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Espoir Banlieue : une dynamique pour la France. Dossier de présentation du Comité interministériel des villes, juin 2008
Publié le : 18/06/2009
Réf. : 5313
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Dispositifs:
- Les internats d'excellence
- Deuxième Chance
- Contrat urbain de cohésion sociale
- Contrat d'autonomie
- Busing
- Zone Urbaine Sensible
- Programme national de rénovation urbaine
Taille du fichier : 1.8 Mo
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Décret no 2009-722 du 18 juin 2009 pris pour l'application des articles 1er et 2 de la loi no 2009-179 du 17 février 2009 pour l'accélération des programmes de construction et d'investissement publics et privés, NOR : DEVU0908393D
Publié le : 18/06/2009
Réf. : 7540
Type : Texte législatif, circulaire
Article 1er
Auteurs : Premier ministre, Ministère délégué à la mise en oeuvre du plan de relance, Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire (MEEDDAT)
Thématiques:
- Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Territoires :
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Décret no 2009-720 du 17 juin 2009 relatif à la commission du programme national de requalification des quartiers anciens dégradés.
Publié le : 17/06/2009
Réf. : 5199
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Premier ministre, Ministère du logement, Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville, Ministère de la culture et de la communication, Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi (MINEIE)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Politique de la ville généralités
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
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Question écrite n° 52244 de M. Lazaro Thierry ( Union pour un Mouvement Populaire - Nord ) publiée au JO le : 16/06/2009 page : 5776
Publié le : 16/06/2009
Réf. : 6076
Type : Question écrite
Auteurs : LAZARO Thierry
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
Taille du fichier : 74.6 Ko
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Question écrite n° 52645 de M. Colombier Georges ( Union pour un Mouvement Populaire - Isère ) publiée au JO le : 16/06/2009 page : 5776
Publié le : 16/06/2009
Réf. : 6078
Type : Question écrite
Auteurs : COLOMBIER Georges
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Taille du fichier : 80.9 Ko
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Compte rendu annuel d'une expérimentation Lutter contre le décrochage scolaire: Mesures pédagogiques et éducatives alternatives à l'exclusion
Publié le : 16/06/2009
Réf. : 7023
Type : Fiche d'expérience
Lutter contre le décrochage scolaire, modifier les pratiques pédagogiques et éducatives pour mieux accompagner les élèves sanctionnés pour prévenir toutes les formes d'exclusion et en particulier les exclusions institutionnelles.
Auteurs : Académie d'Orléans-Tours
Thématiques:
- Education > Décrochage scolaire
Dispositifs:
- Programme de réussite éducative
Territoires :
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Circulaire du 15 juin 2009 relative à la dotation de développement urbain pour 2009.
Publié le : 15/06/2009
Réf. : 5231
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville, Secrétariat d'État chargé de la politique de la ville
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Politique de la ville généralités
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Dispositifs:
- Zone Urbaine Sensible
- Programme national de rénovation urbaine
Taille du fichier : 203 Ko
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Circulaire interministérielle N°DEGEOM/DGAS/DSS/DGT/2009/162 du 15 juin 2009 relative à la mise en oeuvre du revenu supplémentaire temporaire d'activité (RSTA).
Publié le : 15/06/2009
Réf. : 5249
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Haut commissariat à la jeunesse, Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville, Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, Haut commissariat aux solidarités actives contre la pauvreté
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Taille du fichier : 62.7 Ko
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Les dipositifs d'accompagnement proposés par l'association La Bouture à Grenoble pour remédier à des situations de décrochage scolaire.
Publié le : 12/06/2009
Réf. : 5169
Type : Dossier documentaire
Auteurs : Association La Bouture (Grenoble)
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Education
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Education > Ecole
- Education > Décrochage scolaire
Dispositifs:
- Veille éducative
Territoires :
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Circulaire du 12 juin 2009 relative à la répartition des effectifs des DRASS et des DDAS (hors département d'outre mer) entre les ARS et les nouveaux services déconcentrés chargés de la cohésion sociale et la mission nationale de contrôle et d'audit des organismes de sécurité sociale, préparation des affectations.
Publié le : 12/06/2009
Réf. : 5245
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de la santé et des sports, Haut commissariat à la jeunesse, Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville
Thématiques:
- Action publique et territoires
- Services
Taille du fichier : 89.5 Ko
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Circulaire du 12 juin 2009 relative à la répartition des effectifs des directions régionales et départementales de la jeunesse et des sports entre les missions de niveau régional et les missions de niveau départemental.
