Lettre de mission de Fadela Amara pour la mise en place d'un Conseil National des Entreprises pour la Banlieue.
Publié le : 22/05/2009
Réf. : 5212
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Secrétariat d'État chargé de la politique de la ville, Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Dispositifs:
- Engagement national pour l'emploi des jeunes dans les quartiers
Taille du fichier : 374 Ko
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Lettre aux Préfet de département du 7 juillet 2009 concernant le suivi territorial des mesures de la Dynamique Espoir banlieue accompagnée d'une notice technique.
Publié le : 07/07/2009
Réf. : 5213
Type : Texte législatif, circulaire
Cette lettre aux Préfet de département concerne la collecte d’informations relatives au suivi territorial des mesures de la dynamique « Espoir banlieue » et leur saisie en ligne au moyen d’un questionnaire accessible à partir du SIG du SGCIV ; une notice technique, jointe au texte, en précise les modalités.
Auteurs : MASUREL Hervé
Thématiques:
- Education
- Action publique et territoires > Délégués des Préfets dans les quartiers
Taille du fichier : 46.9 Ko
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Livre vert : Commission sur la politique de la jeunesse, juillet 2009.
Publié le : 01/07/2009
Réf. : 5214
Type : Livre vert
Auteurs : Haut commissariat à la jeunesse
Thématiques:
- Education
- Emploi, développement économique
- Education > Ecole
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Taille du fichier : 910 Ko
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Synthèse des travaux de la commission sur la politique de la jeunesse.
Publié le : 07/07/2009
Réf. : 5215
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Haut commissariat à la jeunesse
Thématiques:
- Education
- Education > Ecole
Taille du fichier : 537 Ko
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Annexes du livre vert : Commission sur la politique de la jeunesse.
Publié le : 01/07/2009
Réf. : 5216
Type : Livre vert
Auteurs : Haut commissariat à la jeunesse
Thématiques:
- Education
- Emploi, développement économique
- Education > Ecole
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Taille du fichier : 1.0 Mo
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Volet Rénovation Urbaine du Plan de relance de l’Economie, avancement et premiers résultats, juin 2009.
Publié le : 01/06/2009
Réf. : 5217
Type : Dossier de presse
Auteurs : Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Taille du fichier : 1.1 Mo
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Lecture des 10 projets du Grand Paris. Analyses synthétiques et remarques transversales, juin 2009.
Publié le : 01/06/2009
Réf. : 5218
Type : Dossier de presse
Auteurs : Plan urbanisme construction architecture (PUCA)
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
Territoires :
Taille du fichier : 481 Ko
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Pour un habitat dense individualisé : la Cité Wagner, Mulhouse : 42 logements individuels denses en rénovation urbaine.
Publié le : 01/06/2009
Réf. : 5219
Type : Fiche d'expérience
Opération ANRU, programmme d'habitat intermédiaire pour renouveller l'image d'un quartier d'habitat social : la Cité Wagner, Mulhouse.
Auteurs : Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Dispositifs:
- Opération de Renouvellement Urbain
Territoires :
Taille du fichier : 5.6 Mo
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Pour un habitat dense individualisé : rue Lesiour, Montataire : 20 maisons de ville articulent un tissu entre centre-bourg et habitat collectif des années 90.
Publié le : 01/06/2009
Réf. : 5220
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Dispositifs:
- Opération de Renouvellement Urbain
Territoires :
Taille du fichier : 7.4 Mo
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Pour un habitat dense individualisé : Parc Ilonia, Stains : 346 maisons superposées s'implantent en bordure du parc départemental de la commune.
Publié le : 01/06/2009
Réf. : 5221
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Dispositifs:
- Opération de Renouvellement Urbain
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Seine-Saint-Denis
- Commune : Stains
- CV : Plaine Commune/Stains/La Courneuve
Taille du fichier : 8.2 Mo
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Pour un habitat dense individualisé : la Cité Edouard Herriot, lyon : 28 logements individuels superposés, renouvellement d'un quatier de logements sociaux.
Publié le : 01/06/2009
Réf. : 5222
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Dispositifs:
- Opération de Renouvellement Urbain
Territoires :
Taille du fichier : 4.8 Mo
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Pour un habitat dense individualisé : Côté Parc, Tourcoing, 51 maisons de ville sur une ancienne friche industrielle.
Publié le : 01/06/2009
Réf. : 5223
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Dispositifs:
- Opération de Renouvellement Urbain
Territoires :
Taille du fichier : 4.3 Mo
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Pour un habitat dense individualisé : Pôle multi-services de PenhoËt, Saint-Nazaire : 12 logements individuels superposés sur un rez-de-chaussée de services de proximité.
