Haute Autorité de Santé - Rapport d'activité 2008
Publié le : 07/07/2009
Réf. : 5278
Type : Rapport d'activité
Consultation du Conseil national des villes (CNV) sur la révision de la géographie prioritaire et sur les modalités de contractualisation
Publié le : 07/07/2009
Réf. : 5433
Type : Avis du CNV
Auteurs : Conseil national des villes (CNV)
Sur le site de : Conseil National des Villes
Thématiques:
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
- Zone Urbaine Sensible
Taille du fichier : 37.0 Ko
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Question écrite n° 54077 de M. Bruno Le Roux ( Socialiste, radical, citoyen et divers gauche - Seine-Saint-Denis ) publiée au JO le : 07/07/2009 page : 6878
Publié le : 07/07/2009
Réf. : 6082
Type : Question écrite
Auteurs : LE ROUX Bruno
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
Taille du fichier : 78.4 Ko
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Question écrite n° 54508 de M. Le Fur Marc ( Union pour un Mouvement Populaire - Côtes-d'Armor ) publiée au JO le : 07/07/2009 page : 6878
Publié le : 07/07/2009
Réf. : 6083
Type : Question écrite
Annexe 1 financière de la circulaire interministérielle DIF/CIV/DGAS/DGESCO/2009/192 du 2 juillet 2009 relative à la mise en oeuvre de la politique d'accompagnement à la scolarité pour l'année scolaire 2009-2010.
Publié le : 02/07/2009
Réf. : 5225
Type : Texte lettre EUKN
Auteurs : Secrétariat d'État chargé de la politique de la ville, Ministère de l'éducation nationale (MEN), Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville, Secrétariat d'Etat chargé de la famille
Thématiques:
- Education
- Education > Ecole
Dispositifs:
- Contrat Local d'Accompagnement à la Scolarité
Taille du fichier : 11.7 Ko
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Annexe 2 de la circulaire interministérielle DIF/CIV/DGAS/DGESCO/2009/192 du 2 juillet 2009 relative à la mise en oeuvre de la politique d'accompagnement à la scolarité pour l'année scolaire 2009-2010.
Publié le : 02/07/2009
Réf. : 5226
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville, Ministère de l'éducation nationale (MEN), Secrétariat d'État chargé de la politique de la ville, Secrétariat d'Etat chargé de la famille
Thématiques:
- Education
- Education > Ecole
Dispositifs:
- Contrat Local d'Accompagnement à la Scolarité
Taille du fichier : 115 Ko
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Livre vert : Commission sur la politique de la jeunesse, juillet 2009.
Publié le : 01/07/2009
Réf. : 5214
Type : Livre vert
Auteurs : Haut commissariat à la jeunesse
Thématiques:
- Education
- Emploi, développement économique
- Education > Ecole
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Taille du fichier : 910 Ko
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Annexes du livre vert : Commission sur la politique de la jeunesse.
Publié le : 01/07/2009
Réf. : 5216
Type : Livre vert
Auteurs : Haut commissariat à la jeunesse
Thématiques:
- Education
- Emploi, développement économique
- Education > Ecole
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Taille du fichier : 1.0 Mo
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Les dynamiques des agendas 21 en Essonne. Développement durable intégré et renouveau de la démocratie participative.
Publié le : 01/07/2009
Réf. : 5234
Type : Etude ou recherche
Auteurs : Centre de ressources politique de la ville en Essonne
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
Territoires :
Taille du fichier : 3.0 Mo
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Face à la conflictualité et à la violence, quelle efficacité de la médiation ?
