I-Ville - Base documentaire de la politique de la ville

Auteurs : Premier ministre, Ministère du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité, Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie (MEDDE), Ministère des finances et des comptes publics

Thématiques:

Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine

Territoires :

"La contractualisation d’un projet éducatif territorial", compte rendu de la Rencontre de l'Observatoire des Zones Prioritaires (OZP) organisée le 14 janvier 2015

Publié le : 29/01/2015

Réf. : 10264

Type : Actes de colloque ou de séminaire

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Auteurs : Observatoire des zones prioritaires (OZP)

Thématiques:

Education
Action publique et territoires

Dispositifs:

Projet éducatif de territoire

Territoires :

Pays : France

Arrêté du 30 janvier 2015 fixant la liste des établissements scolaires publics inscrits dans le programme REP à la rentrée scolaire 2015, NOR : MENE1500057A

Publié le : 30/01/2015

Réf. : 10276

Type : Texte législatif, circulaire

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Auteurs : Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (MENESR)

Thématiques:

Education > Ecole
Education > Réussite scolaire

Dispositifs:

Réseau d'éducation prioritaire (REP)

Territoires :

Pays : France

Arrêté du 30 janvier 2015 fixant la liste des établissements scolaires publics inscrits dans le programme REP+ à la rentrée scolaire 2015, NOR : MENE1500059A

Publié le : 30/01/2015

Réf. : 10281

Type : Texte législatif, circulaire

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Auteurs : Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (MENESR)

Thématiques:

Education > Ecole

Dispositifs:

Réseau d'éducation prioritaire + (REP+)

Territoires :

Pays : France

Chiffres clés 2014 de l'Agence nationale de l'habitat (Anah)

Publié le : 30/01/2015

Réf. : 10287

Type : Carte ou Chiffres clés

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Auteurs : Agence nationale de l'habitat (ANAH)

Thématiques:

Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement

Territoires :

Pays : France

Note d'information concernant la Loi de Finances pour 2015 et la Loi de Finances Rectificative pour 2014 et portant sur les principales dispositions concernant les collectivités locales, NOR : INTB1503051N

Publié le : 31/01/2015

Réf. : 10344

Type : Texte législatif, circulaire

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Thématiques:

Finances locales > Concours financiers de l’Etat aux collectivités territoriales
Action publique et territoires

Territoires :

Pays : France

Taille du fichier : 366 Ko

Une carte pour orienter les femmes victimes de violences en Île-de-France

Publié le : 04/02/2015

Réf. : 10266

Type : Site internet

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Auteurs : Centre Hubertine Auclert

Thématiques:

Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
Développement social, Intégration > Droits et égalité des femmes
Prévention de la délinquance > Sécurité

Territoires :

Un dispositif « Plus de maîtres que de classes » au service des objectifs du projet du Réseau Rep+ Henri Wallon à La Seyne sur Mer (83)

Publié le : 04/02/2015

Réf. : 10277

Type : Fiche d'expérience

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Auteurs : MOUNIE Françoise, Académie de Nice, Éduscol

Thématiques:

Education > Réussite scolaire

Dispositifs:

Réseau d'éducation prioritaire + (REP+)

Territoires :

Arrêté du 4 février 2015 fixant la liste des actes délégués au directeur général de l'établissement public Agence nationale de contrôle du logement social (ANCOLS) pour la gestion des personnels relevant du ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique et affectés à l'ANCOLS, NOR : EINP1503719A

Publié le : 04/02/2015

Réf. : 10406

Type : Texte législatif, circulaire

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Auteurs : Ministère des finances et des comptes publics, Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

Thématiques:

Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement

Territoires :

Pays : France

Les sanctions applicables à la discrimination à raison de la pauvreté. Étude de législation comparée n° 253 - 5 février 2015

Publié le : 05/02/2015

Réf. : 10274

Type : Rapport

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Auteurs : Sénat

Thématiques:

Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions

Territoires :

Étude-action sur les Emplois d'avenir

Publié le : 05/02/2015

Réf. : 10283

Type : Etude ou recherche

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Auteurs : Institut Bertrand Schwartz

Thématiques:

Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation

Territoires :

Pays : France

15 actions de Programme de Réussite Éducative (PRE) présentées lors des 8èmes Rencontres Nationales de la Réussite Éducative organisées à Nanterre le 3 décembre 2014 par l'Association Nationale des Acteurs de la Réussite Éducative (ANARE)

Publié le : 06/02/2015

Réf. : 10278

Type : Fiche d'expérience

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Auteurs : Observatoire des zones prioritaires (OZP), Association nationale des acteurs de la réussite éducative (ANARÉ)

Thématiques:

Education > Réussite scolaire

Dispositifs:

Programme de réussite éducative

Territoires :

Contrat de ville 2015-2020 Convention cadre Sénart

Publié le : 06/02/2015

Réf. : 12256

Type : Contrat, convention, protocole

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Thématiques:

Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

Contrat de ville

Territoires :

CV : Sénart

Taille du fichier : 9.5 Mo

Base documentaire de la politique de la ville

Arrêté du 20 janvier 2015 relatif à la composition de la commission nationale prévue à l'article L. 309-1-1 du code de la construction et de l'habitation

Instruction N° ASC/2015/19 du 20 janvier 2015 relative aux modalités de mise en œuvre du Service Civique en 2015

Aux Etats-Unis, des chercheurs testent des "nudges", coups de pouce à des élèves du secondaire et à leur famille en difficulté financière

Vidéo : Ville et logement : dynamiques des inégalités spatiales et politiques publiques. Intégralité des débats de la 2e Journée des sciences sociales organisée par la Fondation pour les Sciences Sociales le 12 décembre 2014

Vidéo : Précarité énergétique : agir chez les ménages modestes

Décret n° 2015-77 du 27 janvier 2015 relatif aux instances en charge de la politique de la ville, NOR : VJSV1431033D

Rythmes scolaires : une réforme génératrice d'inégalités ?

Décret n° 2015-99 du 28 janvier 2015 déclarant d'intérêt national l'opération de requalification de copropriétés dégradées du quartier dit du « Bas-Clichy » à Clichy-sous-Bois (Seine-Saint-Denis), NOR : ETLL1425009D

"La contractualisation d’un projet éducatif territorial", compte rendu de la Rencontre de l'Observatoire des Zones Prioritaires (OZP) organisée le 14 janvier 2015

Arrêté du 30 janvier 2015 fixant la liste des établissements scolaires publics inscrits dans le programme REP à la rentrée scolaire 2015, NOR : MENE1500057A

Arrêté du 30 janvier 2015 fixant la liste des établissements scolaires publics inscrits dans le programme REP+ à la rentrée scolaire 2015, NOR : MENE1500059A

Chiffres clés 2014 de l'Agence nationale de l'habitat (Anah)

Note d'information concernant la Loi de Finances pour 2015 et la Loi de Finances Rectificative pour 2014 et portant sur les principales dispositions concernant les collectivités locales, NOR : INTB1503051N

Une carte pour orienter les femmes victimes de violences en Île-de-France

Un dispositif « Plus de maîtres que de classes » au service des objectifs du projet du Réseau Rep+ Henri Wallon à La Seyne sur Mer (83)

Les sanctions applicables à la discrimination à raison de la pauvreté. Étude de législation comparée n° 253 - 5 février 2015

Étude-action sur les Emplois d'avenir

15 actions de Programme de Réussite Éducative (PRE) présentées lors des 8èmes Rencontres Nationales de la Réussite Éducative organisées à Nanterre le 3 décembre 2014 par l'Association Nationale des Acteurs de la Réussite Éducative (ANARE)

Contrat de ville 2015-2020 Convention cadre Sénart

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