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Dossier : La rénovation énergétique des copropriétés : de forts enjeux pour les habitants et le climat. Les cahiers de l'Observatoire régional de l'habitat et du logement (ORHL), nº 18, mars 2012
Publié le : 31/03/2012
Réf. : 7881
Type : Bulletin, lettre ou magazine
Auteurs : Observatoire régional de l'habitat et du logement (ORHL)
Thématiques:
- Développement durable > Environnement, Développement durable
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Territoires :
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Culture, politique de la ville et développement durable : même horizon en perspective ? Retranscriptions de l'édition 2010 des journées "Nos cultures de la ville" organisée les 1er et 2 décembre 2010 à Lyon
Publié le : 02/12/2010
Réf. : 6646
Type : Actes de colloque ou de séminaire
Auteurs : Lyon
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Développement durable > Environnement, Développement durable
- Culture
Territoires :
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L'éco-responsabilité comme principe de développement. Fiche d'expérience du Pôle de ressources départemental ville et développement social du Val d'Oise (Pôle ressource 95)
Publié le : 18/10/2010
Réf. : 6528
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : Pôle de ressources ville et développement social du Val d'Oise (Pôle ressources 95)
Sur le site de : Pôle de Ressources Ville et Développement Social / Guillaume DEJARDIN
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Développement durable > Environnement, Développement durable
- Centres de ressources de la politique de la ville
- Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
Territoires :
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Le point sur l’efficacité énergétique au carrefour du bâtiment et de la ville. E-Cahiers du Centre scientifique et technique du bâtiment (CSTB), n° 3682, octobre 2010
Publié le : 01/10/2010
Réf. : 6450
Type : Bulletin, lettre ou magazine
Auteurs : Centre scientifique et technique du batiment (CSTB), ALESSANDRINI Jean-Marie, FRANCOIS Claude, GANGNEUX Marie-Christine, BIZE Brigitte
Thématiques:
- Développement durable > Environnement, Développement durable
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Territoires :
Taille du fichier : 1.2 Mo
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Arrêté du 5 août 2010 portant approbation du règlement général de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU) relatif au Programme national de requalification des quartiers anciens dégradés (PNRQAD), NOR : DEVU1020448A
Publié le : 05/08/2010
Réf. : 6495
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer (MEEDDM)
Thématiques:
- Action publique et territoires
- Développement durable > Environnement, Développement durable
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Dispositifs:
- Opération de Renouvellement Urbain
Territoires :
Taille du fichier : 249 Ko
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Stratégie nationale de développement durable pour la période 2010-2013 (SNDD) : vers une économie vert et équitable
Publié le : 27/07/2010
Réf. : 6313
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer (MEEDDM), Premier ministre
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Développement social, Intégration
- Développement durable > Environnement, Développement durable
- Action publique et territoires
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Territoires :
Taille du fichier : 2.1 Mo
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Investissements d'avenir, convention Agence nationale de l'habitat (ANAH) Action : « rénovation thermique des logements privés », NOR : PRMX1019039X
Publié le : 20/07/2010
Réf. : 6276
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Premier ministre, Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer (MEEDDM)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Développement durable > Environnement, Développement durable
Taille du fichier : 365 Ko
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Loi no 2010-788 du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l'environnement, NOR : DEVX0822225L
Publié le : 12/07/2010
Réf. : 7539
Type : Texte législatif, circulaire
Articles 230, 236, 244 et 246 (plan local d’urbanisme – environnement - enquête publique)
Auteurs : Président de la République, Premier ministre, Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer (MEEDDM), Ministère de la justice et des libertés, Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi (MINEIE), Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, Ministère de la santé et des sports, Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat, Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche, Ministère de la culture et de la communication, Secrétariat d'État chargé de l'outre-mer, Secrétariat d'Etat chargé des transports, Secrétariat d'Etat chargé de l'écologie, Secrétariat d'État chargé du logement et de l'urbanisme
Thématiques:
- Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
- Développement durable > Environnement, Développement durable
Territoires :
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Auteurs : Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement de la Sarthe (CAUE Sarthe)
Thématiques:
- Développement durable > Environnement, Développement durable
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Transport
- Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
Territoires :
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Valoriser les espaces naturels. Fiche d'expérience de la Délégation à la politique de la ville et à l’intégration (DPVI) à Paris
Publié le : 28/04/2010
Réf. : 6610
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : Délégation à la politique de la ville et à l'intégration de la ville de Paris (DPVI)
Sur le site de : Délégation à la politique de la ville et à l’intégration (DPVI) / Catherine HALPERN
Thématiques:
- Centres de ressources de la politique de la ville
- Développement durable > Environnement, Développement durable
- Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Gestion urbaine de proximité
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Paris
- non-ZUS : Porte de Montreuil/Python Duvernois/Fougères
- non-ZUS : Saint-Blaise
- Commune PLM : PARIS
- Commune : Paris 20e
- Pays : France
Taille du fichier : 5.2 Mo
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Quel développement durable des mobilités quotidiennes au sein de l'agglomération lyonnaise ? Rapport final pour le compte du Grand Lyon
Publié le : 01/01/2010
Réf. : 7243
Type : Rapport
Auteurs : VANCO Florian, NICOLAS Jean-Pierre, BOUZOUINA Louafi
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Développement social, Intégration
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Transport
- Développement durable > Environnement, Développement durable
Territoires :
- Commune PLM : Lyon
- Commune : Vaulx-en-Velin
- Département : Rhône
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- QEB : Ex Z.U.P., Grappinière, Petit Pont.
