes (SGCIV), Mai 2009
Publié le : 18/05/2009
Réf. : 5443
Type : Etat de la question
Auteurs : Althing
Thématiques:
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Citoyenneté
- Prévention de la délinquance
- Politique de la ville généralités
- Prévention de la délinquance > Sécurité
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
- Contrat Local de Sécurité
Taille du fichier : 1.1 Mo
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Lettre de mission de Fadela Amara pour la mise en place d'un Conseil National des Entreprises pour la Banlieue.
Publié le : 22/05/2009
Réf. : 5212
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Secrétariat d'État chargé de la politique de la ville, Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Dispositifs:
- Engagement national pour l'emploi des jeunes dans les quartiers
Taille du fichier : 374 Ko
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Décret du 20 mai 2009 portant nomination du secrétaire général du comité interministériel des villes - M. Hervé Masurel.
Publié le : 23/05/2009
Réf. : 4314
Type : Texte législatif, circulaire
France , ton atout « jeunes » : un avenir à tout jeune, rapport d'information n° 436 de Christian DEMUYNCK, mai 2009
Publié le : 26/05/2009
Réf. : 5413
Type : Rapport
Auteurs : DEMUYNCK Christian
Thématiques:
- Education
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Dispositifs:
- Contrat d'autonomie
Taille du fichier : 1.1 Mo
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France , ton atout « jeunes » : un avenir à tout jeune, rapport d'information n° 436 de Christian DEMUYNCK, tome 2, mai 2009
Publié le : 26/05/2009
Réf. : 5554
Type : Rapport
Auteurs : DEMUYNCK Christian
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Education
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Dispositifs:
- Contrat d'autonomie
Taille du fichier : 2.2 Mo
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Question écrite n° 49931 de M. Denis Jacquat ( Union pour un Mouvement Populaire - Moselle ) publiée au JO le : 26/05/2009 page : 5084
Publié le : 26/05/2009
Réf. : 6058
Type : Question écrite
Auteurs : JACQUAT Denis
Thématiques:
Dispositifs:
- Zone Franche Urbaine
Taille du fichier : 70.8 Ko
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Question écrite n° 49934 de M. Jacquat Denis ( Union pour un Mouvement Populaire - Moselle ) publiée au JO le : 26/05/2009 page : 5084
Publié le : 26/05/2009
Réf. : 6059
Type : Question écrite
Auteurs : JACQUAT Denis
Thématiques:
Dispositifs:
- Les internats d'excellence
- Zone Franche Urbaine
- Cordées de la réussite
Taille du fichier : 76.7 Ko
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Question écrite n° 49936 de M. Denis Jacquat ( Union pour un Mouvement Populaire - Moselle ) publiée au JO le : 26/05/2009 page : 5085
Publié le : 26/05/2009
Réf. : 6062
Type : Question écrite
Auteurs : JACQUAT Denis
Thématiques:
- Emploi, développement économique > Développement économique
Dispositifs:
- Zone Franche Urbaine
- Contrat urbain de cohésion sociale
Taille du fichier : 73.0 Ko
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Question écrite n° 49939 de M. Jacquat Denis ( Union pour un Mouvement Populaire - Moselle ) publiée au JO le : 26/05/2009 page : 5085
Publié le : 26/05/2009
Réf. : 6064
Type : Question écrite
Question écrite n° 49940 de M. Jacquat Denis ( Union pour un Mouvement Populaire - Moselle ) publiée au JO le : 26/05/2009 page : 5085
Publié le : 26/05/2009
Réf. : 6065
Type : Question écrite
Question écrite n° 49941 de M. Denis Jacquat ( Union pour un Mouvement Populaire - Moselle ) publiée au JO le : 26/05/2009 page : 5085
Publié le : 26/05/2009
Réf. : 6066
Type : Question écrite
Auteurs : JACQUAT Denis
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
Dispositifs:
- Zone Franche Urbaine
Taille du fichier : 77.3 Ko
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Question écrite n° 50351 de M. Christophe Guilloteau ( Union pour un Mouvement Populaire - Rhône ) publiée au JO le : 26/05/2009 page : 5085
Publié le : 26/05/2009
Réf. : 6069
Type : Question écrite
Auteurs : GUILLOTEAU Christophe
Thématiques:
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Politique de la ville généralités
Taille du fichier : 67.7 Ko
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Question écrite n° 50582 de M. Morel-A-L'Huissier Pierre ( Union pour un Mouvement Populaire - Lozère ) publiée au JO le : 26/05/2009 page : 5085
Publié le : 26/05/2009
Réf. : 6070
Type : Question écrite
Auteurs : MOREL-A-L'HUISSIER Pierre
Thématiques:
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Renouvellement urbain et cadre de vie
Taille du fichier : 87.3 Ko
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Question écrite n° 49930 de M. Denis Jacquat ( Union pour un Mouvement Populaire - Moselle )publiée au JO le 26/05/2009 page : 5084
Publié le : 26/05/2009
Réf. : 6142
Type : Question écrite
Auteurs : JACQUAT Denis
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique > Développement économique
Dispositifs:
- Zone Franche Urbaine
Taille du fichier : 77.9 Ko
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Circulaire de la Secrétaire d'Etat chargée de la Politique de la ville du 27 mai 2009 relative aux Délégués du Préfet.
Publié le : 27/05/2009
Réf. : 5138
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Secrétariat d'État chargé de la politique de la ville
Thématiques:
- Action publique et territoires > Délégués des Préfets dans les quartiers
Taille du fichier : 1.0 Mo
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Circulaire du Ministre de l'éducation nationale et de la secrétaire d'Etat chargée de la Politique de la ville relative au développement des internats d'excellence et des plans académiques de l'internat.
Publié le : 28/05/2009
Réf. : 5135
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Secrétariat d'État chargé de la politique de la ville, Ministère de l'éducation nationale (MEN)
Thématiques:
- Education > Ecole
- Education
Dispositifs:
- Les internats d'excellence
Taille du fichier : 139 Ko
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Discours du Président de la République en date du 28 mai 2009. Réunion avec les principaux acteurs de la sécurité, de la chaîne pénale et de l'éducation nationale.
Publié le : 28/05/2009
Réf. : 5139
Type : Discours
Auteurs : Président de la République
Thématiques:
- Prévention de la délinquance
- Prévention de la délinquance
- Prévention de la délinquance > Sécurité
- Prévention de la délinquance > Justice
Taille du fichier : 75.0 Ko
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