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Les bénéficiaires du Revenu de solidarité active (RSA) fin juin 2010. Etudes et résultats de la Direction de la recherche, des études, de l’évaluation et des statistiques (DREES), n° 744, novembre 2010
Publié le : 15/11/2010
Réf. : 6472
Type : Carte ou Chiffres clés
Auteurs : Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques (DREES), PERIGORD Arnaud, DONNE Stéphane, MATHIEU Françoise
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Observation et évaluation des politiques territoriales
Dispositifs:
- Revenu de Solidarité Active
Territoires :
Taille du fichier : 331 Ko
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Société en transition, nouvelles formes d'inégalités, quelle cohésion dans les territoires de demain ? Comptes-rendus des échanges et des interventions tenus lors de l'Atelier 6 de l'Observatoire national des agendas 21 locaux et pratiques territoriales de développement durable, Lille, 3-4 novembre 2010
Publié le : 04/11/2010
Réf. : 6575
Type : Actes de colloque ou de séminaire
Auteurs : FAYET Véronique, SAGLIO Pierre , FROISSARD Nicolas , DELHOMMEAU Frédéric , LE MEN Bruno , BENITO Fabien, RENGOT Marielle, CAU Myriam, SCHARLY Astrid, VILLALBA Bruno, DUVAL Guillaume, RADANNE Pierre, Observatoire national des agendas 21 locaux et pratiques territoriales de développement durable
Thématiques:
- Développement durable
- Action publique et territoires > Collectivités
- Observation et évaluation des politiques territoriales
Territoires :
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Document de politique transversale (DPT) : ville. Annexe au projet de loi de finances pour 2011
Publié le : 03/11/2010
Réf. : 7948
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Observation et évaluation des politiques territoriales
Dispositifs:
- Adultes-Relais
- Deuxième Chance
- Défense deuxième chance
- Ecole de la deuxième chance
- Contrat d'autonomie
- Contrat initiative emploi (CIE)
- Revenu de Solidarité Active
- Contrat d'accompagnement dans l'emploi (CAE)
- Contrat unique d'insertion
- Contrat d’insertion dans la vie sociale (Civis)
- Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance
- Conseil Intercommunal de Prévention de la Délinquance
- Contrat Local de Sécurité
- Ateliers Santé-Ville
- Programme de réussite éducative
- Programme national de rénovation urbaine
- Zone d'Education Prioritaire ou Réseau d'Education Prioritaire
- Zone Urbaine Sensible
- Zone Franche Urbaine
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 2.1 Mo
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La dépense nationale pour la formation professionnelle continue et l’apprentissage, en 2008. DARES Analyses de la Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques, n° 73, novembre 2010
Publié le : 02/11/2010
Réf. : 6470
Type : Carte ou Chiffres clés
Auteurs : Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques (DARES), DELORT Annie
Thématiques:
- Action publique et territoires
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Observation et évaluation des politiques territoriales
Territoires :
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Décret n° 2010-1302 du 29 octobre 2010 relatif aux missions et aux modalités de fonctionnement de la commission des comptes du logement, NOR : DEVD1016664D
Publié le : 29/10/2010
Réf. : 6453
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Secrétariat d'État chargé du logement et de l'urbanisme, Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi (MINEIE), Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer (MEEDDM), Premier ministre
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Action publique et territoires
Territoires :
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Rapport d'information de François GOULARD ET François PUPPONI, Députés, fait au nom du comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l'évaluation des aides aux quartiers défavorisés. Tome II : études, octobre 2010
Publié le : 21/10/2010
Réf. : 6512
Type : Rapport
Auteurs : Assemblée nationale, GOULARD François , PUPPONI François
Thématiques:
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Zone Urbaine Sensible
- Zone Franche Urbaine
- Programme de réussite éducative
- Contrat urbain de cohésion sociale
- Programme national de rénovation urbaine
Territoires :
Taille du fichier : 5.9 Mo
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Rapport d'information de François GOULARD ET François PUPPONI, Députés, fait au nom du comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l'évaluation des aides aux quartiers défavorisés. Tome I : rapport, octobre 2010
