Contrat urbain de cohésion social de Lannion
Publié le : 31/03/2007
Réf. : 4498
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 703 Ko
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Contrat urbain de cohésion social de La Voulte-sur-Rhône
Publié le : 22/02/2007
Réf. : 4497
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Commune : La Voulte-sur-Rhône
- Département : Ardèche
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- CUCS : La Voulte-sur-Rhône
Taille du fichier : 1.4 Mo
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Contrat urbain de cohésion social de La Seyne-sur-Mer
Publié le : 27/02/2007
Réf. : 4496
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Commune : La Seyne-sur-Mer
- Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département : Var
- CUCS : La Seyne-sur-Mer
Taille du fichier : 1.0 Mo
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Contrat urbain de cohésion social de La Possession
Publié le : 12/03/2007
Réf. : 4495
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 706 Ko
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Contrat urbain de cohésion social de La Ciotat
Publié le : 06/02/2007
Réf. : 4494
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Commune : La Ciotat
- Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département : Bouches du Rhône
- CUCS : La Ciotat
Taille du fichier : 259 Ko
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Contrat urbain de cohésion social de Kourou
Publié le : 27/04/2007
Réf. : 4493
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 3.0 Mo
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Contrat urbain de cohésion social de Joinville-le-Pont
Publié le : 05/10/2007
Réf. : 4492
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Val de Marne
- Commune : Joinville-le-Pont
- CUCS : Joinville-le-Pont
Taille du fichier : 136 Ko
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Contrat Unique pour la Politique de la Ville Mulhouse Alsace Agglomération 2015-2020
Publié le : 13/07/2015
Réf. : 10569
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Préfecture du Haut-Rhin, Ville de Wittenheim, Ville d’Illzach, Agence d’Urbanisme de la Région Mulhouse, Mulhouse Alsace Agglomération, Commune de Mulhouse, Observatoire régional de la l'intégration et de la ville d'Alsace (ORIV), Conseil Départemental du Haut-Rhin, Conseil régional d'Alsace
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Département : Haut Rhin
- Région : Grand Est
- Commune : Illzach
- Commune : Mulhouse
- Commune : Wittenheim
- CV : Mulhouse
- Pays : France
Taille du fichier : 72.2 Mo
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Contrat unique de ville 2015-2020 un nouvel élan pour les Terriers, un renouveau pour la ville de Pont-Sainte-Maxence
Publié le : 02/07/2015
Réf. : 10980
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Agence d’urbanisme Oise-la-vallée, OSICA, OPAC de l’Oise, Caisse Primaire d'Assurance Maladie de l'Oise, Caisse d'Allocations Familiales de l'Oise, EPIDE, Caisse des dépôts et consignations de Picardie, Mission Locale de la vallée de l’Oise, Pôle emploi, Chambre d’agriculture de l’Oise, Chambre de Commerce et de l’industrie de l'Oise, Chambre de Métiers et de l’Artisanat de l'Oise, Agence Régionale de Santé de Picardie, Académie d'Amiens, Procureur de la République de Senlis, Conseil Départemental de l’Oise, Conseil Régional de Picardie, Communauté de Communes des Pays d'Oise et d'Halatte, Ville de Pont-Sainte-Maxence, Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances (ACSE), Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU), Préfecture de l'Oise
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Département : Oise
- EPCI : CC des Pays d'Oise et d'Halatte
- Région : Hauts-de-France
- Commune : Pont-Sainte-Maxence
- CV : CC des Pays d'Oise et d'Halatte
- QP : Les Terriers
Taille du fichier : 13.2 Mo
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Contrat unique de la Ville d'Aulnay-sous-Bois
Publié le : 22/10/2015
Réf. : 12274
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 8.1 Mo
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Contrat social de la ville de Saint-Flour : de l'action sociale au développement durable –15. Fiche d'expérience de l'Agence des pratiques et initiatives locales (APRILES)
Publié le : 30/04/2012
Réf. : 7777
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : SOLIER Patrice, Agence des pratiques et initiatives locales (APRILES)
Sur le site de : APRILES-ODAS / Sébastien Poulet-Goffard
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
- Développement durable
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Territoires :
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Contrat Local de Sécurité - contrats de ville et prévention
Publié le : 01/09/1999
Réf. : 93
Type : Etat de la question
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Prévention de la délinquance
- Prévention de la délinquance > Sécurité
Dispositifs:
- Contrat de ville
- Conseil Communal de Prévention de la Délinquance
- Conseil Intercommunal de Prévention de la Délinquance
- Contrat Local de Sécurité
Taille du fichier : 15.4 Ko
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Contrat de ville Vauvert Petite Camargue 2015-2020
Publié le : 02/07/2015
Réf. : 10904
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Un toit pour tous, Semiga, Chambre de Commerce d'Industrie de Nîmes, Chambre de Métiers et de l'artisanat du Gard, Caisse centrale de mutualité sociale agricole (CCMSA), Caisse Primaire d'Allocation Maladie du Gard, Caisse des dépôts et consignations Languedoc-Roussillon, Caisse d'Allocations Familiales du Gard, Pôle emploi Gard Lozère, Agence régionale de santé Languedoc-Roussillon, Procureur de la République, Académie de Montpellier, Conseil Régional Languedoc-Roussillon, Habitat du Gard, Conseil départemental du Gard, Secrétariat d'État chargé de la politique de la ville, Communauté de Communes de Petite Camargue, Ville de Vauvert, Préfecture du Gard
