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Les assistantes maternelles en France, en 2008 : des accueils et des salaires variés. Politiques sociales et familiales de la Caisse nationale d'allocations familiales (CNAF), n° 99, mars 2010
Publié le : 01/03/2010
Réf. : 6153
Type : Carte ou Chiffres clés
Auteurs : Caisse nationale d'allocations familiales (CNAF), TESSON Carine, BIDEAU Gérard, BESACIER Martine
Thématiques:
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Emploi, développement économique
- Métiers
Territoires :
Taille du fichier : 839 Ko
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Rapport d'activité 2006 / 2009 du Conseil national des villes (CNV)
Publié le : 26/02/2010
Réf. : 5902
Type : Rapport d'activité
Auteurs : Conseil national des villes (CNV)
Sur le site de : Conseil National des Villes
Thématiques:
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
Taille du fichier : 3.4 Mo
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Vers une dotation globale de péréquation ? A la recherche d'une solidarité territoriale. Rapport d'information fait au nom de la Délégation aux collectivités territoriales par MM. Jacques MEZARD et Rémy POINTEREAU, sénateurs, n°309 (2009-2010), 23 février 2010
Publié le : 23/02/2010
Réf. : 5910
Type : Rapport
Auteurs : Sénat, MEZARD Jacques, POINTEREAU Rémy
Thématiques:
- Action publique et territoires
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Action publique et territoires > Collectivités
Taille du fichier : 363 Ko
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Les allocataires des caisses d'allocations familiales des zones urbaines sensibles à la fin 2008. L'e-ssentiel de la Caisse nationale d'allocations familiales (CNAF), n°95, février 2010
Publié le : 17/02/2010
Réf. : 5875
Type : Carte ou Chiffres clés
Auteurs : Caisse nationale d'allocations familiales (CNAF), BESACIER Martine, DEBRAS Brigitte
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Développement social, Intégration
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Dispositifs:
- Zone Urbaine Sensible
Taille du fichier : 798 Ko
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La formation professionnelle des demandeurs d'emploi. Rapport du groupe de travail présidé par Jean-Marie MARX
Publié le : 09/02/2010
Réf. : 5844
Type : Rapport
Auteurs : MARX Jean-Marie
Thématiques:
- Services > Services publics
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Services
- Emploi, développement économique
Taille du fichier : 664 Ko
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Dossier législatif sur le projet de loi de réforme des collectivités territoriales
Publié le : 05/02/2010
Réf. : 5837
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : DELEVOYE Jean-Paul, Médiateur de la République
Thématiques:
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Services > Services publics
Territoires :
Taille du fichier : 4.3 Mo
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Les programmes de réussite éducative (PRE) : recherche action interrégionale Languedoc-Roussillon / Bretagne / Pays de la Loire. Les rendez-vous de Résoville, Centre de ressources politique de la ville Bretagne Pays de la Loire
Publié le : 01/02/2010
Réf. : 5919
Type : Actes de colloque ou de séminaire
Auteurs : Res O Villes
Thématiques:
- Centres de ressources de la politique de la ville
- Education > Réussite scolaire
- Education > Décrochage scolaire
- Education > Famille
- Education > Ecole
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Education
Dispositifs:
- Programme de réussite éducative
Territoires :
- Commune : Saint-Brieuc
- Commune : Alès
- Commune : Bagnols-sur-Cèze
- Commune : Saint-Gilles
- Commune : Béziers
- Commune : Sète
- Commune : Nantes
- Région : Pays de la Loire
- Département : Loire Atlantique
- Région : Bretagne
- Département : Côtes d'Armor
- Région : Occitanie
- Département : Gard
- Département : Hérault
- CV : Alès
- CV : Béziers
- CV : Bagnols-sur-Cèze
- CV : Nantes
- CV : Saint-Brieuc
- CV : Sète/Frontignan
- CV : Saint-Gilles
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Evaluation d'impacts sur la santé : méthodes diverses d'analyse. Actes du séminaire du 28 janvier 2010 organisé par le Centre d'analyse stratégique (CAS)
Publié le : 28/01/2010
Réf. : 6152
Type : Actes de colloque ou de séminaire
Auteurs : HOUSSIN Didier, BALCOU Jean-Pierre, PERRET Bernard, BLAIS Étienne, SIMOS Jean, TROSA Sylvie, AUFFRET Anne, PAUL Stéphane, FOUQUET Annie, METTENDORF Martial, Ministère de la santé et des sports, Centre d'analyse stratégique (CAS), CHRIQUI Vincent, TURGEON Jean
Thématiques:
- Santé
- Observation et évaluation des politiques territoriales
Territoires :
Taille du fichier : 328 Ko
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La contribution de la statistique aux politiques du logement : quels axes d’amélioration ? La note de veille du Centre d'analyse stratégique (CAS), n°163, janvier 2010
Publié le : 20/01/2010
Réf. : 5796
Type : Bulletin, lettre ou magazine
Auteurs : Centre d'analyse stratégique (CAS), COLLOMBET Catherine, LAMBERT Anne
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Taille du fichier : 201 Ko
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Le bilan des maisons et des pôles de santé et les propositions pour leur déploiement. Rapport au Ministère de la santé et des sports, au Secrétariat d'Etat à la politique de la ville et au Secrétariat d'Etat à l'aménagement du territoire
Publié le : 19/01/2010
Réf. : 5792
Type : Rapport
Auteurs : Inspection générale des affaires sociales (IGAS), JUILHARD Jean-Marc, CROCHEMORE Bérengère, TOUBA Annick, VALLANCIEN Guy
Thématiques:
- Sport
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Santé
Dispositifs:
- Financement des maisons de santé pluriprofessionnelles
- Ateliers Santé-Ville
Taille du fichier : 381 Ko
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Evaluation de la fracture numérique dans les territoires sensibles traités par l'Agence nationale pour la rénovation urbaine. Rapport de la Caisse des dépôts et consignations
Publié le : 14/01/2010
Réf. : 5762
Type : Rapport
Auteurs : Caisse des dépôts et consignations (CDC)
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Culture
- Développement social, Intégration
Dispositifs:
- Zone Urbaine Sensible
Taille du fichier : 1.4 Mo
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Question écrite n° 68408 de M. Gerin André (Gauche démocrate et républicaine - Rhône) publiée au JO le 12/01/2010 page 246
Publié le : 12/01/2010
Réf. : 6147
Type : Question écrite
Situation des populations vivant dans les zones urbaines sensibles (ZUS).
