Il y a 11275 résultats :
Contrat de ville de Sada - Chiconi - Convention cadre
Publié le : 01/02/2001
Réf. : 550
Type : Contrat, convention, protocole
Signature : 12/02/01
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 179 Ko
Tweet
Convention territoriale du contrat de ville de Fort-de-France : Grand Projet de Ville (GPV)
Publié le : 01/05/2000
Réf. : 551
Type : Contrat, convention, protocole
Convention territoriale d'application du contrat de ville signé le 26 mai 2000 entre l'Etat et la ville de Fort-de-France
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Action publique et territoires
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Grand Projet de Ville
Territoires :
Taille du fichier : 91.8 Ko
Tweet
Jardinage et développement social : du bon usage du jardinage comme outil d'insertion sociale et de prévention de l'exclusion : guide méthodologique
Publié le : 01/01/2001
Réf. : 552
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : CEREZUELLE Daniel, Association Les jardins d'aujourd'hui
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Taille du fichier : 259 Ko
Tweet
Espaces Culture Multimédia (ECM) et Politique de la Ville : étude thématique
Publié le : 01/04/2000
Réf. : 553
Type : Etude ou recherche
Auteurs : Délégation au développement et à l'action territoriale (DDAT), Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Culture
- Politique de la ville généralités
Taille du fichier : 127 Ko
Tweet
Circulaire du 11 janvier 2001 relative à la mise en œuvre du budget du ministre délégué à la ville pour 2001
Publié le : 01/01/2001
Réf. : 554
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère délégué à la ville
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Citoyenneté
- Citoyenneté > Association
Taille du fichier : 23.2 Ko
Tweet
Circulaire n°DIV/DPT-CPS/2001/38 du 22 janvier 2001 relative à l'installation du comité de pilotage pour l'aide aux victimes au sein du conseil départemental de prévention de la délinquance
Publié le : 01/01/2001
Réf. : 555
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère délégué à la ville, Ministère de la justice, Ministère de l'intérieur , Ministère de la défense
Thématiques:
- Prévention de la délinquance
- Prévention de la délinquance > Sécurité
Taille du fichier : 17.1 Ko
Tweet
Contrat de ville de Bordeaux - Convention cadre
Publié le : 01/01/2001
Réf. : 556
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 200 Ko
Tweet
Contrat de ville du Douaisis - convention cadre
Publié le : 01/12/2000
Réf. : 557
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 159 Ko
Tweet
Contrat de ville de Saintes - Convention cadre
Publié le : 01/09/2000
Réf. : 558
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 256 Ko
Tweet
Grand Projet de Ville des Hauts de Garonne (Bordeaux)
Publié le : 01/01/2001
Réf. : 559
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Action publique et territoires
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Grand Projet de Ville
Territoires :
- Commune : Bassens
- Commune : Bordeaux
- Commune : Cenon
- Commune : Floirac
- Commune : Lormont
- Département : Gironde
- Région : Nouvelle-Aquitaine
- CV : Bordeaux
Taille du fichier : 58.1 Ko
Tweet
Contrat de ville de Châlons en champagne - Convention cadre
Publié le : 01/10/2000
Réf. : 560
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 168 Ko
Tweet
Contrat de ville de l'agglomération remoise - Convention cadre (Reims)
Publié le : 01/10/2000
Réf. : 561
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 179 Ko
Tweet
Contrat de ville de Vitry-le-François - Convention cadre
Publié le : 01/10/2000
Réf. : 562
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 115 Ko
Tweet
Contrat de ville d'Epernay - Convention cadre
Publié le : 01/10/2000
Réf. : 563
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 140 Ko
Tweet
Contrat de ville de Paris - Convention cadre
Publié le : 01/12/2000
Réf. : 564
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 275 Ko
Tweet
Contrat de ville de l'agglomération de Pointe-à-Pitre - Convention cadre
Publié le : 01/05/2000
Réf. : 565
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 120 Ko
Tweet
Contrat de ville de l'agglomération toulousaine - Convention cadre (Toulouse)
Publié le : 01/09/2000
Réf. : 566
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 170 Ko
Tweet
Circulaire n°2001-19 du 12 mars 2001 relative à la mise en œuvre de la politique du logement et à la programmation des financements aidés de l'Etat pour 2001
Publié le : 01/03/2001
Réf. : 567
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Secrétariat d'État chargé du logement
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Taille du fichier : 117 Ko
Tweet
Circulaire relative à la programmation des aides au logement pour 2001
Publié le : 01/03/2001
Réf. : 568
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Secrétariat d'État chargé du logement
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Taille du fichier : 13.4 Ko
Tweet
Circulaire relative à la mise en œuvre des contrats de plan Etat-Régions et des contrats de ville 2000-2006
Publié le : 01/01/2001
Réf. : 569
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de la justice
Thématiques:
- Prévention de la délinquance
- Politique de la ville généralités
- Prévention de la délinquance > Justice
Dispositifs:
- Contrat de ville
Taille du fichier : 74.5 Ko
Tweet
Disposez d'un espace personnel pour mémoriser vos recherches :
Connexion