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- EPCI : CC de Petite Camargue
- Commune : Vauvert
- Région : Occitanie
- Département : Gard
- CV : CC de Petite Camargue
- QP : Le Bosquet
Taille du fichier : 3.4 Mo
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Contrat de ville unique et global 2015-2020 de la Communauté de l'Agglomération Belfortaine
Publié le : 11/05/2015
Réf. : 10874
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Bourgogne-Franche-Comté
- Département : Territoire de Belfort
- Commune : Belfort
- CV : CA de l'Agglomération Belfortaine
- CV : Belfort-Offémont
- QP : Bougenel - Mulhouse
- QP : Les Glacis Du Chteau
- QP : Dardel La Mchelle
- QP : Rsidences Le Mont
- QP : Arsot Ganghoffer
Taille du fichier : 14.7 Mo
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Contrat de ville unique de l’agglomération angevine. Principaux indicateurs comparés pour les quartiers prioritaires, Angers, Trélazé et ALM. Assises de la politique de la ville, 30 Novembre 2017
Publié le : 12/03/2018
Réf. : 14882
Type : Actes de colloque ou de séminaire
Auteurs : Agence d'urbanisme de la région angevine (AURA), Communauté urbaine Angers Loire Métropole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Les nouveaux contrats de ville
Territoires :
- EPCI : CA Angers Loire Métropole
- Commune : Angers
- Commune : Trélazé
- Région : Pays de la Loire
- Département : Maine et Loire
- CV : Angers-Trélazé
- Pays : France
- QP : Belle Beille
- QP : Roseraie
- QP : Savary
- QP : Grand Pigeon
- QP : Monplaisir
- QP : Hauts De Saint Aubin
- QP : Beauval Bedier Morellerie
- QP : Le Grand Bellevue
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Contrat de ville unique de la Communauté d'Agglomération 2 Rives de Seine 2015-2020
Publié le : 01/07/2015
Réf. : 10894
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : OSICA, France Habitation, Opievoy, Immobilière 3F, EFIDIS, Logirep, Chambre de Métiers et de l'Artisanat des Yvelines, Caisse des dépôts et consignations d'Ile-de-France, Caisse d'Allocations Familiales des Yvelines, Pôle emploi, Agence régionale de santé Île-de-France (ARS IDF), Académie de Versailles, Procureur de la République, Commune de Vernouillet, Ville de Chanteloup-les-Vignes, Ville de Carrières-sous-Poissy, Conseil Départemental des Yvelines, Conseil régional Ile-de-France (CR IDF), Communauté d'agglomération 2 Rives de Seine
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Yvelines
- Commune : Carrières-sous-Poissy
- Commune : Chanteloup-les-Vignes
- Commune : Vernouillet
- CV : CA des 2 Rives de la Seine
- QP : Oiseaux
- QP : Fleurs
- QP : Noe-Feucherets
- QP : Cit Du Parc
Taille du fichier : 9.9 Mo
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Contrat de ville unique d'agglomération Clichy-sous-bois/Montfermeil
Publié le : 06/07/2015
Réf. : 10889
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Toit et joie, SOVAL, EFIDIS, Logirep, Opievoy, Immobilière 3F, Office public de l'habitat de seine-saint-Denis, Union sociale pour l'habitat (USH), Chambre de commerce et d'industrie de Paris et d'ile-de-France (CCIP-IDF), Conseil Départemental de Seine-Saint-Denis, Conseil régional Ile-de-France (CR IDF), Caisse des dépôts et consignations d'Ile-de-France, Caisse d'Allocations Familiales de Seine-Saint-Denis , Agence régionale de santé Île-de-France (ARS IDF), Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU), Pôle emploi, Commissariat général à l'égalité des territoires (CGET) , Académie de Créteil, Agglomération de Clichy-sous-bois/Montfermeil, Préfecture de Seine-Saint-Denis, Ville de Clichy-sous-Bois
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Seine-Saint-Denis
- Commune : Clichy-sous-Bois
- Commune : Montfermeil
- CV : Clichy-sous-Bois/Montfermeil
- QP : Haut Clichy - Centre Ville - Bosquets - Lucien Noel
Taille du fichier : 4.2 Mo
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Contrat de ville unique 2015-2020 Pays de Montbéliard Agglomération
Publié le : 26/06/2015
Réf. : 12242
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 17.0 Mo
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Contrat de ville solidaire de nouvelle génération 2015-2020 Communauté d'agglomération Seine-Essonne
Publié le : 26/06/2015
Réf. : 10878
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Préfecture de l’Essonne, Communauté d’agglomération Seine-Essonne, Procureur de la République, Académie de Créteil, Caisse d’allocations familiales de l’Essonne, Conseil régional Ile-de-France (CR IDF), Pôle emploi, Caisse des dépôts et consignations d'Ile-de-France, Chambre de Métiers et de l'Artisanat de l'Essonne, Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Essonne, Immobilière 3F, Le logement Français, SA d'HLM Plurial-Novilia, EFIDIS, Opievoy, ADOMA, Essonne Habitat, Bâtigère Île-de-France, TICE
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Essonne
- EPCI : CA de Seine-Essonne
- Commune : Corbeil-Essonnes
- CV : CA de Seine-Essonne (CASE)
- QP : Les Tarterts
- QP : Montconseil
- QP : La Nacelle
- QP : Rive Droite
Taille du fichier : 11.8 Mo
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Contrat de ville Seine-Eure Document stratégique
Publié le : 04/11/2015
Réf. : 10820
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Département : Eure
- Commune : Louviers
- Commune : Val-de-Reuil
- Région : Normandie
- CV : Seine-Eure (Louviers/Val-de-Reuil/Pont-de-l'Arche)
- QP : Maison-Rouge
- QP : Acacias - La Londe - Les Oiseaux
- QP : Centre Ville
Taille du fichier : 13.9 Mo
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