Il y a 11275 résultats :
Circulaire sur la pérennisation des "Cordées de la réussite"
Publié le : 25/04/2012
Réf. : 7830
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de la culture et de la communication, Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative (MENJVA), Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche (MESR), Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire, Ministère de la défense et des anciens combattants
Thématiques:
- Education
Dispositifs:
- Cordées de la réussite
Territoires :
Taille du fichier : 2.7 Mo
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Circulaire sur la signature et la mise en œuvre des conventions de gestion urbaine de proximité. Nor: VILV 1129552C
Publié le : 26/10/2011
Réf. : 7266
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Secrétariat général du comité interministériel des villes (SGCIV), Direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages (DHUP)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Gestion urbaine de proximité
- Renouvellement urbain et cadre de vie
Territoires :
Taille du fichier : 555 Ko
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Circulaire sur le développement des internats d'excellence et des plan académiques de l'internat, Ministère de l'éducation nationale, Bulletin officiel n°24 du 11 juin 2009
Publié le : 11/06/2009
Réf. : 5284
Type : Texte législatif, circulaire
Circulaire sur le financement de l'accueil en internat d'excellence es élèves issus des quartiers prioritaires de la politique de la ville pour l'année scolaire 2021-2013
Publié le :
Réf. : 8166
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Secrétariat général du comité interministériel des villes (SGCIV)
Thématiques:
- Education
- Education > Ecole
Dispositifs:
- Les internats d'excellence
Territoires :
Taille du fichier : 1.6 Mo
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Circulaire sur les cadrages du diagnostic territorial stratégique des programmes post-2013 (Texte de la circulaire + annexes 1 à 3)
Publié le : 12/03/2012
Réf. : 7635
Type : Texte législatif, circulaire
Texte de la circulaire + annexes 1 à 3 (L'annexe 4, au format XLS, est mise en ligne sur I-ville à travers une autre fiche)
Auteurs : Premier ministre, Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Thématiques:
- Centres de ressources de la politique de la ville
- Europe, International
Dispositifs:
- Fonds européens de développement régional
- Fonds social européen
Territoires :
Taille du fichier : 403 Ko
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Circulaire sur les délégués du préfet du 21 décembre 2009, adressée aux Préfets de région et aux Préfets de département par Fadela AMARA, Secrétaire d'Etat chargée de la politique de la ville.
Publié le : 21/12/2009
Réf. : 5655
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Secrétariat d'État chargé de la politique de la ville
Thématiques:
- Action publique et territoires > Délégués des Préfets dans les quartiers
- Action publique et territoires
- Observation et évaluation des politiques territoriales
Taille du fichier : 94.6 Ko
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Circulaire sur les modalités opérationnelles des contrats de ville
Publié le : 15/10/2014
Réf. : 10078
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
Territoires :
Taille du fichier : 1.1 Mo
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Circulaire transitoire de gestion concernant la gestion déconcentrée en 2000 des crédits du ministère de la ville
Publié le : 01/01/2000
Réf. : 393
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère délégué à la ville, Secrétariat d'État chargé du budget
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
Taille du fichier : 16.5 Ko
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Circulaire UHC/IUH 2/21 no 2001-68 du 8 octobre 2001 relative à la signature d'une convention entre l'Etat et un organisme HLM ou une SEM, pour bénéficier d'un abattement de 30 % sur la base d'imposition des immeubles d'habitation à usage locatif, attribu
Publié le : 01/10/2001
Réf. : 1958
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction (DGUHC)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Politique de la ville généralités
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Dispositifs:
- Zone Urbaine Sensible
Taille du fichier : 75.0 Ko
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Circulaire UHC/IUH 4/8 no 2003-31 du 5 mai 2003 relative à la mise en œuvre et au financement des opérations de résorption de l'habitat insalubre irrémédiable
Publié le : 01/05/2003
Réf. : 2046
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction (DGUHC)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Taille du fichier : 86.5 Ko
