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Avant et après l’école, qui prend en charge les jeunes enfants scolarisés ? Études et résultats de la Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques (DREES), nº 959, avril 2016
Publié le : 15/04/2016
Réf. : 12029
Type : Etude ou recherche
Auteurs : Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques (DREES)
Thématiques:
- Education > Animation
- Education > Ecole
Territoires :
Taille du fichier : 786 Ko
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Avant-projet de loi de programmation pour la cohésion sociale : note de synthèse relative à l'avis du conseil économique et social
Publié le : 30/08/2004
Réf. : 2864
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Conseil économique, social et environnemental (CESE)
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Emploi, développement économique
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Taille du fichier : 239 Ko
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Avant-propos et synthèse. Rapport 2011 de l'Observatoire des zones urbaines sensibles
Publié le : 15/10/2011
Réf. : 11402
Type : Rapport
Auteurs : Observatoire national des zones urbaines sensibles (ONZUS)
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Zone Urbaine Sensible
Territoires :
Taille du fichier : 515 Ko
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Avec l'Institut d'Éducation et de Pratiques Citoyennes (IEPC), des crèches aident les parents à trouver un emploi. Fiche d'expérience de l'Agence des pratiques et initiatives locales (APRILES)
Publié le : 06/01/2014
Réf. : 9589
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : Agence des pratiques et initiatives locales (APRILES), MARA Maudet
Thématiques:
- Education > Famille
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Paris
- Département : Yvelines
- Département : Hauts de Seine
- Département : Seine-Saint-Denis
- Département : Val d'Oise
- Commune PLM : PARIS
- Commune : Poissy
- Commune : Sartrouville
- Commune : Antony
- Commune : Bagneux
- Commune : Châtenay-Malabry
- Commune : Aubervilliers
- Commune : Argenteuil
- Commune : Bezons
- Pays : France
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Avenant à la convention cadre du contrat de ville Nord Isère
Publié le : 18/06/2004
Réf. : 3025
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Commune : Villefontaine
- ZUS : Servenoble,Saint-Bonnet,Les Roches
- Département : Isère
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- CV : Nord Isère
Taille du fichier : 18.4 Ko
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Avenant n° 1 du 15 septembre 2017 à la convention du 12 décembre 2014 entre l'Etat et l'Agence nationale pour la rénovation urbaine relative au programme d'investissements d'avenir (action : « Ville durable et solidaire, excellence environnementale du renouvellement urbain »), NOR : PRMI1719449X
Publié le : 15/09/2017
Réf. : 14601
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU), Commissariat général à l'investissement, Ministère de la cohésion des territoires, Premier ministre
Thématiques:
- Développement durable > Environnement, Développement durable
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Dispositifs:
- Programme national de rénovation urbaine
Territoires :
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Avenant n° 1 du 8 novembre 2016 à la convention du 29 décembre 2015 entre l'Etat et la Caisse des dépôts et consignations relative au programme d'investissements d'avenir (action « Innovation numérique pour l'excellence éducative »), NOR : PRMI1627972X
Publié le : 22/11/2016
Réf. : 13106
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Caisse des dépôts et consignations (CDC), Ministère de l'économie et des finances, Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (MENESR), Commissariat général à l'investissement, Premier ministre
Thématiques:
- NTIC
- Education > Réussite scolaire
Territoires :
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Avenant n° 2 du 13 janvier 2015 à la convention du 14 juillet 2010 entre l'Etat et l'Agence nationale de l'habitat (ANAH) relative au programme d'investissements d'avenir (action « Rénovation thermique des logements privés »), NOR : PRMI1431294X
Publié le : 13/01/2015
Réf. : 10265
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité, Agence nationale de l'habitat (ANAH), Premier ministre, Commissariat général à l'investissement
Thématiques:
- Développement durable > Environnement, Développement durable
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Territoires :
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Avenant n° 2 du 22 décembre 2015 à la convention du 28 septembre 2010 entre l'Etat et la Caisse des dépôts et consignations relative au programme d'investissements d'avenir (action « ville de demain »), NOR : PRMI1526123X
Publié le : 22/12/2015
Réf. : 11216
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Premier ministre, Commissariat général à l'investissement, Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie (MEDDE), Ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité (MLE), Caisse des dépôts et consignations (CDC)
