Niveaux de vie : comment se situe ma commune ?
Publié le : 10/06/2016
Réf. : 12393
Type : Carte ou Chiffres clés
Auteurs : Gazette des communes, LE GALL Sophie
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Territoires :
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L'association des collectivités territoriales aux décisions de l'État qui les concernent : la codécision plutôt que la concertation. Rapport d'information de M. François GROSDIDIER et Mme Nelly TOCQUEVILLE, fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales n° 642 (2015-2016) - 26 mai 2016
Publié le : 07/06/2016
Réf. : 12206
Type : Rapport
Auteurs : Sénat, GROSDIDIER François , TOCQUEVILLE Nelly
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
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Les collectivités locales en chiffres 2016
Publié le : 03/06/2016
Réf. : 12209
Type : Carte ou Chiffres clés
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Observation et évaluation des politiques territoriales
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Discours de François Hollande, président de la République, au Congrès des maires de France, le jeudi 2 juin 2016
Publié le : 02/06/2016
Réf. : 12203
Type : Discours
Auteurs : HOLLANDE François, Président de la République
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Finances locales > Concours financiers de l’Etat aux collectivités territoriales
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Rapport d'activité Octobre 2015 - Mai 2016 de l'association des Maires de France et des Présidents d'Intercommunalité (AMF)
Publié le : 25/05/2016
Réf. : 12150
Type : Rapport d'activité
Auteurs : Association des maires de France et des Présidents d'Intercommunalité (AMF)
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Observation et évaluation des politiques territoriales
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Rythmes scolaires : rapport sur la mise en place des projets éducatifs territoriaux (PEDT)
Publié le : 20/05/2016
Réf. : 12148
Type : Rapport
Auteurs : Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (MENESR)
Thématiques:
- Education > Animation
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Projet éducatif de territoire
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Arrêté du 20 mai 2016 relatif à l'élection des représentants des présidents des conseils régionaux au comité des finances locales, NOR : INTB1612168A
Publié le : 20/05/2016
Réf. : 12170
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'intérieur
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Finances locales
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« Les collectivités doivent se saisir des outils d’urbanisme pour élaborer des stratégies logement »
Publié le : 19/05/2016
Réf. : 12074
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : GERBEAU Stéphanie, Gazette des communes
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
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Convention de partenariat "Prévention de la radicalisation violente" signé entre l'État et l'Association des Maires de France et des Présidents d'Intercommunalité (AMF)
Publié le : 19/05/2016
Réf. : 12084
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, Ministère de l'intérieur , Premier ministre, Association des maires de France et des Présidents d'Intercommunalité (AMF)
Thématiques:
- Prévention de la délinquance
- Action publique et territoires > Collectivités
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Taille du fichier : 628 Ko
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Le classement des 100 premières polices municipales en 2015
Publié le : 18/05/2016
Réf. : 12072
Type : Carte ou Chiffres clés
Auteurs : MAZON Romain, Gazette des communes, JOUANNEAU Hervé
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Prévention de la délinquance > Sécurité
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Quelles politiques Jeunesse intercommunales après les fusions ?
Publié le : 17/05/2016
Réf. : 12071
Type : Note ou document d'orientation
Observatoire de l'habitat des Villes de France
Publié le : 13/05/2016
Réf. : 12060
Type : Site internet
Auteurs : Villes de France - Villes et agglomérations, Union sociale pour l'habitat (USH), Caisse des dépôts et consignations (CDC)
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Observation et évaluation des politiques territoriales
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Rapport d'activité 2015 de l'Association des maires ville & banlieue de France (AMVBF)
Publié le : 11/05/2016
Réf. : 12051
Type : Rapport d'activité
Auteurs : Association des maires ville et banlieue de France (AMVBF)
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
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Note d’information du 11 mai 2016 relative à la dotation de solidarité urbaine et de cohésion sociale pour l’exercice 2016, NOR : INTB1611086N
Publié le : 11/05/2016
Réf. : 12208
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'intérieur
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- La dotation de solidarité urbaine et de cohésion sociale (DSU)
Territoires :
Taille du fichier : 210 Ko
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Note d'information du 10 mai 2016 relative à la dotation globale de fonctionnement des régions pour l’exercice 2016, NOR : INTB1610932N
Publié le : 10/05/2016
Réf. : 12207
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'intérieur
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
Territoires :
Taille du fichier : 135 Ko
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Les agglomérations dans la mise en oeuvre des contrats de ville
Publié le : 03/05/2016
Réf. : 12087
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Localtis
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Les nouveaux contrats de ville
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Sécurité, rôle des maires, ZSP : le bilan sans concession du sociologue Laurent Mucchielli (2/2)
Publié le : 28/04/2016
Réf. : 12013
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : MUCCHIELLI Laurent, Gazette des communes
Thématiques:
- Prévention de la délinquance > Sécurité
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Zone de sécurité prioritaire
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Le financement des collectivités territoriales. Revue des dépenses du Ministère des finances et des comptes publics
Publié le : 28/04/2016
Réf. : 12068
Type : Dossier documentaire
Auteurs : Ministère des finances et des comptes publics
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Finances locales
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Sécurité, rôle des maires, ZSP : le bilan sans concession du sociologue Laurent Mucchielli (1/2)
Publié le : 26/04/2016
Réf. : 11786
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : MUCCHIELLI Laurent, Gazette des communes
Thématiques:
- Prévention de la délinquance > Sécurité
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Zone de sécurité prioritaire
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Accompagnement des acteurs territoriaux dans la mise en œuvre de projets visant a lutter contre les discriminations. Communauté d’agglomération Maubeuge Val de Sambre. Construction d’un plan territorial de lutte contre les discriminations inscrit dans les nouveaux contrats de Ville
Publié le : 25/04/2016
Réf. : 12005
Type : Rapport
Auteurs : BOUAMAMA Saïd, Intervention formation action recherche (IFAR)
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Les nouveaux contrats de ville
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