Contrat urbain de cohésion sociale de la Communauté d'Agglomération de Mulhouse Sud Alsace
Publié le : 31/03/2007
Réf. : 4426
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Département : Haut Rhin
- Région : Grand Est
- Commune : Kingersheim
- Commune : Lutterbach
- Commune : Mulhouse
- Commune : Staffelfelden
- Commune : Wittenheim
- CUCS : Communauté d'Agglomération de Mulhouse Sud Alsace
Taille du fichier : 22.3 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Sainte-Ménéhould
Publié le : 30/03/2007
Réf. : 4597
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 198 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Cernay
Publié le : 22/03/2007
Réf. : 4397
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 222 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Colmar
Publié le : 22/03/2007
Réf. : 4414
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 249 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Illdach
Publié le : 22/03/2007
Réf. : 4490
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 178 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Charleville-Mézières
Publié le : 20/03/2007
Réf. : 4401
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Commune : Charleville-Mézières
- Commune : Nouzonville
- Département : Ardennes
- Région : Grand Est
- CUCS : Charleville-Mézières
Taille du fichier : 1.4 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Chaumont
Publié le : 16/03/2007
Réf. : 4406
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 698 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Vitry-le-François
Publié le : 16/03/2007
Réf. : 4656
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 1.0 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Haguenau/Bischwiller/Kaltenhouse
Publié le : 15/03/2007
Réf. : 4486
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Département : Bas Rhin
- Région : Grand Est
- Commune : Bischwiller
- Commune : Haguenau
- Commune : Kaltenhouse
- CUCS : Haguenau/Bischwiller/Kaltenhouse
Taille du fichier : 2.6 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Remiremont
Publié le : 14/03/2007
Réf. : 4580
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 336 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Epernay
Publié le : 13/03/2007
Réf. : 4465
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 1.1 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Epinal Golbey Chantraine
Publié le : 12/03/2007
Réf. : 4466
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Département : Vosges
- Région : Grand Est
- Commune : Épinal
- Commune : Golbey
- CUCS : Epinal Golbey Chantraine
Taille du fichier : 1.0 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Saint-Dié
Publié le : 26/02/2007
Réf. : 4594
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 6.1 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Châlons-en-Champagne
Publié le : 23/02/2007
Réf. : 4398
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Département : Marne
- Région : Grand Est
- Commune : Châlons-en-Champagne
- Commune : Fagnières
- Commune : Saint-Memmie
- CUCS : Châlons-en-Champagne
Taille du fichier : 1.3 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Reims
Publié le : 19/02/2007
Réf. : 4579
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 2.1 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Romilly-sur-Seine
Publié le : 08/02/2007
Réf. : 4584
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 615 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Troyes
Publié le : 08/02/2007
Réf. : 4636
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Commune : La Chapelle-Saint-Luc
- Commune : Les Noës-près-Troyes
- Commune : Pont-Sainte-Marie
- Commune : Saint-André-les-Vergers
- Commune : Saint-Julien-les-Villas
- Commune : Troyes
- Département : Aube
- Région : Grand Est
- CUCS : Troyes
Taille du fichier : 3.0 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Bar-sur-Aube
Publié le : 08/02/2007
Réf. : 4366
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 316 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de la Communauté d'Agglomération du Val-Fensch
Publié le : 02/02/2007
Réf. : 4436
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Département : Moselle
- Région : Grand Est
- Commune : Fameck
- Commune : Florange
- Commune : Hayange
- Commune : Uckange
- CUCS : Communauté d'Agglomération du Val-Fensch
Taille du fichier : 19.5 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de la Communauté d'Agglomération Portes France Thionville
Publié le : 02/02/2007
Réf. : 4437
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Département : Moselle
- Région : Grand Est
- Commune : Terville
- Commune : Thionville
- Commune : Yutz
- CUCS : Communauté d'Agglomération Portes France Thionville
Taille du fichier : 6.8 Mo
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