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Rapport d'activité 2008 de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)
Publié le : 25/09/2009
Réf. : 5506
Type : Rapport d'activité
Auteurs : Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Développement durable
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Taille du fichier : 1.7 Mo
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Programmes de coopération sur les politiques de la ville et les politiques urbaines. Secrétariat général du comité interministériel des villes (SGCIV)
Publié le : 01/10/2009
Réf. : 5507
Type : Etat de la question
Auteurs : Secrétariat général du comité interministériel des villes (SGCIV)
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Renouvellement urbain et cadre de vie
Taille du fichier : 706 Ko
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Lettre circulaire N° 2009-077 sur l'exonération de charges patronales applicables aux entreprises implantées dans les ZFU et aux associations implantées dans les ZRU et les ZFU –Modalités de calcul
Publié le : 18/09/2009
Réf. : 5508
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Direction de la réglementation, du recouvrement et du service (DIRRES)
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Citoyenneté
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Citoyenneté > Association
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Dispositifs:
- Zone Urbaine Sensible
- Zone Franche Urbaine
Taille du fichier : 766 Ko
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Circulaire interministérielle n°DSS/5B/2009/274 portant modification de la circulaire interministérielle n° DSS/DIV/DGFAR/2004/366 du 30 juillet 2004 relative à l'exonération de cotisations sociales patronales applicables aux entreprises implantées en Zones franches urbaines
Publié le : 27/08/2009
Réf. : 5509
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Secrétariat général du comité interministériel des villes (SGCIV), Direction de la sécurité sociale (DSS), Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche, Ministère de la santé et des sports, Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Dispositifs:
- Zone Franche Urbaine
Taille du fichier : 917 Ko
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Circulaire interministérielle n°DSS/5B/2009/275 portant modification de la circulaire interministérielle n° DSS/DIV/DGFAR/2004/367 du 30 juillet 2004 relative à l'exonération de cotisations sociales patronales applicables aux associations implantées en Zones franches urbaines
Publié le : 27/08/2009
Réf. : 5510
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Secrétariat général du comité interministériel des villes (SGCIV), Direction de la sécurité sociale (DSS), Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche, Ministère de la santé et des sports, Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville
Thématiques:
- Citoyenneté
- Développement social, Intégration
- Citoyenneté > Association
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Dispositifs:
- Zone Franche Urbaine
Taille du fichier : 862 Ko
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Dossier de presse : agir pour la jeunesse. Avignon, 29 septembre 2009
Publié le : 29/09/2009
Réf. : 5513
Type : Dossier de presse
Auteurs : Président de la République
Thématiques:
- Education
- Emploi, développement économique
Dispositifs:
- Contrat d’insertion dans la vie sociale (Civis)
- Revenu de Solidarité Active
Taille du fichier : 238 Ko
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Politique de la ville et participation des habitants : vers une gouvernance renouvelée. Les Échos des ateliers permanents du Centre de ressources et d'échanges pour le développement social et urbain (CR-DSU), n°5, décembre 2009
Publié le : 06/01/2010
Réf. : 5727
Type : Actes de colloque ou de séminaire
Auteurs : Centre de ressources et d'échanges pour le développement social et urbain (CR-DSU)
Sur le site de : CR-DSU / Frédérique BOURGEOIS
Thématiques:
- Centres de ressources de la politique de la ville
- Citoyenneté
- Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
Taille du fichier : 808 Ko
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Mission de contrôle des politiques d'insertion menées en faveur des allocataires du Revenu minimum d'insertion (RMI). Rapport de synthèse de la l'Inspection générale des affaires sociale (IGAS), juillet 2009
Publié le : 01/07/2009
Réf. : 5518
Type : Rapport
Auteurs : LEPINE Carole, WANECQ Thomas, BOULANGER Jean-Marc, CANEVET Clara, Inspection générale des affaires sociales (IGAS), Institut d'études politiques de Paris
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Emploi, développement économique
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Taille du fichier : 508 Ko
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Les facteurs de discrimination à l'embauche pour les serveurs en Ile-de-France : résultats d'un testing. Bulletin Premières synthèses de la Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques (DARES), septembre 2009, n°401
Publié le : 29/09/2009
Réf. : 5520
Type : Bulletin, lettre ou magazine
Auteurs : Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques (DARES), Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi (MINEIE), Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Emploi, développement économique
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Territoires :
Taille du fichier : 142 Ko
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Evaluation des effets des politiques ciblées sur des territoires : zones franches urbaines, zones urbaines sensibles et zones de redynamisation urbaine. Appel à projets de recherche 2009 du Secrétariat général du comité interministériel des villes (SGCIV)
