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Auteurs : Secrétariat d'Etat chargé des collectivités territoriales

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Collectivités

Territoires :


 

Décrets du 11 février 2016 relatifs à la composition du Gouvernement, NOR : HRUX1604444D

Publié le : 11/02/2016

Réf. : 11317

Type : Texte législatif, circulaire


Auteurs : Président de la République

Thématiques:

  • Action publique et territoires

Territoires :


 

Rapport public annuel 2016 de la Cour des Comptes

Publié le : 10/02/2016

Réf. : 11313

Type : Rapport


Auteurs : Cour des comptes

Thématiques:

  • Observation et évaluation des politiques territoriales
  • Action publique et territoires

Territoires :


Auteurs : Ministère de l'intérieur

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Collectivités
  • Finances locales

Territoires :

Taille du fichier : 355 Ko


 

Un plan de mobilisation Etat-Régions pour l’emploi. Dossier de presse du 2 février 2016

Publié le : 02/02/2016

Réf. : 11295

Type : Dossier de presse


Auteurs : Association des régions de France (ARF)

Thématiques:

  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
  • Action publique et territoires > Collectivités

Territoires :


 

Étude nationale urbaine. Fiche régionale Alsace

Publié le : 29/01/2016

Réf. : 11233

Type : Fiche territoriale


Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires > Collectivités
  • Europe, International
  • Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations

Dispositifs:

  • Fonds social européen
  • Fonds européens de développement régional
  • Projet urbain intégré (PUI)

Territoires :

Taille du fichier : 1.1 Mo


 

Étude nationale urbaine. Fiche régionale Aquitaine

Publié le : 29/01/2016

Réf. : 11234

Type : Fiche territoriale


Thématiques:

  • Europe, International
  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Fonds européens de développement régional
  • Fonds social européen
  • Projet urbain intégré (PUI)

Territoires :

Taille du fichier : 524 Ko


 

Étude nationale urbaine. Fiche régionale Auvergne

Publié le : 29/01/2016

Réf. : 11235

Type : Fiche territoriale


Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Europe, International
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Fonds européens de développement régional
  • Fonds social européen
  • Projet urbain intégré (PUI)

Territoires :

Taille du fichier : 511 Ko


 

Étude nationale urbaine. Fiche régionale Basse-Normandie

Publié le : 29/01/2016

Réf. : 11236

Type : Fiche territoriale


Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Europe, International
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Projet urbain intégré (PUI)
  • Fonds social européen
  • Fonds européens de développement régional

Territoires :

Taille du fichier : 561 Ko


 

Étude nationale urbaine. Fiche régionale Bourgogne

Publié le : 29/01/2016

Réf. : 11237

Type : Fiche territoriale


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Collectivités
  • Europe, International
  • Finances locales > Concours financiers de l’Etat aux collectivités territoriales
  • Services
  • Politique de la ville généralités

Dispositifs:

  • Projet urbain intégré (PUI)
  • Fonds social européen
  • Fonds européens de développement régional

Territoires :

Taille du fichier : 633 Ko


 

Étude nationale urbaine. Fiche régionale Bretagne

Publié le : 29/01/2016

Réf. : 11238

Type : Fiche territoriale


Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Europe, International
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Fonds européens de développement régional
  • Fonds social européen
  • Projet urbain intégré (PUI)

Territoires :

Taille du fichier : 608 Ko


 

Étude nationale urbaine. Fiche régionale Centre-Val de Loire

Publié le : 29/01/2016

Réf. : 11239

Type : Fiche territoriale


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Collectivités
  • Europe, International
  • Politique de la ville généralités

Dispositifs:

  • Projet urbain intégré (PUI)
  • Fonds social européen
  • Fonds européens de développement régional

Territoires :

Taille du fichier : 685 Ko


 

Étude nationale urbaine. Fiche régionale Champagne-Ardenne

Publié le : 29/01/2016

Réf. : 11240

Type : Fiche territoriale


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Collectivités
  • Europe, International
  • Politique de la ville généralités

Dispositifs:

  • Projet urbain intégré (PUI)
  • Fonds européens de développement régional
  • Fonds social européen

Territoires :

Taille du fichier : 723 Ko


 

Étude nationale urbaine. Fiche régionale Corse

Publié le : 29/01/2016

Réf. : 11241

Type : Fiche territoriale


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Collectivités
  • Europe, International
  • Politique de la ville généralités

Dispositifs:

  • Projet urbain intégré (PUI)
  • Fonds social européen
  • Fonds européens de développement régional

Territoires :

Taille du fichier : 1.2 Mo


 

Étude nationale urbaine. Fiche régionale Franche-Comté

Publié le : 29/01/2016

Réf. : 11242

Type : Fiche territoriale


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Collectivités
  • Europe, International
  • Politique de la ville généralités

Dispositifs:

  • Projet urbain intégré (PUI)
  • Fonds européens de développement régional
  • Fonds social européen

Territoires :

Taille du fichier : 1.2 Mo


 

Étude nationale urbaine. Fiche régionale Haute-Normandie

Publié le : 29/01/2016

Réf. : 11243

Type : Fiche territoriale


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Collectivités
  • Europe, International
  • Politique de la ville généralités

Dispositifs:

  • Projet urbain intégré (PUI)
  • Fonds social européen
  • Fonds européens de développement régional

Territoires :

Taille du fichier : 277 Ko


 

Étude nationale urbaine. Fiche régionale Ile-de-France

Publié le : 29/01/2016

Réf. : 11244

Type : Fiche territoriale


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Collectivités
  • Europe, International
  • Politique de la ville généralités

Dispositifs:

  • Projet urbain intégré (PUI)
  • Fonds social européen
  • Fonds européens de développement régional

Territoires :

Taille du fichier : 295 Ko


 

Étude nationale urbaine. Fiche régionale Languedoc-Roussillon

Publié le : 29/01/2016

Réf. : 11245

Type : Fiche territoriale


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Collectivités
  • Europe, International
  • Politique de la ville généralités

Dispositifs:

  • Projet urbain intégré (PUI)
  • Fonds social européen
  • Fonds européens de développement régional

Territoires :

Taille du fichier : 820 Ko


 

Étude nationale urbaine. Fiche régionale Limousin

Publié le : 29/01/2016

Réf. : 11246

Type : Fiche territoriale


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Collectivités
  • Europe, International
  • Politique de la ville généralités

Dispositifs:

  • Fonds social européen
  • Fonds européens de développement régional
  • Projet urbain intégré (PUI)

Territoires :

Taille du fichier : 659 Ko


 

Étude nationale urbaine. Fiche régionale Lorraine

Publié le : 29/01/2016

Réf. : 11247

Type : Fiche territoriale


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Collectivités
  • Europe, International
  • Politique de la ville généralités

Dispositifs:

  • Projet urbain intégré (PUI)
  • Fonds social européen
  • Fonds européens de développement régional

Territoires :

Taille du fichier : 573 Ko


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