Mission pour l'amélioration de la qualité et de l'accessibilité des services au public dans les territoires fragiles
Publié le : 08/10/2013
Réf. : 9332
Type : Rapport
Auteurs : MOREL-A-L'HUISSIER Pierre, DELGA Carole
Thématiques:
- NTIC
- Services > Services publics
- Action publique et territoires
Territoires :
Taille du fichier : 1.0 Mo
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Rapport d'activité 2012 de l'Inspection générale des affaires sociales (IGAS)
Publié le : 01/09/2013
Réf. : 9333
Type : Rapport
Auteurs : Inspection générale des affaires sociales (IGAS)
Thématiques:
- Action publique et territoires
- Développement social, Intégration
Territoires :
Taille du fichier : 1.8 Mo
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L'accès aux soins des plus démunis en France. À l'occasion de la Journée du refus de la misère, Médecins du Monde publie son Observatoire 2013
Publié le : 17/10/2013
Réf. : 9334
Type : Etat de la question
Auteurs : Médecins du monde
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Santé
Territoires :
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Classe « Fil d'Ariane » au collège Maurice Jaubert de Nice
Publié le : 31/10/2013
Réf. : 9361
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : DANNA Fanny
Thématiques:
- Education > Décrochage scolaire
- Education > Ecole
Territoires :
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« Les hommes sont plus fonceurs mais les femmes mieux organisées » : quand les recruteur-e-s parlent du sexe des candidat-e-s. Bref du Centre d'études et de recherches sur les qualifications (CEREQ), nº 315, octobre 2013
Publié le : 14/10/2013
Réf. : 9420
Type : Etat de la question
Auteurs : Centre d'études et de recherches sur les qualifications (CEREQ), CHAINTREUIL Lydie, EPIPHANE Dominique
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Territoires :
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Étude sur les parcours, pratiques et usages des habitants du nouveau parc privé au Neuhof (EUKN)
Publié le : 13/01/2014
Réf. : 9563
Type : Etude ou recherche
Auteurs : Observatoire régional de la l'intégration et de la ville d'Alsace (ORIV), BLAISON Caroline
Sur le site de : Observatoire Régional de l'Intégration et de la ville / Murielle MAFFESSOLI
Thématiques:
- Centres de ressources de la politique de la ville
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Développement social, Intégration
Territoires :
- ZUS : Neuhof-cités
- Département : Bas Rhin
- non-ZUS : Neuhof RU
- Région : Grand Est
- Commune : Strasbourg
- Pays : France
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Rapport annuel de l'ANRU : une action partenariale confirmée
Publié le : 25/10/2013
Réf. : 9337
Type : Rapport
10 ans après sa création, l’ANRU publie son Rapport Annuel. A l’aube du lancement du Nouveau Programme de Renouvellement Urbain, collaborateurs, représentants de l’ANRU mais aussi habitants apportent leur témoignage et leur point de vue sur la rénovation urbaine, la requalification des quartiers anciens ou les investissements d’avenir.
Auteurs : Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)
Thématiques:
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Politique de la ville généralités
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Action publique et territoires
Territoires :
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Les agents territoriaux de médiation sociale chargés de la tranquillité publique - Par LE PAGE Brigitte, Docteur en droit privé, formatrice au CNFPT
Publié le : 07/08/2013
Réf. : 9338
Type : Etat de la question
La tranquillité publique communale peut être assurée par la création d'une police municipale mais d'autres options existent. Ainsi, les services municipaux de tranquillité publique, inscrits dans une démarche de médiation, se sont développés. Si des questionnements entourent les polices municipales, le métier de policier municipal est encadré ; il n'est pas certain que la situation des agents municipaux participant à des missions de tranquillité publique soit aussi claire. Le recrutement de ces agents est, pour certains élus, la conséquence d'un choix en matière d'ordre public local ; d'autres y voient une forme de police municipale déguisée, à moindre coût mais aux missions et modes d'intervention incertains. Qualifiés de "correspondants de nuit", "d'agents de paix sociale", de "médiateurs de quartiers, "d'animateurs de prévention", "d'agents d'ambiance", "d'agents chargés de la tranquillité publique", de "gardes urbains"... ces agents territoriaux de médiation sociale en matière de tranquillité publique interrogent. Une clarification devient nécessaire, d'autant que la stratégie nationale de prévention de la délinquance 2013-2017 (note 1) fixe, en priorité 3, un programme d'actions pour améliorer la tranquillité publique. Le guide sur la médiation sociale en matière de tranquillité publique (note 2) apporte des clarifications (1) et, même si des incertitudes demeurent, agent territorial de médiation sociale chargé de la tranquillité publique pourrait être un métier d'avenir (2).
