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France , ton atout « jeunes » : un avenir à tout jeune, rapport d'information n° 436 de Christian DEMUYNCK, tome 2, mai 2009
Publié le : 26/05/2009
Réf. : 5554
Type : Rapport
Auteurs : DEMUYNCK Christian
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Education
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Dispositifs:
- Contrat d'autonomie
Taille du fichier : 2.2 Mo
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Développer les formations en alternance dans le secteur public. Rapport de la mission de Laurent HENART, octobre 2009
Publié le : 01/10/2009
Réf. : 5556
Type : Rapport
Auteurs : HENART Laurent
Thématiques:
- Education
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Dispositifs:
- Pacte et Allocation diversité.
Taille du fichier : 2.1 Mo
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Circulaire de la Secrétaire d'Etat chargée de la Politique de la ville en date du 19 octobre 2009, relative aux conventions adultes-relais
Publié le : 19/10/2009
Réf. : 5559
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Secrétariat d'État chargé de la politique de la ville
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Métiers > Qualification, Formation et appui aux professionnels
- Métiers
Dispositifs:
- Adultes-Relais
Taille du fichier : 145 Ko
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Elaborer un projet d'accompagnement éducatif. Fiche méthode de l'Académie de Versailles
Publié le : 28/08/2009
Réf. : 5561
Type : Note ou dossier technique
Auteurs : Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche (MESR), Ministère de l'éducation nationale (MEN), Académie de Versailles
Thématiques:
- Education > Famille
- Education > Ecole
- Education
Dispositifs:
- Projet éducatif local
Taille du fichier : 243 Ko
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La prévention spécialisée à l’heure de la diversité culturelle : état des lieux, questionnements, initiatives, projets innovants en matière de développement social communautaire. Rapport de la Commission diversité culturelle du Conseil technique des clubs et équipes de prévention spécialisée (CTPS)
Publié le : 01/09/2009
Réf. : 5563
Type : Rapport
Auteurs : Conseil technique des clubs et équipes de prévention spécialisée (CTPS)
Thématiques:
- Prévention de la délinquance
- Développement social, Intégration
- Citoyenneté
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
- Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
Taille du fichier : 671 Ko
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Croissance, emploi et progrès social dans l'Union Européenne (UE). Synthèse du rapport 2009 du Comité de la protection sociale
Publié le : 29/09/2009
Réf. : 5564
Type : Rapport
Auteurs : Comité de protection sociale, Commission européenne
Thématiques:
- Europe, International
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Santé
- Emploi, développement économique
- Développement social, Intégration
Taille du fichier : 53.5 Ko
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Protocole d'accord interministériel relatif au dispositif Passeurs d'images
Publié le : 28/10/2009
Réf. : 5565
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Direction de la jeunesse et de la vie associative (DJVA), Direction de la jeunesse et de l'éducation populaire (DJEP), Haut commissariat à la jeunesse, Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances (ACSE), Centre national du cinéma et de l'image animée (CNC), Secrétariat d'État chargé de la politique de la ville, Ministère de la culture et de la communication
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Culture
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Dispositifs:
- Comité de pilotage commun pour l'excellence culturelle dans les quartiers
Taille du fichier : 717 Ko
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Contre les bandes violentes. Infos presse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, n°4, mars 2009
Publié le : 01/03/2009
Réf. : 5566
Type : Dossier de presse
Auteurs : Ministère de l'intérieur
Thématiques:
- Prévention de la délinquance
- Prévention de la délinquance > Sécurité
Dispositifs:
- Mise en place d'UTEQ et de CS
Taille du fichier : 130 Ko
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Proposition de loi du 1er septembre 2009 tendant à assurer une mixité sociale dans les collèges situés en zone d'éducation prioritaire ou dans le réseau « ambition réussite »
Publié le : 01/09/2009
Réf. : 5567
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Sénat
Thématiques:
- Education
- Education > Ecole
Dispositifs:
- Zone d'Education Prioritaire ou Réseau d'Education Prioritaire
Taille du fichier : 371 Ko
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Acte du séminaire national Pour une culture solidaire, 11 et 12 mai 2009
Publié le : 28/10/2009
Réf. : 5569
Type : Actes de colloque ou de séminaire
Auteurs : Haut commissariat aux solidarités actives contre la pauvreté, Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances (ACSE), Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville, Ministère du logement, Ministère de la culture et de la communication
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Culture
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Taille du fichier : 948 Ko
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L’entrepreneuriat au féminin. Communication du Conseil économique, social et environnemental (CES) présentée au nom du Bureau par Mme Geneviève Bel au nom de la délégation aux droits des Femmes et à l'égalité des chances entre hommes et femmes
Publié le : 26/10/2009
Réf. : 5570
Type : Rapport
Auteurs : BEL Geneviève, Conseil économique, social et environnemental (CESE)