Publié le : 12/06/2009
Réf. : 5244
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de la santé et des sports, Haut commissariat à la jeunesse, Haut commissariat aux solidarités actives contre la pauvreté
Thématiques:
- Services > Services publics
- Santé
- Services
- Politique de la ville généralités
- Sport
Taille du fichier : 214 Ko
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Circulaire sur le développement des internats d'excellence et des plan académiques de l'internat, Ministère de l'éducation nationale, Bulletin officiel n°24 du 11 juin 2009
Publié le : 11/06/2009
Réf. : 5284
Type : Texte législatif, circulaire
Rencontre interrégionale d'information et d'échanges auprès des acteurs de la réussite éducative
Publié le : 11/06/2009
Réf. : 6320
Type : Dossier documentaire
Le 11 juin 2009, Villes au Carré a organisé à l'ITS Tours, en partenariat avec le Lerfas, une rencontre à destination des professionnels de politique de la ville sur la réussite éducative. Cette rencontre à rassemblé une 50aine de participants (élus, chefs de projets CUCS, coordonnateurs PRE, référents de l'Etat, délégués du préfet...)
Auteurs : RIVARD Thierry, FRAYSSE Serge, Villes au carré
Dispositifs:
- Programme de réussite éducative
Territoires :
- Région : Centre-Val de Loire
- Région : Nouvelle-Aquitaine
- Académie : POITIERS
- Académie : ORLEANS-TOURS
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Acte des rencontre nationales : Démarches artistiques et régénérations urbaines, 10 et 11 juin 2009, Dijon
Publié le : 11/06/2009
Réf. : 6536
Type : Actes de colloque ou de séminaire
Auteurs : Art factories, Zutique productions, Autre(s)pARTs, OPAC de Dijon, Nouveau territoires de l’art (NTA)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Culture
- Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
- Citoyenneté > Association
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
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Lutter contre le décrochage scolaire au collège. Fiche informative sur l’action de l'académie de Nice
Publié le : 10/06/2009
Réf. : 6337
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : Académie de Nice, TIFOEN Jean-Marc
Thématiques:
- Education > Décrochage scolaire
Territoires :
- Commune : Nice
- Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département : Alpes Maritimes
- Académie : NICE
- Pays : France
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Intervention de M. Brice HORTEFEUX, Ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville aux journées d'échanges des acteurs de la rénovation urbaine.
Publié le : 09/06/2009
Réf. : 5158
Type : Discours
Auteurs : Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Taille du fichier : 113 Ko
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Discours de Fadela AMARA, secrétaire d'Etat chargée de la Politique de la ville, lors des Journées d’échanges des acteurs de la rénovation urbaine (JERU) à Bordeaux le 8 juin 2009
Publié le : 08/06/2009
Réf. : 5312
Type : Discours
Auteurs : AMARA Fadela, Secrétariat d'État chargé de la politique de la ville
Thématiques:
- Prévention de la délinquance
- Renouvellement urbain et cadre de vie
Dispositifs:
- Programme national de rénovation urbaine
Taille du fichier : 53.4 Ko
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Circulaire DGEFP n° 2009-22 du 8 juin 2009 : Modalités de financement des plans locaux pluriannuels pour l'emploi (PLIE) conventionnés en tant qu'organismes intermédiaires au titre des programmes de fonds social européen (FSE) - Période 2007-2013
Publié le : 08/06/2009
Réf. : 6844
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle (DGEFP)
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Europe, International
Dispositifs:
- Fonds social européen
- Plan Local pour l'Insertion par l'Economie
Territoires :
Taille du fichier : 1.2 Mo
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Synthèses et contributions des Journées d'échanges de la rénovation urbaine (JERU), 8 et 9 juin 2009, Bordeaux
Publié le : 08/06/2009
Réf. : 6873
Type : Actes de colloque ou de séminaire
Auteurs : Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU), Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville, Secrétariat général du comité interministériel des villes (SGCIV), Union d'économie sociale pour le logement (UESL), Union sociale pour l'habitat (USH), Caisse des dépôts et consignations (CDC)
Thématiques:
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Développement durable
Dispositifs:
- Programme national de rénovation urbaine
Territoires :
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Décret n°2009-624 du 6 juin 2009 relatif à certaines commissions administratives à caractère consultatif relevant du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville.
Publié le : 06/06/2009
Réf. : 5157
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Premier ministre, Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville
Thématiques:
- Services
- Services > Services publics
Taille du fichier : 84.6 Ko
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