Contrat de ville du Grand Dole 2015-2020 Quartier des Mesnils Pasteur
Publié le : 29/09/2015
Réf. : 12243
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 2.1 Mo
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Contrat de ville du Grand Cognac 2015-2021
Publié le : 23/04/2015
Réf. : 10981
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Préfecture de Charente, Ville de Cognac, Communauté de Communes du Grand Cognac, Agence régionale de santé Poitou-Charentes (ARS ), Conseil Régional Poitou-Charentes, Chambre de Commerce et d'Industrie de Cognac , Chambre des Métiers et de l'Artisanat de Charente, Chambre d'Agriculture de Charente, Mission Locale ARC Charente, Vilogia, Logelia, Caisse des dépôts et consignations (CDC), Caisse d'Allocations Familiales, Pôle emploi, Procureur de la République de Poitiers, Académie de Poitiers
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Commune : Cognac
- Département : Charente
- Région : Nouvelle-Aquitaine
- CV : CC Grand Cognac
- QP : Crouin
Taille du fichier : 19.9 Mo
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Contrat de ville du Grand Chalon 2015–2020
Publié le : 06/10/2015
Réf. : 12195
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 4.7 Mo
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Contrat de Ville du Grand Cahors 2015-2020
Publié le : 08/09/2015
Réf. : 12378
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 79.6 Mo
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Contrat de Ville du Grand Besançon 2015-2020
Publié le : 21/02/2015
Réf. : 12240
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 34.7 Mo
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Contrat de Ville du Grand Avignon 2015-2020
Publié le : 28/09/2015
Réf. : 12371
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 12.6 Mo
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Contrat de ville du Gard rhodanien 2015-2020
Publié le : 09/07/2015
Réf. : 10902
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Commune : Bagnols-sur-Cèze
- Commune : Pont-Saint-Esprit
- Région : Occitanie
- Département : Gard
- CV : CA du Gard Rhodanien
- QP : Centre Ancien
- QP : Escanaux - Coronelle - Citadelle - Vigan Braquet
Taille du fichier : 12.5 Mo
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Contrat de ville du Douaisis - convention cadre
Publié le : 01/12/2000
Réf. : 557
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 159 Ko
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Contrat de ville du Creusot - Montceau-les-Mines - Convention cadre
Publié le : 01/02/2001
Réf. : 851
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Département : Saône et Loire
- Région : Bourgogne-Franche-Comté
- Commune : Le Creusot
- Commune : Montceau-les-Mines
- Commune : Torcy
- CV : Montceau-les-Mines/Le Creusot/Torcy
Taille du fichier : 462 Ko
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Contrat de ville du Carmausin - Convention Cadre
Publié le : 01/08/2000
Réf. : 364
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 71.4 Ko
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Contrat de ville du Blaisois - Convention Cadre (Blois)
Publié le : 01/01/2000
Réf. : 298
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 146 Ko
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Contrat de ville du bassin houiller Forbach - Convention cadre
Publié le : 01/04/2000
Réf. : 283
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 64.9 Ko
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Contrat de ville du bassin clusien
Publié le : 06/07/2015
Réf. : 12355
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 13.0 Mo
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Contrat de ville des Ulis - Convention cadre (Les Ulis)
Publié le : 01/12/2000
Réf. : 735
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 346 Ko
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Contrat de Ville des Pays de Lérins 2015-2020
Publié le : 22/12/2015
Réf. : 12465
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 28.8 Mo
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Contrat de Ville des communes d'Avranches et de Saint-Martin-des-Champs
Publié le : 09/10/2015
Réf. : 12415
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 21.7 Mo
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Contrat de ville des Anses d'Arlet - Convention cadre
Publié le : 01/05/2000
Réf. : 639
Type : Contrat, convention, protocole
Signé le 4/05/00
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 39.3 Ko
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Contrat de ville de Vitry-le-François - Convention cadre
Publié le : 01/10/2000
Réf. : 562
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 115 Ko
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Contrat de Ville de Villemomble 2015-2020
Publié le : 09/11/2015
Réf. : 12280
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 909 Ko
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Contrat de ville de Vierzon 2015-2020, Quartiers prioritaires Clos du Roy / Centre-ville
Publié le : 26/06/2015
Réf. : 10847
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Chambre de Commerce et d'Industrie du Cher, Chambre de Métiers et de l'Artisanat du Cher, Préfecture du Cher, Procureur de la République, Ville de Vierzon, Communauté de Communes Vierzon Sologne Berry, Conseil Régional du Centre-Val de Loire, Agence régionale de santé Centre-Val de Loire, Caisse des dépôts et consignations Centre-Val de Loire, Direction des services départementaux de l'Éducation nationale du Cher, Conseil Départemental du Cher, Caisse d'Allocations Familiales du Cher, Caisse Primaire d'Allocation Maladie du Cher, Pôle emploi du Cher, SA France Loire, Office Public de l'Habitat du Cher
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Commune : Vierzon
- Région : Centre-Val de Loire
- Département : Cher
- CV : CC Vierzon-Sologne-Berry
- QP : Clos Du Roy - Centre Ville - Vierzon
Taille du fichier : 4.7 Mo
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