Il y a 11275 résultats :
La vidéo protection : conditions d'efficacité et critères d’évaluation, Institut national des hautes études de sécurité (INHES)
Publié le : 01/07/2008
Réf. : 5452
Type : Etude ou recherche
Auteurs : Institut national des hautes études de sécurité (INHES)
Thématiques:
- Prévention de la délinquance
- Prévention de la délinquance > Sécurité
Dispositifs:
- Extension de l'usage du système LAPI
Taille du fichier : 369 Ko
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Note de synthèse n°2009-072 de l'Inspection générale de l'Education Nationale (IGEN) sur la mise en oeuvre de la réforme de l'enseignement primaire
Publié le : 01/07/2009
Réf. : 5455
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Inspection générale de l'éducation nationale (IGEN)
Thématiques:
- Education
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Education > Ecole
Dispositifs:
- Réseau d'éducation prioritaire (REP)
- Programmes personnalisés de réussite éducative
Taille du fichier : 173 Ko
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Détail de la jurisprudence administrative du Conseil d'Etat n°316694 du 24 juillet 2009 relative à la motivation du droit de préemption dans le cadre de la mise en oeuvre programme local de l'habitat (PLH)
Publié le : 24/07/2009
Réf. : 5456
Type : Texte législatif, circulaire
Colloque Prévention de la délinquance : bonnes pratiques et coopération.
Publié le : 11/02/2009
Réf. : 5458
Type : Actes de colloque ou de séminaire
Auteurs : Centre international pour la prévention de la criminalité (CIPC), Conseil national des villes (CNV), Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Sur le site de : Conseil National des Villes
Thématiques:
- Prévention de la délinquance > Justice
- Prévention de la délinquance > Sécurité
- Médiation
- Prévention de la délinquance
Taille du fichier : 630 Ko
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Mission Nouveaux territoires de l'art (IDV/NTA), compte rendu d'activité 2008 et programme de travail 2009.
Publié le : 01/07/2009
Réf. : 5459
Type : Note ou dossier technique
RAPPORT fait à la demande de M. François Fillon, premier ministre SUR LA REVISION DE LA GEOGRAPHIE PRIORITAIRE ET LA CONTRACTUALISATION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE « Une conception rénovée de la politique de la ville : d’une logique de zonage à une logique de contractualisation »
Publié le : 24/09/2009
Réf. : 5466
Type : Rapport
Auteurs : ANDRE Pierre, HAMEL Gérard
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
Taille du fichier : 529 Ko
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Convention pluriannuelle de la fondation Culture et diversité, 2008
Publié le : 13/02/2008
Réf. : 5469
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Ministère de l'éducation nationale (MEN), Ministère de la culture et de la communication, Fondation Culture et diversité
Thématiques:
- Education
- Emploi, développement économique
- Culture
- Education > Animation
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Dispositifs:
- Réseau d'éducation prioritaire (REP)
Taille du fichier : 883 Ko
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Présentation de la fondation Culture et diversité
Publié le : 24/03/2009
Réf. : 5468
Type : Dossier de presse
Auteurs : LADREIT DE LACHARRIERE Marc, Fondation Culture et diversité
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Education
- Culture
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Education > Animation
Dispositifs:
- Réseau d'éducation prioritaire (REP)
Taille du fichier : 1.5 Mo
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Evaluation du volet culturel de la Politique
Publié le : 01/06/2009
Réf. : 5471
Type : Etude ou recherche
Auteurs : JACCARD Manon
Thématiques:
- Culture
Territoires :
- Commune PLM : Marseille
- Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département : Bouches du Rhône
- CV : Marseille
Taille du fichier : 4.8 Mo
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Le nombre d’allocataires du revenu de solidarité active au 30 juin 2009. L'e-ssentiel de la Caisse nationale des allocations familiales (CAF), n°90, septembre 2009
Publié le : 01/09/2009
Réf. : 5475
Type : Bulletin, lettre ou magazine
Auteurs : Caisse nationale d'allocations familiales (CNAF)
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Emploi, développement économique
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Dispositifs:
- Revenu de Solidarité Active
Taille du fichier : 2.7 Mo
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Pour une péréquation régionale plus juste. Rapport d'information n° 556 du 15 juillet 2009 de M. Pierre Jarlier, fait au nom de la commission des finances