Auteurs : Centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT)
Thématiques:
- Médiation
- Action publique et territoires
- Prévention de la délinquance > Sécurité
Territoires :
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Convention triennale d'objectifs pour les quartiers populaires (2013-2015) entre le le ministère de l'intérieur et le ministère délégué à la ville
Publié le : 27/09/2013
Réf. : 9339
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Ministère de l'égalité des territoires et du logement, Ministère de l'intérieur
Thématiques:
- Prévention de la délinquance > Sécurité
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités > Conventions interministérielles
Territoires :
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RENCONTRE " Médiation sociale et Politique de la Ville ", le 17 juin 2013 à l'IREV
Publié le : 17/06/2013
Réf. : 9340
Type : Actes de colloque ou de séminaire
La médiation sociale est aujourd’hui reconnue comme un mode professionnel et efficace de résolution des tensions et de mise en relation entre les populations des quartiers et les institutions. Par des modes d’interventions structurés, elle apporte une réelle plus-value pour le renforcement de la cohésion sociale et la promotion de la citoyenneté à l’échelle des territoires et notamment des quartiers en difficulté. L’objectif de cette rencontre était de porter à connaissance des acteurs de la politique de la ville les « fondamentaux de la médiation sociale », illustrés par des expériences de terrain dans les domaines de la gestion urbaine de proximité et l’éducation. Cette rencontre fut également l’occasion de présenter le déploiement de la médiation sociale en Nord Pas-de-Calais et le rôle de la mission régionale d’appui pour le développement des emplois en médiation sociale créée par l’Etat et le Conseil régional Nord-Pas de Calais et confiée à France Médiation, réseau national d‘acteurs de la médiation sociale.
Auteurs : Institut régional de la ville Nord-Pas-de-Calais (IREV)
Thématiques:
- Education > Famille
- Education > Ecole
- Education
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Gestion urbaine de proximité
- Citoyenneté
- Médiation
Territoires :
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Directive nationale d’orientation pour le pilotage et la mise en oeuvre au niveau territorial des politiques de cohésion sociale, de la ville, des droits des femmes, de sports, de jeunesse et de vie associative pour l’année 2014
Publié le : 21/10/2013
Réf. : 9341
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère délégué à la ville, Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative, Ministère des droits des femmes, Ministère de l'égalité des territoires et du logement, Ministère des affaires sociales et de la santé
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Développement social, Intégration > Droits et égalité des femmes
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Territoires :
Taille du fichier : 159 Ko
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Rapport d'activités 2012 du Centre de ressources politique de la ville (CRPV) de Guyane
Publié le : 29/10/2013
Réf. : 9342
Type : Rapport
Auteurs : Centre de ressources politique de la ville de Guyane (CRPV Guyane)
Sur le site de : CRPV GUYANE
Thématiques:
- Centres de ressources de la politique de la ville
- Politique de la ville généralités
Territoires :
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Dossier de presse - Projet de loi pour l’accès au logement et un urbanisme rénové
Publié le : 29/10/2013
Réf. : 9343
Type : Dossier de presse
Auteurs : Ministère de l'égalité des territoires et du logement
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Développement durable > Environnement, Développement durable
- Citoyenneté
Territoires :
Taille du fichier : 1005 Ko
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Les évolutions contemporaines de la famille et leurs conséquences en matière de politiques publiques. Avis du Conseil économique, social et environnemental (CESE) présenté par M. Bernard Capdeville, rapporteur au nom de la section des affaires sociales et de la santé, 6 novembre 2013, NOR : CESL1100023X
