Auteurs : Ville de Saint-Denis
Thématiques:
- Culture > Histoire et mémoire de la politique de la ville et des quartiers
Territoires :
Taille du fichier : 3.5 Mo
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Charte déontologique type pour l’échange d’informations dans le cadre des Conseils locaux de sécurité et de prévention de la délinquance (CLSPD)
Publié le : 01/06/2010
Réf. : 6183
Type : Charte
Thématiques:
- Prévention de la délinquance
Dispositifs:
- Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance
Taille du fichier : 48.1 Ko
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Rapports annuels de performance de la mission interministérielle "Enseignement scolaire" : annexes au projet de loi de règlement des comptes et rapport de gestion pour l'enseignement scolaire pour 2009
Publié le : 01/06/2010
Réf. : 6213
Type : Rapport
Auteurs : Mission interministérielle "Enseignement scolaire"
Thématiques:
- Education
- Action publique et territoires
- Observation et évaluation des politiques territoriales
Territoires :
Taille du fichier : 2.5 Mo
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Mobilisation de la politique de l'emploi face à la crise. L'année économique et sociale 2009, dossier N°155 de l'Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE), juin 2010
Publié le : 01/06/2010
Réf. : 6220
Type : Carte ou Chiffres clés
Auteurs : Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE), JAKSE Christine, DUPONT Jean-Marc
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Action publique et territoires
- Observation et évaluation des politiques territoriales
Dispositifs:
- Revenu de Solidarité Active
- Contrat d'accompagnement dans l'emploi (CAE)
- Contrat d’insertion dans la vie sociale (Civis)
Territoires :
Taille du fichier : 149 Ko
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Le logement : un champ d'étude et d'action pour Paris métropole. 3 : pistes de travail pour la commission logement ; 4 : outils mobilisables. Etude de l'Institut d'aménagement et d'urbanisme d'Ile-de-France (IAU îdF)
Publié le : 01/06/2010
Réf. : 6295
Type : Etude ou recherche
Auteurs : Institut d'aménagement et d'urbanisme d'Ile-de-France (IAU îdF)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Dispositifs:
- Programme Local de l'Habitat
Territoires :
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ANALYSE DE L’IMPACT DE L’IAE DANS LES QUARTIERS PRIORITAIRES Synthèse de l’étude juin 2010
Publié le : 01/06/2010
Réf. : 6329
Type : Etude ou recherche
"Le Secrétariat Général du Comité Interministériel des Villes a confié au cabinet Pluricité la mission de réaliser une étude sur l’impact de l’insertion par l’activité économique dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville. Cette étude a été réalisée au cours du second semestre 2009 et menée dans 4 départements : le Nord, la Seine-Saint-Denis, les Bouches-du-Rhône et la Gironde. Elle s’inscrit dans le cadre de la dynamique Espoir Banlieues qui prévoit la réalisation d’un état des lieux de l’offre quantitative et qualitative de l’IAE dans les quartiers prioritaires, dans l’objectif d’en favoriser le développement."
Auteurs : Pluricité, Secrétariat général du comité interministériel de prévention de la délinquance (SGCIPD)
Thématiques:
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Emploi, développement économique
Territoires :
Taille du fichier : 651 Ko
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances sur l'Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU) et la politique de la ville par M. Philippe DALLIER, sénateur
Publié le : 01/06/2010
Réf. : 6347
Type : Rapport
Auteurs : DALLIER Philippe, Commission des finances, Sénat
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
- Programme national de rénovation urbaine
- Zone Urbaine Sensible
- Zone Franche Urbaine
Territoires :
Taille du fichier : 3.8 Mo
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10° United. Les jeunes inventent leur espace. Fiche d'expérience de la Délégation à la politique de la ville et à l’intégration (DPVI) à Paris
Publié le : 01/06/2010
Réf. : 6598
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : Délégation à la politique de la ville et à l'intégration de la ville de Paris (DPVI)
Sur le site de : Délégation à la politique de la ville et à l’intégration (DPVI) / Catherine HALPERN
Thématiques:
- Centres de ressources de la politique de la ville
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 4.1 Mo
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Lutter contre les discriminations à Paris : un plan d’actions locales dans le 1 9ème arrondissement. Fiche d'expérience de la Délégation à la politique de la ville et à l'intégration (DPVI) à Paris
Publié le : 01/06/2010
Réf. : 6603
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : Délégation à la politique de la ville et à l'intégration de la ville de Paris (DPVI)
Sur le site de : Délégation à la politique de la ville et à l’intégration (DPVI) / Catherine HALPERN
Thématiques:
- Centres de ressources de la politique de la ville
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Paris
- non-ZUS : Danube/Solidarité
- Commune PLM : PARIS
- Commune : Paris 19e
- Pays : France
Taille du fichier : 166 Ko
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Les programmes personnalisés de réussite éducative
Publié le : 01/06/2010
Réf. : 6635
Type : Note ou dossier technique
Auteurs : Éduscol
Thématiques:
- Education
- Education > Décrochage scolaire
Dispositifs:
- Programmes personnalisés de réussite éducative
Territoires :
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Ville vie vacances. Présentation de l'Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances (Acsé)
Publié le : 01/06/2010
Réf. : 6685
Type : Note ou dossier technique
Auteurs : Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances (ACSE)
Sur le site de : Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances / Serge FRAYSSE
Thématiques:
- Prévention de la délinquance > Sécurité
- Prévention de la délinquance
- Education > Décrochage scolaire
Dispositifs:
- Contrat Local de Sécurité
- Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance
- Contrat urbain de cohésion sociale
- Ville Vie Vacances
Territoires :
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Les employeurs et les contrats aidés : motivations et processus de recrutement, DARES Analyses n°41 (juin 2010)
Publié le : 01/06/2010
Réf. : 6858
Type : Etude ou recherche
"Pourquoi certains employeurs embauchent-ils des salariés sous contrat aidé ? Comment s’effectue alors le processus de recrutement sous ce type de contrats ? Pour répondre à ces questions, la Dares a mené, fin 2007, une enquête auprès d’employeurs ayant embauché sous divers contrats aidés entre septembre et novembre 2006."
