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Il y a 475 résultats :

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Contrat urbain de cohésion sociale de Creutzwald

Publié le : 02/02/2007

Réf. : 4456

Type : Contrat, convention, protocole


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Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Collectivités
  • Action publique et territoires
  • Politique de la ville généralités

Dispositifs:

  • Contrat urbain de cohésion sociale

Territoires :

Taille du fichier : 4.1 Mo


 

Contrat urbain de cohésion sociale de Forbach Portes-de-France

Publié le : 02/02/2007

Réf. : 4473

Type : Contrat, convention, protocole


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Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Collectivités
  • Action publique et territoires
  • Politique de la ville généralités

Dispositifs:

  • Contrat urbain de cohésion sociale

Territoires :

Taille du fichier : 564 Ko


 

Contrat urbain de cohésion sociale de Grand Nancy

Publié le : 02/02/2007

Réf. : 4482

Type : Contrat, convention, protocole


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Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Collectivités
  • Action publique et territoires
  • Politique de la ville généralités

Dispositifs:

  • Contrat urbain de cohésion sociale

Territoires :

Taille du fichier : 1.3 Mo


 

Contrat urbain de cohésion sociale de Guenange

Publié le : 02/02/2007

Réf. : 4484

Type : Contrat, convention, protocole


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Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Collectivités
  • Action publique et territoires
  • Politique de la ville généralités

Dispositifs:

  • Contrat urbain de cohésion sociale

Territoires :

Taille du fichier : 11.1 Mo


 

Contrat urbain de cohésion sociale de Hombourg Haut/Farebersviller/Freyming-Merlebach

Publié le : 02/02/2007

Réf. : 4488

Type : Contrat, convention, protocole


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Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Collectivités
  • Action publique et territoires
  • Politique de la ville généralités

Dispositifs:

  • Contrat urbain de cohésion sociale

Territoires :

Taille du fichier : 333 Ko


 

Contrat urbain de cohésion sociale de Metz

Publié le : 02/02/2007

Réf. : 4532

Type : Contrat, convention, protocole


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Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Collectivités
  • Action publique et territoires
  • Politique de la ville généralités

Dispositifs:

  • Contrat urbain de cohésion sociale

Territoires :

Taille du fichier : 16.4 Mo


 

Contrat urbain de cohésion sociale de Montigny-les-Metz

Publié le : 02/02/2007

Réf. : 4542

Type : Contrat, convention, protocole


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Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Collectivités
  • Action publique et territoires
  • Politique de la ville généralités

Dispositifs:

  • Contrat urbain de cohésion sociale

Territoires :

Taille du fichier : 1.9 Mo


 

Contrat urbain de cohésion sociale de Moyeuvre-Grande

Publié le : 02/02/2007

Réf. : 4550

Type : Contrat, convention, protocole


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Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Collectivités
  • Action publique et territoires
  • Politique de la ville généralités

Dispositifs:

  • Contrat urbain de cohésion sociale

Territoires :

Taille du fichier : 3.7 Mo


 

Contrat urbain de cohésion sociale du Pays Naborien

Publié le : 02/02/2007

Réf. : 4563

Type : Contrat, convention, protocole


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Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Collectivités
  • Action publique et territoires
  • Politique de la ville généralités

Dispositifs:

  • Contrat urbain de cohésion sociale

Territoires :

Taille du fichier : 330 Ko


 

Contrat urbain de cohésion sociale de Sarrebourg

Publié le : 02/02/2007

Réf. : 4614

Type : Contrat, convention, protocole


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Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Collectivités
  • Action publique et territoires
  • Politique de la ville généralités

Dispositifs:

  • Contrat urbain de cohésion sociale

Territoires :

Taille du fichier : 3.4 Mo


 

Contrat urbain de cohésion sociale de Sarreguemines

Publié le : 02/02/2007

Réf. : 4615

Type : Contrat, convention, protocole


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Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Collectivités
  • Action publique et territoires
  • Politique de la ville généralités

Dispositifs:

  • Contrat urbain de cohésion sociale

Territoires :

Taille du fichier : 343 Ko


 

Contrat urbain de cohésion sociale de Woippy

Publié le : 02/02/2007

Réf. : 4658

Type : Contrat, convention, protocole


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Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Collectivités
  • Action publique et territoires
  • Politique de la ville généralités

Dispositifs:

  • Contrat urbain de cohésion sociale

Territoires :

Taille du fichier : 218 Ko


 

Décret n° 2006-1623 du 19 décembre 2006 portant délimitation des zones franches urbaines créées en application de l'article 26 de la loi du 31 mars 2006 pour l'égalité des chances

Publié le : 20/12/2006

Réf. : 3804

Type : Texte législatif, circulaire


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Auteurs : Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité, Ministère délégué à la promotion de l'égalité des chances, Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer, Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement, Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire, Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (MINEFI)