Publié le : 01/07/2009
Réf. : 5254
Type : Etat de la question
Auteurs : Centre d'analyse stratégique (CAS)
Thématiques:
- Prévention de la délinquance
- Médiation
Taille du fichier : 241 Ko
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Les tensions sur le marché du travail au premier semestre 2009, première synthèse de la DARES
Publié le : 01/07/2009
Réf. : 5262
Type : Bulletin, lettre ou magazine
Auteurs : Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques (DARES)
Thématiques:
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Emploi, développement économique
Taille du fichier : 322 Ko
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Rapport de Brigitte Grésy préparatoire à la concertation avec les partenaires sociaux sur l’égalite professionnelle entre les femmes et les hommes
Publié le : 01/07/2009
Réf. : 5274
Type : Rapport
Auteurs : GRESY Brigitte
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Taille du fichier : 1.7 Mo
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Annexes du rapport de Brigitte Grésy préparatoire à la concertation avec les partenaires sociaux sur l’égalite professionnelle entre les femmes et les hommes
Publié le : 01/07/2009
Réf. : 5275
Type : Rapport
Auteurs : GRESY Brigitte
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Taille du fichier : 1014 Ko
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Annexe de Face à la conflictualité et à la violence, quelle efficacité de la médiation ? : panorama des médiations étudiées (contexte d’émergence, cadre de la médiation et nature du conflit, objectifs poursuivis, dispositions légales)
Publié le : 01/07/2009
Réf. : 5276
Type : Etat de la question
Auteurs : Centre d'analyse stratégique (CAS)
Thématiques:
- Prévention de la délinquance
- Médiation
Taille du fichier : 50.3 Ko
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L’Epi Vert, une épicerie solidaire tenue par ses bénéficiaires dans le quartier du Chemin Vert – Caen – 14, fiche de l'Agence des pratiques et initiatives locales (APRILES)
Publié le : 01/07/2009
Réf. : 5294
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : Agence des pratiques et initiatives locales (APRILES)
Sur le site de : APRILES-ODAS / Sébastien Poulet-Goffard
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
- Développement social, Intégration
- Emploi, développement économique
- Citoyenneté
Territoires :
- Commune : Caen
- Département : Calvados
- non-ZUS : Chemin Vert
- Région : Normandie
- CV : Caen/Hérouville-Saint-Clair
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Cultures Robinson : une activité de jardinage pour familles et enfants isolés - 91 - Longjumeau, fiche d'expérience de l'Agence des pratiques et initiatives locales (APRILES)
Publié le : 01/07/2009
Réf. : 5295
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : Agence des pratiques et initiatives locales (APRILES)
Sur le site de : APRILES-ODAS / Sébastien Poulet-Goffard
Thématiques:
- Education
- Développement social, Intégration
- Education > Famille
- Education > Animation
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Territoires :
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Rapport n°IV Evaluation de la Couverture maladie universelle (CMU) réalisé en application de l'article 34 de la loi n° 99-641 du 27 juillet 1999 par le Fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie (Fonds CMU)
Publié le : 01/07/2009
Réf. : 5432
Type : Rapport
Auteurs : Fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie (Fonds CMU)
Thématiques:
- Santé
Taille du fichier : 2.5 Mo
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Note de synthèse n°2009-072 de l'Inspection générale de l'Education Nationale (IGEN) sur la mise en oeuvre de la réforme de l'enseignement primaire
Publié le : 01/07/2009
Réf. : 5455
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Inspection générale de l'éducation nationale (IGEN)
Thématiques:
- Education
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Education > Ecole
Dispositifs:
- Réseau d'éducation prioritaire (REP)
- Programmes personnalisés de réussite éducative
Taille du fichier : 173 Ko
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Mission Nouveaux territoires de l'art (IDV/NTA), compte rendu d'activité 2008 et programme de travail 2009.
Publié le : 01/07/2009
Réf. : 5459
Type : Note ou dossier technique
Mission de contrôle des politiques d'insertion menées en faveur des allocataires du Revenu minimum d'insertion (RMI). Rapport de synthèse de la l'Inspection générale des affaires sociale (IGAS), juillet 2009
Publié le : 01/07/2009
Réf. : 5518
Type : Rapport
Auteurs : LEPINE Carole, WANECQ Thomas, BOULANGER Jean-Marc, CANEVET Clara, Inspection générale des affaires sociales (IGAS), Institut d'études politiques de Paris
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Emploi, développement économique
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Taille du fichier : 508 Ko
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