Contrat de ville de Vierzon - Convention Cadre
Publié le : 01/03/2000
Réf. : 315
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 144 Ko
Tweet
Contrat de ville de Vernon - convention cadre
Publié le : 01/12/2000
Réf. : 512
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 356 Ko
Tweet
Contrat de ville de Vendôme Quartier prioritaire des Rottes 2015-2020
Publié le : 15/07/2015
Réf. : 10858
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Loir-et-Cher Logement, Terres de Loire Habitat, Académie d'Orléans-Tours, Caisse d'Allocations Familiales du Loir-et-Cher, Caisse Primaire d’Assurance Maladie du Loir-et-Cher, Agence régionale de santé Centre-Val de Loire, Caisse des dépôts et consignations Centre-Val de Loire, Immobilière 3F, Chambre de Métiers et de l'Artisanat de Loir-et-Cher, Chambre de Commerce de d'Industrie du Loir-et-Cher, Pôle emploi, Conseil Régional du Centre-Val de Loire, Communauté du Pays de Vendôme, Ville de Vendôme, Préfecture de Loir-et-Cher
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Centre-Val de Loire
- Département : Loir et Cher
- EPCI : CC du Pays de Vendôme
- Commune : Vendôme
- CV : CC du Pays de Vendôme
- QP : Les Rottes
Taille du fichier : 999 Ko
Tweet
Contrat de ville de Vannes 2015-2020
Publié le : 03/07/2015
Réf. : 10845
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Bretagne sud Habitat, Vannes Golfe Habitat, Espacil, Mission locale de Vannes, Pôle emploi, Caisse primaire d’assurances maladie du Morbihan, Caisse d'Allocations Familiales du Morbihan, Caisse des dépôts et consignations de Bretagne, Conseil Départemental du Morbihan, Conseil Régional de Bretagne, Ville de Vannes, Préfecture du Morbihan, DIRECCTE, DDTM, DASEN, Direction de la protection judiciaire de la jeunesse (DPJJ), Direction Régionale des Affaires Culturelles, Agence Régionale de Santé de Bretagne
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Bretagne
- ZUS : Ménimur
- Département : Morbihan
- Commune : Vannes
- CV : Vannes agglo
- QP : Kercado
Taille du fichier : 1.1 Mo
Tweet
Contrat de Ville de valréas 2015-2020
Publié le : 17/12/2015
Réf. : 12480
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 29.3 Mo
Tweet
Contrat de ville de Valenton - Villeneuve Saint Georges - Convention cadre
Publié le : 01/01/2001
Réf. : 687
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Val de Marne
- Commune : Valenton
- Commune : Villeneuve-Saint-Georges
- CV : Valenton/Villeneuve-Saint-Georges
Taille du fichier : 486 Ko
Tweet
Contrat de ville de Valenciennes Métropole 2015-2020
Publié le : 22/06/2015
Réf. : 10952
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Caisse Primaire d'Assurance Maladie du Hainaut, Agence Régionale de Santé du Nord-Pas-de-Calais, GIP DRE, Conseil régional Nord-Pas-de-Calais, Préfecture de la région Nord-Pas-de-Calais, Préfecture du Nord, Valenciennes Métropole, Conseil Départemental du Nord, Ville d'Anzin, Ville d'Aulnoy-Lez-Valenciennes, Ville de Beuvrages, Ville de Bruay-sur-L'Escaut, Ville de Condé-sur-L'Escaut, Ville de Crespin, Ville de Fresnes-sur-Escaut, Ville de Maing, Ville de Marly, Ville de Odomez, Chambre de Commerce et d'Industrie du Grand Hainaut, Caisse d'Allocations Familiales du Nord, Chambre de métiers et de l’artisanat, Académie de Lille, Caisse des Dépôts et Consignations du Nord-Pas-de-Calais, Procureur de la République de Valenciennes, Pôle emploi de Hainaut
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Département : Nord
- Région : Hauts-de-France
- Commune : Anzin
- Commune : Beuvrages
- Commune : Bruay-sur-l'Escaut
- Commune : Condé-sur-l'Escaut
- Commune : Fresnes-sur-Escaut
- Commune : Onnaing
- Commune : Quiévrechain
- Commune : Saint-Saulve
- Commune : Valenciennes
- Commune : Vicq
- Commune : Vieux-Condé
- QP : Centre Ville
- QP : Centre Ville
- QP : Verrerie - Square Rpublique
- QP : Zone Intercommunale Rives De L'Escaut
- QP : Cit Thiers - Cit Du Rivage
- QP : Vicq Quatre Chasses Poudrire Faiencerie
- QP : La Ppinire
- QP : Dutemple Chasse Royale Saint Waast - La Sentinelle
- QP : Cit Le Jard
- QP : La Solitude Hermitage
- QP : Centre Ville
Taille du fichier : 6.2 Mo
Tweet
Contrat de ville de Thiers 2015-2020 Quartiers Centre ancien et Molles Cizolles
Publié le : 08/07/2015
Réf. : 10814
