Recherche rapide | Recherche détaillée
Résultats de la recherche :

Il y a 11275 résultats :

Télécharger > Word Print Feed

Trier selon :

Auteurs : Sénat, Assemblée nationale

Thématiques:

  • Prévention de la délinquance > Sécurité

Territoires :


Auteurs : Assemblée nationale

Thématiques:

  • Prévention de la délinquance
  • Prévention de la délinquance > Sécurité

Auteurs : CALMEJANE Patrice, Assemblée nationale

Thématiques:

  • Prévention de la délinquance > Sécurité
  • Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance

Territoires :


 

Dossier législatif sur la proposition de loi relative à la création des maisons d'assistants maternels

Publié le : 24/12/2009

Réf. : 5754

Type : Texte législatif, circulaire


Auteurs : Sénat

Thématiques:

  • Développement social, Intégration
  • Emploi, développement économique

 

Dossier législatif sur la proposition de loi relative à la fracture numérique

Publié le : 14/12/2009

Réf. : 5751

Type : Texte législatif, circulaire


Auteurs : Sénat

Thématiques:

  • Développement social, Intégration
  • Culture
  • Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions

Auteurs : ESTROSI Christian, CIOTTI Eric, Sénat, PILLET François

Thématiques:

  • Prévention de la délinquance > Sécurité

Territoires :


 

Dossier législatif sur la proposition de loi visant à diversifier l'offre de garde d'enfants

Publié le : 29/03/2010

Réf. : 5967

Type : Texte législatif, circulaire


Auteurs : LAMOUR Jean-François

Thématiques:

  • Emploi, développement économique

Territoires :


 

Dossier législatif sur la proposition de loi visant à lutter contre l'absentéisme scolaire

Publié le : 30/04/2010

Réf. : 6118

Type : Texte législatif, circulaire


Auteurs : Assemblée nationale

Thématiques:

  • Action publique et territoires
  • Education > Ecole

Territoires :


Auteurs : BOUCHET Jean-Claude

Thématiques:

  • Prévention de la délinquance > Justice

Territoires :


 

Dossier législatif sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative au service civique

Publié le : 29/01/2010

Réf. : 6184

Type : Texte législatif, circulaire


Auteurs : COLLIN Yves, HIRSCH Martin, DEMUYNCK Christian, Assemblée nationale

Thématiques:

  • Développement social, Intégration
  • Citoyenneté
  • Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions

Dispositifs:

  • Service civil volontaire

Territoires :


 

Dossier législatif sur le projet de loi de réforme des collectivités territoriales

Publié le : 05/02/2010

Réf. : 5837

Type : Texte législatif, circulaire


Auteurs : Assemblée nationale, Sénat

Thématiques:

  • Action publique et territoires
  • Observation et évaluation des politiques territoriales
  • Action publique et territoires > Collectivités

Auteurs : Sénat

Thématiques:

  • Action publique et territoires
  • Observation et évaluation des politiques territoriales
  • Action publique et territoires > Collectivités

 

Dossier législatif sur le projet de loi organique relatif au défenseur des droits

Publié le : 09/09/2009

Réf. : 6201

Type : Texte législatif, circulaire


Auteurs : ALLIOT-MARIE Michèle, Sénat

Thématiques:

  • Prévention de la délinquance > Justice

Territoires :


Auteurs : Sénat

Thématiques:

  • Citoyenneté
  • Action publique et territoires
  • Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
  • Action publique et territoires > Collectivités

 

Dossier législatif sur le projet de loi relatif au Grand Paris

Publié le : 07/10/2009

Réf. : 5976

Type : Texte législatif, circulaire


Auteurs : Sénat

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Transport

Territoires :


 

Dossier Ressources : Gestion Urbaine de Proximité et abattement TFPB

Publié le : 14/04/2016

Réf. : 11677

Type : Dossier documentaire


Auteurs : Institut régional de la ville Nord-Pas-de-Calais (IREV)

Sur le site de : Institut régional de la ville (IREV) / Morgane PETIT

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Gestion urbaine de proximité

Dispositifs:

  • Gestion Urbaine de Proximité

Territoires :


Auteurs : Institut régional de la ville Nord-Pas-de-Calais (IREV)

Sur le site de : Institut régional de la ville (IREV) / Morgane PETIT

Thématiques:

  • Citoyenneté
  • Centres de ressources de la politique de la ville

Territoires :


 

Dossier thématique : Démarches territoriales de santé n°1, Les cahiers du pôle Bourgogne

Publié le : 01/06/2011

Réf. : 7062

Type : Dossier de presse


Il s’agit de publiciser les activités développées via le Pôle de Compétences tout en proposant un espace de collaboration écrite aux partenaires du pôle. La publication de ces cahiers se veut être davantage qu’une action de communication externe : elle vise également à participer à la capitalisation des savoirs et savoir-faire du champ de l’EPS/PS.

Auteurs : Instance Régionale d'Education et de Promotion de la Santé

Thématiques:

  • Santé
  • Action publique et territoires

Territoires :


 

Dossier unique de demande de subvention

Publié le : 01/08/1999

Réf. : 250

Type : Note ou dossier technique


Auteurs : Fonds d'action sociale (FAS)

Thématiques:

  • Citoyenneté
  • Citoyenneté > Association

Taille du fichier : 41.3 Ko


Auteurs : Fédération nationale des agences d'urbanisme (FNAU), FELTESSE Vincent, BELLIOT Marcel, POIRIER Bernard

Thématiques:

  • Emploi, développement économique > Développement économique
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Transport
  • Santé

Territoires :


Trier selon :
Mon espace iVille

Disposez d'un espace personnel pour mémoriser vos recherches :

Connexion

Recherche par territoire
Regions