Publié le : 06/11/2013
Réf. : 9344
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Conseil économique, social et environnemental (CESE), CAPDEVILLE Bernard
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
Territoires :
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Arrêté du 31 octobre 2013 fixant la liste des communes éligibles au dispositif « emplois francs », NOR : VILV1324844A
Publié le : 31/10/2013
Réf. : 9345
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère délégué à la ville, Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, Ministère délégué au budget
Thématiques:
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Dispositifs:
- Emploi franc
Territoires :
- Région : Guadeloupe
- Département : Guadeloupe
- Région : Réunion
- Département : Réunion
- Commune : La Chapelle-Saint-Luc
- Commune : Les Noës-près-Troyes
- Commune : Pont-Sainte-Marie
- Commune : Saint-André-les-Vergers
- Commune : Troyes
- Région : Ile-de-France
- Département : Seine et Marne
- Département : Yvelines
- Département : Essonne
- Département : Hauts de Seine
- Département : Seine-Saint-Denis
- Département : Val de Marne
- Commune : Aytré
- Commune : La Rochelle
- Département : Aube
- Commune : Chenôve
- Commune : Dijon
- Commune : Longvic
- Commune : Quetigny
- Commune : Talant
- Département : Oise
- Département : Seine Maritime
- Région : Centre-Val de Loire
- Département : Eure et Loir
- Commune : Audincourt
- Commune : Bavans
- Commune : Bethoncourt
- Commune : Étupes
- Commune : Grand-Charmont
- Commune : Montbéliard
- Département : Manche
- Commune : Valentigney
- Département : Côte d'or
- Région : Bourgogne-Franche-Comté
- Région : Normandie
- Commune : Dreux
- Commune : Sainte-Gemme-Moronval
- Commune : Vernouillet
- Département : Nord
- Département : Pas-de-Calais
- Région : Hauts-de-France
- Commune : Bègles
- Commune : Bordeaux
- Commune : Cenon
- Commune : Floirac
- Commune : Lormont
- Commune : Mérignac
- Commune : Pessac
- Commune : Talence
- Commune : Villenave-d'Ornon
- Commune : Montpellier
- Commune : Rennes
- Département : Meurthe et Moselle
- Département : Bas Rhin
- Département : Doubs
- Département : Haute-Saône
- Département : Territoire de Belfort
- Région : Grand Est
- Commune : Nantes
- Commune : Rezé
- Commune : Saint-Herblain
- Commune : Cherbourg-Octeville
- Région : Pays de la Loire
- Département : Loire Atlantique
- Département : Sarthe
- Région : Bretagne
- Département : Ille et Vilaine
- Département : Charente Maritime
- Commune : Jarville-la-Malgrange
- Commune : Laxou
- Commune : Malzéville
- Commune : Maxéville
- Commune : Nancy
- Commune : Saint-Max
- Commune : Tomblaine
- Commune : Vandouvre-lès-Nancy
- Commune : Anzin
- Commune : Aulnoy-lez-Valenciennes
- Commune : Beuvrages
- Commune : Bruay-sur-l'Escaut
- Commune : Condé-sur-l'Escaut
- Commune : Marly
- Commune : Quiévrechain
- Commune : Valenciennes
- Commune : Vieux-Condé
- Commune : Creil
- Commune : Montataire
- Commune : Nogent-sur-Oise
- Commune : Avion
- Commune : Boulogne-sur-Mer
- Commune : Bully-les-Mines
- Commune : Calais
- Commune : Harnes
- Commune : Lens
- Commune : Liévin
- Commune : Mazingarbe
- Commune : Le Portel
- Commune : Sallaumines
- Commune : Aulnat
- Commune : Clermont-Ferrand
- Commune : Cournon-d'Auvergne
- Commune : Gerzat
- Commune : Bischheim
- Commune : Honheim
- Commune : Lingolsheim
- Commune : Schiltigheim
- Commune : Strasbourg
- Commune : Bron
- Commune : Fontaines-sur-Saône
- Commune : Givors
- Commune : Grigny
- Commune PLM : Lyon
- Commune : Oullins
- Commune : Pierre-Bénite
- Commune : Saint-Fons
- Commune : Vaulx-en-Velin
- Commune : Vénissieux
- Commune : Villeurbanne
- Commune : Décines-Charpieu
- Commune : Meyzieu
- Commune : Rillieux-la-Pape
- Commune : Saint-Priest
- Commune : Héricourt
- Commune : Allonnes
- Commune : Coulaines
- Commune : Le Mans
- Département : Gironde