Publié le : 15/07/2009
Réf. : 5474
Type : Rapport
Auteurs : JARLIER Pierre, Commission des finances
Thématiques:
- Action publique et territoires
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Action publique et territoires > Collectivités
Taille du fichier : 2.9 Mo
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Discours de Benoist Apparu, secrétaire d’Etat au Logement et à l’Urbanisme, en clôture du 70ème congrès de l’Union Sociale pour l’Habitat (USH) le jeudi 17 septembre 2009 à Toulouse
Publié le : 17/09/2009
Réf. : 5477
Type : Discours
Auteurs : Secrétariat d'État chargé du logement et de l'urbanisme, APPARU Benoist
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Taille du fichier : 148 Ko
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Appel national à projet pour la mise en place d'exercices de prospective participative appliquée aux territoires urbains sensibles
Publié le : 22/09/2009
Réf. : 5478
Type : Appel à projet
Auteurs : Secrétariat général du comité interministériel des villes (SGCIV)
Thématiques:
- Citoyenneté
- Politique de la ville généralités
- Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
Taille du fichier : 48.4 Ko
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Appel à propositions de recherche du Plan urbanisme construction architecture (PUCA). L’hébergement dans le logement d’un tiers : la question sociale et ses enjeux urbains
Publié le : 01/08/2009
Réf. : 5482
Type : Appel à projet
Auteurs : Plan urbanisme construction architecture (PUCA)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Développement social, Intégration
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Taille du fichier : 120 Ko
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Dossier du Ministère de l'éducation nationale et du Ministère de l'intérieur sur la sécurisation des établissements scolaires
Publié le : 23/09/2009
Réf. : 5485
Type : Dossier de presse
Auteurs : Ministère de l'éducation nationale (MEN), Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Thématiques:
- Education
- Prévention de la délinquance
- Education > Ecole
- Prévention de la délinquance > Sécurité
Taille du fichier : 258 Ko
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Le paysage associatif de l’Ile-de-France : quelques repères
Publié le : 01/06/2009
Réf. : 5490
Type : Etat de la question
Auteurs : TCHERNONOG Viviane
Thématiques:
- Citoyenneté
- Emploi, développement économique
- Citoyenneté > Association
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Territoires :
Taille du fichier : 619 Ko
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Droit au logement opposable (DALO) : mode d’emploi. Brochure d'information du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer (MEEDDM)
Publié le : 01/09/2009
Réf. : 5492
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction (DGUHC), Direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature (DGALN)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Développement social, Intégration
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Taille du fichier : 845 Ko
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Prévention de la violence : guide pour un diagnostic de sécurité d’un établissement scolaire
Publié le : 16/09/2009
Réf. : 5498
Type : Note ou dossier technique
Auteurs : Ministère de l'éducation nationale (MEN), Éduscol
Thématiques:
- Education
- Prévention de la délinquance
- Education > Ecole
- Prévention de la délinquance > Sécurité
Taille du fichier : 364 Ko
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Circulaire du 27 juillet 2009 n° NOR : DEVU0914719C relative à la fixation du loyer et des redevances maximums des conventions conclues en application de l’article L351-2 du code de la construction et de l’habitation
Publié le : 27/09/2009
Réf. : 5499
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages (DHUP), Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer (MEEDDM)
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Taille du fichier : 364 Ko
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Rencontre nationale pour la mobilisation en faveur de l’Emploi des jeunes, présentation de Laurent WAUQUIEZ Secrétaire d’état chargé de l’emploi, et Martin HIRSCH, Haut commissaire aux solidarités actives contre la pauvreté, Haut commissaire à la jeunesse
Publié le : 24/09/2009
Réf. : 5503
Type : Dossier de presse
Auteurs : Haut commissariat à la jeunesse, HIRSCH Martin, Secrétariat d'Etat chargé de l'emploi, WAUQUIEZ Laurent, Haut commissariat aux solidarités actives contre la pauvreté
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Taille du fichier : 200 Ko
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