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Pôle emploi, OPHIS, Auvergne Habitat, Caisse des Dépôts et Consignations d'Auvergne, Caisse d'allocations familiales du Puy-de-Dôme, Agence régionale de santé d'Auvergne, Académie de Clermont-Ferrand, Parc régional Livradois-Forez, Thiers Communauté, Conseil Départemental du Puy-de-Dôme, conseil régional d'Auvergne, Sous-préfecture de Thiers, Préfecture d'Auvergne, Ville de Thiers
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Commune : Thiers
- Département : Puy de Dôme
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- CV : CC Thiers Communauté
- CV : Thiers
- QP : Centre Ancien
- QP : Molles Cizolles
Taille du fichier : 40.7 Mo
Tweet
Contrat de ville de Thiers - Convention cadre
Publié le : 01/11/2000
Réf. : 487
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 274 Ko
Tweet
Contrat de ville de Tarbes - Convention cadre
Publié le : 01/05/2000
Réf. : 856
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 169 Ko
Tweet
Contrat de ville de St-Denis / Ste-Marie - Convention cadre (la Réunion)
Publié le : 01/03/2000
Réf. : 758
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 219 Ko
Tweet
Contrat de ville de Sénart - Convention cadre
Publié le : 01/07/2000
Réf. : 706
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Seine et Marne
- Commune : Cesson
- Commune : Combs-la-Ville
- Commune : Lieusaint
- Commune : Moissy-Cramayel
- Commune : Nandy
- Commune : Savigny-le-Temple
- Commune : Vert-Saint-Denis
- CV : Sénart
Taille du fichier : 89.0 Ko
Tweet
Contrat de ville de Seine-Eure - Convention cadre
Publié le : 01/12/2000
Réf. : 511
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Département : Eure
- Commune : Louviers
- Commune : Pont-de-l'Arche
- Commune : Val-de-Reuil
- Région : Normandie
- CV : Seine-Eure (Louviers/Val-de-Reuil/Pont-de-l'Arche)
Taille du fichier : 242 Ko
Tweet
Contrat de ville de Sarreguemines - Convention cadre
Publié le : 01/02/2000
Réf. : 276
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 184 Ko
Tweet
Contrat de ville de Saintes - Convention cadre
Publié le : 01/09/2000
Réf. : 558
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 256 Ko
Tweet
Contrat de ville de Sainte Marie 2015-2020
Publié le : 08/07/2015
Réf. : 10960
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Agence française de développement (AFD), Caisse des dépôts et consignations de la Martinique, Chambre de Commerce et d'Industrie de la Martinique, Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Martinique, Société Immobilière de la Martinique, SM OZANAM, Pôle Emploi Martinique, Chambre Régionale de l’Economie Sociale et Solidaire, Caisse générale de Sécurité Sociale de la Martinique, Caisse d'Allocations Familiales de la Martinique, Agence régional de Santé de la Martinique, Procureur de la République, Académie de Martinique, Communauté d’Agglomération du Pays Nord MARTINIQUE CAP NORD, Conseil régional Martinique, Conseil Général de la Martinique, Ville de Sainte-Marie, Préfecture de la Martinique
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 2.4 Mo
Tweet
Contrat de ville de Saint-Quentin 2015-2020
Publié le : 29/06/2015
Réf. : 10973
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : EPIDE, Maison du CIL SA d'HLM, Habitat Saint-Quentinois, Pôle emploi de l'Aisne, Caisse d'Allocations Familiales de l'Aisne, Caisse des dépôts et consignations de Picardie, Agence Régionale de Santé de Picardie, Direction académique des services de l'Education Nationale de l'Aisne, Procureur de la République de Saint-Quentin, Conseil Départemental de l'Aisne, Conseil Régional de Picardie, Ville de Saint-Quentin, Préfecture de l'Aisne
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Commune : Saint-Quentin
- Département : Aisne
- EPCI : CA de Saint Quentin
- Région : Hauts-de-France
- CV : CA de Saint Quentin
- QP : Faubourg D'Isle
- QP : Vermandois
- QP : Europe
- QP : Neuville
Taille du fichier : 4.6 Mo
Tweet
Contrat de ville de Saint-Pierre- Convention cadre (La Réunion)
Publié le : 01/03/2000
Réf. : 759
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 171 Ko
Tweet
Contrat de ville de Saint-Malo - Convention Cadre
Publié le : 01/05/2000
Réf. : 326
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 129 Ko
Tweet
Contrat de ville de Saint-Louis - Convention cadre (La Réunion)
Publié le : 01/03/2001
Réf. : 760
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 433 Ko
Tweet
Disposez d'un espace personnel pour mémoriser vos recherches :
Connexion