Publié le : 30/09/2009
Réf. : 5521
Type : Appel à projet
Auteurs : Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques (DARES), Secrétariat général du comité interministériel des villes (SGCIV)
Thématiques:
- Action publique et territoires
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Zone Franche Urbaine
- Zone Urbaine Sensible
- Zone de Redynamisation Urbaine
Taille du fichier : 249 Ko
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Plan national de prévention de la délinquance et d'aide aux victimes 2010-2012
Publié le : 02/10/2009
Réf. : 5522
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Secrétariat général du comité interministériel de prévention de la délinquance (SGCIPD)
Thématiques:
- Prévention de la délinquance
- Prévention de la délinquance
- Médiation
- Prévention de la délinquance > Sécurité
Dispositifs:
- Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance
- Contrat Local de Sécurité
Taille du fichier : 267 Ko
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Intervention de François FILLON, Premier Ministre, à l'occasion du Comité interministériel de la prévention de la délinquance et d’aide aux victimes à Villeneuve-la-Garenne le 2 octobre 2009
Publié le : 02/10/2009
Réf. : 5523
Type : Discours
Auteurs : FILLON François, Premier ministre
Thématiques:
- Prévention de la délinquance
- Prévention de la délinquance > Sécurité
Dispositifs:
- Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance
- Contrat d’insertion dans la vie sociale (Civis)
Taille du fichier : 30.2 Ko
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Arrêté du 24 juillet 2009 autorisant la création par le Ministère de l'écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer (MEEDDM), en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat (direction de l'habitat, de l’urbanisme et des paysages), d'un traitement automatisé de données à caractère personnel dénommé « DALO » (Droit au logement opposable)
Publié le : 24/07/2009
Réf. : 5527
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages (DHUP), Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer (MEEDDM)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Développement social, Intégration
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Taille du fichier : 79.4 Ko
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Note de service n° 2009-127 du 17 septembre 2009 relative à la mise en place d'une banque de stages dans chaque académie en 2009-2010
Publié le : 17/09/2009
Réf. : 5528
Type : Texte législatif, circulaire
Rencontre presse du 8 octobre 2009 sur les programmes expérimentaux pour la jeunesse. Les politiques d'expérimentation : cas concrets, méthode et partenaires
Publié le : 08/10/2009
Réf. : 5530
Type : Dossier de presse
Auteurs : Haut commissariat aux solidarités actives contre la pauvreté, Haut commissariat à la jeunesse, Premier ministre
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Emploi, développement économique
- Education
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Dispositifs:
- Appel à projets Pour de nouvelles expérimentations sociales
- Revenu de Solidarité Active
Taille du fichier : 312 Ko
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Annexes du plan national de prévention de la délinquance et d'aide aux victimes 2010-2012 : fiches détaillées de 19 mesures
Publié le : 02/10/2009
Réf. : 5541
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Secrétariat général du comité interministériel de prévention de la délinquance (SGCIPD)
Thématiques:
- Services
- Prévention de la délinquance
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Transport
- Prévention de la délinquance > Sécurité
Dispositifs:
- Contrat Local de Sécurité
Taille du fichier : 195 Ko
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Rapport au parlement de Martin HIRSCH, Haut commissaire aux solidarité actives contre la pauvreté, sur le suivi de l'objectif de baisse d'un tiers de la pauvreté en cinq ans
Publié le : 14/10/2009
Réf. : 5543
Type : Rapport
Auteurs : Haut commissariat aux solidarités actives contre la pauvreté, HIRSCH Martin
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Emploi, développement économique
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Dispositifs:
- Tableau de bord de suivi de la pauvreté
- Revenu de Solidarité Active
Taille du fichier : 571 Ko
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Résumé du Rapport mondial sur le développement humain 2009. Lever les barrières : Mobilité et développement humains.
Publié le : 01/01/2009
Réf. : 5545
Type : Rapport
Auteurs : Programme des Nations Unies pour le Développement (PNUD)
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Développement durable
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Taille du fichier : 951 Ko
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Rapport mondial sur le développement humain 2009.Lever les barrières : Mobilité et développement humains.
Publié le : 01/01/2009
Réf. : 5546
Type : Rapport
Auteurs : Programme des Nations Unies pour le Développement (PNUD)
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Développement durable
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Taille du fichier : 4.7 Mo
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L'habitat insalubre et indigne dans les départements et régions d'outre-mer : un défi à relever. Rapport de Serge LETCHIMY, député de Martinique, septembre 2009
Publié le : 01/09/2009
Réf. : 5555
Type : Rapport
Auteurs : LETCHIMY Serge
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Outre-mer
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Taille du fichier : 412 Ko
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