Contrat de ville de Saint-Laurent du Maroni - Convention cadre
Publié le : 01/01/2001
Réf. : 491
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 222 Ko
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Contrat de ville de Saint-Joseph - Convention cadre (La Réunion)
Publié le : 01/03/2000
Réf. : 339
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Outre-mer
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 109 Ko
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Contrat de ville de Saint-Gilles - Convention cadre
Publié le : 01/07/2000
Réf. : 401
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 153 Ko
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Contrat de ville de Saint-Dié-des-Vosges 2015-2020
Publié le : 30/06/2015
Réf. : 10916
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Chambre de métiers et de l'artisanat des Vosges, Chambre de Commerce d'Industrie des Vosges, Agence régionale de santé Lorraine (ARS), Face Vosges, Pôle emploi de Saint-Dié-des-Vosges, Toit Vosgien, Caisse d'Allocations Familiales des Vosges, Vosgelis, Caisse des dépôts et consignations de Lorraine, Académie de Nancy-Metz, Procureur de la République, Communauté de communes de Saint-Dié-des-Vosges, Préfecture des Vosges, Ville de Saint-Dié-des-Vosges, Conseil Régional de Lorraine, Conseil Départemental des Vosges
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Département : Vosges
- Région : Grand Est
- Commune : Saint-Dié
- CV : Saint-Dié-des-Vosges
- QP : Kellermann
- QP : Saint Roch - L'Orme
Taille du fichier : 56.0 Mo
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Contrat de Ville de Saint-Brieuc Agglomération 2015-2020
Publié le : 03/07/2015
Réf. : 10826
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Ministère de la justice, Caisse d'Allocations Familiales des Côtes d'Armor, Inspection académique des Côtes d'Armor, Agence Régionale de Santé de Bretagne, Caisse des dépôts et consignations de Bretagne, Côtes d'Armor Habitat, Saint-Brieuc Agglomération, Préfecture des Côtes d'Armor, Ville de Saint-Brieux, Ville de Ploufragan, Ville de Plédran, Conseil Régional de Bretagne, Conseil Départemental des Côtes d'Armor, Pôle emploi, Terre & Baie Habitat
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Commune : Ploufragan
- Commune : Saint-Brieuc
- Région : Bretagne
- Département : Côtes d'Armor
- CV : CA Saint-Brieuc Agglomération Baie d'Armor (SBABA)
- QP : Iroise
- QP : Croix Saint-Lambert - Ville Oger
- QP : Le Plateau - Europe - Balzac
- QP : Point Du Jour
Taille du fichier : 58.2 Mo
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Contrat de ville de Saint-Amand-Montrond 2015-2020 quartier prioritaire Le Vernet
Publié le : 21/10/2015
Réf. : 12222
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 11.3 Mo
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Contrat de Ville de Saint Louis Convention cadre 2015-2020
Publié le : 24/06/2015
Réf. : 12180
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 2.7 Mo
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Contrat de ville de Saint Etienne - Convention cadre
Publié le : 01/09/2000
Réf. : 528
Type : Contrat, convention, protocole
Signé le 16/09/00
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 1016 octets
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Contrat de ville de Saint Dizier - Convention Cadre
Publié le : 01/10/1999
Réf. : 136
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 73.4 Ko
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Contrat de ville de Sada - Chiconi - Convention cadre
Publié le : 01/02/2001
Réf. : 550
Type : Contrat, convention, protocole
Signature : 12/02/01
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 179 Ko
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Contrat de ville de Romans sur Isère - Convention cadre
Publié le : 01/12/2000
Réf. : 486
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Commune : Romans-sur-Isère
- ZUS : La Monnaie
- Département : Drôme
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- CV : Romans-sur-Isère
Taille du fichier : 259 Ko
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Contrat de ville de Rennes - Convention cadre
Publié le : 01/02/2000
Réf. : 452
Type : Contrat, convention, protocole
Date de signature : 7/02/00
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 207 Ko
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Contrat de ville de Reims Metropole 2015-2020
Publié le : 16/07/2015
Réf. : 10870
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : OPH Reims Habitat Champagne-Ardenne, Pôle emploi, Conseil régional Champagne-Ardenne, Conseil Départemental de la Marne, Communauté d'Agglomération Reims Métropole, Commune de Reims, Académie de Reims, Préfecture de la Marne, Préfecture de la Région Champagne-Ardenne, Agence Régionale de la santé Champagne-Ardenne, Caisse d'Allocations Familiales de la Marne , Caisse des dépôts et consignations Champagne-Ardenne, SA d'HLM Foyer Rémois, SA d'HLM Plurial-Novilia, Procureur de la République de Reims, Chambre de Commerce d'Industrie de Reims-Epernay, Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Marne
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Département : Marne
- Région : Grand Est
- Commune : Reims
- QP : Croix Rouge
- QP : Wilson - Maison Blanche - Chatillons
- QP : Orgeval
- QP : Europe
- QP : Chalet - Solfrino - Paul Petit
- QP : Walbaum
- QP : Epinettes - Maladrerie - Chemin Des Bouchers
Taille du fichier : 11.4 Mo
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Contrat de ville de Redon 2015-2020
Publié le : 10/09/2015
Réf. : 10840
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Groupement d'Intérêt Public du Pays de Redon – Bretagne-Sud, Maison de l'Emploi, du Développement, de la Formation et de l'Insertion du Pays de Redon, Chambre de Métiers et de l'Artisanat d'Ille-et-Vilaine, Chambre de Commerce et d'Industrie de Rennes, Caisse des dépôts et consignations de Bretagne, Caisse d'Allocations Familiales d'Ille-et-Vilaine, Pôle Emploi Ille-et-Vilaine, Agence Régionale de Santé de Bretagne, Ville de Rennes, Procureur de la République, Néotoa, Conseil Départemental d'Ille-et-Vilaine, Conseil Régional de Bretagne, Communauté de Communes du Pays de Redon, Préfecture d'Ille-et-Vilaine, Préfecture de la Région Bretagne, Ville de Redon
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 2.3 Mo
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Contrat de ville de Quimper Communauté - Convention cadre
Publié le : 01/11/2000
Réf. : 442
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 93.7 Ko
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Contrat de ville de Porto-Vecchio
Publié le : 31/07/2015
Réf. : 12231
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 1.9 Mo
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Contrat de ville de Pont-à-Mousson 2015-2020 Quartier de Procheville Bois-le-Prêtre
Publié le : 02/10/2015
Réf. : 12325
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 4.7 Mo
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Contrat de ville de Poitiers - Convention Cadre
Publié le : 01/10/1999
Réf. : 12
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 277 Ko
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Contrat de ville de Plaine Commune (Aubervilliers, Epinay/Seine, Pierrefitte/Seine, Saint-Denis et Villetaneuse), Stains, La Courneuve - Convention cadre
Publié le : 01/06/2000
Réf. : 340
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Seine-Saint-Denis
- Commune : Aubervilliers
- Commune : La Courneuve
- Commune : Épinay-sur-Seine
- Commune : Pierrefitte-sur-Seine
- Commune : Saint-Denis
- Commune : Stains
- Commune : Villetaneuse
- CV : Plaine Commune/Stains/La Courneuve
Taille du fichier : 49.3 Ko
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Contrat de ville de Plaine centrale - Convention cadre
Publié le : 01/12/2000
Réf. : 495
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 69.8 Ko
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