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Préconisations du Conseil Économique, Social et Environnemental (CESE) sur les inégalités environnementales et sociales
Publié le : 14/01/2015
Réf. : 10230
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Conseil économique, social et environnemental (CESE)
Thématiques:
- Développement durable > Environnement, Développement durable
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Territoires :
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Convention financière du 14 janvier 2015 entre l'Etat et l'ANRU relative au programme d'investissements d'avenir, NOR : PRMI1431296X
Publié le : 14/01/2015
Réf. : 10236
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (MENESR), Premier ministre, Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Dispositifs:
- Programme national de rénovation urbaine
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Avis de l'Observatoire de la laïcité sur la promotion de la laïcité et du vivre ensemble
Publié le : 14/01/2015
Réf. : 10241
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Observatoire de la laïcité
Thématiques:
- Citoyenneté
- Développement social, Intégration
Territoires :
Taille du fichier : 217 Ko
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Circulaire du 15 janvier 2015 de Patrick Kanner, ministre de la Ville, de la Jeunesse et des Sports, et de Myriam El Khomri, secrétaire d’Etat chargée de la Politique de la ville relative à la mobilisation des associations pour la citoyenneté
Publié le : 15/01/2015
Réf. : 10231
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, Secrétariat d'État chargé de la politique de la ville
Thématiques:
- Citoyenneté
- Citoyenneté > Association
- Action publique et territoires
Territoires :
Taille du fichier : 440 Ko
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Discours de Sylvia Pinel, ministre du Logement, de l’Égalité des territoires et de la Ruralité, aux assises nationales de l’urgence sociale organisées le 15 janvier 2015 par la Fédération nationale des associations d’accueil et de réinsertion sociale (FNARS) au Palais de la Femme, à Paris
Publié le : 15/01/2015
Réf. : 10234
Type : Discours
Auteurs : Ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité (MLE)
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
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La rénovation thermique des logements : quels enjeux, quelles solutions ? La Revue du CGDD, janvier 2015
Publié le : 15/01/2015
Réf. : 10400
Type : Etat de la question
Auteurs : Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie (MEDDE), Commissariat général au développement durable (CGDD)
Thématiques:
- Développement durable > Environnement, Développement durable
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Territoires :
Taille du fichier : 2.8 Mo
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Auteurs : Résovilles
Thématiques:
- Centres de ressources de la politique de la ville
- Emploi, développement économique > Développement économique
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Les contrats aidés dans les Zus en 2013. Rapport 2014 de l'Observatoire des zones urbaines sensibles
Publié le : 15/01/2015
Réf. : 11348
Type : Rapport
Auteurs : Observatoire national des zones urbaines sensibles (ONZUS)
Thématiques:
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Dispositifs:
- Zone Urbaine Sensible
Territoires :
Taille du fichier : 173 Ko
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État d’avancement du programme national de rénovation urbaine. Rapport 2014 de l'Observatoire des zones urbaines sensibles
Publié le : 15/01/2015
Réf. : 11351
Type : Rapport
Auteurs : Observatoire national des zones urbaines sensibles (ONZUS)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Dispositifs:
- Programme national de rénovation urbaine
- Zone Urbaine Sensible
Territoires :
Taille du fichier : 2.7 Mo
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Les faits constatés par les services de police et de gendarmerie en Zus en 2013. Rapport 2014 de l'Observatoire des zones urbaines sensibles
Publié le : 15/01/2015
Réf. : 11352
Type : Rapport
Auteurs : Observatoire national des zones urbaines sensibles (ONZUS)
Thématiques:
- Prévention de la délinquance
Dispositifs:
- Zone Urbaine Sensible
Territoires :
Taille du fichier : 222 Ko
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Les intercommunalités dans la nouvelle géographie prioritaire de la politique de la ville. Rapport 2014 de l'Observatoire des zones urbaines sensibles