Publié le : 01/06/2009
Réf. : 5224
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Dispositifs:
- Opération de Renouvellement Urbain
Territoires :
Taille du fichier : 9.2 Mo
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Annexe 1 financière de la circulaire interministérielle DIF/CIV/DGAS/DGESCO/2009/192 du 2 juillet 2009 relative à la mise en oeuvre de la politique d'accompagnement à la scolarité pour l'année scolaire 2009-2010.
Publié le : 02/07/2009
Réf. : 5225
Type : Texte lettre EUKN
Auteurs : Secrétariat d'État chargé de la politique de la ville, Ministère de l'éducation nationale (MEN), Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville, Secrétariat d'Etat chargé de la famille
Thématiques:
- Education
- Education > Ecole
Dispositifs:
- Contrat Local d'Accompagnement à la Scolarité
Taille du fichier : 11.7 Ko
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Annexe 2 de la circulaire interministérielle DIF/CIV/DGAS/DGESCO/2009/192 du 2 juillet 2009 relative à la mise en oeuvre de la politique d'accompagnement à la scolarité pour l'année scolaire 2009-2010.
Publié le : 02/07/2009
Réf. : 5226
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville, Ministère de l'éducation nationale (MEN), Secrétariat d'État chargé de la politique de la ville, Secrétariat d'Etat chargé de la famille
Thématiques:
- Education
- Education > Ecole
Dispositifs:
- Contrat Local d'Accompagnement à la Scolarité
Taille du fichier : 115 Ko
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CIRCULAIRE INTERMINISTERIELLE DIF/CIV/DGAS/DGESCO/2009/192 du 02 juillet 2009 relative à la mise en oeuvre de la politique d'accompagnement à la scolarité pour l'année scolaire 2009-2010.Application immédiate NOR : MTSM0915530C Classement thématique : Enfance et famille
Publié le : 15/07/2009
Réf. : 5227
Type : Texte législatif, circulaire
Résumé : les actions d'accompagnement à la scolarité, Mots clés : Dispositif d'accompagnement à la scolarité pour l'année 2009-2010, contrat local d’accompagnement à la scolarité (CLAS), circulaire d’orientation Textes réglementaires : Circulaires interministérielles de 1998 et 2000 relatives à la mise en place d'un contrat éducatif local (CEL) ; circulaire DIF/DGAS 2B/DAIC/DGESCO/DIV/ n° 2008-361 du 11 décembre 2008 relative aux réseaux d’écoute, d’appui et d’accompagnement des parents ; circulaire n° 2009-068 du 20 mai 2009 relative à la préparation de la rentrée scolaire 2009 Textes de référence : Charte nationale de l'accompagnement à la scolarité de juin 2001 Annexes : annexe 1 Financement du dispositif ; annexe 2 Remontée annuelle d’informations
Auteurs : Secrétariat d'État chargé de la politique de la ville, Secrétariat d'Etat chargé de la famille, Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville, Ministère de l'éducation nationale (MEN)
Thématiques:
- Education
Dispositifs:
- Contrat Local d'Accompagnement à la Scolarité
Taille du fichier : 31.3 Ko
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Le volet éducation de la dynamique « Espoir banlieues ».
Publié le : 01/06/2009
Réf. : 5228
Type : Bulletin, lettre ou magazine
Circulaire du 15 juin 2009 relative à la dotation de développement urbain pour 2009.
Publié le : 15/06/2009
Réf. : 5231
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville, Secrétariat d'État chargé de la politique de la ville
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Politique de la ville généralités
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Dispositifs:
- Zone Urbaine Sensible
- Programme national de rénovation urbaine
Taille du fichier : 203 Ko
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PROGRAMME FIL CONTINU Un projet éducatif global et pluri-partenarial pour les collégiens exclus et/ou décrocheurs des trois collèges de la ville de Pierrefitte-sur-Seine :Gustave Courbet, Pablo Neruda, Lucie Aubrac. Novembre 2008
Publié le : 03/11/2008
Réf. : 5232
Type : Fiche d'expérience
Préambule I - Contexte général national II – La genèse du projet Fil continu à Pierrefitte III - Les finalités du projet F il continu IV/ Stratégie du projet V Suivi et évaluation
Auteurs : Secrétariat général du comité interministériel de prévention de la délinquance (SGCIPD)
Thématiques:
- Education
- Education > Décrochage scolaire
Dispositifs:
- Programme de réussite éducative
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Seine-Saint-Denis
- Commune : Pierrefitte-sur-Seine
- CV : Plaine Commune/Stains/La Courneuve
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Arrêté du 24 juin 2009 portant nomination au cabinet du Ministre du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la solidarité et de la ville.
Publié le : 24/06/2009
Réf. : 5233
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
Taille du fichier : 57.1 Ko
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