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L'accompagnement à la scolarité : pour une politique coordonnée, équitable et adossée aux technologies de l'information et de la communication (TIC). Rapport de l'Inspection générale de l'éducation nationale (IGEN) et de l'Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche (IGAENR), mai 2006
Publié le : 06/05/2006
Réf. : 7180
Type : Rapport
Auteurs : Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (MENESR), BASSY Alain-Marie, DUPUIS Jean-Yves, JAMMES Robert, BERARD Jean-Michel, LOARER Christian, MENANT Guy
Thématiques:
- NTIC
- Education
- Développement social, Intégration
Dispositifs:
- Contrat Local d'Accompagnement à la Scolarité
Territoires :
Taille du fichier : 399 Ko
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Haute autorité de lutte contre les discriminations et pour l'égalité : rapport annuel 2005
Publié le : 01/05/2006
Réf. : 3539
Type : Rapport
Auteurs : Haute autorité de lutte contre les discriminations et pour l'égalité (HALDE)
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Développement social, Intégration
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
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Quand les femmes s'engagent.Compte-rendu de la rencontre nationale des femmes des quartiers du 20 mars 2006
Publié le : 19/04/2006
Réf. : 3531
Type : Actes de colloque ou de séminaire
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Citoyenneté
- Développement social, Intégration
- Education
- Education
- Culture
- Citoyenneté > Association
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
- Education > Ecole
- Education > Famille
Taille du fichier : 1.3 Mo
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Circulaire du 30 mars 2006 relative aux principes et modalités de la politique de l’éducation prioritaire
Publié le : 06/04/2006
Réf. : 3527
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (MENESR)
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Education
- Education
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
- Education > Ecole
- Education > Famille
Dispositifs:
- Zone d'Education Prioritaire ou Réseau d'Education Prioritaire
- Veille éducative
- Programme de réussite éducative
- Contrat Local d'Accompagnement à la Scolarité
- Contrat Educatif Local
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Arrêté du 22 mars 2006 portant nomination au cabinet du ministre [M. Dubois]
Publié le : 05/04/2006
Réf. : 3516
Type : Texte législatif, circulaire
Loi n° 2006-396 du 31 mars 2006 pour l'égalité des chances
Publié le : 02/04/2006
Réf. : 3519
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Président de la République, Premier ministre, Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement , Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (MINEFI), Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (MENESR), Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire, Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité, Ministère délégué à la promotion de l'égalité des chances
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Développement social, Intégration
- Education
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique
- Outre-mer
- Politique de la ville généralités
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
- Education > Famille
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Dispositifs:
- Zone d'Education Prioritaire ou Réseau d'Education Prioritaire
- Zone de Redynamisation Urbaine
- Zone Franche Urbaine
- Zone Urbaine Sensible
- Service civil volontaire
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Création d'un point d'accès au droit et d'un relais d'accès au droit dans deux centres sociaux des Hauts-de-Seine, compte rendu méthodologique.
Publié le : 01/04/2006
Réf. : 5324
Type : Note ou dossier technique
Auteurs : Préfecture de la région Île-de-France, Coordination régionale des fédérations de centres sociaux Ile-de-France (CFCS IDF), Mission régionale d'appui Droit et Ville Ile-de-France
Thématiques:
- Développement social, Intégration
Territoires :
Taille du fichier : 1.8 Mo
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Circulaire du 31 mars 2006 : dispositif adultes relais - médiateurs de ville.
Publié le : 31/03/2006
Réf. : 3535
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Prévention de la délinquance
- Développement social, Intégration
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Médiation
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Dispositifs:
- Adultes-Relais
Taille du fichier : 514 Ko
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Rencontre Nationale des Femmes des Quartiers sous le haut patronage et en présence du Premier ministre : Quand les femmes s'engagent, compte-rendu des débats, EUROCITES, lundi 20 mars 2006.
