Rubrique Prévention du décrochage scolaire du site de la Direction de l'enseignement scolaire (EduSCOL)
Publié le : 08/07/2009
Réf. : 5297
Type : Site internet
Décret no 2009-910 du 24 juillet 2009 relatif aux attributions déléguées au secrétaire d’Etat chargé du logement et de l’urbanisme
Publié le : 24/07/2009
Réf. : 5298
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer (MEEDDM), Premier ministre, Président de la République, Secrétariat d'État chargé du logement et de l'urbanisme
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Développement social, Intégration
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Taille du fichier : 84.6 Ko
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Décret n° 2009-889 du 22 juillet 2009 relatif aux concessions d'aménagement
Publié le : 22/07/2009
Réf. : 5304
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Secrétariat d'État chargé du logement et de l'urbanisme, Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer (MEEDDM), Premier ministre
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Emploi, développement économique
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Développement durable
Taille du fichier : 120 Ko
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Décret no 2009-895 du 24 juillet 2009 modifiant le décret no 2007-995 du 31 mai 2007 relatif aux
Publié le : 24/07/2009
Réf. : 5305
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer (MEEDDM), Premier ministre
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Développement durable
Taille du fichier : 103 Ko
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Circulaire du 31 juillet 2009 relative à la liste des 142 cordées de la réussite labellisées au titre de l'annnée 2009.
Publié le : 31/07/2009
Réf. : 5306
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche (MESR), Secrétariat d'État chargé de la politique de la ville
Thématiques:
- Education > Ecole
- Education
Dispositifs:
- Cordées de la réussite
Taille du fichier : 61.1 Ko
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Liste des 142 cordées de la réussite labelisées au titre de l'année 2009.
Publié le : 31/07/2009
Réf. : 5307
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche (MESR), Secrétariat d'État chargé de la politique de la ville
Thématiques:
- Education > Ecole
- Education
Dispositifs:
- Cordées de la réussite
Taille du fichier : 1004 Ko
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Villa urbaine durable du Plan urbanisme construction et architecture (PUCA) : cahier expérimental opération de Galva-Pontigou (Quimper), janvier 2009
Publié le : 01/01/2009
Réf. : 5310
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : BOBROFF Jacotte, FAVET Nicolas, Plan urbanisme construction architecture (PUCA)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Développement durable
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Dispositifs:
- Opération de Renouvellement Urbain
- Programme Local de l'Habitat
Territoires :
Taille du fichier : 2.3 Mo
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Rapport d'activité 2008 de l'Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat (ANAH)
Publié le : 01/06/2009
Réf. : 5311
Type : Rapport d'activité
Auteurs : Agence nationale de l'habitat (ANAH)
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Développement durable
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Dispositifs:
- Opération de Renouvellement Urbain
Taille du fichier : 4.4 Mo
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Discours de Fadela AMARA, secrétaire d'Etat chargée de la Politique de la ville, lors des Journées d’échanges des acteurs de la rénovation urbaine (JERU) à Bordeaux le 8 juin 2009
Publié le : 08/06/2009
Réf. : 5312
Type : Discours
Auteurs : AMARA Fadela, Secrétariat d'État chargé de la politique de la ville
Thématiques:
- Prévention de la délinquance
- Renouvellement urbain et cadre de vie
Dispositifs:
- Programme national de rénovation urbaine
Taille du fichier : 53.4 Ko
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Espoir Banlieue : une dynamique pour la France. Dossier de présentation du Comité interministériel des villes, juin 2008
Publié le : 18/06/2009
Réf. : 5313
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Dispositifs:
- Les internats d'excellence
- Deuxième Chance
- Contrat urbain de cohésion sociale
- Contrat d'autonomie
- Busing
- Zone Urbaine Sensible
- Programme national de rénovation urbaine
Taille du fichier : 1.8 Mo
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Proposition de loi instaurant une aide au départ en vacances pour les enfants et adolescents mineurs, 27 juillet 2009
Publié le : 27/07/2009
Réf. : 5314
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Sénat
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Education
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Education > Animation
Dispositifs:
- Ville Vie Vacances
Taille du fichier : 36.8 Ko
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Volet rénovation urbaine du plan de relance de l'économie : avancement et premiers résultats, Agence nationale pour la rénovation urbaine, août 2009
Publié le : 01/08/2009
Réf. : 5315
Type : Dossier de presse
Auteurs : Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
Dispositifs:
- Programme national de rénovation urbaine
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Essonne
- Département : Hauts de Seine
- Département : Seine-Saint-Denis
- Département : Val de Marne
- Département : Nord
- Région : Hauts-de-France
- Commune : Beuvrages
- Commune : Roubaix
- Commune : Vaulx-en-Velin
- Département : Rhône
