Recherche rapide | Recherche détaillée
« Retour à l'accueil
Résultats de la recherche :

Il y a 11275 résultats :

Télécharger > Word Print Feed

Trier selon :
 

Arrêté du 31 mars 2015 relatif aux règles d'organisation, de fonctionnement et de prise en charge des centres éducatifs fermés du secteur public de la protection judiciaire de la jeunesse, NOR : JUSF1509326A

Publié le : 31/03/2015

Réf. : 10443

Type : Texte législatif, circulaire


Document_webConsulter

Auteurs : Direction de la protection judiciaire de la jeunesse (DPJJ)

Thématiques:

  • Jeunesse
  • Prévention de la délinquance

Territoires :


 

Arrêté du 31 octobre 2012 fixant le montant de l'aide de l'État pour les emplois d'avenir, NOR : ETSD1238270A

Publié le : 31/10/2012

Réf. : 8252

Type : Texte législatif, circulaire


Document_webConsulter

Auteurs : Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, Ministère délégué au budget

Thématiques:

  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation

Dispositifs:

  • Emploi d'avenir

Territoires :


 

Arrêté du 31 octobre 2013 fixant la liste des communes éligibles au dispositif « emplois francs », NOR : VILV1324844A

Publié le : 31/10/2013

Réf. : 9345

Type : Texte législatif, circulaire


Document_webConsulter

Auteurs : Ministère délégué à la ville, Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, Ministère délégué au budget

Thématiques:

  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation

Dispositifs:

  • Emploi franc

Territoires :


 

Arrêté du 4 août 2016 portant cessation de fonctions et nomination au cabinet du ministre de la ville, de la jeunesse et des sports, NOR : VJSC1621869A

Publié le : 04/08/2016

Réf. : 12616

Type : Texte législatif, circulaire


Document_webConsulter

Auteurs : Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Jeunesse
  • Education
  • Citoyenneté > Association

Territoires :


 

Arrêté du 4 avril 2006 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine

Publié le : 07/04/2006

Réf. : 3522

Type : Texte législatif, circulaire


Document_webConsulter

Auteurs : Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine

Dispositifs:

  • Programme national de rénovation urbaine

 

Arrêté du 4 avril 2012 portant nomination au conseil d'administration de la Caisse de garantie du logement locatif social, NOR : BCRB1203490A

Publié le : 04/04/2012

Réf. : 7763

Type : Texte législatif, circulaire


Document_webConsulter

Auteurs : Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (MINEFI), Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat, Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement (MEDDTL)

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement

Territoires :


 

Arrêté du 4 avril 2016 portant cessation des fonctions de directeur général de l'Etablissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux, NOR : EINI1607886A

Publié le : 04/04/2016

Réf. : 11661

Type : Texte législatif, circulaire


Document_webConsulter

Auteurs : Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire, Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, Ministère du logement et de l'habitat durable

Thématiques:

  • Emploi, développement économique > Développement économique

Territoires :


 

Arrêté du 4 avril 2016 portant nomination au cabinet de la ministre du logement et de l'habitat durable, NOR : LHAC1609194A

Publié le : 04/04/2016

Réf. : 11663

Type : Texte législatif, circulaire


Document_webConsulter

Auteurs : Ministère du logement et de l'habitat durable

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement

Territoires :


 

Arrêté du 4 avril 2017 portant nomination au Conseil national de l'emploi, de la formation et de l'orientation professionnelles, NOR : ETSD1710104A

Publié le : 04/04/2017

Réf. : 14290

Type : Texte législatif, circulaire


Document_webConsulter

Auteurs : Premier ministre

Thématiques:

  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation

Territoires :


 

Arrêté du 4 décembre 2008 portant cessation de fonctions et nomination au cabinet de la secrétaire d'Etat chargée de la politique de la ville [M. Jean-François Clerc]

Publié le : 10/12/2008

Réf. : 4184

Type : Texte législatif, circulaire


Document_webConsulter

Auteurs : Secrétariat d'État chargé de la politique de la ville

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités

 

