Il y a 2079 résultats :
Comment évaluer les contrats de ville ? Méthodologie pour une démarche locale
Publié le : 31/01/2017
Réf. : 14076
Type : guide
Auteurs : Commissariat général à l'égalité des territoires (CGET)
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
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Orientations de la politique de la ville en 2017
Publié le : 26/01/2017
Réf. : 14329
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, Secrétariat d'Etat chargé de la ville
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
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Avenant n° 3 du 23 janvier 2017 à la convention du 28 septembre 2010 entre l'Etat et la Caisse des dépôts et consignations relative au programme d'investissements d'avenir (action « Ville de demain »), NOR: PRMI1634857X
Publié le : 23/01/2017
Réf. : 14007
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Premier ministre, Commissariat général à l'investissement, Caisse des dépôts et consignations (CDC), Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer (MEEM), Ministère du logement et de l'habitat durable
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
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Convention d'objectifs 2016-2020 entre le ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports et le ministère de la Culture et de la Communication
Publié le : 16/01/2017
Réf. : 14048
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Secrétariat d'État chargé de la ville, Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, Ministère de la culture et de la communication
Thématiques:
- Culture
- Politique de la ville généralités > Conventions interministérielles
- Citoyenneté
Dispositifs:
- Service civique
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Politique de la ville : vers un pilotage stratégique intercommunal. IAU île-de-France- Chronique de l’interco, n°16, janvier 2017
Publié le : 16/01/2017
Réf. : 14006
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Institut d'aménagement et d'urbanisme de la région d'ile-de-France (IAURIF)
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Politique de la ville généralités
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Etat des lieux et perspectives des interventions de l’Union européenne en lien avec la politique de la ville en France. Modalités d’accompagnement de l’AFCCRE. Note technique du secrétariat de l’AFCCRE. Janvier 2017
Publié le : 16/01/2017
Réf. : 14133
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Association française du Conseil des Communes et Régions d'Europe (AFCCRE)
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Europe, International
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Appel à projets Contrat de ville du Lamentin (Martinique) – 2017
Publié le : 12/01/2017
Réf. : 13957
Type : Appel à projet
Auteurs : Préfecture de la Martinique
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Les nouveaux contrats de ville
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Convention d'objectifs 2016-2020 entre le ministère de la Ville, de la jeunesse et des sports et le ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Publié le : 12/01/2017
Réf. : 14301
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (MENESR), Commissariat général à l'égalité des territoires (CGET)
Thématiques:
- Politique de la ville généralités > Conventions interministérielles
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La stratégie de la Région Ile-de-France pour le logement : 2 milliards d'euros pour le logement, la politique de la ville et la rénovation urbaine
Publié le : 05/01/2017
Réf. : 13954
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Conseil régional Ile-de-France (CR IDF)
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
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URBACT Good Practice Call du 5 décembre 2016 au 31 mars 2017
Publié le : 13/12/2016
Réf. : 13888
Type : Appel à projet
Auteurs : URBACT
Thématiques:
- Europe, International
- Politique de la ville généralités
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Décision du 7 décembre 2016 portant délégation de signature (Commissariat général à l'égalité des territoires), NOR : PRMR1634997S
Publié le : 07/12/2016
Réf. : 13904
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Commissariat général à l'égalité des territoires (CGET)
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
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Arrêté du 6 décembre 2016 portant nomination au cabinet de la secrétaire d'Etat chargée de la ville, NOR : VJSC1636445A
Publié le : 06/12/2016
Réf. : 13889
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Secrétariat d'État chargé de la ville
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
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Arrêté du 6 décembre 2016 portant délégation de signature au cabinet de la secrétaire d'Etat chargée de la ville, NOR : VJSC1636446A
Publié le : 06/12/2016
Réf. : 13890
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Secrétariat d'État chargé de la ville
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
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Quartiers de la politique de la ville : cinq profils avec des enjeux spécifiques. Insee Analyses Pays de la Loire, No 41
Publié le : 05/12/2016
Réf. : 13882
Type : Etude ou recherche
Auteurs : Institut national de la statistique et des études économiques des Pays de la Loire
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
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Politique de la ville : réussites et échecs. Dossier en ligne. Dossier de la revue en ligne « Constructif » n° 45, du Laboratoire d’idées de la Fédération Française du Bâtiment
Publié le : 04/12/2016
Réf. : 13883
Type : Bibliographie
Auteurs : Fédération française du bâtiment (FFB)
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
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Réforme de la politique de la ville : "La gouvernance à trois a tout changé"
Publié le : 01/12/2016
Réf. : 13881
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : VUILLEMOT Marc, Localtis, Association des maires ville et banlieue de France (AMVBF)
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
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Projet de loi de finances pour 2017 : Politique des territoires : Ville. Avis n° 141 (2016-2017) de Mme Annie GUILLEMOT, fait au nom de la commission des affaires économiques, déposé le 24 novembre 2016
Publié le : 24/11/2016
Réf. : 13864
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Sénat, GUILLEMOT Annie
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Finances locales
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Arrêté du 9 novembre 2016 portant nomination au comité d'orientation de l'Observatoire national de la politique de la ville, NOR : VJSV1631682A
Publié le : 09/11/2016
Réf. : 13104
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
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Projet de loi de finances pour 2017 - Documents de politique transversale Ville. Ministère de l’Economie et des Finances, 2 novembre 2016
Publié le : 02/11/2016
Réf. : 13014
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Ministère de l'économie et des finances, Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
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Arrêté du 25 octobre 2016 portant cessation de fonctions au cabinet de la secrétaire d'Etat chargée de la ville, NOR : VJSC1628408A
Publié le : 27/10/2016
Réf. : 12995
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Secrétariat d'État chargé de la ville
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Emploi, développement économique
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