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Arrêté du 4 octobre 2016 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine, NOR : AFSA1626649A
Publié le : 04/10/2016
Réf. : 12723
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère des affaires sociales et de la santé
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Dispositifs:
- Programme national de rénovation urbaine
Territoires :
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Arrêté du 4 octobre 2016 portant nomination des membres du Haut Conseil à la vie associative, NOR : VJSJ1627469A
Publié le : 04/10/2016
Réf. : 12711
Type : Texte législatif, circulaire
Arrêté du 4 octobre 2017 portant cessation de fonctions et nomination au cabinet du ministre de la cohésion des territoires, NOR : TERC1727417A
Publié le : 04/10/2017
Réf. : 14623
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de la cohésion des territoires
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
Territoires :
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Arrêté du 5 août 2004 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine [ministère de l'économie, des finances et de l'industrie]
Publié le : 20/08/2004
Réf. : 2856
Type : Texte législatif, circulaire
Arrêté du 5 août 2010 portant approbation du règlement général de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU) relatif au Programme national de requalification des quartiers anciens dégradés (PNRQAD), NOR : DEVU1020448A
Publié le : 05/08/2010
Réf. : 6495
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer (MEEDDM)
Thématiques:
- Action publique et territoires
- Développement durable > Environnement, Développement durable
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Dispositifs:
- Opération de Renouvellement Urbain
Territoires :
Taille du fichier : 249 Ko
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Arrêté du 5 août 2016 relatif au maintien des aides personnelles au logement en cas d'impayés de dépense de logement d'un montant égal ou inférieur à cent euros, NOR : LHAL1613240A
Publié le : 05/08/2016
Réf. : 12610
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère des affaires sociales et de la santé, Ministère du logement et de l'habitat durable, Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Territoires :
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Arrêté du 5 avril 2004 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine [ministère de l'outre-mer]
Publié le : 16/04/2004
Réf. : 2859
Type : Texte législatif, circulaire
Arrêté du 5 avril 2017 portant cessation de fonctions au cabinet du ministre de la ville, de la jeunesse et des sports, NOR : VJSC1710421A
Publié le : 05/04/2017
Réf. : 14250
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Jeunesse
Territoires :
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Arrêté du 5 avril 2017 portant nomination dans l'emploi de directeur de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Guadeloupe, NOR : AFSR1705952A
Publié le : 07/04/2017
Réf. : 14280
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Premier ministre, Ministère des affaires sociales et de la santé, Ministère des familles, de l'enfance et des droits des femmes, Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, Ministère de l'outre-mer
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Jeunesse
- Sport
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Arrêté du 5 décembre 2000 portant approbation de la convention constitutive d'un groupement d'intérêt public (GIP)
Publié le : 01/12/2000
Réf. : 496
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère délégué à la ville
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
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Taille du fichier : 17.6 Ko
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Arrêté du 5 décembre 2000 portant approbation de la convention constitutive d'un groupement d'intérêt public (GIP)
Publié le : 05/12/2000
Réf. : 2210
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère délégué à la ville
Thématiques:
- Citoyenneté
Territoires :
Taille du fichier : 9.6 Ko
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Arrêté du 5 janvier 2015 portant cessation de fonctions et nomination au cabinet du ministre de la ville, de la jeunesse et des sports, NOR : VJSC1430693A
Publié le : 05/01/2015
Réf. : 10239
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
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Arrêté du 5 juillet 2004 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine [ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale et secrétariat d'Etat à l'intégration et à l'égalité des chances]
Publié le : 06/07/2004
Réf. : 2857
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, Secrétariat d'Etat chargé de l'intérgation et de l'égalité des chances
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Dispositifs:
- Programme national de rénovation urbaine
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Arrêté du 5 mai 2017 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine, NOR : VJSV1713507A
Publié le : 05/05/2017
Réf. : 14349
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Dispositifs:
- Programme national de rénovation urbaine
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Arrêté du 5 mai 2017 relatif à l'organisation de la formation conduisant au certificat de professionnalisation en matière de lutte contre le décrochage scolaire », NOR : MENE1710932A
Publié le : 11/05/2017
Réf. : 14357
Type : Texte législatif, circulaire
Arrêté du 5 mai 2017 relatif aux modalités d'exercice du contrôle budgétaire sur l'Agence nationale pour la rénovation urbaine, NOR : ECFB1713450A
Publié le : 05/05/2017
Réf. : 14347
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Commissariat général à l'égalité des territoires (CGET) , Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, Secrétariat d'État chargé du budget et des comptes publics
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Dispositifs:
- Programme national de rénovation urbaine
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Arrêté du 5 mars 2015 approuvant l'octroi de la garantie de l'État à un prêt de la Caisse des dépôts et consignations en faveur de l'Union des entreprises et des salariés pour le logement, NOR : FCPT1505857A
Publié le : 05/03/2015
Réf. : 10375
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère des finances et des comptes publics
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
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Arrêté du 5 mars 2015 portant nomination au comité du contrôle et des suites de l'Agence nationale de contrôle du logement social (ANCOLS), NOR : ETLL1503458A
Publié le : 05/03/2015
Réf. : 10376
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère des finances et des comptes publics, Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, Ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité (MLE)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
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Arrêté du 5 mars 2016 portant nomination au cabinet de la secrétaire d'Etat chargée de la ville, NOR : VJSC1607769A
Publié le : 05/04/2016
Réf. : 11531
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Secrétariat d'Etat chargé de la ville
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
Territoires :
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Arrêté du 5 octobre 2006 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances
Publié le : 07/10/2006
Réf. : 3748
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Développement social, Intégration
- Politique de la ville généralités
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
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