Thématiques:

  • Emploi, développement économique
  • Emploi, développement économique > Développement économique

Dispositifs:

  • Zone Franche Urbaine

Territoires :


 

QE n°66985 : Evolution des crédits politique de la ville

Publié le : 03/10/2006

Réf. : 3765

Type : Etat de la question


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Auteurs : Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité, AUBRON Jean-Marie

Thématiques:

  • Citoyenneté
  • Education
  • Education
  • Prévention de la délinquance
  • Politique de la ville généralités
  • Citoyenneté > Association
  • Education > Ecole
  • Education > Famille
  • Médiation

Dispositifs:

  • Programme national de rénovation urbaine
  • Programme de réussite éducative
  • Contrat de ville
  • Adultes-Relais

Territoires :

Taille du fichier : 84.3 Ko


 

Agir contre les discriminations dans les zones urbaines sensibles : l'apport des plans territoriaux de prévention et de lutte contre les discriminations sur le marché du travail (2001-2006)

Publié le : 07/09/2006

Réf. : 3702

Type : Etude ou recherche


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Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Fonds d'action et de soutien pour l'intégration et la lutte contre les discriminations (FASILD), KRETZSCHMAR Cyril, ROBERT Christophe, TOLILA Kathy, GESTE, ACT Consultants

Thématiques:

  • Développement social, Intégration
  • Métiers
  • Métiers
  • Observation et évaluation des politiques territoriales
  • Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
  • Métiers > Qualification, Formation et appui aux professionnels
  • Métiers > Ingénierie et Conduite de projet

Dispositifs:

  • Zone Urbaine Sensible

Territoires :

Taille du fichier : 1.5 Mo


 

Actes du colloque Villes et mémoires

Publié le : 01/09/2006

Réf. : 3761

Type : Actes de colloque ou de séminaire


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Auteurs : Direction des archives de France (DAF), Délégation interministérielle à la ville (DIV)

Thématiques:

  • Culture > Histoire et mémoire de la politique de la ville et des quartiers
  • Politique de la ville généralités
  • Culture
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Territoires :


 

Décret n° 2006-930 du 28 juillet 2006 portant création de zones franches urbaines en application de l'article 26 de la loi n° 2006-396 du 31 mars 2006 pour l'égalité des chances

Publié le : 29/07/2006

Réf. : 3624

Type : Texte législatif, circulaire


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Auteurs : Premier ministre, Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement , Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire, Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (MINEFI), Ministère délégué à la promotion de l'égalité des chances, Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

Thématiques:

  • Emploi, développement économique
  • Emploi, développement économique > Développement économique
  • Développement durable

Dispositifs:

  • Zone Franche Urbaine

Territoires :


 

QE Sénat n°17582 : Répartition de la dotation de solidarité urbaine et de cohésion sociale (DSU) entre communes éligibles

Publié le : 06/04/2006

Réf. : 3544

Type : Etat de la question


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Auteurs : MASSON Jean-Louis, Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

Thématiques:

  • Action publique et territoires
  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Zone Urbaine Sensible
  • Zone de Redynamisation Urbaine
  • Zone Franche Urbaine

Territoires :

Taille du fichier : 18.7 Ko


 

Zoom "De la réussite scolaire à la réussite éducative". Actualités sur l'intégration et la ville de l'Observatoire régional de l'intégration et de la ville (ORIV) d'Alsace, n° 26, avril-mai 2006

Publié le : 01/04/2006

Réf. : 6746

Type : Bulletin, lettre ou magazine


Consulter

Auteurs : Observatoire régional de la l'intégration et de la ville d'Alsace (ORIV)

Sur le site de : Observatoire Régional de l'Intégration et de la ville / Murielle MAFFESSOLI

Thématiques:

  • Education > Ecole
  • Education > Réussite scolaire

Dispositifs:

  • Programmes personnalisés de réussite éducative
  • Zone d'Education Prioritaire ou Réseau d'Education Prioritaire
  • Réseau d'éducation prioritaire (REP)
  • Programme de réussite éducative

Territoires :


 

Mise en œuvre de la LOLF : programme équité sociale et territoriale et soutien, négociation d'un premier avenant aux BOP de gestion déconcentrée [ région Champagne-Ardenne ]

Publié le : 31/01/2006

Réf. : 3445

Type : Texte législatif, circulaire


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Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)

Thématiques:

  • Observation et évaluation des politiques territoriales
  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires

Dispositifs:

  • Adultes-Relais
  • Ateliers Santé-Ville
  • Programme de réussite éducative
  • Zone Franche Urbaine

Territoires :

Taille du fichier : 540 Ko


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