Publié le : 20/03/2006
Réf. : 4305
Type : Actes de colloque ou de séminaire
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Développement social, Intégration
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
Taille du fichier : 1.3 Mo
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Circulaire relative à l'action culturelle en faveur de l'intégration républicaine [Val d'Oise]
Publié le : 08/03/2006
Réf. : 3503
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement , Ministère de la culture et de la communication, Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Culture
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
Territoires :
Taille du fichier : 44.7 Ko
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Circulaire relative à l'action culturelle en faveur de l'intégration républicaine [Essonne]
Publié le : 08/03/2006
Réf. : 3504
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement , Ministère de la culture et de la communication, Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Culture
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
Territoires :
Taille du fichier : 42.2 Ko
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Circulaire relative à l'action culturelle en faveur de l'intégration républicaine [Bouches-du-Rhône]
Publié le : 08/03/2006
Réf. : 3505
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement , Ministère de la culture et de la communication, Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Culture
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
Territoires :
Taille du fichier : 44.0 Ko
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Circulaire relative à l'action culturelle en faveur de l'intégration républicaine [Nord]
Publié le : 08/03/2006
Réf. : 3506
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement , Ministère de la culture et de la communication, Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Culture
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
Territoires :
Taille du fichier : 42.6 Ko
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Circulaire relative à l'action culturelle en faveur de l'intégration républicaine [Rhône]
Publié le : 08/03/2006
Réf. : 3507
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement , Ministère de la culture et de la communication, Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Culture
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
Territoires :
Taille du fichier : 43.1 Ko
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Circulaire relative à l'action culturelle en faveur de l'intégration républicaine [Seine-Saint-Denis]
Publié le : 08/03/2006
Réf. : 3508
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement , Ministère de la culture et de la communication, Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Culture
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
Territoires :
Taille du fichier : 43.3 Ko
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Recherche urbaine : confrontations européennes. Actes du colloque Les 2 jours du PUCA, 17 et 18 novembre 2005
Publié le : 01/03/2006
Réf. : 3646
Type : Actes de colloque ou de séminaire
Auteurs : Plan urbanisme construction architecture (PUCA)
Thématiques:
- Développement durable
- Citoyenneté
- Développement social, Intégration
- Emploi, développement économique
- Prévention de la délinquance
- Services
- Europe, International
- Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Prévention de la délinquance > Sécurité
- Services > Services publics
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Circulaire du 14 février 2006 relative à la mise en oeuvre du programme réussite éducative
Publié le : 15/02/2006
Réf. : 3420
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Education
- Action publique et territoires
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Education > Famille
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Programme de réussite éducative
Taille du fichier : 177 Ko
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Décret n° 2006-151 du 13 février 2006 instituant une délégation interministérielle à l'innovation, à l'expérimentation sociale et à l'économie sociale
Publié le : 14/02/2006
Réf. : 3409
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement , Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (MINEFI), Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative, Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité
Thématiques:
- Citoyenneté
- Développement social, Intégration
- Emploi, développement économique
- Citoyenneté > Association
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
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Circulaire attribuant une délégation complémentaire de 20,9 millions d'euros pour l'année 2006 mise à disposition des préfets délégués à l'égalité des chances [ département de l'Essonne ]
Publié le : 03/02/2006
Réf. : 3431
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement , Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité
Thématiques:
- Citoyenneté
- Citoyenneté
- Développement social, Intégration
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Culture
- Emploi, développement économique
- Prévention de la délinquance
- Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
- Citoyenneté > Association
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Gestion urbaine de proximité
Dispositifs:
- Programme de réussite éducative
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 381 Ko
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Circulaire attribuant une délégation complémentaire de 20,9 millions d'euros pour l'année 2006 mise à disposition des préfets délégués à l'égalité des chances [département du Nord]
Publié le : 03/02/2006
Réf. : 3432
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement , Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité
Thématiques:
- Citoyenneté
- Citoyenneté
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Culture
- Développement social, Intégration
- Emploi, développement économique
- Prévention de la délinquance
- Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
- Citoyenneté > Association
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Gestion urbaine de proximité
Dispositifs:
- Contrat de ville
- Programme de réussite éducative
Territoires :
Taille du fichier : 383 Ko
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