Auteurs : GERIN André
Thématiques:
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Emploi, développement économique
- Observation et évaluation des politiques territoriales
Dispositifs:
- Zone Urbaine Sensible
Territoires :
Taille du fichier : 44.3 Ko
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La mixité fonctionnelle dans les quartiers en rénovation urbaine : tome 1. Synthèse de l'Institut d'aménagement et d'urbanisme d'Ile-de-France (IAU îdF) pour le Comité d'évaluation et de suivi (CES) de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)
Publié le : 06/01/2010
Réf. : 5774
Type : Etat de la question
Auteurs : Institut d'aménagement et d'urbanisme d'Ile-de-France (IAU îdF), Comité d'évaluation et de suivi de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine (CES ANRU)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Gestion urbaine de proximité
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Dispositifs:
- Programme national de rénovation urbaine
- Grand Projet de Ville
- Grand Projet Urbain
- Zone Franche Urbaine
- Zone Urbaine Sensible
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Rapport du groupe de travail Précarité énergétique du comité stratégique du Plan Bâtiment Grenelle
Publié le : 06/01/2010
Réf. : 5800
Type : Rapport
Auteurs : Comité stratégique du Plan Bâtiment Grenelle, DE QUERO Alain, LAPOSTOLET Bertrand, PELLETIER Philippe
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Développement social, Intégration
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
Taille du fichier : 2.0 Mo
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Articuler l’urbain et le social : enquête sur onze sites "historiques" de la politique de la ville en rénovation urbaine. Rapport final de l'étude menée pour le Comité d'évaluation et de suivi (CES) de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)
Publié le : 06/01/2010
Réf. : 6316
Type : Etude ou recherche
Auteurs : Comité d'évaluation et de suivi de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine (CES ANRU), KIRSZBAUM Thomas
Thématiques:
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
- Grand Projet de Ville
- Opération de Renouvellement Urbain
Territoires :
- Commune PLM : Marseille
- Commune : Dreux
- Commune : Lormont
- Commune : Lorient
- Commune PLM : Lyon
- Commune : Le Havre
- Commune : Meaux
- Commune : Bagneaux
- Commune : Grigny
- Commune : Bagneux
- Commune : Clichy-sous-Bois
- Commune : Montfermeil
- Commune : Argenteuil
- Pays : France
Taille du fichier : 1.7 Mo
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Le microcrédit. Rapport de l'Inspection générale des finances (IGF), décembre 2009
Publié le : 31/12/2009
Réf. : 7216
Type : Rapport
Auteurs : Inspection générale des finances publiques (IGF), BRABANT Magali, DUGOS Pascale, MASSOU Florent, BERT Thierry
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Observation et évaluation des politiques territoriales
Territoires :
Taille du fichier : 5.2 Mo
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Comité d’évaluation du Revenu de solidarité active (RSA) : rapport intermédiaire 2009
Publié le : 23/12/2009
Réf. : 5799
Type : Rapport
Auteurs : Comité d'évaluation des expérimentations du revenu de solidarité active (CEE RSA), Haut commissariat aux solidarités actives contre la pauvreté
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Emploi, développement économique
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Dispositifs:
- Revenu de Solidarité Active
Taille du fichier : 166 Ko
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Circulaire sur les délégués du préfet du 21 décembre 2009, adressée aux Préfets de région et aux Préfets de département par Fadela AMARA, Secrétaire d'Etat chargée de la politique de la ville.
Publié le : 21/12/2009
Réf. : 5655
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Secrétariat d'État chargé de la politique de la ville
Thématiques:
- Action publique et territoires > Délégués des Préfets dans les quartiers
- Action publique et territoires
- Observation et évaluation des politiques territoriales
Taille du fichier : 94.6 Ko
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L'état de l'école : 30 indicateurs sur le système éducatif français. N° 19, octobre 2009
Publié le : 17/12/2009
Réf. : 5659
Type : Carte ou Chiffres clés
Auteurs : Ministère de l'éducation nationale (MEN)
Thématiques:
- Education
- Observation et évaluation des politiques territoriales
Taille du fichier : 882 Ko
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