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Annexe de Face à la conflictualité et à la violence, quelle efficacité de la médiation ? : panorama des médiations étudiées (contexte d’émergence, cadre de la médiation et nature du conflit, objectifs poursuivis, dispositions légales)
Publié le : 01/07/2009
Réf. : 5276
Type : Etat de la question
Auteurs : Centre d'analyse stratégique (CAS)
Thématiques:
- Prévention de la délinquance
- Médiation
Taille du fichier : 50.3 Ko
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L’Epi Vert, une épicerie solidaire tenue par ses bénéficiaires dans le quartier du Chemin Vert – Caen – 14, fiche de l'Agence des pratiques et initiatives locales (APRILES)
Publié le : 01/07/2009
Réf. : 5294
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : Agence des pratiques et initiatives locales (APRILES)
Sur le site de : APRILES-ODAS / Sébastien Poulet-Goffard
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
- Développement social, Intégration
- Emploi, développement économique
- Citoyenneté
Territoires :
- Commune : Caen
- Département : Calvados
- non-ZUS : Chemin Vert
- Région : Normandie
- CV : Caen/Hérouville-Saint-Clair
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Cultures Robinson : une activité de jardinage pour familles et enfants isolés - 91 - Longjumeau, fiche d'expérience de l'Agence des pratiques et initiatives locales (APRILES)
Publié le : 01/07/2009
Réf. : 5295
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : Agence des pratiques et initiatives locales (APRILES)
Sur le site de : APRILES-ODAS / Sébastien Poulet-Goffard
Thématiques:
- Education
- Développement social, Intégration
- Education > Famille
- Education > Animation
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Territoires :
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Rapport n°IV Evaluation de la Couverture maladie universelle (CMU) réalisé en application de l'article 34 de la loi n° 99-641 du 27 juillet 1999 par le Fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie (Fonds CMU)
Publié le : 01/07/2009
Réf. : 5432
Type : Rapport
Auteurs : Fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie (Fonds CMU)
Thématiques:
- Santé
Taille du fichier : 2.5 Mo
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Note de synthèse n°2009-072 de l'Inspection générale de l'Education Nationale (IGEN) sur la mise en oeuvre de la réforme de l'enseignement primaire
Publié le : 01/07/2009
Réf. : 5455
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Inspection générale de l'éducation nationale (IGEN)
Thématiques:
- Education
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Education > Ecole
Dispositifs:
- Réseau d'éducation prioritaire (REP)
- Programmes personnalisés de réussite éducative
Taille du fichier : 173 Ko
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Mission Nouveaux territoires de l'art (IDV/NTA), compte rendu d'activité 2008 et programme de travail 2009.
Publié le : 01/07/2009
Réf. : 5459
Type : Note ou dossier technique
Mission de contrôle des politiques d'insertion menées en faveur des allocataires du Revenu minimum d'insertion (RMI). Rapport de synthèse de la l'Inspection générale des affaires sociale (IGAS), juillet 2009
Publié le : 01/07/2009
Réf. : 5518
Type : Rapport
Auteurs : LEPINE Carole, WANECQ Thomas, BOULANGER Jean-Marc, CANEVET Clara, Inspection générale des affaires sociales (IGAS), Institut d'études politiques de Paris
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Emploi, développement économique
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Taille du fichier : 508 Ko
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L’enquête logement en Guyane. Qualité des logements : de fortes disparités subsistent. Premiers résultats de l'Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE) Antilles-Guyane, n°45, juillet 2009
Publié le : 01/07/2009
Réf. : 5986
Type : Carte ou Chiffres clés
Auteurs : KALI Laureen, CHESNEL Hélène, Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
Thématiques:
- Outre-mer
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Territoires :
Taille du fichier : 548 Ko
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Création de 2 plateformes territoriales de repérage et suivi de jeunes décrocheurs
Publié le : 01/07/2009
Réf. : 7616
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : Mairie de Paris
Thématiques:
- Education > Décrochage scolaire
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Paris
- Commune PLM : PARIS
- Commune : Paris 1er
- Commune : Paris 2e
- Commune : Paris 3e
- Commune : Paris 4e
- Commune : Paris 9e
- Commune : Paris 10e
- Commune : Paris 11e
- Commune : Paris 19e
- Commune : Paris 20e
- Pays : France
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Annexe 1 financière de la circulaire interministérielle DIF/CIV/DGAS/DGESCO/2009/192 du 2 juillet 2009 relative à la mise en oeuvre de la politique d'accompagnement à la scolarité pour l'année scolaire 2009-2010.