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Circulaire UHC/IUH/18 n°2000-67 du 4 septembre 2000 relative à l'utilisation des prêts renouvellement urbain
Publié le : 01/09/2000
Réf. : 458
Type : Texte législatif, circulaire
04/09/2000
Auteurs : Direction du trésor, Délégation interministérielle à la ville (DIV), Direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction (DGUHC)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Taille du fichier : 21.3 Ko
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Circulaire UHC/IUH2/6 no 2003-21 du 21 mars 2003 relative à la mise en œuvre de la politique du logement et à la programmation des financements aidés de l'Etat pour 2003
Publié le : 01/03/2003
Réf. : 1999
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction (DGUHC)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Taille du fichier : 63.0 Ko
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Circulaire UHC/IUH2/7 no 2004-13 du 18 février 2004 relative à la mise en œuvre de la politique du logement et à la programmation des financements aidés de l’Etat pour 2004
Publié le : 01/03/2004
Réf. : 2653
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer, Ministère délégué à la ville et à la rénovation urbaine
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Dispositifs:
- Programme national de rénovation urbaine
- Zone Urbaine Sensible
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Circulaire UHC/IUH2/9 n°2002-31 du 26 avril 2002 relative aux modalités d'intervention du 1% logement au titre du renouvellement urbain et au lancement de la procédure de saisine de la commission 1% logement et renouvellement urbain.
Publié le : 01/04/2002
Réf. : 1843
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction (DGUHC)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Taille du fichier : 30.7 Ko
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Circulaire UHC/OC/16 n°2003-56 du 22/09/2003 relative à l'évolution de la gouvernance des sociétés anonymes d'habitations à loyer modéré
Publié le : 01/09/2003
Réf. : 2120
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction (DGUHC)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Taille du fichier : 159 Ko
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Circulaire UHC/OE1/7 n°2002-29 du 29 avril 2002 relative à la mise en place de l'inventaire des logements locatifs sociaux pour l'année 2002.
Publié le : 01/04/2002
Réf. : 1841
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction (DGUHC)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
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Circulaire Ville Vie Vacances 2000 (VVV)
Publié le : 01/02/2000
Réf. : 64
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Education
- Prévention de la délinquance
- Education > Animation
- Prévention de la délinquance > Sécurité
Dispositifs:
- Ville Vie Vacances
Taille du fichier : 10.1 Ko
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Circulaire Villes Vie Vacances (VVV)- annexes
Publié le : 01/02/2000
Réf. : 284
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Education
- Prévention de la délinquance
- Education > Animation
- Prévention de la délinquance > Sécurité
Dispositifs:
- Ville Vie Vacances
Taille du fichier : 122 Ko
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Cité orientée, des métiers qui nous ressemblent
Publié le : 18/03/2013
Réf. : 8655
Type : Site internet
Auteurs : France Télévision
Thématiques:
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Education
Territoires :
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Cités en réseaux 2012, labels de l'association Villes Internet
Publié le : 06/02/2012
Réf. : 7518
Type : Dossier documentaire
La treizième édition de remise des labels "Villes internet" ,tenue à Paris le 7 février 2012, constitue un rendez-vous incontournable pour les villes les plus actives en matière de numérique. Le label 2012 atteint un record avec 356 collectivités labellisées contre 303 en 2011, soit près de 17% de progression. C'est le signe d'une montée en puissance du numérique dans les villes. Le label ne se contente pas d'analyser les sites web des collectivités, il fonctionne sur une évaluation des politiques locales en faveur d'internet, des réalisations et des initiatives de chaque commune candidate. Six grandes thématiques sont principalement prises en compte : les lieux d'accès publics à internet, la mise en réseau des acteurs, les services aux habitants, dont la mobilité et l'accessibilité, les usages internes, l'administration électronique, et pour terminer l'information des habitants, le débat et l'expression citoyenne
Auteurs : Association Villes internet
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
- Développement durable
- NTIC
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