- Pays : France
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Question écrite n° 28584 de M. Le Fur Marc ( Union pour un Mouvement Populaire - Côtes-d'Armor ) publiée au JO le : 29/07/2008 page : 6501
Publié le : 29/01/2009
Réf. : 6012
Type : Question écrite
Auteurs : LE FUR Marc
Thématiques:
- Développement durable > Environnement, Développement durable
Taille du fichier : 83.5 Ko
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Éducation à l'environnement et communication auprès des habitants à Voreppe. Les cahiers du Développement social urbain (DSU) du Centre de ressources et d'échanges pour le développement social et urbain (CR-DSU), n°49, automne-hiver 2008
Publié le : 21/09/2008
Réf. : 7071
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : Centre de ressources et d'échanges pour le développement social et urbain (CR-DSU), TALLARON Aude
Sur le site de : CR-DSU / Frédérique BOURGEOIS
Thématiques:
- Centres de ressources de la politique de la ville
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Gestion urbaine de proximité
- Développement durable > Environnement, Développement durable
Dispositifs:
- Gestion Urbaine de Proximité
Territoires :
- Commune : Chirens
- Commune : Voiron
- Commune : Voreppe
- Département : Isère
- non-ZUS : Bourg Vieux
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- Pays : France
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Concevoir un éco-quartier. Dossier de Premier plan, journal d'informations du Plan urbanisme construction architecture (PUCA), nº 16, janvier-juin 2008
Publié le : 30/06/2008
Réf. : 9903
Type : Bulletin, lettre ou magazine
Auteurs : Plan urbanisme construction architecture (PUCA)
Thématiques:
- Développement durable > Environnement, Développement durable
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Transport
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
Territoires :
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Loi constitutionnelle no 2005-205 du 1 mars 2005 relative à la Charte de l'environnement, NOR : JUSX0300069L
Publié le : 01/03/2005
Réf. : 7542
Type : Texte législatif, circulaire
Articles 52 et 55 (environnement)
Auteurs : Ministère de l'écologie et du développement durable (MEDD), Ministère de la justice, Premier ministre, Président de la République
Thématiques:
- Développement durable > Environnement, Développement durable
- Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
Territoires :
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Convention sur l'accès à l'information, la participation du public au processus décisionnel et l'accès à la justice en matière d'environnement, signée le 25 juin 1998 à Aarhus au Danemark
Publié le : 25/06/1998
Réf. : 7544
Type : Contrat, convention, protocole
Articles 1er, 3, 6, 7 ,8 ,10 et 15). (débat public - Élargissement du principe de participation, environnement)
Auteurs : Commission économique pour l'Europe des Nations unies (UNECE)
Thématiques:
- Développement durable > Environnement, Développement durable
- Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
Territoires :
Taille du fichier : 58.1 Ko
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La Charte de la concertation du Ministère de l'Aménagement du Territoire et de l'Environnement
Publié le : 01/01/1996
Réf. : 7545
Type : Charte, accords
Articles 2, 4 et 5 (environnement)
Auteurs : Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (MATE)
Thématiques:
- Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
- Développement durable > Environnement, Développement durable
Territoires :
Taille du fichier : 67.2 Ko
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Loi no 95-101 du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement, NOR : ENVX9400049L
Publié le : 02/02/1995
Réf. : 7546
Type : Texte législatif, circulaire
Titre Ier (environnement) Titre Ier, Chapitre 1er, Article 2 (débat public - Inscription du principe de participation dans le système juridique français) Crée la Commission Nationale du Débat Public (CNDP), officiellement instituée le 4 septembre 1997 (débat public - Élargissement du principe de participation)
Auteurs : Ministère délégué à l'aménagement du territoire et aux collectivités locales, Ministère délégué à la santé, Ministère de la jeunesse et des sports, Ministère de l'environnement, Ministère de l'agriculture et de la pêche, Ministère du budget, Président de la République, Premier ministre, Ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville, Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire, Ministère de la justice, Ministère de l'économie, Ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur, Ministère de l'équipement, des transports et du tourisme
Thématiques:
- Développement durable > Environnement, Développement durable
- Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
Territoires :
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Circulaire Billardon du 14 janvier 1993 relative aux procédures d'instruction des projets d’ouvrages électriques d'EDF
Publié le : 14/01/1993
Réf. : 7547
Type : Texte législatif, circulaire
Remplacée par la circulaire Fontaine du 9 septembre 2002 Débat public – Reconnaissance du principe de participation
Auteurs : Ministère délégué à l'énergie
Thématiques:
- Développement durable > Environnement, Développement durable
- Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
Territoires :
Taille du fichier : 1.2 Mo
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Déclaration de Rio sur l'environnement et le développement durable
Publié le : 12/08/1992
Réf. : 7549
Type : Charte, accords
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