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Circulaire du 12 juin 2009 relative à la répartition des effectifs des directions régionales et départementales de la jeunesse et des sports entre les missions de niveau régional et les missions de niveau départemental.
Publié le : 12/06/2009
Réf. : 5244
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de la santé et des sports, Haut commissariat à la jeunesse, Haut commissariat aux solidarités actives contre la pauvreté
Thématiques:
- Services > Services publics
- Santé
- Services
- Politique de la ville généralités
- Sport
Taille du fichier : 214 Ko
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Circulaire du 01/12/00 relative aux conventions pluriannuelles d'objectifs entre l'Etat et les associations
Publié le : 01/12/2000
Réf. : 571
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Premier ministre
Thématiques:
- Citoyenneté
- Politique de la ville généralités
- Citoyenneté > Association
Taille du fichier : 18.1 Ko
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Circulaire du 02 octobre 1998 relative à la lutte contre la violence scolaire et au renforcement des partenariats
Publié le : 01/10/1998
Réf. : 112
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'éducation nationale (MEN), Ministère délégué à la ville
Thématiques:
- Prévention de la délinquance
- Education
- Prévention de la délinquance > Sécurité
- Education > Ecole
Dispositifs:
- Conseil Communal de Prévention de la Délinquance
- Conseil Intercommunal de Prévention de la Délinquance
- Contrat Local de Sécurité
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Circulaire du 05 juin 2008 relative à la généralisation de l'accompagnement éducatif au collège à compter de la rentrée 2008
Publié le : 05/06/2008
Réf. : 4121
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (MENESR)
Thématiques:
- Education
- Développement social, Intégration
- Education > Ecole
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Education > Décrochage scolaire
Territoires :
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Circulaire du 05 juin 2008 relative à la mise en place de l'accompagnement éducatif dans l'enseignement primaire de l'éducation prioritaireà compter de la rentrée 2008
Publié le : 05/06/2008
Réf. : 4122
Type : Texte législatif, circulaire
Circulaire du 06 septembre 2007 sur les rencontres territoriales de la ville.
Publié le : 20/09/2007
Réf. : 3945
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Secrétariat d'État chargé de la politique de la ville
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Education
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Education > Ecole
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Taille du fichier : 191 Ko
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Circulaire du 10 mars 2005 relative aux opérations Ville Vie Vacances (VVV) 2005
Publié le : 07/04/2005
Réf. : 3135
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère délégué au logement et à la ville
Thématiques:
- Education
- Prévention de la délinquance
- Education > Famille
Dispositifs:
- Ville Vie Vacances
Taille du fichier : 216 Ko
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Circulaire du 11 août 2011 relative à la présentation des dispositions de droit pénal et de procédure pénale de la loi n°2011-939 du 10 août 2011 relative à la participation des citoyens au fonctionnement de la justice pénale et jugement des mineurs dont l'application est immédiate, NOR : JUSD1122738C
Publié le : 11/08/2011
Réf. : 7084
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de la justice et des libertés
Thématiques:
- Citoyenneté
- Prévention de la délinquance > Justice
Territoires :
Taille du fichier : 211 Ko
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Circulaire du 11 avril 2007 relative aux Contrats urbains de cohésion sociale (CUCS).
Publié le : 11/04/2007
Réf. : 3861
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Action publique et territoires
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Taille du fichier : 20.9 Ko
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Circulaire du 11 avril 2016 relative à l’application du décret n° 2012 - 601 du 30 avril 2012 modifié relatif aux modalités de nominations équilibrées dans l’encadrement supérieur de la fonction publique, NOR : RDFF1609100C
Publié le : 11/04/2016
Réf. : 11781
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de la fonction publique
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Droits et égalité des femmes
Territoires :
Taille du fichier : 734 Ko
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Circulaire du 11 décembre 2001 relative à la mise en œuvre de la veille éducative
Publié le : 01/12/2001
Réf. : 891
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'éducation nationale (MEN), Ministère délégué à la ville
Thématiques:
- Education
- Education > Ecole
Dispositifs:
- Veille éducative
Taille du fichier : 8.9 Ko
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Circulaire du 11 décembre 2006 relative à la définition et la mise en oeuvre du volet éducatif des contrats urbains de cohésion sociale (CUCS)
Publié le : 11/12/2006
Réf. : 3801
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité, Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (MENESR)
Thématiques:
- Education
- Education > Famille
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Taille du fichier : 730 Ko
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Circulaire du 11 janvier 2001 relative à la mise en œuvre du budget du ministre délégué à la ville pour 2001
Publié le : 01/01/2001
Réf. : 554
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère délégué à la ville
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Citoyenneté
- Citoyenneté > Association
Taille du fichier : 23.2 Ko
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Circulaire du 11 mai 1999 relative à l'élaboration des contrats de plan Etat-Régions dans une perspective de développement durable
Publié le : 01/05/1999
Réf. : 243
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (MATE)
Thématiques:
- Développement durable
- Emploi, développement économique
Taille du fichier : 90.3 Ko
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Circulaire du 11 mars 1998 relative à la lutte contre les violences urbaines
Publié le : 01/03/1998
Réf. : 99
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'intérieur
Thématiques:
- Prévention de la délinquance
- Prévention de la délinquance > Sécurité
Dispositifs:
- Contrat Local de Sécurité
Taille du fichier : 20.8 Ko
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Circulaire du 12 avril 2001 relative aux orientations 2001 en matière de formation, et compte-rendu de l'utilisation des crédits délégués en faveur de la formation et de l'animation régionales pour l'année 2000
Publié le : 01/04/2001
Réf. : 721
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Métiers
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Métiers > Qualification, Formation et appui aux professionnels
Taille du fichier : 19.9 Ko
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Circulaire du 12 avril 2010 relative aux conventions d’utilité sociale des organismes d’Habitations à loyer modéré (HLM), des Sociétés d’économie mixte (SEM) et des Unions d’économie sociale (UES), NOR : DEVU1007856C
Publié le : 12/04/2010
Réf. : 6198
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer (MEEDDM), Secrétariat d'État chargé du logement et de l'urbanisme
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Action publique et territoires
Territoires :
Taille du fichier : 471 Ko
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Circulaire du 12 janvier 2016 relative à l'élaboration des conventions interministérielles d'objectifs 2016-2020 - Politique de la ville, NOR : PRMX1601004C
Publié le : 12/01/2016
Réf. : 11215
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Premier ministre
Thématiques:
- Politique de la ville généralités > Conventions interministérielles
Territoires :
Taille du fichier : 208 Ko
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Circulaire du 12 juin 2009 relative à la répartition des effectifs des DRASS et des DDAS (hors département d'outre mer) entre les ARS et les nouveaux services déconcentrés chargés de la cohésion sociale et la mission nationale de contrôle et d'audit des organismes de sécurité sociale, préparation des affectations.
Publié le : 12/06/2009
Réf. : 5245
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de la santé et des sports, Haut commissariat à la jeunesse, Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville
Thématiques:
- Action publique et territoires
- Services
Taille du fichier : 89.5 Ko
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Circulaire du 12 mai 2011 relative aux modalités de financement des maisons de santé pluridisciplinaires par le Fonds national d'aménagement et de développement du territoire (FNADT) section générale, NOR : AGRR1112725C
Publié le : 12/05/2011
Réf. : 6945
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Délégation interministérielle à l'aménagement du territoire et à l'attractivité régionale (DATAR)
Thématiques:
- Santé
Dispositifs:
- Financement des maisons de santé pluriprofessionnelles
Territoires :
Taille du fichier : 122 Ko
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