Publié le : 21/10/2010
Réf. : 6513
Type : Rapport
Auteurs : PUPPONI François, GOULARD François , Assemblée nationale
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Observation et évaluation des politiques territoriales
Dispositifs:
- Programme national de rénovation urbaine
- Zone Franche Urbaine
- Zone de Redynamisation Urbaine
- Zone Urbaine Sensible
- Dotation de développement urbain DDU
Territoires :
Taille du fichier : 1.6 Mo
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Les écarts de taux d’emploi selon l’origine des parents : comment varient-ils avec l’âge et le diplôme ? France, portrait social : édition 2010 de l'Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
Publié le : 20/10/2010
Réf. : 6474
Type : Carte ou Chiffres clés
Auteurs : Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE), AEBERHARDT Romain, COUDIN Élise, RATHELOT Roland
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Education
Territoires :
Taille du fichier : 266 Ko
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Evolution des politiques de prévention de la délinquance : synthèse et analyse de l’avis des coordonnateurs des Conseils locaux de sécurité et de prévention de la délinquance (CLSPD)/Conseils intercommunaux de sécurité et de prévention de la délinquance (CISPD) par le Conseil national des villes (CNV)
Publié le : 11/10/2010
Réf. : 6445
Type : Etude ou recherche
Auteurs : Conseil national des villes (CNV)
Sur le site de : Conseil National des Villes
Thématiques:
- Prévention de la délinquance > Sécurité
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Action publique et territoires
Dispositifs:
- Conseil Intercommunal de Prévention de la Délinquance
- Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance
Territoires :
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Discriminations à l’école. Rapport relatif aux auditions sur les discriminations en milieu scolaire remis à Luc Chatel, ministre de l’Education nationale, Porte-parole du Gouvernement, le 22 septembre 2010
Publié le : 22/09/2010
Réf. : 6394
Type : Rapport
Auteurs : NEGREL Isabelle, MUSITELLI Fabien, MARAINE Mathieu, COSTA-LASCOUX Jacqueline, CARSIN Charlotte, CARAGLIO Martine, BISSON-VAIVRE Claude, BABLET Marc, REBEYROL Anne, Direction générale de l'enseignement scolaire (DGESCO)
Thématiques:
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Education > Ecole
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
Territoires :
Taille du fichier : 154 Ko
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Les quartiers prioritaires de la ville : des territoires en prise aux difficultés sociales. INSEE partenaires de l'Institut national de la statistique et des études économiques de la Réunion, en collaboration avec la Délégation régionale interservices à la ville (DRIV) et le Centre de ressources de la cohésion sociale urbaine de la Réunion (CR-CSUR)
Publié le : 16/08/2010
Réf. : 6364
Type : Bulletin, lettre ou magazine
Auteurs : Centre de ressources de la cohésion sociale urbaine de la Réunion (CR-CSUR), Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE), Délégation régionale interservices à la ville (DRIV)
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Outre-mer
- Observation et évaluation des politiques territoriales
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 1.6 Mo
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Premier avis du Conseil national des villes (CNV) sur l'expérimentation sous forme d'avenants à une cinquantaine de Contrats urbains de cohésion sociale (CUCS) en 2011, saisine ministérielle du 17 juin 2010
Publié le : 28/07/2010
Réf. : 6286
Type : Avis du CNV
Auteurs : Conseil national des villes (CNV)
Sur le site de : Conseil National des Villes
Thématiques:
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Action publique et territoires > Collectivités
- Développement social, Intégration
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
- Zone Urbaine Sensible
Territoires :
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Les finances des collectivités locales en 2010 : état des lieux. Rapport de l'Observatoire des finances locales (OFL)
Publié le : 06/07/2010
Réf. : 6310
Type : Rapport
Auteurs : Observatoire des finances locales (OFL), LAIGNEL André, GUENE Charles, MAHEN Angéline
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Observation et évaluation des politiques territoriales
Territoires :
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Les Pyrénées-Atlantiques mobilisés contre la maltraitance - 64. Fiche d'expérience de l'Agence des pratiques et initiatives locales (APRILES)
