Contrat de Ville intercommunal 2015-2020 Communauté d'Agglomération Saint-Quentin-en-Yvelines
Publié le : 06/10/2015
Réf. : 12263
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 39.5 Mo
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Contrat de ville Hazebrouck 2014-2020
Publié le : 25/06/2015
Réf. : 10948
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Ville d'Hazebrouck, Communauté de communes de Flandre Intérieure, Conseil régional Nord-Pas-de-Calais, Préfecture de la région Nord-Pas-de-Calais, Préfecture du Nord, Agence Régionale de Santé du Nord-Pas-de-Calais, Pôle emploi, Mission locale d'Hazebrouck, Caisse des Dépôts et Consignations du Nord-Pas-de-Calais, Académie de Lille, Partenord Habitat, Directoire Cottage Social des Flandres, La Maison Flammande, Centre d'Animation du Nouveau Monde, Caisse d'Allocations Familiales du Nord
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Département : Nord
- Région : Hauts-de-France
- Commune : Hazebrouck
- CV : CC de Flandre Intérieure
- QP : Rsidences Pasteur Et Foch
Taille du fichier : 33.0 Mo
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Contrat de ville Evry Centre Essonne 2014-2020
Publié le : 15/02/2015
Réf. : 10881
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Agglomération Evry Centre Essonne, Ville de Ris-Orangis, Conseil Départemental de l'Essonne, Préfecture de l’Essonne, Commune d'Evry, Courcouronnes, Agence régionale de santé Île-de-France (ARS IDF), Caisse Primaire d'Assurance Maladie de l'Essonne, TICE, Caisse des dépôts et consignations d'Ile-de-France, La Poste, Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Essonne, Caisse d’allocations familiales de l’Essonne, Pôle emploi, Dynamique emploi, Chambre de Métiers et de l'Artisanat de l'Essonne, Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU), Centre Hospitalier Sud-Francilien
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Essonne
- EPCI : CA d'Évry Centre Essonne
- Commune : Courcouronnes
- Commune : Évry
- Commune : Ris-Orangis
- CV : CA Evry Centre Essonne (CAECE)
- QP : Moulin A Vent
- QP : Plateau
- QP : Le Canal
- QP : Les Pyramides
- QP : Les Aunettes
- QP : Champtier Du Coq
- QP : Petit Bourg
- QP : Le Parc Aux Livres
- QP : Les Passages
- QP : Les Epinettes
- QP : Champs Elyses
Taille du fichier : 11.7 Mo
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Contrat de ville Etaples 2015-2020
Publié le : 24/06/2015
Réf. : 12400
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 3.1 Mo
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Contrat de ville et prévention des discriminations : Analyse de l’axe « lutte contre les discriminations » dans les contrats de ville". Réseau RECI, nov. 2016
Publié le : 10/01/2017
Réf. : 13962
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Institut régional de la ville Nord-Pas-de-Calais (IREV), Réseau Ressources pour l'Egalité des Chances et l'Intégration (RECI)
Sur le site de : Institut régional de la ville (IREV) / Morgane PETIT
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
- Centres de ressources de la politique de la ville
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Les nouveaux contrats de ville
Territoires :
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Contrat de ville Épernay 2015-2020
Publié le : 24/08/2015
Réf. : 10867
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Chambre d'Agriculture de la Marne, Pole emploi d'Epernay, Caisse des dépôts et consignations Champagne-Ardenne, Caisse d'Allocations Familiales de la Marne , Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Marne, Agence Régionale de la santé Champagne-Ardenne, Chambre de Commerce d'Industrie de Reims-Epernay, Ville d'Epernay, Préfecture de la Région Champagne-Ardenne, Préfecture de la Marne, Communauté de communes d'Épernay - Pays de Champagne, Académie de Reims, Conseil Départemental de la Marne
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Département : Marne
- EPCI : CC Épernay - Pays de Champagne
- Région : Grand Est
- Commune : Épernay
- CV : CC Epernay Pays de Champagne
- QP : Bernon
Taille du fichier : 16.1 Mo
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Contrat de ville du Val Maubuée - Convention cadre
Publié le : 01/07/2000
Réf. : 707
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Seine et Marne
- Commune : Croissy-Beaubourg
- Commune : Émerainville
- Commune : Lognes
- Commune : Noisiel
- Commune : Torcy
- Commune : Champigny-sur-Marne
- CV : Champigny-sur-Marne
- CV : Val Maubuée
Taille du fichier : 50.0 Ko
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Contrat de ville du Val Maubuée 2015-2020 Convention cadre
Publié le : 10/09/2015
Réf. : 12252
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 4.0 Mo