Thématiques:
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Territoires :
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Avenant n° 3 du 12 décembre 2014 à la convention du 20 octobre 2010 entre l'Etat et l'Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU) relative au programme d'investissements d'avenir (action : « Internats de la réussite »), NOR : PRMI1426517X
Publié le : 12/12/2014
Réf. : 10152
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (MENESR), Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU), Secrétariat d'Etat chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Education > Réussite scolaire
Dispositifs:
- Les internats d'excellence
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Avenant n° 3 du 23 janvier 2017 à la convention du 28 septembre 2010 entre l'Etat et la Caisse des dépôts et consignations relative au programme d'investissements d'avenir (action « Ville de demain »), NOR: PRMI1634857X
Publié le : 23/01/2017
Réf. : 14007
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Premier ministre, Commissariat général à l'investissement, Caisse des dépôts et consignations (CDC), Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer (MEEM), Ministère du logement et de l'habitat durable
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
Territoires :
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Avenant n°1 du 21 juillet 2016 à la convention quinquennale 2015-2019 du 2 décembre 2014 entre L’État et l'UESL-Action Logement, NOR : LHAL1622285X
Publié le : 21/07/2016
Réf. : 12607
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère du logement et de l'habitat durable, Union des entreprises et des salariés pour le logement - Action Logement (UESL)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Territoires :
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Avignon : convention territoriale
Publié le : 01/07/2002
Réf. : 1892
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Action publique et territoires
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 157 Ko
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Avignon : Convention territoriale - opération de renouvellement urbain
Publié le : 01/07/2002
Réf. : 1844
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Action publique et territoires
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Opération de Renouvellement Urbain
Territoires :
Taille du fichier : 65.1 Ko
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Avignon : la fête des origines au collège Paul GIERA
Publié le : 01/08/2002
Réf. : 1848
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Citoyenneté
- Education
- Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
- Education > Ecole
Territoires :
Taille du fichier : 11.2 Ko
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Avis d'appel public à la concurrence du 29 mars 2008 (n°337) relatif à la mise en oeuvre du dispositif expérimental des contrats d'autonomie dans 35 départements (plan Espoir Banlieues).
Publié le : 29/03/2008
Réf. : 4072
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle (DGEFP)
Thématiques:
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Emploi, développement économique
Dispositifs:
- Contrat d'autonomie
Taille du fichier : 69.7 Ko
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Avis de l'Observatoire de la laïcité sur la promotion de la laïcité et du vivre ensemble
Publié le : 14/01/2015
Réf. : 10241
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Observatoire de la laïcité
Thématiques:
- Citoyenneté
- Développement social, Intégration
Territoires :
Taille du fichier : 217 Ko
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Avis du 4 novembre 2015 de publication du titre II (commentaires des comptes) des instructions comptables applicables aux organismes d’habitations à loyer modéré, NOR : ETLL1525830V
Publié le : 04/11/2015
Réf. : 11080
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité (MLE), Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie (MEDDE)
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Territoires :
Taille du fichier : 71.7 Ko
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Avis du CNV : Les finances locales, un enjeu majeur de la politique de la ville
Publié le : 01/12/2003
Réf. : 2196
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Conseil national des villes (CNV)
Sur le site de : Conseil National des Villes
Thématiques:
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Emploi, développement économique
- Développement social, Intégration
- Politique de la ville généralités
Taille du fichier : 180 Ko
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Avis du CNV sur le projet de loi sur les responsabilités locales et sur les enjeux de la décentralisation du renouvellement urbain et de l'habitat
Publié le : 01/01/2004
Réf. : 2197
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Conseil national des villes (CNV)
Sur le site de : Conseil National des Villes
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Renouvellement urbain et cadre de vie
Taille du fichier : 80.8 Ko
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