- Région : Nouvelle-Aquitaine
- Région : Occitanie
- Commune : Canteleu
- Commune : Elbeuf
- Commune : Le Petit-Quevilly
- Commune : Rouen
- Commune : Saint-Étienne-du-Rouvray
- Commune : Sotteville-lès-Rouen
- Commune : Dammarie-les-Lys
- Commune : Le Mée-sur-Seine
- Commune : Melun
- Commune : Magny-les-Hameaux
- Commune : Montigny-le-Bretonneux
- Commune : Trappes
- Commune : La Verrière
- Département : Rhône
- Commune : La Seyne-sur-Mer
- Commune : Toulon
- Département : Puy de Dôme
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- Commune : Belfort
- Commune : Offemont
- Commune : Corbeil-Essonnes
- Commune : Courcouronnes
- Commune : Évry
- Département : Hérault
- Commune : Ris-Orangis
- Commune : Nanterre
- Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Commune : Aubervilliers
- Commune : Aulnay-sous-Bois
- Commune : La Courneuve
- Commune : Épinay-sur-Seine
- Commune : Pierrefitte-sur-Seine
- Commune : Saint-Denis
- Commune : Sevran
- Commune : Stains
- Commune : Villetaneuse
- Département : Var
- Commune : Alfortville
- Commune : Créteil
- Commune : Limeil-Brévannes
- Commune : Les Abymes
- Commune : Pointe-à-Pitre
- Commune : Saint-Denis
- Commune : Sainte-Marie
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Pacte du 6 novembre 2013 relatif à la réussite éducative, NOR : REDB1300496X
Publié le : 06/11/2013
Réf. : 9346
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Réseau français des villes éducatrices (RFVE), Associations partenaires de l'école publique (CAPE), Association nationale des directeurs éducation des villes (ANDEV), Ministère de l'éducation nationale (MEN), Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative, Ministère délégué à la réussite éducative, Ministère délégué à la ville, Ministère délégué à la famille, Caisse nationale d'allocations familiales (CNAF), Association des maires de France et des Présidents d'Intercommunalité (AMF), Assemblée des départements de France (ADF), Association des régions de France (ARF), Association des maires de grandes villes de France (AMGVF), Association des maires ville et banlieue de France (AMVBF), Association nationale des acteurs de la réussite éducative (ANARÉ)
Thématiques:
- Education > Réussite scolaire
- Education > Famille
- Education > Ecole
Territoires :
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Raccrocheurs : leur difficulté, le système scolaire
Publié le : 08/10/2013
Réf. : 9353
Type : Discours
Du décrochage au raccrochage. Les dossier thématiques de l'Académie de Nantes
Publié le : 10/10/2013
Réf. : 9354
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : Académie de Nantes, Ministère de l'éducation nationale (MEN), Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche (MESR), JALLAIS Claire, VOIRNESSON Bruno, GUILLIN Nathalie, CARMELLE Stéphane, ALLAIN Frédéric, ALIBAYE Aimé
Thématiques:
- Education > Décrochage scolaire
- Education > Ecole
Dispositifs:
- Mission de Lutte contre le Décrochage Scolaire (MLDS)
- Plate-forme de Suivi et d’Appui
Territoires :
- Commune : Nantes
- Commune : Angers
- Commune : Brain-sur-l'Authion
- Région : Pays de la Loire
- Département : Loire Atlantique
- Département : Maine et Loire
- Département : Mayenne
- Département : Sarthe
- Département : Vendée
- Commune : Laval
- Commune : Le Mans
- Commune : Fontenay-le-Comte
- Académie : NANTES
- Pays : France
Taille du fichier : 2.6 Mo
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Vidéos : La classe relais de Frédérique Landoeuer
Publié le : 08/11/2013
Réf. : 9355
Type : Dossier documentaire
Auteurs : PESCE Sébastien, MEIRIEU Philippe, LANDOEUER Frédérique, BOIMARE Serge, JACQUARD Albert, LEBRUN Jean-Pierre, PAIN Jacques, TOZZI Michel
Thématiques:
- Culture
- Education > Ecole
- Education > Décrochage scolaire
Territoires :
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L'aide aux leçons avec les parents : une expérimentation dans l'Allier
Publié le : 23/10/2013
Réf. : 9356
Type : Fiche d'expérience
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