Arrêté du 4 décembre 2008 portant délégation de signature (cabinet de la secrétaire d'Etat chargée de la politique de la ville), [M. Jacques Michelot]

Publié le : 10/12/2008

Réf. : 4183

Type : Texte législatif, circulaire


Document_webConsulter

Auteurs : Secrétariat d'État chargé de la politique de la ville

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités

 

Arrêté du 4 décembre 2008 portant nomination au cabinet de la secrétaire d'Etat chargée de la politique de la ville [M. Antoine Troussard]

Publié le : 10/12/2008

Réf. : 4181

Type : Texte législatif, circulaire


Document_webConsulter

Auteurs : Secrétariat d'État chargé de la politique de la ville

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités

 

Arrêté du 4 décembre 2008 portant nomination au cabinet de la secrétaire d'Etat chargée de la politique de la ville [M. Jacques Michelot]

Publié le : 10/12/2008

Réf. : 4182

Type : Texte législatif, circulaire


Document_webConsulter

Auteurs : Secrétariat d'État chargé de la politique de la ville

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités

 

Arrêté du 4 février 2015 fixant la liste des actes délégués au directeur général de l'établissement public Agence nationale de contrôle du logement social (ANCOLS) pour la gestion des personnels relevant du ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique et affectés à l'ANCOLS, NOR : EINP1503719A

Publié le : 04/02/2015

Réf. : 10406

Type : Texte législatif, circulaire


Document_webConsulter

Auteurs : Ministère des finances et des comptes publics, Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement

Territoires :


 

Arrêté du 4 janvier 2010 relatif au modèle d'annexe à la convention annuelle d'objectifs et de moyens pour la mise en oeuvre du contrat unique d'insertion (CUI), NOR : ECED0930872A

Publié le : 15/01/2010

Réf. : 5788

Type : Texte législatif, circulaire


Document_pdfTélécharger

Auteurs : Délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle (DGEFP), Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi (MINEIE)

Thématiques:

  • Emploi, développement économique
  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation

Taille du fichier : 58.7 Ko


 

Arrêté du 4 janvier 2010 relatif au modèle de convention individuelle de contrat unique d'insertion (CUI), NOR : ECED0930873A

Publié le : 15/01/2010

Réf. : 5789

Type : Texte législatif, circulaire


Document_pdfTélécharger

Auteurs : Délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle (DGEFP), Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi (MINEIE)

Thématiques:

  • Emploi, développement économique
  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation

Taille du fichier : 58.2 Ko


 

Arrêté du 4 juillet 2017 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine, NOR : TERL1718316A

Publié le : 04/07/2017

Réf. : 14549

Type : Texte législatif, circulaire


Document_webConsulter

Auteurs : Ministère de la cohésion des territoires

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine

Dispositifs:

  • Programme national de rénovation urbaine

Territoires :


 

Arrêté du 4 mars 2005 portant création du comité de suivi du plan de cohésion sociale

Publié le : 10/04/2005

Réf. : 3136

Type : Texte législatif, circulaire


Document_webConsulter

Auteurs : Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale

Thématiques:

  • Développement social, Intégration
  • Emploi, développement économique
  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Observation et évaluation des politiques territoriales
  • Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement

 

Arrêté du 4 octobre 2013 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU), NOR : EFIT1324510A

Publié le : 04/10/2013

Réf. : 9331

Type : Texte législatif, circulaire


Document_webConsulter

Auteurs : Ministère de l'économie et des finances

Thématiques:

  • Action publique et territoires
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine

Territoires :


 

Arrêté du 4 octobre 2016 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat, NOR : LHAL1626147A

Publié le : 04/10/2016

Réf. : 12705

Type : Texte législatif, circulaire


Document_webConsulter

Auteurs : Ministère du logement et de l'habitat durable, Ministère de l'économie et des finances, Secrétariat d'État chargé du budget et des comptes publics

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement

Territoires :


Trier selon :
Mon espace iVille

Disposez d'un espace personnel pour mémoriser vos recherches :

Connexion
Recherche par territoire
Regions
Acteurs

Annuaire des partenaires

Annuaires de l'État