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Emploi, développement économique
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
Taille du fichier : 948 Ko
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Convention cadre relative à la construction et au déploiement d'un dispositif de formation pour accompagner la mise en oeuvre du Revenu de solidarité active (RSA) entre le Haut Commissaire aux solidarités actives contre la pauvreté, l'Agence nouvelle des solidarités actives (ANSA), l'Assemblée des départements de France (ADF), l'Union nationale des centres communaux et intercommunaux d’action sociale (UNCCAS), le Centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT), la Caisse nationale d
Publié le : 03/11/2009
Réf. : 5571
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Pôle emploi, Caisse centrale de mutualité sociale agricole (CCMSA), Caisse nationale d'allocations familiales (CNAF), Centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT), Union nationale des centres communaux et intercommunaux d'action sociale (UNCCAS), Assemblée des départements de France (ADF), Agence nouvelle des solidarités actives (ANSA), Haut commissariat aux solidarités actives contre la pauvreté
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Emploi, développement économique
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Dispositifs:
- Revenu de Solidarité Active
Taille du fichier : 163 Ko
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Décret n°2009-1356 du 5 novembre 2009 relatif à l'Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances (ACSé), NOR: MTSV0923858D
Publié le : 05/11/2009
Réf. : 5572
Type : Texte législatif, circulaire
JORF n°0260 du 8 novembre 2009 page 19406 texte n° 33 DECRET Décret du 7 novembre 2009 portant nomination du directeur général de l'Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances - M. Frentz (Rémi) NOR: MTSV0924142D
Publié le : 08/11/2009
Réf. : 5573
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Président de la République
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
Taille du fichier : 43.7 Ko
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Rapport d'information fait au nom de la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur les dispositions du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, de financement de la sécurité sociale pour 2010 relatives à la retraite des mères de famille, par Mme Jacqueline PANIS,Sénateur
Publié le : 03/11/2009
Réf. : 5574
Type : Rapport
Auteurs : PANIS Jacqueline, Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
Taille du fichier : 441 Ko
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Arrêté du 27 octobre 2009 portant création d'un traitement automatisé d'informations individuelles relatif à une enquête complémentaire à l'enquête emploi en continu 2010 sur la conciliation entre vie professionnelle et vie familiale, NOR: ECES0925151A
Publié le : 27/10/2009
Réf. : 5575
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi (MINEIE)
Thématiques:
- Emploi, développement économique
Taille du fichier : 75.6 Ko
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Décret n° 2009-1367 du 6 novembre 2009 portant création du comité interministériel du handicap, NOR: MTSX0925591D
Publié le : 06/11/2009
Réf. : 5576
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Président de la République, Premier ministre, Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville, Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer (MEEDDM), Ministère de la justice et des libertés, Ministère des affaires étrangères et européennes, Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi (MINEIE), Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique, Ministère de l'éducation nationale (MEN), Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche (MESR), Ministère de la défense, Ministère de la santé et des sports, Ministère de la culture et de la communication, Secrétariat d'Etat chargé de la famille
Thématiques:
- Développement social, Intégration
Taille du fichier : 82.1 Ko
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Dossier législatif sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative au service civique
Publié le : 29/01/2010
Réf. : 6184
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : COLLIN Yves, HIRSCH Martin, DEMUYNCK Christian, Assemblée nationale
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Citoyenneté
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Dispositifs:
- Service civil volontaire
Territoires :
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Circulaire du 28 octobre 2009 relative à la mise en place, à titre expérimental, de l’allocation financière « Parcours de réussite professionnelle (PARP) », NOR : IMIK0900086C
Publié le : 28/09/2009
Réf. : 5578
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du co-développement, Ministère de l'éducation nationale (MEN), Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche (MESR)
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Education
- Emploi, développement économique
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Education > Ecole
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Taille du fichier : 185 Ko
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Arrêté du 14 octobre 2009 portant nomination au cabinet de la Secrétaire d'Etat chargée de la politique de la ville, NOR : MTSC0924016A
Publié le : 14/10/2009
Réf. : 5579
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Secrétariat d'État chargé de la politique de la ville
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Services
Taille du fichier : 53.4 Ko
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