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Contrat de ville du Grand Dole 2015-2020 Quartier des Mesnils Pasteur

Publié le : 29/09/2015

Réf. : 12243

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 2.1 Mo


 

Contrat de ville du Grand Cognac 2015-2021

Publié le : 23/04/2015

Réf. : 10981

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Préfecture de Charente, Ville de Cognac, Communauté de Communes du Grand Cognac, Agence régionale de santé Poitou-Charentes (ARS ), Conseil Régional Poitou-Charentes, Chambre de Commerce et d'Industrie de Cognac , Chambre des Métiers et de l'Artisanat de Charente, Chambre d'Agriculture de Charente, Mission Locale ARC Charente, Vilogia, Logelia, Caisse des dépôts et consignations (CDC), Caisse d'Allocations Familiales, Pôle emploi, Procureur de la République de Poitiers, Académie de Poitiers

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 19.9 Mo


 

Contrat de ville du Grand Chalon 2015–2020

Publié le : 06/10/2015

Réf. : 12195

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 4.7 Mo


 

Contrat de Ville du Grand Cahors 2015-2020

Publié le : 08/09/2015

Réf. : 12378

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 79.6 Mo


 

Contrat de Ville du Grand Besançon 2015-2020

Publié le : 21/02/2015

Réf. : 12240

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 34.7 Mo


 

Contrat de Ville du Grand Avignon 2015-2020

Publié le : 28/09/2015

Réf. : 12371

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 12.6 Mo


 

Contrat de ville du Gard rhodanien 2015-2020

Publié le : 09/07/2015

Réf. : 10902

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 12.5 Mo


 

Contrat de ville du Douaisis - convention cadre

Publié le : 01/12/2000

Réf. : 557

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 159 Ko


 

Contrat de ville du Creusot - Montceau-les-Mines - Convention cadre

Publié le : 01/02/2001

Réf. : 851

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 462 Ko


 

Contrat de ville du Carmausin - Convention Cadre

Publié le : 01/08/2000

Réf. : 364

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 71.4 Ko


 

Contrat de ville du Blaisois - Convention Cadre (Blois)

Publié le : 01/01/2000

Réf. : 298

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 146 Ko


 

Contrat de ville du bassin houiller Forbach - Convention cadre

Publié le : 01/04/2000

Réf. : 283

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 64.9 Ko


 

Contrat de ville du bassin clusien

Publié le : 06/07/2015

Réf. : 12355

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 13.0 Mo


 

Contrat de ville des Ulis - Convention cadre (Les Ulis)

Publié le : 01/12/2000

Réf. : 735

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 346 Ko


 

Contrat de Ville des Pays de Lérins 2015-2020

Publié le : 22/12/2015

Réf. : 12465

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 28.8 Mo


 

Contrat de Ville des communes d'Avranches et de Saint-Martin-des-Champs

Publié le : 09/10/2015

Réf. : 12415

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 21.7 Mo


 

Contrat de ville des Anses d'Arlet - Convention cadre

Publié le : 01/05/2000

Réf. : 639

Type : Contrat, convention, protocole


Signé le 4/05/00

Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 39.3 Ko


 

Contrat de ville de Vitry-le-François - Convention cadre

Publié le : 01/10/2000

Réf. : 562

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 115 Ko


 

Contrat de Ville de Villemomble 2015-2020

Publié le : 09/11/2015

Réf. : 12280

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 909 Ko


 

Contrat de ville de Vierzon 2015-2020, Quartiers prioritaires Clos du Roy / Centre-ville

Publié le : 26/06/2015

Réf. : 10847

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Chambre de Commerce et d'Industrie du Cher, Chambre de Métiers et de l'Artisanat du Cher, Préfecture du Cher, Procureur de la République, Ville de Vierzon, Communauté de Communes Vierzon Sologne Berry, Conseil Régional du Centre-Val de Loire, Agence régionale de santé Centre-Val de Loire, Caisse des dépôts et consignations Centre-Val de Loire, Direction des services départementaux de l'Éducation nationale du Cher, Conseil Départemental du Cher, Caisse d'Allocations Familiales du Cher, Caisse Primaire d'Allocation Maladie du Cher, Pôle emploi du Cher, SA France Loire, Office Public de l'Habitat du Cher

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 4.7 Mo


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