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- Commune : Corbeil-Essonnes
- Commune : Bagneux
- Commune : La Courneuve
- Commune : Pantin
- Commune : Vitry-sur-Seine
- CV : Bagneux/Bourg-la-Reine/Sceaux/Fontenay-aux-Roses
- CV : Corbeil-Essone/Evry/Ris-Orangis/Courcouronnes
- CV : Vitry/Ivry
- CV : Lille
- CV : Lyon
- CV : Pantin/Bobigny/Bondy/Drancy
- CV : Plaine Commune/Stains/La Courneuve
- CV : Valenciennes
Taille du fichier : 542 Ko
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Décret n° 2009-930 du 29 juillet 2009 portant application de l'article 62 de la loi n° 2009-323 du 25 mars 2009 de mobilisation pour le logement et la lutte contre l'exclusion
Publié le : 29/07/2009
Réf. : 5316
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Premier ministre, Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer (MEEDDM), Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi (MINEIE), Secrétariat d'État chargé du logement et de l'urbanisme
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Taille du fichier : 93.5 Ko
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Loi no 2009-967 du 3 août 2009 de programmation relative à la mise en oeuvre du Grenelle de l’environnement, NOR : DEVX0811607L
Publié le : 03/08/2009
Réf. : 5317
Type : Texte législatif, circulaire
Article 52 (environnement)
Auteurs : Secrétariat d'État chargé de l'outre-mer, Secrétariat d'Etat chargé des transports, Secrétariat d'Etat chargé de l'écologie, Ministère des affaires étrangères et européennes, Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville, Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, Ministère de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du co-développement, Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire, Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche (MESR), Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi (MINEIE), Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer (MEEDDM), Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche, Ministère de la justice et des libertés, Ministère de la jeunesse et des sports, Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'État et de la décentralisation, Ministère de la défense, Ministère de la culture et de la communication, Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, Ministère de l'éducation nationale (MEN), Premier ministre, Président de la République, Secrétariat d'État chargé du logement et de l'urbanisme
Thématiques:
- Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
- Politique de la ville généralités
- Développement durable
- Services
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Transport
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Dispositifs:
- Plan de Déplacement Urbain
- Programme national de rénovation urbaine
Territoires :
Taille du fichier : 657 Ko
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Circulaire du 27 juillet 2009 relative à l'organisation de l'administration départementale de l'Etat en Ile de France.
Publié le : 27/07/2009
Réf. : 5319
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Premier ministre
Thématiques:
- Action publique et territoires
- Services
Taille du fichier : 799 Ko
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Bilan de la mission « Vivre ensemble ». Mobilisation des institutions culturelles en faveur de la tolérance, du respect des différences et du désir de vivre ensemble.
Publié le : 01/06/2006
Réf. : 5320
Type : Etat de la question
Auteurs : Ministère de la culture et de la communication
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Culture
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Taille du fichier : 1.8 Mo
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Convention pour l’égalité entre les filles et les garçons, les femmes et les hommes, dans le système éducatif.
Publié le : 29/06/2006
Réf. : 5323
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement, Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (MENESR), Ministère de la justice, Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer, Ministère de l'agriculture et de la pêche, Ministère de la culture et de la communication, Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité
Thématiques:
- Education
- Développement social, Intégration
- Education > Ecole
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
Taille du fichier : 198 Ko
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Création d'un point d'accès au droit et d'un relais d'accès au droit dans deux centres sociaux des Hauts-de-Seine, compte rendu méthodologique.
Publié le : 01/04/2006
Réf. : 5324
Type : Note ou dossier technique
Auteurs : Préfecture de la région Île-de-France, Coordination régionale des fédérations de centres sociaux Ile-de-France (CFCS IDF), Mission régionale d'appui Droit et Ville Ile-de-France
Thématiques:
- Développement social, Intégration
Territoires :
Taille du fichier : 1.8 Mo
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La rénovation urbaine concrètement en 40 réalisations.
Publié le : 01/06/2009
Réf. : 5325
Type : Dossier documentaire
Auteurs : Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Taille du fichier : 4.4 Mo
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Charte d'accueil des publics du champ social : Comment les établissements culturels peuvent faciliter le travail des relais du champ social et rendre accessible à tous leur offre culturelle?
Publié le : 01/05/2009
Réf. : 5326
Type : Charte
Auteurs : Ministère de la culture et de la communication
Thématiques:
- Culture
- Développement social, Intégration
Taille du fichier : 7.0 Mo
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