Publié le : 02/07/2009
Réf. : 5225
Type : Texte lettre EUKN
Auteurs : Secrétariat d'État chargé de la politique de la ville, Ministère de l'éducation nationale (MEN), Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville, Secrétariat d'Etat chargé de la famille
Thématiques:
- Education
- Education > Ecole
Dispositifs:
- Contrat Local d'Accompagnement à la Scolarité
Taille du fichier : 11.7 Ko
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Annexe 2 de la circulaire interministérielle DIF/CIV/DGAS/DGESCO/2009/192 du 2 juillet 2009 relative à la mise en oeuvre de la politique d'accompagnement à la scolarité pour l'année scolaire 2009-2010.
Publié le : 02/07/2009
Réf. : 5226
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville, Ministère de l'éducation nationale (MEN), Secrétariat d'État chargé de la politique de la ville, Secrétariat d'Etat chargé de la famille
Thématiques:
- Education
- Education > Ecole
Dispositifs:
- Contrat Local d'Accompagnement à la Scolarité
Taille du fichier : 115 Ko
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Lettre aux Préfet de département du 7 juillet 2009 concernant le suivi territorial des mesures de la Dynamique Espoir banlieue accompagnée d'une notice technique.
Publié le : 07/07/2009
Réf. : 5213
Type : Texte législatif, circulaire
Cette lettre aux Préfet de département concerne la collecte d’informations relatives au suivi territorial des mesures de la dynamique « Espoir banlieue » et leur saisie en ligne au moyen d’un questionnaire accessible à partir du SIG du SGCIV ; une notice technique, jointe au texte, en précise les modalités.
Auteurs : MASUREL Hervé
Thématiques:
- Education
- Action publique et territoires > Délégués des Préfets dans les quartiers
Taille du fichier : 46.9 Ko
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Synthèse des travaux de la commission sur la politique de la jeunesse.
Publié le : 07/07/2009
Réf. : 5215
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Haut commissariat à la jeunesse
Thématiques:
- Education
- Education > Ecole
Taille du fichier : 537 Ko
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Haute Autorité de Santé - Rapport d'activité 2008
Publié le : 07/07/2009
Réf. : 5278
Type : Rapport d'activité
Consultation du Conseil national des villes (CNV) sur la révision de la géographie prioritaire et sur les modalités de contractualisation
Publié le : 07/07/2009
Réf. : 5433
Type : Avis du CNV
Auteurs : Conseil national des villes (CNV)
Sur le site de : Conseil National des Villes
Thématiques:
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
- Zone Urbaine Sensible
Taille du fichier : 37.0 Ko
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Question écrite n° 54077 de M. Bruno Le Roux ( Socialiste, radical, citoyen et divers gauche - Seine-Saint-Denis ) publiée au JO le : 07/07/2009 page : 6878
Publié le : 07/07/2009
Réf. : 6082
Type : Question écrite
Auteurs : LE ROUX Bruno
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
Taille du fichier : 78.4 Ko
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Question écrite n° 54508 de M. Le Fur Marc ( Union pour un Mouvement Populaire - Côtes-d'Armor ) publiée au JO le : 07/07/2009 page : 6878
Publié le : 07/07/2009
Réf. : 6083
Type : Question écrite
Synthèse du rapport de Brigitte Grésy préparatoire à la concertation avec les partenaires sociaux sur l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
Publié le : 08/07/2009
Réf. : 5279
Type : Rapport
Auteurs : GRESY Brigitte
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Taille du fichier : 255 Ko
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Rubrique Prévention du décrochage scolaire du site de la Direction de l'enseignement scolaire (EduSCOL)
Publié le : 08/07/2009
Réf. : 5297
Type : Site internet
Décret n° 2009-863 du 14 juillet 2009 relatif à l'agrément des organismes d'accueil communautaire et d'activités solidaires
Publié le : 14/07/2009
Réf. : 5263
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Haut commissariat aux solidarités actives contre la pauvreté, Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville, Premier ministre
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Santé
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
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