Publié le : 01/07/2010
Réf. : 6261
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : Agence des pratiques et initiatives locales (APRILES), MIALOCQ Henri, Pyrénées-Atlantiques
Sur le site de : APRILES-ODAS / Sébastien Poulet-Goffard
Thématiques:
- Prévention de la délinquance > Justice
- Observation et évaluation des politiques territoriales
Territoires :
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Note de synthèse sur la mise en oeuvre de la réforme de l’enseignement primaire : la mise en oeuvre des programmes dans les classes et les évaluations nationales des élèves comme outil de pilotage du premier degré. Note de l'Inspection générale de l’éducation nationale (IGEN) et de l'Inspection générale de l’administration de l’éducation nationale et de la Recherche (IGAENR), n° 2010-092, juillet 2010
Publié le : 01/07/2010
Réf. : 6392
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche (IGAENR), Inspection générale de l'éducation nationale (IGEN), Ministère de l'éducation nationale (MEN), LOUIS François, PETREAULT Gilles, CLAUS Philippe
Thématiques:
- Action publique et territoires
- Education > Ecole
- Observation et évaluation des politiques territoriales
Territoires :
Taille du fichier : 346 Ko
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Les missions locales pour l'insertion professionnelle et sociale des jeunes. Rapport de l'Inspection générale des finances (IGF), n° 2010-M-019-02, juillet 2010
Publié le : 01/07/2010
Réf. : 6411
Type : Rapport
Auteurs : Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi (MINEIE), Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat, Inspection générale des finances publiques (IGF), DE FOUCAULD Jean-Baptiste, SENEZE Julien, PASCAL Philippe, GUERLAIN Matthieu, THIARD Pierre-Emmanuel, SAHBAN Adil
Thématiques:
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Action publique et territoires > Collectivités
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Dispositifs:
- Contrat d'accompagnement dans l'emploi (CAE)
- Plan Local pour l'Insertion par l'Economie
- Contrat d’insertion dans la vie sociale (Civis)
Territoires :
Taille du fichier : 4.3 Mo
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La sous-mobilisation de l'aide aux chômeurs créateurs ou repreneurs d'entreprise en Ile-de-France. Document d'études de la Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques (DARES), n° 154, juin 2010
Publié le : 22/06/2010
Réf. : 6189
Type : Carte ou Chiffres clés
Auteurs : Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques (DARES), Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Ile-de-France (DIRECCTE), DANIEL Catherine, MANDELBLAT Chloé
Thématiques:
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Observation et évaluation des politiques territoriales
Territoires :
Taille du fichier : 519 Ko
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Présentation annuelle du rapport du médiateur de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur
Publié le : 22/06/2010
Réf. : 6190
Type : Dossier de presse
Auteurs : Ministère de l'éducation nationale (MEN), Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche (MESR)
Thématiques:
- Education
- Observation et évaluation des politiques territoriales
Territoires :
Taille du fichier : 100 Ko
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Lettre de saisine du Conseil national des villes (CNV) par Fadéla Amara, Secrétaire d'Etat chargée de la politique de la ville, le 17 juin 2010
Publié le : 17/06/2010
Réf. : 6215
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique, Secrétariat d'État chargé de la politique de la ville, AMARA Fadela
Thématiques:
- Action publique et territoires
- Développement social, Intégration
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
- Observation et évaluation des politiques territoriales
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 942 Ko
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Rapport d'analyse des Schémas directeurs de l'aide à l'insertion professionnelle (SDAIP) de la Direction générale pour l’enseignement supérieur et l’insertion professionnelle (DGESIP)
Publié le : 14/06/2010
Réf. : 6214
Type : Rapport
Auteurs : Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche (MESR), Direction générale pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle (DGESIP)
Thématiques:
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Education
Territoires :
Taille du fichier : 481 Ko
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