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Auteurs : Conseil national des villes (CNV)

Sur le site de : Conseil National des Villes

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités

Territoires :

Taille du fichier : 189 Ko


 

Avis Liberté, égalité, fraternité : rendre effectives les valeurs de la République, NOR : CDHX1516251V

Publié le : 02/07/2015

Réf. : 10529

Type : Texte législatif, circulaire


Auteurs : Commission nationale consultative des droits de l'homme (CNCDH)

Thématiques:

  • Citoyenneté
  • Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations

Territoires :


Auteurs : LARCHER Serge

Thématiques:

  • Action publique et territoires
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
  • Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
  • Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
  • Politique de la ville généralités

Territoires :

Taille du fichier : 292 Ko


Auteurs : GAUDRON Gérard, BRETON Xavier, Commission des affaires culturelles et de l'éducation

Thématiques:

  • Education

Territoires :


Auteurs : RICHARD Arnaud, Sénat

Thématiques:

  • Observation et évaluation des politiques territoriales
  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
  • Emploi, développement économique > Développement économique

Dispositifs:

  • Contrat urbain de cohésion sociale
  • Zone Urbaine Sensible
  • Plan Local pour l'Insertion par l'Economie
  • Contrat d’insertion dans la vie sociale (Civis)
  • Contrat unique d'insertion
  • Contrat d'accompagnement dans l'emploi (CAE)
  • Contrat d'autonomie

Territoires :

Taille du fichier : 547 Ko


Auteurs : PIRON Michel, Assemblée nationale

Thématiques:

  • Action publique et territoires
  • Politique de la ville généralités
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
  • Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
  • Emploi, développement économique > Développement économique
  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
  • Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions

Dispositifs:

  • Zone Urbaine Sensible
  • Zone Franche Urbaine
  • Programme national de rénovation urbaine
  • Contrat urbain de cohésion sociale

Territoires :

Taille du fichier : 326 Ko


Auteurs : GONTHIER-MAURIN Brigitte, FÉRAT Françoise, CARTRON Françoise, Commission de la culture, de l’éducation et de la communication, Sénat

Thématiques:

  • Observation et évaluation des politiques territoriales
  • Education > Ecole

Dispositifs:

  • Les internats d'excellence

Territoires :

Taille du fichier : 1.5 Mo


Auteurs : Sénat, Commission de la culture, de l'éducation et de la communication, PLANCADE Jean-Pierre, GILLOT Dominique

Thématiques:

  • Education

Territoires :

Taille du fichier : 1.1 Mo


Auteurs : Conseil national des villes (CNV)

Sur le site de : Conseil National des Villes

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Collectivités
  • Action publique et territoires

Territoires :

Taille du fichier : 60.4 Ko


Auteurs : Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, REPENTIN Thierry, ANDRE Pierre

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Politique de la ville généralités
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement

Taille du fichier : 833 Ko


Auteurs : BLANC Paul, Sénat

Thématiques:

  • Développement social, Intégration
  • Emploi, développement économique
  • Santé
  • Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions

Dispositifs:

  • Revenu de Solidarité Active

Taille du fichier : 521 Ko


Auteurs : SIRUGUE Christophe, Commission des affaires sociales

Thématiques:

  • Développement social, Intégration
  • Emploi, développement économique
  • Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation

Dispositifs:

  • Revenu de Solidarité Active

Taille du fichier : 506 Ko


Auteurs : Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

Thématiques:

  • Services

Taille du fichier : 35.0 Ko


 

Avis sur le projet de loi Egalité et Citoyenneté

Publié le : 17/03/2016

Réf. : 11527

Type : Avis du CNV


Auteurs : Conseil national des villes (CNV)

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités

Territoires :

Taille du fichier : 540 Ko


 

Avis sur le projet de loi « Égalité et citoyenneté », NOR : CDHX1619559V

Publié le : 28/01/2017

Réf. : 14004

Type : Texte législatif, circulaire


Auteurs : Commission nationale consultative des droits de l'homme (CNCDH)

Thématiques:

  • Citoyenneté

Territoires :


 

Avis sur les discriminations fondées sur la précarité sociale, NOR : CDHX1324396V

Publié le : 09/10/2013

Réf. : 9293

Type : Note ou document d'orientation


Auteurs : Commission nationale consultative des droits de l'homme (CNCDH)

Thématiques:

  • Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
  • Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
  • Santé

Dispositifs:

  • Revenu de Solidarité Active

Territoires :


Auteurs : Commission nationale consultative des droits de l'homme (CNCDH), ATD Quart-Monde

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement

Territoires :


"Si les outils en matière d’achats socialement responsables vis-à-vis des structures de l’Insertion par l’activité économique (IAE) existent aujourd’hui, la mise en réseau des parties prenantes est encore balbutiante au-delà des acteurs pionniers. Il s’agit de rendre visible, de se faire mieux connaître, de diffuser l’IAE plus largement dans les cercles de l’entreprise (branches, clubs, etc.). Afin de lutter contre la pauvreté et l’exclusion (axe prioritaire n°3 du PON FSE dans lequel est positionné le présent appel à projets) et dans l’objectif de répondre à la problématique de la mobilisation des employeurs et des entreprises dans les parcours d’insertion, les achats socialement responsables et plus largement les collaborations commerciales et partenariats entre SIAE et entreprises classiques représentent donc une opportunité de développement de projets co-finançables par le FSE. Cet appel à projets a pour objectif plus spécifique de permettre le déploiement d’initiatives innovantes visant à faciliter, outiller et animer la construction de liens entre acheteurs et SIAE, en vue de développer les flux d’affaires entre les entreprises (de toutes tailles, de tous secteurs) et ces structures d’utilité sociale."

Auteurs : Avise

Thématiques:

  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation

Territoires :


 

Aziz Jellab : Pour un établissement scolaire équitable

Publié le : 25/07/2017

Réf. : 14493

Type : Note ou document d'orientation


Auteurs : Le café pédagogique, JELLAB Aziz

Thématiques:

  • Education > Ecole

Territoires :


 

Bagneux : convention d'opération de renouvellement urbain

Publié le : 01/06/2001

Réf. : 2006

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Action publique et territoires
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Opération de Renouvellement Urbain

Territoires :

Taille du fichier : 816 Ko


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