Auteurs : RÉMY Véronique, Céline GRATADOUR,, Yannick FENDRICH, Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques (DARES)
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Dispositifs:
- Contrat d'accompagnement dans l'emploi (CAE)
- Plan Local pour l'Insertion par l'Economie
- Contrat d'avenir (CAV)
- Contrat initiative emploi (CIE)
- Contrat insertion revenu minimum d’activité (CI-RMA)
Taille du fichier : 191 Ko
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Résolution de problèmes ouverts : des problèmes pour apprendre à chercher. Bilan d'étape de l'école élémentaire Jean Moulin à Nîmes
Publié le : 01/06/2010
Réf. : 7126
Type : Fiche d'expérience
La médiation en milieu scolaire : une réponse au décrochage et aux phénomènes de violence ? L'école et la ville de Profession Banlieue, n°5, juin 2010
Publié le : 01/06/2010
Réf. : 7290
Type : Etat de la question
Auteurs : Profession Banlieue, BONAFÉ-SCHMTT Jean-Pierre
Sur le site de : Profession Banlieue / Damien BERTRAND
Thématiques:
- Action publique et territoires
- Education > Décrochage scolaire
- Education > Réussite scolaire
- Education > Ecole
- Médiation
Dispositifs:
- Médiateurs de réussite scolaire
Territoires :
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Des politiques publiques aux programmes : l’évaluation sauvée par la LOLF ? Les enseignements de la politique de la ville. Publié dans la Revue Française des Affaires Sociales, juin 2010, n°1-2, p.227-250.
Publié le : 01/06/2010
Réf. : 8244
Type : article scientifique
"En faisant basculer les politiques de l’Etat dans une logique de programme et de gestion par la performance, la loi organique relative aux lois de finances du 1er août 2001 créerait les conditions d’un renouveau évaluatif, mettant fin aux errements de l’évaluation des politiques publiques des années 1990. L’entrée en application du texte organique est trop récente pour évaluer précisément ses effets en la matière. L’examen de la politique de la ville et de son évaluation conduit néanmoins à s’interroger sur la validité des discours néo-managériaux en vogue actuellement, qui présentent le passage à une logique de programme comme une avancée décisive pour l’évaluation et, au-delà, pour la performance publique. Non seulement parce qu’il ne suffit pas de créer les conditions de l’évaluabilité d’un programme pour que celui-ci soit évalué, mais aussi parce que les transformations institutionnelles conduites à cette fin s’avèrent fort peu favorables à l’émergence d’un débat pluraliste."
Auteurs : EPSTEIN Renaud
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Europe, International
Territoires :
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Une bouffée d'art dans la rénovation urbaine
Publié le : 01/06/2010
Réf. : 8783
Type : Fiche d'expérience
L’équipe de la rénovation urbaine de Villiers-le-Bel développe un volet culturel original pour accompagner les habitants du quartier des carreaux et continuer à marquer une présence dans des espaces en transition.
Auteurs : Pôle de ressources ville et développement social du Val d'Oise (Pôle ressources 95)
Thématiques:
- Culture
- Culture > Histoire et mémoire de la politique de la ville et des quartiers
- Culture > Arts de la rue - cirque
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Centres de ressources de la politique de la ville
Territoires :
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Circulaire du 2 juin 2010 relative à la mise en oeuvre des allocations pour la diversité dans la fonction publique : campagne 2010 - 2011, NOR : MTSF1021034C
Publié le : 02/06/2010
Réf. : 6401
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique
Thématiques:
- Services
- Action publique et territoires
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Dispositifs:
- Pacte et Allocation diversité.
Territoires :
Taille du fichier : 183 Ko
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Arrêté du 3 juin 2010 fixant, en application de l’article R. 445-9 du code de la construction et de l’habitation, le loyer maximal applicable aux immeubles ou ensembles immobiliers inscrits dans le cahier des charges de gestion sociale des Conventions d’utilité sociale (CUS) et abrogeant l’arrêté du 19 mars 2007, NOR : DEVU1012649A
Publié le : 03/06/2010
Réf. : 6204
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer (MEEDDM), Direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages (DHUP)
Thématiques:
- Action publique et territoires
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Territoires :
Taille du fichier : 83.8 Ko
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Loi n° 2010-597 du 3 juin 2010 relative au Grand Paris (1), NOR : PRMX0920421L
Publié le : 03/06/2010
Réf. : 6205
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Secrétariat d'Etat chargé du développement de la région capitale, Président de la République, Premier ministre, Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer (MEEDDM), Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi (MINEIE), Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche (MESR), Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat, Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Transport
- Emploi, développement économique
- Développement durable
- Action publique et territoires
Territoires :
Taille du fichier : 434 Ko
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Organisation événementiels emploi à l’échelle locale ou métropolitaine
Publié le : 03/06/2010
Réf. : 9747
Type : Fiche d'expérience
Il s'agit d'organiser, de coordonner, d'animer dans le cadre d'un pilotage partagé, sur le territoire Métropolitain ou sur le territoire des sites Mde, des évènementiels emploi comme par exemple, des forums, des job dating, des journées des métiers, des expositions.
Auteurs : Alliance Villes Emploi (AVE)
Thématiques:
- Europe, International
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Territoires :
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