Publié le : 15/01/2015
Réf. : 11353
Type : Rapport
Auteurs : Observatoire national des zones urbaines sensibles (ONZUS)
Thématiques:
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Zone Urbaine Sensible
Territoires :
Taille du fichier : 166 Ko
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L’offre d’équipements sportifs et les freins à la pratique sportive dans les Zus. Rapport 2014 de l'Observatoire des zones urbaines sensibles
Publié le : 15/01/2015
Réf. : 11355
Type : Rapport
Auteurs : Observatoire national des zones urbaines sensibles (ONZUS)
Thématiques:
- Sport
Dispositifs:
- Zone Urbaine Sensible
Territoires :
Taille du fichier : 4.4 Mo
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Présentation des enquêtes de suivi sur les principaux programmes de l’Acsé. Rapport 2014 de l'Observatoire des zones urbaines sensibles
Publié le : 15/01/2015
Réf. : 11356
Type : Rapport
Auteurs : Observatoire national des zones urbaines sensibles (ONZUS)
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
- Education > Réussite scolaire
- Emploi, développement économique
- Santé
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Dispositifs:
- Adultes-Relais
- Ville Vie Vacances
- Programme de réussite éducative
- Ateliers Santé-Ville
Territoires :
Taille du fichier : 96.2 Ko
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Sentiment d’insécurité en Zus. Rapport 2014 de l'Observatoire des zones urbaines sensibles
Publié le : 15/01/2015
Réf. : 11357
Type : Rapport
Auteurs : Observatoire national des zones urbaines sensibles (ONZUS)
Thématiques:
- Prévention de la délinquance > Sécurité
Dispositifs:
- Zone Urbaine Sensible
Territoires :
Taille du fichier : 146 Ko
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Améliorer l'accès à l’Interruption Volontaire de Grossesse (IVG). Programme national d'action
Publié le : 16/01/2015
Réf. : 10243
Type : Dossier de presse
Auteurs : Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Santé
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Taille du fichier : 627 Ko
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Résultats consolidés des enquêtes de satisfaction relatives aux logements locatifs sociaux en Ile-de-France et en France
Publié le : 19/01/2015
Réf. : 10237
Type : Carte ou Chiffres clés
Auteurs : Union sociale pour l'habitat d'Île-de-France (AORIF)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
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Vidéo : Éducation et Diversité, Reportage autour de la première rencontre du Réseau International Education et Diversité (RIED) du 20 au 22 octobre 2014 à Marseille
Publié le : 19/01/2015
Réf. : 10242
Type : Actes de colloque ou de séminaire
Auteurs : Réseau International Education et Diversité (RIED)
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Education
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Contrat de ville 2015-2020 Communauté de Communes de l’Ouest Rhodanien Ville de Tarare
Publié le : 19/01/2015
Réf. : 11027
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Communauté de Communes de l'Ouest Rhodanien, Ville de Tarare, Préfecture de la région Rhône-Alpes, Pôle emploi du Rhône, Caisse des dépôts et consignations de Rhône-Alpes, Chambre de Métiers et de l'Artisanat du Rhône, Mission Locale Rurale Nord Ouest Rhône, Caisse d'Allocations Familiales du Rhône, Académie de Lyon, Conseil Départemental du Rhône, OPAC du Rhône, 3F Immobilière Rhône-Alpes, Observatoire régional de la santé de Rhône-Alpes (ORS), Caisse Primaire d'Assurance Maladie du Rhône, Chambre de Commerce et d'Industrie de Lyon, Conseil régional Rhône-Alpes, Maison de l'Emploi et de la Formation
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Commune : Tarare
- Département : Rhône
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- CV : Communauté de Communes de l'Ouest Rhodanien
- Pays : France
Taille du fichier : 4.0 Mo
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3ème Baromète de l'Habitat Social 2014 : "Changement de cap"
Publié le : 20/01/2015
Réf. : 10238
Type : Carte ou Chiffres clés
Auteurs : Ernst & Young (EY)
Thématiques:
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Territoires :
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Arrêté du 20 janvier 2015 relatif à la composition de la commission nationale prévue à l'article L. 302-9-1-1 du code de la construction et de l'habitation (rectificatif), NOR : ETLL1501402Z
Publié le : 20/01/2015
Réf. : 10285
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
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