Etudes et rapports, Prospective 2011-2025 : longue vue sur la santé publique.
Publié le : 03/12/2011
Réf. : 7409
Type : Etude ou recherche
"Comment serons-nous soignés en 2025 ? La Direction générale de la santé compile des éléments de travail dans un rapport faisant le voeu d’une participation accrue de chacun à sa propre santé. Sa stratégie vient accompagner la montée en puissance des Agences régionales de Santé et et leur intervention territoriale sur des défis comme la mortalité prématurée évitable ou les inégalités sociales"
Auteurs : ELSEREVUE, Rvieille
Thématiques:
- Santé
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Actualités, Questions d'époque : Faut-il généraliser la télémédecine ?
Publié le : 16/12/2011
Réf. : 7410
Type : Etat de la question
"Technique d’avenir ou soins a minima ? Le Centre d’analyse stratégique (CAS) avait organisé le 5 décembre dernier une table ronde autour de la question de la télémédecine. Si l’idée fait son chemin, les résistances restent nombreuses. "
Auteurs : ELSEREVUE, Algollion
Thématiques:
- Santé
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LANCEMENT DE LA DÉMARCHE JEUNESSE EN GUYANE - GUYANE COHESION - La lettre d'information du Centre de Ressources Politique de la Ville de Guyane N°48 – Décembre 2011 -
Publié le : 01/12/2011
Réf. : 7411
Type : Bulletin, lettre ou magazine
Auteurs : Centre de ressources politique de la ville de Guyane (CRPV Guyane)
Sur le site de : CRPV GUYANE, Agence nationale pour la cohésion sociale et l’égalité des chances, DEGEOM, CNES, ARS, INSEE
Thématiques:
- Centres de ressources de la politique de la ville
- Outre-mer
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Opinion sur l’efficacité de l’action de la police et de la gendarmerie : une perception en trois dimensions - Grand angle N°28 - Bulletin statistique de l’Observatoire national de la délinquance et des réponses pénale
Publié le : 01/12/2011
Réf. : 7412
Type : Etat de la question
Auteurs : Observatoire national de la délinquance et des réponses pénales (ONDRP), Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
Thématiques:
- Prévention de la délinquance
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La diffusion des Technologies de l'information et de la communication (TIC) dans la société française (2011). Rapport du Centre de recherche pour l'étude et l'observation des conditions de vie (CREDOC)
Publié le : 30/10/2011
Réf. : 7413
Type : Rapport
Auteurs : Centre de recherche pour l'étude et l'observation des conditions de vie (CREDOC), BIGOT Régis, CROUTTE Patricia
Thématiques:
- NTIC
Territoires :
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Circulaire du 8 décembre 2011 relative à la présentation des dispositions relatives au tribunal correctionnel pour mineurs de la loi n° 2011-939 du 10 août 2011 sur la participation des citoyens au fonctionnement de la justice pénale et le jugement des mineurs, NOR : JUSD1133527C
Publié le : 08/12/2011
Réf. : 7414
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de la justice et des libertés, Direction des affaires criminelles et des grâces (DACG)
Thématiques:
- Prévention de la délinquance > Justice
- Citoyenneté
Territoires :
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Circulaire du 15 décembre 2011 relative à la présentation des dispositions de la loi n°2011-939 du 10 août 2011 sur la participation des citoyens au fonctionnement de la justice pénale et le jugement des mineurs relatives à la cour d’assises applicables au 1er janvier 2012, NOR : JUSD1134281C
Publié le : 15/12/2011
Réf. : 7415
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de la justice et des libertés, Direction des affaires criminelles et des grâces (DACG)
Thématiques:
- Citoyenneté
- Prévention de la délinquance > Justice
Territoires :
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Circulaire du 27 décembre 2011 relative à la présentation des dispositions de l'article 5 de la loi n°2011-1940 du 26 décembre 2011 visant à instaurer un service citoyen pour les mineurs délinquants, NOR : JUSD1135507C
Publié le : 27/12/2011
Réf. : 7416
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de la justice et des libertés, Direction des affaires criminelles et des grâces (DACG)
Thématiques:
- Prévention de la délinquance > Justice
- Citoyenneté
Territoires :
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L'activité des Maisons de justice et du droit (MJD) et des Antennes de justice en 2010
Publié le : 30/11/2011
Réf. : 7417
Type : Rapport
Auteurs : Ministère de la justice et des libertés, BAUX Dominique
Thématiques:
- Prévention de la délinquance > Sécurité
- Prévention de la délinquance > Justice
Territoires :
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Les Projets urbains intégrés (PUI) : entre bilan d’étape et débat sur l'avenir. PUI'20 Flash, la lettre d'information du réseau PUI'20, n°4, décembre 2011
Publié le : 05/12/2011
Réf. : 7419
Type : Bulletin, lettre ou magazine
Auteurs : Pays et Quartiers d'Aquitaine (PQA), Centre de ressources pour la politique de la ville Provence-Alpes-Côte d'Azur (CRPV PACA), Centre de ressources et d'échanges pour le développement social et urbain (CR-DSU)
Sur le site de : CR-DSU / Frédérique BOURGEOIS
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Europe, International
- NTIC
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Transport
- Emploi, développement économique > Développement économique
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Essonne
- Commune : Nîmes
- Commune : Grenoble
- Région : Occitanie
- Département : Isère
- Département : Rhône
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- Commune : Grigny
- Département : Gard
- Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département : Bouches du Rhône
- CUCS : Marseille
- Pays : France
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L'évolution des prix du logement en France sur 25 ans. Note d'analyse du Centre d'analyse stratégique (CAS), n°217, avril 2011
Publié le : 28/04/2011
Réf. : 7420
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Centre d'analyse stratégique (CAS), BEN JELLOUL Mahdi, COLLOMBET Catherine, CUSSET Pierre-Yves, SCHAFF Clément
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Territoires :
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L'enfance des loisirs : éléments de synthèse. Culture études du Ministère de la culture et de la communication, n°2011-6, novembre 2011
Publié le : 30/11/2011
Réf. : 7421
Type : Etude ou recherche
Auteurs : Ministère de la culture et de la communication, OCTOBRE Sylvie, BERTHOMIER Nathalie
Thématiques:
- Culture
Territoires :
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Médiation sociale : pour la reconnaissance d'un métier : rapport du groupe de travail interministériel et interpartenarial. Cahiers pratiques hors série, décembre 2011
Publié le : 01/12/2011
Réf. : 7422
Type : Rapport
"Née il y a plus de vingt ans d’initiatives de bénévoles ou d’associations dans les quartiers de la politique de la ville, telles que les femmes-relais ou les correspondants de nuit, la médiation sociale s’est beaucoup développée depuis quelques années et s’est professionnalisée, avec un soutien important de l’État et des collectivités territoriales. Son utilité sociale est désormais largement reconnue en tant que mode original et efficace de résolution des tensions et d’amélioration des relations entre les populations des quartiers en difficulté et les institutions. Pour autant, la médiation sociale ne faisait pas, jusqu’ici, l’objet d’une reconnaissance véritable au sein des filières professionnelles et des cadres d’emploi existants, alors qu’il s’agit à l’évidence d’un métier à part entière, répondant à des besoins sociaux clairement identifiés et s’appuyant sur un cadre déontologique et professionnel défini. Afin de conforter l’action des médiateurs sur le terrain et d’appuyer cette reconnaissance professionnelle, un groupe de travail rassemblant des responsables de réseaux nationaux de médiation, d’experts et de représentants de ministères s’est réuni, sous l’égide du Secrétariat général à la Ville, pour identifier les problèmes à résoudre et faire des propositions concrètes. Le présent rapport est le fruit de ce travail collectif qui s’est par ailleurs appuyé sur l’audition d’employeurs dans les différents secteurs d’activités concernés : transport, logement, santé, action sociale, éducation, tranquillité publique, etc. Les propositions qui en sont issues ont été largement reprises par le Comité interministériel des villes qui s’est réuni le 18 février 2011 sous l’égide du Premier ministre. Un certain nombre d’entre elles sont, d’ores et déjà, en cours de mise en oeuvre, d’autres font l’objet d’expérimentations au plan local. La reconnaissance d’un nouveau métier est toujours une longue marche. Ce rapport y apporte une contribution déterminante." Hervé Masurel Secrétaire général du Comité interministériel des villes
Auteurs : Groupe de travail interministériel et interpartenarial, Secrétariat général du comité interministériel des villes (SGCIV)
Thématiques:
- Citoyenneté
- Médiation
- Métiers
Dispositifs:
- Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance
- Gestion Urbaine de Proximité
- Adultes-Relais
Territoires :
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Adolescents et jeunes des quartiers : construction de soi, rapport à l'autre - clés de lecture et initiatives. Les échos... des ateliers permanents du Centre de ressources et d'échanges pour le développement social et urbain (CR-DSU), n°8, décembre 2011
Publié le : 31/12/2011
Réf. : 7423
Type : Actes de colloque ou de séminaire
Auteurs : Centre de ressources et d'échanges pour le développement social et urbain (CR-DSU), FLUCKIGER Cédric, THIN Daniel, KEBABZA Horia, VULBEAU Alain
Sur le site de : CR-DSU / Frédérique BOURGEOIS
Thématiques:
- Centres de ressources de la politique de la ville
- Education > Décrochage scolaire
- NTIC
- Education > Réussite scolaire
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
Dispositifs:
- Programme de réussite éducative
Territoires :
- Commune : Bellegarde-sur-Valserine
- Commune : Saint-Étienne
- Commune : Bron
- Commune : Grigny
- Commune PLM : Lyon
- Commune : Saint-Priest
- Commune : Lyon 9e
- Département : Ain
- ZUS : Montreynaud
- Département : Isère
- Département : Loire
- Département : Rhône
- Département : Haute Savoie
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- QEB : La Duchère.
- Pays : France
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La scolarisation des moins de trois ans. Compte rendu par l’OZP de la rencontre du 25 janvier 2017
Publié le : 06/02/2017
Réf. : 14028
Type : Actes de colloque ou de séminaire
Auteurs : Observatoire des zones prioritaires (OZP)
Thématiques:
- Education > Réussite scolaire
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Projets culturels et pratiques culturelles habitantes : conditions et enjeux d'une réciprocité. Synthèse issue d'une rencontre départementale organisée par le Pôle de ressources ville et développement social Val d'Oise (Pôle ressources 95) le 13 décembre 2010
Publié le : 13/12/2011
Réf. : 7424
Type : Actes de colloque ou de séminaire
Auteurs : Pôle de ressources ville et développement social du Val d'Oise (Pôle ressources 95)
Sur le site de : Pôle de Ressources Ville et Développement Social / Guillaume DEJARDIN
Thématiques:
- Culture
- Centres de ressources de la politique de la ville
Territoires :
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LOI n° 2011-1977 du 28 décembre 2011 de finances pour 2012 (1) NOR: BCRX1125684L
Publié le : 29/12/2011
Réf. : 7425
Type : Texte législatif, circulaire
Cf. article 157
Auteurs : Président de la République, Premier ministre, Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (MINEFI), Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique > Développement économique
Dispositifs:
- Zone Franche Urbaine
Territoires :
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La politique jeunesse d’Essey-lès-Nancy
Publié le : 09/01/2012
Réf. : 7426
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : Commune d'Essey-lès-Nancy
Thématiques:
- Education
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
Dispositifs:
- Projet éducatif local
- Contrat Educatif Local
Territoires :
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Arrêté du 17 octobre 2011 abrogeant et remplaçant l'arrêté du 10 juin 1996 relatif à la majoration de l'assiette de la subvention et aux caractéristiques techniques des opérations de construction, d'amélioration ou d'acquisition-amélioration d'immeubles en vue d'y aménager avec l'aide de l'Etat des logements ou des logements-foyers à usage locatif, NOR : DEVL1127358A
Publié le : 17/10/2011
Réf. : 7427
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages (DHUP)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Territoires :
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Arrêté du 22 décembre 2011 modifiant l'arrêté du 29 juillet 1987 relatif aux plafonds de ressources des bénéficiaires de la législation sur les habitations à loyer modéré et des nouvelles aides de l'État en secteur locatif, NOR : DEVL1128589A
Publié le : 22/12/2011
Réf. : 7428
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Direction du budget, Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat, Direction générale de la cohésion sociale (DGCS), Ministère du travail, de l'emploi et de la santé, Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement (MEDDTL), Direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages (DHUP), Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (MINEFI)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Territoires :
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