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Contrat de ville du Val de Seine (Ecquevilly - Les Mureaux - Meulan - Bouafle) - Convention cadre
Publié le : 01/02/2001
Réf. : 819
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Yvelines
- Commune : Bouafle
- Commune : Ecquevilly
- Commune : Meulan
- Commune : Les Mureaux
- CV : Val de Seine
Taille du fichier : 262 Ko
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Contrat de ville du Val d'Yerres 2015-2020
Publié le : 06/07/2015
Réf. : 10876
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Préfecture de l’Essonne, Communauté d'Agglomération du Val d'Yerres, Ville de Brunoy, Ville d'Epinay-sous-Sénart, Ville de Quincy-sous-Sénart, Conseil régional Ile-de-France (CR IDF), Conseil Départemental de l'Essonne, Académie de Créteil, Procureur de la République d’Evry, Caisse d’allocations familiales de l’Essonne, Agence régionale de santé Île-de-France (ARS IDF), Pôle emploi, Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Ile-de-France (DIRECCTE), Caisse des dépôts et consignations d'Ile-de-France, Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Essonne, Chambre de Métiers et de l'Artisanat de l'Essonne, OSICA, ICF Habitat La Sablière, Vilogia, La STRAV
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- ZUS : Cinéastes-Plaine
- Département : Essonne
- Commune : Brunoy
- Commune : Épinay-sous-Sénart
- Commune : Quincy-sous-Sénart
- CV : Val d'Yerres
- QP : Les Hautes Mardelles
- QP : Le Vieillet
Taille du fichier : 5.2 Mo
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Contrat de ville du Val d'Yerres - Convention cadre
Publié le : 01/12/2000
Réf. : 737
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Essonne
- Commune : Boussy-Saint-Antoine
- Commune : Brunoy
- Commune : Épinay-sous-Sénart
- Commune : Quincy-sous-Sénart
- Commune : Yerres
- CV : Val d'Yerres
Taille du fichier : 322 Ko
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Contrat de Ville du Val d'Orge 2015-2020
Publié le : 02/06/2015
Réf. : 12235
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Commune : Brétigny-sur-Orge
- Commune : Fleury-Mérogis
- Commune : Morsang-sur-Orge
- Commune : Sainte-Geneviève-des-Bois
- Commune : Saint-Michel-sur-Orge
Taille du fichier : 86.3 Mo
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Contrat de ville du Toulois (Toul) - Convention cadre
Publié le : 01/06/2000
Réf. : 844
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Département : Meurthe et Moselle
- Région : Grand Est
- Commune : Chaudeney-sur-Moselle
- Commune : Dommartin-lès-Toul
- Commune : Écrouves
- Commune : Toul
- CV : Toul
Taille du fichier : 77.0 Ko
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Contrat de ville du territoire de la communauté de communes Porte Dauphinoise de Lyon saint Exupéry Contrat cadre pour le quartier Belmont Moulin Villette Commune de Chavanoz
Publié le : 09/07/2015
Réf. : 12360
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 1.8 Mo
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Contrat de ville du territoire de la CC du Roussillonnais
Publié le : 09/07/2015
Réf. : 12357
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 11.3 Mo
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Contrat de Ville du Soissonnais 2015-2020
Publié le : 30/06/2015
Réf. : 12403
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 4.8 Mo
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Contrat de ville du Senonais 2015-2020
Publié le : 06/07/2015
Réf. : 12202
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 50.3 Mo
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Contrat de ville du Sénonais (Sens) - Convention cadre
Publié le : 01/03/2000
Réf. : 836
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 218 Ko
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Contrat de ville du Secteur Est du Val d'Oise - Convention Cadre (Arnouville les Gonesse, Garges les Gonesse, Gonesse, Goussainville, Montmagny, Sarcelles, Villiers le Bel)
Publié le : 01/05/2000
Réf. : 328
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Val d'Oise
- Commune : Arnouville-lès-Gonesse
- Commune : Garges-lès-Gonesse
- Commune : Gonesse
- Commune : Goussainville
- Commune : Montmagny
- Commune : Sarcelles
- Commune : Villiers-le-Bel
- CV : Secteur Est
Taille du fichier : 133 Ko
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Contrat de ville du Secteur Centre (Deuil-la-Barre / Ermont / St-Gratien / Soisy-sous-Montmorency) - Convention cadre
Publié le : 01/11/2000
Réf. : 652
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Val d'Oise
- Commune : Deuil-la-Barre
- Commune : Ermont
- Commune : Saint-Gratien
- Commune : Soisy-sous-Montmorency
- CV : Secteur Centre
Taille du fichier : 233 Ko
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